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57 - QOC 95-253 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris concernant les concessions accordées par la Ville de Paris dans les bois de Boulogne (16e) et de Vincennes (12e).

Débat/ Conseil municipal/ Décembre 1995



Libellé de la question :
"Un certain nombre de clubs privés ("le Racing-club de France", "le Tir au Pigeons", "le Cercle de l'Etrier", "le Polo de Bagatelle") bénéficient de concessions accordées par la Ville de Paris dans les bois de Vincennes et de Boulogne.
M. Georges SARRE et les membres du groupe du Mouvement des citoyens demandent à M. le Maire de Paris de bien vouloir leur préciser :
1°) la durée et le nombre des concessions accordées par la Ville de Paris ;
2°) le montant annuel des redevances versées par ces clubs privés à la Ville de Paris pour l'utilisation de ces espaces relevant du domaine public."
Réponse (M. Jean-François LEGARET, adjoint) :
"23 concessions sportives sont gérées par la Direction de la Jeunesse et des Sports, la plupart localisée dans les bois de Boulogne et de Vincennes.
Ce chiffre regroupe des concessions aussi "prestigieuses" que celles de Roland-Garros, du Racing Club de France, du C.A.S.G. et des concessions beaucoup plus modestes, telles que par exemple le Boulodrome du 12e arrondissement ou le Club des Archers de Paris.
La durée des concessions est très variable. Elle est en général prévue pour prendre en compte la durée de l'amortissement des travaux réalisés par le concessionnaire.
D'une manière générale, les concessionnaires ont un rôle de valorisation et d'entretien du patrimoine municipal et en particulier des espaces verts. La Ville de Paris tire donc avantage de ces contrats.
Certaines concessions, par exemple le Racing Club de France, contribuent largement au soutien du sport de haut niveau.
D'autres, parmi lesquelles on peut citer le C.A.S.G., le Stade Français, mènent une action prépondérante pour le développement du sport en faveur des jeunes.
C'est le cas également du Centre hippique du bois de Boulogne et du Club Bayard d'Equitation (U.C.P.A.) qui, par les tarifs très accessibles qu'ils pratiquent, permettent à un grand nombre de Parisiens la pratique de l'équitation.
Les redevances résultent pour la plupart d'un pourcentage appliqué sur les résultats constatés au titre de la concession. Il est donc difficile de communiquer un chiffre précis, le montant des redevances variant d'une année sur l'autre. Toutefois, à titre d'exemple, pour les concessions citées par M. SARRE, les chiffres sont les suivants (1994) :
- Racing Club de France : 664.922 F (échéance de la concession : 2005) ;
- Société équestre de l'Etrier : 188.479 F (échéance de la concession : 2002) ;
- Polo de Paris : 4.135.293 F (échéance de la concession : 2000) ;
- Tir aux Pigeons : 2.234.700 F (échéance de la concession : 2005)."