2008, C 1 G - Composition de la Commission permanente du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général.

Débat/ Conseil général/ Mars 2008

M. LE PRESIDENT. - Je vais tout d?abord soumettre à votre approbation un projet de délibération relatif à la composition de la Commission permanente.

Je vous en donne lecture.

?Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, vu les articles L.3122-4 et 3122-5 du Code général des Collectivités Territoriales,

Délibère :

La Commission permanente du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil général est composée du Président, de quatre vice-présidents et de 11 membres?.

Je mets ce projet aux voix, à main levée.

Qui est pour ?

Qui est contre ?

Qui s?abstient ?

Le projet de délibération est adopté (2008, C 1 G).