Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Novembre 2008
Supprimer
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Général
Supprimer
> Type de document (Débat / Délibération)  
Débat
Supprimer

2008, Adoption de comptes rendus.

Débat/ Conseil général/ Novembre 2008


 

M. LE PRESIDENT. - Le compte rendu sommaire de la séance du lundi 20 octobre 2008 a été affiché.

Le procès-verbal intégral de la séance du lundi 29 septembre 2008 a été publié au Bulletin départemental officiel.

Y a-t-il des observations sur ces documents ?

Il n'y en a pas.

Ils sont donc adoptés.