Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Novembre 1997
Supprimer
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Général
Supprimer
> Type de document (Débat / Délibération)  

0 - Introduction

Débat/ Conseil général/ Novembre 1997



La séance est ouverte à quinze heures dix minutes, sous la présidence de M.CHÉRIOUX, vice-président, assisté de Mmes Marie-Thérèse JUNOT, Olga TROSTIANSKY , MM. Jean-Marc BOULENGER de HAUTECLOCQUE, et Richard KUBICZ, secrétaires.