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Octobre 2014
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Comptes rendus des Commissions.

Débat/ Conseil municipal/ Octobre 2014


 

1ère COMMISSION

Réunion du mardi 14 octobre 2014 Présent-e-s :

Mmes Catherine BARATTI-ELBAZ, Antoinette GUHL, Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET, Olivia POLSKI, Danièle PREMEL, Danielle SIMONNET et Pauline VERON. MM. Julien BARGETON, Nicolas BONNET-OULALDJ, Geoffroy BOULARD, Jean-Bernard BROS, Rémi FERAUD, Jean-Baptiste de FROMENT, Pierre GABORIAU, Jérôme GLEIZES, Claude GOASGUEN, Emmanuel GREGOIRE, Jean-François LEGARET, Christian SAINT-ETIENNE, Daniel VAILLANT et François VAUGLIN. Excusé : M. Jean-Jacques GIANNESINI. Absent-e-s : Mmes Rachida DATI et Marie-Pierre de la GONTRIE. MM. David BELLIARD, Jérôme COUMET, Jean-François LAMOUR et Yves POZZO di BORGO. ****************

M. GABORIAU ouvre la séance à 10 heures 05. Présentations : M. BARGETON présente les tableaux de bord financiers. Intervention de M. LEGARET. Délibérations ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 49 à son ordre du jour (dont 16 au Conseil Général) : - Finances, suivi des SEM, marchés publics, concessions et politique d?achats de la ville. DFA 43 et 18G Communication sur le débat d?orientation budgétaire 2015 : interventions de MM. GABORIAU, de FROMENT, GOASGUEN, BONNET-OULALDJ, FERAUD et GLEIZES, et de Mme KOSCIUSKO-MORIZET. DFA 23 Décision modificative d?investissement et de fonctionnement municipal pour 2014 : intervention de M. de FROMENT. DFA 29 Dotations 2015 - états spéciaux d?arrondissements : intervention de M. BONNET-OULALDJ. DFA 33 Convention avec la Philharmonie de Paris pour le remboursement de l?emprunt contracté par l?association et garanti par la Ville : interventions de MM. GABORIAU, GLEIZES et GOASGUEN. - Ressources humaines, services publics et modernisation de l?administration. DILT 1006 Budget annexe du service technique des transports automobiles municipaux - décision modificative pour 2014 : interventions de Mme KOSCIUSKO-MORIZET et de M. SAINT-ETIENNE. - Commerce, artisanat, professions libérales et indépendantes. DDEEES 1040, 1097 et 1098 Marchés découverts alimentaires ? renouvellement d?une DSP, avenants à trois DSP et nouveau règlement : intervention de Mme SIMONNET. - Emploi. DDEEES 1080G Subvention et convention avec l?association Maison des femmes de Paris (12e) pour son action "femmes vers l?emploi" : intervention de Mme PREMEL. V?ux et amendements : 29 v?ux et 9 amendements ont été déposés. Séance levée à 11 heures 10. Prochaine commission le 12 novembre 2014 à 10 heures 30.

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2e COMMISSION

Réunion du lundi 13 octobre 2014 Présent-e-s : Mme Fadila MEHAL, M. Pierre AIDENBAUM, M. François-David CRAVENNE, M. Philippe DUCLOUX, Mme Catherine DUMAS, Mme Nathalie FANFANT, M. Bernard GAUDILLERE, Mme Laurence GOLDGRAB, M. Frédéric HOCQUARD, M. Thierry HODENT, M. Bruno JULLIARD, Mme Caroline MECARY, Mme Raphaëlle PRIMET, Mme Anne SOUYRIS, Mme Catherine VIEU-CHARIER.

Absent-e-s :

Mme Yamina BENGUIGUI, Mme Céline BOULAY-ESPERONNIER, M. Stéphane CAPLIEZ, M. Grégoire CHERTOK, Mme Afaf GABELOTAUD, Mme Danièle GIAZZI, M. Christophe GIRARD, M. Bernard JOMIER, Mme Nathalie MAQUOI, Mme Marielle de SARNEZ.

**************** Mme Fadila MEHAL ouvre la séance à 12 heures. Plusieurs propositions sur le mode de fonctionnement de la commission sont actées. Délibérations ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 67 à l?ordre du jour (dont deux au Conseil général) :

- Culture, patrimoine , métiers d?art, relations avec les arrondissements, nuit, entreprises culturelles.

2014 DFA 33 Convention avec la Philharmonie de Paris pour le remboursement de l'emprunt contracté par l'association et garanti par la Ville. Montant total : 152 427 177 euros en budget d?investissement et 66.788.095 euros en fonctionnement : Intervention de M. GAUDILLERE.

2014 DAC 1351 Subvention (8.000 euros) à l?association Courts Devant (17e) :

Intervention de Mme MEHAL.

2014 DAC 1373 Subvention (33.500) et convention avec l'association Art, Culture et Foi : (18e). Intervention de Mme MEHAL.

2014 DAC 1536 Subvention (15.000 euros) à l?association Fu-Jo (83000 Toulon) Intervention de M. HODENT. Intervention de M. CRAVENNE relative aux incivilités dans les établissements culturels. V?ux et amendements : 2 amendements, 4 v?ux rattachés, 2 v?ux non rattachés ont été déposés. Mme SOUYRIS a présenté le v?u du groupe Europe Ecologie, Les Verts, rattaché à la délibération 2014 DF33, relatif à la gouvernance de l?association Philharmonie de Paris et à la nécessaire renégociation de l?emprunt contracté pour la réalisation de la Philharmonie. Mme SOUYRIS a présenté le v?u du groupe Europe Ecologie, Les Verts, rattaché à la délibération 2014 DF33, relatif à l?accès de tous les publics à la Philharmonie de Paris. Mme MEHAL a présenté le v?u du groupe UMP et UDI/Modem relatif à la Philharmonie et à Pleyel. Mme FANFANT a présenté le v?u du groupe UMP relatif au Conseil Parisien de la musique à Paris. Mme Laurence GOLDGRAB a présenté 2 amendements et 2 voeux du groupe RG, C et I, rattaché à la délibération 2014 DDEEES 1210, relatif à la convention d?occupation du rond-point de l?avenue des Champs Elysées (8e) pour l?organisation d?une zone artisans à l?occasion des fêtes de fin d?année 2014. Projets de la commission : Présentation de l?établissement public Paris-Musées par Mme Delphine LEVY et du bilan de Nuit Blanche 2014 par M. JULLIARD. Séance levée à 13 heures 20.

Prochaine séance le vendredi 7 novembre 2014 à 15 heures 30.

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3e COMMISSION

Réunion du lundi 13 octobre 2014 Présent-e-s :

Mmes Célia BLAUEL, Julie BOILLOT, Colombre BROSSEL, Edith GALLOIS, Maud GATEL, Antoinette GUHL, Marie-Laure HAREL, Jeanne d'HAUTESERRE, Pénélope KOMITES, Joëlle MOREL, MM. François DAGNAUD, Claude DARGENT, Eric HELARD, Pascal JULIEN, Franck LEFEVRE, Christophe NAJDOVSKI, Frédéric PECHENARD, Mao PENINOU, Dominique TIBERI, Patrick TREMEGE, Yann WEHRLING.

Excusé-e-s :

Mmes Virginie DASPET, Halima JEMNI, Brigitte KUSTER, Déborah PAWLIK, M. Didier LE RESTE.

Absent-e-s :

Mmes Fanny GAILLANNE, Olga JOHNSON, Anne-Constance ONGHENA, Carine PETIT, MM. Pierre CHARON, Philippe GOUJON, Thomas LAURET.

**************** Séance ouverte à 10 heures 33. Délibérations ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 88 à l?ordre du jour (dont 5 au Conseil général) :

- Environnement, développement durable, eau, Plan climat.

2014 DPA 1002 et 2014 DPA 1001-G Achats d?électricité - Constitution d?un groupement de commandes - Accords-cadres de fournitures et services - Modalités de passation - Autorisation de signer les marchés subséquents :

Interventions de Mme BOILLOT et M. LEFEVRE.

- Sécurité, politique de la ville.

2014 PP 1041 Décision modificative n° 2 du budget spécial de la Préfecture de Police pour 2014 :

Intervention de M. PECHENARD.

- Espaces verts, nature, affaires funéraires, préservation de la biodiversité.

2014 DEVE 1059 Mise à disposition d'un terrain dans le Square Héloïse et Abélard (13e) pour du compostage alimentaire - Convention d'occupation du domaine public avec l'Association J'aime le vert :

Interventions de Mme MOREL, M. PENINOU (1), M. DAGNAUD et Mme GALLOIS.

- Transports, voirie, déplacements, espace public. 2014 DVD 1119 Centre de Distribution Urbaine au centre de Paris - Subvention de l?Agence de l?Environnement et de la Maîtrise de l?Energie (ADEME) :

Intervention de M. LEFEVRE.

- Propreté, assainissement, organisation et fonctionnement du Conseil de Paris.

2014 DAJ 1017 et 2014 DAJ 1002-G Création de la commission de déontologie des Conseillers de Paris ;

2014 DAJ 1018 et 2014 DAJ 1005-G Modification et approbation du code de déontologie des Conseillers de Paris :

Intervention de M. WEHRLING.

V?ux et amendements : Aucun amendement, 1 v?u rattaché et 25 v?ux non rattachés ont été déposés. Interventions de MM. NAJDOVSKI et TIBERI sur le v?u du groupe PSA relatif au passage en zone 30 de la voirie (3e). Interventions de MM. JULIEN et NAJDOVSKI sur le v?u du groupe PSA relatif à l'enfouissement de la ligne CDG express au niveau de la Porte de la Chapelle. M. JULIEN a présenté le v?u du GEP relatif à la certification ISO 14001 de la Mairie du 20e.

Mme MOREL a présenté le v?u du GEP relatif à l'appel à la végétalisation - Réponse de Mme KOMITES.

M. WEHRLING a présenté le v?u du groupe UDI-Modem relatif aux murs végétalisés - Réponse de Mme KOMITES. M. JULIEN a présenté le v?u du GEP relatif à la création d'un dispositif de co-voiturage lié à Autolib' - Réponse de M. NAJDOVSKI. Interventions de M. NAJDOVSKI sur le v?u du groupe PC-FG relatif à la fusion des lignes 3bis et 7bis. Mme HAREL a présenté le v?u du groupe UMP relatif au développement du compostage dans le 3e - Réponse de M. PENINOU. Mme d?HAUTESERRE a présenté le v?u du groupe UMP relatif à la création d'un "conseil parisien de prévention des risques terroristes" - Réponse de Mme BROSSEL. Mme HAREL a présenté le v?u du groupe UMP relatif aux rondes nocturnes de police aux alentours de la place Bernard Lazare (3e). Interventions de Mme BROSSEL et M. NAJDOVSKI sur le v?u du groupe UMP relatif au contrôle des accès de la zone piétonne des Halles. Mme BOILLOT a présenté le v?u du groupe UMP relatif à un plan d'action pour la propreté des rues de Paris - Réponse de M. PENINOU. Mme HAREL a présenté le v?u du groupe UMP relatif à un rapport annuel sur le traitement des déchets de l'administration parisienne - Réponse de M. PENINOU. Mme GALLOIS a présenté le v?u du groupe UDI-Modem relatif à la création d'un groupe de travail sur la sécurité dans le quartier Masséna-Olympiades - Réponse de Mme BROSSEL. Mme GALLOIS a présenté le v?u du groupe UDI-Modem relatif à la cohabitation entre riverains et noctambules à la Butte-aux-Cailles - Réponse de Mme BROSSEL. - Autres points : Mme BROSSEL a proposé d?informer régulièrement la 3e Commission des mesures, consignes et recommandations liées aux déclinaisons opérationnelles du plan Vigipirate dans le contexte actuel. Mme BROSSEL a rappelé la présentation prochaine devant la commission du contrat de ville.

(1) M. PENINOU a proposé à la commission de mener un travail sur la réduction des déchets. Séance levée à 12 heures 04. Prochaine commission le vendredi 7 novembre 2014 à 14 heures. ****************

4e COMMISSION

Réunion du lundi 13 octobre 2014 Présent-e-s :

Mmes Marie ATALLAH, Florence BERTHOUT, Hélène BIDARD, Claudine BOUYGUES, Colombe BROSSEL, Sylvie CEYRAC, Léa FILOCHE, Fatoumata KONE, Nawel OUMER, Dominique STOPPA-LYONNET, Karen TAIEB, Dominique VERSINI et Mercedes ZUNIGA. MM. Bernard DEBRE, François HAAB, Christian HONORE, Bernard JOMIER et Atanase PERIFAN. Absent-e-s : Mmes Emmanuelle DAUVERGNE, Leïla DIRI, Myriam EL KHOMRI. M. Hervé BÉGUÉ.

**************** Mme FILOCHE ouvre la séance à 9 heures10. Présentation Premiers retours sur la mise en place des groupes de travail sur la Grande Cause. Intervention de Mmes FILOCHE, KONE, CEYRAC et ATALLAH. Délibérations ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 88 à son ordre du jour (dont 53 au Conseil Général) : Dossier transverse. Commission départementale consultative des gens du voyage : intervention de Mme KONÉ. - Intégration, prévention spécialisée. DAC 1312 Subvention au forum des instituts culturels étrangers à Paris FICEP : intervention de Mme ATALLAH. - Solidarité, familles, petite enfance, protection de l?enfance, lutte contre les exclusions et personnes âgées. DFPE 1375 Subvention à l?association Centre d?aide aux familles matrifocales et monoparentales (20e) : intervention de M. HONORE. DASES 1173G Subvention et convention avec l?association « Les restos du c?ur » pour l?aménagement du centre de distribution de colis alimentaires de la Villette : intervention de Mme BERTHOUT. DASES 1339G Convention de délégation de compétence et de gestion du RSA avec la CAF de Paris : intervention de Mme ATALLAH. DASES 1408G Participations et conventions avec 11 associations et 3 fondations gestionnaires de services d?aide et d?accompagnement à domicile habilités à l?aide sociale : intervention de Mme ATALLAH. - Santé, handicap, relations avec l?AP-HP de Paris. DASES 1051 G Présentation de la Communication de la Maire sur la santé par M. JOMIER : interventions de M. DEBRE, HAAB et Mmes BERTHOUT, STOPPA-LYONNET et TAIEB. DJS 137 Subventions à 17 associations parisiennes handisports : intervention de M. HAAB. V?ux et amendements : 10 v?ux et 1 amendement ont été déposés. Mme ATALLAH présente les v?ux GEP relatif aux expulsions locatives et à la sauvegarde et la pérennisation des Ateliers Santé Ville. Mme BIDARD présente les v?ux du groupe communiste Front de gauche relatifs à la sauvegarde et la pérennisation des Ateliers Santé Ville, au dépistage des cancers à Paris, au devenir de l?hôpital Bichat, au non-transfert des lits de soins de longue durée pour les personnes âgées et aux soins de suite et de réadaptation de l?hôpital Fernand-Widal à Lariboisière, ainsi qu?une proposition d?amendement à la communication sur la santé. Mme BERTHOUT présente le v?u UMP relatif à la fermeture de l?hôpital d?instruction des Armées du Val-de-Grâce. Interventions de M. DEBRE et Mmes TAIEB et STOPPA-LYONNET. M. HAAB présente le v?u UDI relatif à l?implantation de défibrillateurs cardiaques externes dans les pharmacies parisiennes. Séance levée à 11 heures 10. Prochaine commission le 7 novembre 2014 à 10 heures 30. ****************

5e COMMISSION

Réunion du lundi 13 octobre 2014 Présent-e-s :

Mmes Galla BRIDIER, Frédérique CALANDRA, Claire de CLERMONT-TONNERRE, Agnès EVREN, Valérie MONTANDON, MM. Eric AZIERE, Jacques BAUDRIER, Patrick BLOCHE, Pierre-Yves BOURNAZEL, Ian BROSSAT, Jérôme DUBUS, Didier GUILLOT, Roger MADEC, Jean-Louis MISSIKA, Buon Huong TAN.

Excusé :

M. Daniel-Georges COURTOIS.

Absent-e-s :

Mmes Michèle ASSOULINE, Delphine BÜRKLI, Annick LEPETIT, Valérie NAHMIAS, Anne TACHÈNE, MM. David ASSOULINE, Yves CONTASSOT, Jean-Marie LE GUEN, Eric LEJOINDRE, Christophe NAJDOVSKI, Alexandre VESPERINI.

**************** Séance ouverte à 14 heures 04. Délibérations ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 32 à l?ordre du jour (dont 4 au Conseil général) :

- Logement, hébergement d'urgence.

2014 DLH 1205 Communication de la Maire de Paris sur les actions menées par les bailleurs sociaux pour garantir la mise aux normes et la maintenance de leur parc d'ascenseurs : Interventions de MM. DUBUS et MADEC.

V?ux et amendements : Aucun amendement, 2 v?ux rattachés et 8 v?ux non rattachés ont été déposés. M. BAUDRIER a présenté le v?u des groupes Parti Communiste-Front de Gauche et Ecologiste de Paris relatif au 357-359 rue des Pyrénées (20e). M. DUBUS a présenté le v?u du groupe UMP relatif à la mobilité dans le parc de logement social. - Autres points : Mme BRIDIER a évoqué la rencontre du 6 octobre 2014 autour des travaux de l?Atelier International du Grand Paris, l?annulation de la visite du secteur Bercy-Charenton, les demandes exprimées pour rencontrer l?Institut d?Aménagement et d?Urbanisme et l?Atelier Parisien d?Urbanisme, la tenue des Ateliers Priorité Logement dans le courant du mois de novembre. Séance levée à 15 heures 07. Prochaine commission le vendredi 7 novembre 2014 à 17 heures. ****************

6e COMMISSION

Réunion du lundi 13 octobre 2014 Présent(e)s : Mme Annick OLIVIER, Mme Alix BOUGERET, Mme Alexandra CORDEBARD, Mme Anne-Christine LANG, M. Jean-Pierre LECOQ, Mme Béatrice LECOUTURIER, Mme Marie-Christine LEMARDELEY, Mme Sandrine MEES, M. Jean-Baptiste MENGUY, Mme Aurélie SOLANS. Absents : M. Jean-Noël AQUA, Mme Emmanuelle BECKER, Mme Gypsie BLOCH, M. Pascal CHERKI, Mme Catherine LECUYER, M. Etienne MERCIER, M. Nicolas NORDMAN. *************** Mme OLIVIER ouvre la séance à 15 heures 30. Plusieurs propositions sur le mode de fonctionnement de la commission sont actées. Délibérations ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 39 à l?ordre du jour (dont 10 au Conseil général) :

- Affaires scolaires,réussite éducative,rythmes éducatifs. 2014 DASCO 1081 Ressort des écoles publiques de Paris pour l?année scolaire 2015-2016 :

Intervention de Mmes SOLANS, OLIVIER, LANG, MM. LECOQ, MENGUY. 2014 DASCO 1085 Lycées municipaux transformés en établissements publics locaux d?enseignement- Dotations de fonctionnement 2015 (965.815 euros) :

Intervention de Mme LANG, M. Jean-Baptiste MENGUY. 2014 DASCO 1127 à 1146 Caisse des écoles-Convention d?occupation du domaine public :

Intervention de Mmes BOUGERET, SOLANS, MM. LECOQ, M. MENGUY. 2014 DASCO 1141 Caisse des écoles (15e)-Convention d?occupation du domaine public :

Intervention de M. MENGUY. 2014 DASCO 1011G Concessions de logements dans des EPLE départementaux - Modalités d?attribution :

Intervention de M. LECOQ. 2014 DASCO 1043 G Subventions (232.150 euros) et conventions avec 7 organismes gestionnaires :

Intervention de Mme LECOUTURIER, M. LECOQ. 2014 DASCO 1048 G Soutien du département de Paris (921 658 euros) aux collèges les plus fragiles :

Intervention de Mme LANG.

Intervention de Mme SOLANS relative aux grèves dans les collèges.

- Université,vie étudiante,recherche.

Retrait de la délibération 2014DDEEES 1192 Subvention (30.500 euros) aux associations Fédération des Associations Générales Etudiantes (FAGE), Festival Etudiant Contre le Racisme et les Discriminations, et Doc?Up :

2014 DVD 1073 DDEEES Subventions (42000 euros), avenant n°2 à la convention triennale et convention d'équipement avec l'association Wimoov (ex Voiture and Co) :

Intervention de Mme LECOUTURIER. V?ux et amendements : 2 amendements et 1 v?u non rattaché ont été déposés. Mme CORDEBARD a présenté l?amendement technique rattaché aux délibérations DASCO 1127 à 1146. Mme LEMARDELEY a présenté l?amendement technique rattaché à la délibération DPA1028. M. Jean-Pierre LECOQ a présenté le v?u du groupe UMP relatif à l?agrandissement de l?école élémentaire de la rue de l?Arbre Sec. - Projets de la commission. Mme LEMARDELEY envisage une rencontre avec le Directeur du CROUS. Séance levée à 16 heures 40. Prochaine séance le vendredi 7 novembre2014 à 15 heures 30. ****************

7e COMMISSION

Réunion du lundi 13 octobre 2014 Présent-e-s :

Mmes Marinette BACHE, Pascale BLADIER-CHASSAIGNE, Célia BLAUEL, Véronique LEVIEUX, Pauline VERON, MM. Pierre AURIACOMBE, Jean-Didier BERTHAULT, Patrick KLUGMAN, JeanFrançois MARTINS, Sergio TINTI.

Absent-e-s :

Mmes Anne-Charlotte BUFFETEAU, Sandrine CHARNOZ, Ann-Katrin JEGO, MM. Jacques BOUTAULT, Pierre LELLOUCHE, Hermano SANCHES RUIVO.

**************** Séance ouverte à 17 heures 05. Délibérations ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 60 à l?ordre du jour (dont 5 au Conseil général et 2 programmes d?aide d?urgence à l?international) :

- Relations internationales, francophonie, Europe.

2014 DGRI 1058 DPE Subventions (110.000 euros) et convention avec les associations CARE France (17e) et Action Contre la Faim (19e) pour des programmes d?aide d?urgence au Kurdistan syrien et au Kurdistan irakien :

Intervention de M. BERTHAULT.

- Sports et tourisme.

2014 DJS 263 Principe et caractéristiques principales du lancement du dispositif "Paris Escalade" ? Tarification afférente :

Intervention de M. TINTI.

2014 DJS 24 Subvention (14.500 euros) et convention avec l'Office du Mouvement Sportif (4ème) :

Intervention de M. BERTHAULT.

2014 DJS 324 Délibération cadre sur l?extension de l?amplitude horaire d?ouverture des équipements sportifs municipaux :

Intervention de M. BERTHAULT.

V?ux et amendements : 1 amendement, 3 v?ux rattachés et 7 v?ux non rattachés ont été déposés. M. BERTHAULT a présenté le v?u du groupe UMP relatif aux relations d'amitié avec Tel-Aviv - Intervention de Mme LEVIEUX - Réponse de M. KLUGMAN. M. TINTI a présenté le v?u du groupe Parti Communiste-Front de Gauche relatif aux réfugiés kurdes - Réponse de M. KLUGMAN. M. KLUGMAN a évoqué le v?u de Mme SIMONNET relatif aux négociations de l'accord de libre-échange avec les Etats-Unis. M. AURIACOMBE a présenté le v?u du groupe UMP, rattaché à la délibération 2014 DJS 324, relatif à l'extension de l'amplitude horaire des équipements sportifs municipaux - Réponse de M. MARTINS. M. TINTI a présenté les v?ux du groupe Parti Communiste-Front de Gauche relatifs à l'utilisation des équipements sportifs scolaires, et à la création de comités d'usagers des équipements sportifs - Réponse de M. MARTINS. M. TINTI a présenté le v?u du groupe Parti Communiste-Front de Gauche relatif aux Antennes Jeunes du 20e. Séance levée à 17 heures 55. Prochaine commission le mercredi 12 novembre 2014 à 9 heures.