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Septembre 1996
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2 - Adoption d'un compte rendu et de procès-verbaux.

Débat/ Conseil municipal/ Septembre 1996



M. LE MAIRE DE PARIS. - Le compte rendu sommaire de la séance du lundi 22 juillet 1996 a été affiché.
Les procès-verbaux intégraux des séances des lundis 3 et 24 juin 1996 ont été publiés au Bulletin municipal officiel.
Sur ces documents, y a-t-il des observations ?
Il n'y en a pas.
Ils sont donc adoptés.