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Septembre 1996
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Conseil Municipal
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20 - 1996, D. 1139 - Vente du domaine de la Ville de Paris. - Déclassement du domaine public de voirie d'une parcelle située au droit des nos 76, rue Taitbout et 39, rue Saint-Lazare (9e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession de ladite parcelle.

Débat/ Conseil municipal/ Septembre 1996



M. Alain DESTREM, adjoint, président. - Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération D. 1139.
Qui est pour ?
Qui est contre ?
Abstentions ?
Le projet de délibération est adopté à la majorité, le groupe socialiste et apparentés, Mmes SCHNEITER, SILHOUETTE, BILLARD, SCHERER et M. BLET ayant voté contre. (1996, D. 1139).