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Mars 2004
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Conseil Général
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15 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée

Débat/ Conseil général/ Mars 2004


Les affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivantes :
2004, JS 2 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer, au titre du contrat particulier, une convention avec M. le Maire de Paris et à solliciter les cofinancements régionaux pour le projet de construction d'un gymnase et d'un espace jeunes Z.A.C. de la Porte d'Asnières (17e).
Mme Clémentine AUTAIN et M. Pascal CHERKI, rapporteurs.
2004, ASES 10 G - Participation financière à l'association "Inter service migrants - interprétariat" (10e). - Montant : 3.300. euros.
Mme Khédija BOURCART, rapporteure.
2004, ASES 29 G - Programme de lutte contre l'échec scolaire au titre de l'année 2003-2004 : financement de 72 associations pour un montant global de 237.100 euros.
Mmes Khédija BOURCART et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
2004, DMG 11 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un marché sur appel d'offres pour la fourniture et la livraison de sièges de bureau destinés aux différents services du Département de Paris.
2004, DSTI 5 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un marché sur appel d'offres en 2 lots dissociables pour la fourniture, l'installation, la mise en oeuvre et la maintenance de systèmes de télécommunication.
M. François DAGNAUD, rapporteur.
2004, DASCO 7 G - Approbation du contenu et des modalités d'attribution de conventions d'occupation précaire de logements situés dans des établissements publics locaux d'enseignement relevant de la compétence du Département de Paris.
2004, DASCO 10 G - Subventions à divers établissements scolaires. - Montant total : 6.629 euros.
2004, DASCO 13 G - Autorisation aux établissements publics locaux d'enseignement relevant de la compétence du Département de Paris, de percevoir les diverses redevances provenant de l'attribution des logements de fonction.
2004, DPA 10 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de mise en conformité des systèmes de sécurité-incendie dans l'ensemble immobilier scolaire Honoré-de-Balzac, 118, boulevard Bessières (17e).
M. Eric FERRAND, rapporteur.
2004, DLH 1 G - Location par bail emphytéotique au CESAP du "Château de Launay" à Reugny (Indre-et-Loire).
M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
2004, DF 3 G - Fixation du taux de la taxe d'habitation départementale pour 2004.
M. Christian SAUTTER, rapporteur.
2004, ASES 17 G - Programme départemental d'insertion. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec le Centre d'action sociale de la Ville de Paris relative à la participation du Département de Paris au financement du coût des actions menées par le Centre de formation situé 73, rue du Château-des-Rentiers (13e) destinées aux bénéficiaires parisiens du R.M.I.
2004, ASES 46 G - Fonds d'aide aux jeunes en difficulté. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention annuelle tripartite et fixation du montant de la dotation du Département de Paris au titre de 2004.
Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
2004, ASES 5 G - Allocation d'apprentissage de l'autonomie destinée aux jeunes pris en charge par le service de l'Aide sociale à l'enfance du Département de Paris.
2004, ASES 32 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer 2 contrats de location pour une maison indépendante à Touques et un appartement à Deauville dans le cadre de la mise en place de projets éducatifs d'apprentissage de l'autonomie pour les jeunes filles accueillies au Centre de formation professionnelle des Caillouets à Bénerville dans le Calvados.
Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
2004, ASES 21 G - Convention de financement avec l'association "LIRE", 131, rue de Bagnolet (20e).
2004, ASES 50 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention relative à l'utilisation par le Département de Paris d'un local géré par le Centre d'action sociale de la Ville de Paris sis 22, rue Marcadet (18e).
Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.