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Novembre 2014
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Conseil Municipal
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Votes spécifiques.

Débat/ Conseil municipal/ Novembre 2014


 

MM. Jean-Noël AQUA, Pierre AURIACOMBE, Yves CONTASSOT, Mme Maud GATEL, MM. François VAUGLIN et Yann WEHRLING ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DLH 1155.

Mme Annick OLIVIER ne prend pas part au vote sur les projets de délibération DLH 1192 et DLH 1206.

MM. Jacques BAUDRIER, Patrick BLOCHE, Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE, MM. Claude DARGENT, Jérôme DUBUS, Didier GUILLOT et Christophe NAJDOVSKI ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DU 1096 et DU 1152.

Mme Caroline MECARY ne prend pas part au vote sur le projet de délibération DJS 221.

M. Didier GUILLOT et Mme Marie-Christine LEMARDELEY ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DDEEES 1134 G, DDEEES 1223 et DDEEES 1215.

MM. Patrick BLOCHE, François DAGNAUD, Bruno JULLIARD, Eric LEJOINDRE et Mme Karen TAÏEB ATTIAS ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DAC 1493.

Mme Véronique LEVIEUX ne prend pas part au vote sur le projet de délibération DDEEES 1103 G.

Mmes Marie ATALLAH, Alix BOUGERET, Céline BOULAY-ESPERONNIER, Claudine BOUYGUES, Sylvie CEYRAC, MM. Philippe DUCLOUX, Rémi FERAUD, Mme Léa FILOCHE, M. François HAAB, Mmes Pénélope KOMITÈS, Béatrice LECOUTURIER, Nawel OUMER, M. Atanase PÉRIFAN, Mmes Danièle PREMEL, Karen TAÏEB ATTIAS et Dominique VERSINI ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DFPE 1223, DFPE 1225 ainsi que sur le v?u n° 126.

MM. Eric AZIÈRE, Patrick BLOCHE, Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE, MM. Claude DARGENT, Rémi FÉRAUD, Jérôme GLEIZES, Jean-François LEGARET, Mmes Danièle PREMEL et Karen TAÏEB ATTIAS ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DDCT 205 et DDCT 5 G.

MM. Jean-Noël AQUA, Eric AZIÈRE, Jean-Didier BERTHAULT, Mmes Célia BLAUEL, Colombe BROSSEL, Anne-Charlotte BUFFETEAU, MM. Jérôme GLEIZES, Patrick KLUGMAN, Mme Pénélope KOMITÈS, M. Thomas LAURET, Mmes Catherine LECUYER, Véronique LEVIEUX, Karen TAÏEB ATTIAS et M. François VAUGLIN ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération SG 1099 ainsi que sur le v?u n° 97.

Mmes Catherine BARATTI-ELBAZ, Laurence GOLDGRAB et M. Emmanuel GRÉGOIRE ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DASCO 1164.

Mmes Anne-Christine LANG et Annick OLIVIER ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DASCO 1164.

M. Jérôme COUMET ne prend pas part au vote sur les projets de délibération DLH 1113 et DLH 1165.

Mmes Catherine BARATTI-ELBAZ, Galla BRIDIER, Colombe BROSSEL, Claire de CLERMONT-TONNERRE, Alexandra CORDEBARD, Virginie DASPET, Emmanuelle DAUVERGNE, MM. Jean-Jacques GIANNESINI, Thomas LAURET, Eric LEJOINDRE, Mmes Danièle PREMEL, Anne SOUYRIS et M. Yann WEHRLING ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DLH 1152, DLH 1174, DLH 1196 ainsi que sur le v?u n° 134.

Mme Mercedes ZUNIGA ne prend pas part au vote sur les projets de délibération DLH 1162 et DLH 1230.

Mmes Raphaëlle PRIMET et Pauline VÉRON ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DASES 1363 G.

M. Jean-François MARTINS ne prend pas part au vote sur le projet de délibération DJS 321.

Mme Hélène BIDARD, MM. Patrick BLOCHE, Philippe DUCLOUX, Thierry HODENT, Mme Joëlle MOREL et M. François VAUGLIN ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération SG 1042.

Mmes Emmanuelle BECKER, Sandrine CHARNOZ, MM. Jean-Jacques GIANNESINI, Frédéric HOCQUARD et Mme Sandrine MÉES ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DPP 1021 et DASES 1267 G.

Mme Michèle ASSOULINE, M. Geoffroy BOULARD, Mmes Agnès EVREN, Léa FILOCHE, M. Emmanuel GRÉGOIRE, Mme Antoinette GUHL, M. Didier GUILLOT, Mme Jeanne HAUTESERRE, MM. Jean-François MARTINS, Hermano SANCHES RUIVO et Mme Anne TACHÈNE ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DDEEES 1223.

Mmes Florence BERTHOUT, Galla BRIDIER, MM. Ian BROSSAT, Pascal CHERKI, Roger MADEC et Mme Annick OLIVIER ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DDCT 23, DDCT 165, DDCT 171, DPP 1054, DDEEES 1207, DLH 1097, DLH 1107, DLH 1147, DLH 1179 et DLH 1181.

Mme Céline BOULAY-ESPERONNIER, M. François-David CRAVENNE, Mme Afaf GABELOTAUD, MM. Bernard GAUDILLÈRE, Christophe GIRARD, Bruno JULLIARD, Mmes Sandrine MÉES, Fadila MÉHAL et Catherine VIEU-CHARIER ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DAC 1560.

Mme Afaf GABELOTAUD et M. Jean-Louis MISSIKA ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DU 1095.

Mmes Marinette BACHE, Claudine BOUYGUES, Colombe BROSSEL, Virginie DASPET, Myriam EL KHOMRI, Léa FILOCHE, Fanny GAILLANNE, Antoinette GUHL, Pénélope KOMITÈS, M. Nicolas NORDMAN et Mme Mercedes ZUNIGA ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DDEEES 1117G.

MM. Pierre AIDENBAUM, Eric AZIÈRE, Nicolas BONNET-OULALDJ, Ian BROSSAT, Mmes Frédérique CALANDRA, Myriam EL KHOMRI, MM. Christian HONORÉ, Bruno JULLIARD, Jean-Pierre LECOQ, Mmes Carine PETIT, Aurélie SOLANS et Pauline VÉRON ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DLH 1158, DLH 1171, DLH 1201 et DLH 1232.

Mme Emmanuelle BECKER ne prend pas part au vote sur le projet de délibération DLH 1203.

Mmes Julie BOILLOT, Virginie DASPET, MM. Philippe DUCLOUX, Christophe NAJDOVSKI et Nicolas NORDMAN ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DVD 1082.

M. Pierre AIDENBAUM, Mme Catherine BARATTI-ELBAZ, MM. Geoffroy BOULARD, Philippe DUCLOUX, Mmes Afaf GABELOTAUD, Laurence GOLDGRAB, Valérie MONTANDON, Joëlle MOREL et Olivia POLSKI ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DDEEES 1125, DDEEES 1126, DU 1144, DU 1075 ainsi que sur les v?ux nos 67, 58 et 70.

Mmes Marie ATALLAH, Catherine BARATTI-ELBAZ, M. Jérôme COUMET, Mme Edith GALLOIS, M. Didier GUILLOT, Mme Annick OLIVIER et M. Patrick TRÉMÈGE ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DU 1007 et DU 1066.

MM. Jacques BAUDRIER, Pierre-Yves BOURNAZEL, Mme Claudine BOUYGUES, MM. François DAGNAUD, Jérôme DUBUS, Bernard JOMIER, Eric LEJOINDRE, Nicolas NORDMAN, Mme Anne-Constance ONGHENA et M. Yann WEHRLING ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DU 1100, DU 1145 et DU 1071.

MM. Pierre AIDENBAUM, Jacques BAUDRIER, Jacques BOUTAULT, Jean-Bernard BROS, Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE, MM. Claude DARGENT, Didier GUILLOT, Mme Catherine LECUYER, M. Jean-François LEGARET, Mme Véronique LEVIEUX, M. Etienne MERCIER et Mme Karen TAÏEB ATTIAS ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DU 1065.

MM. Pierre AURIACOMBE, Julien BARGETON, Jean-Didier BERTHAULT, Nicolas BONNET-OULALDJ, Mme Marie-Laure HAREL, M. Eric HÉLARD, Mme Halima JEMNI, M. Bruno JULLIARD, Mme Fatoumata KONÉ, M. Mao PENINOU, Mme Raphaëlle PRIMET et M. Patrick TRÉMÈGE ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DDCT 184 et DASES 1319 G.

Mmes Claudine BOUYGUES, Sandrine CHARNOZ, MM. Jérôme DUBUS, Rémi FÉRAUD, Jean-Jacques GIANNESINI, Didier LE RESTE, Mmes Véronique LEVIEUX, Aurélie SOLANS et M. François VAUGLIN ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DDCT 137, DASES 1457 G, DLH 1118, DLH 1188 et DLH 1195.

M. Julien BARGETON, Mmes Emmanuelle BECKER, Alexandra CORDEBARD, M. François-David CRAVENNE, Mme Danièle GIAZZI, MM. Christophe GIRARD, Patrick KLUGMAN, Jean-François LEGARET, Eric LEJOINDRE, Mmes Fadila MÉHAL, Anne SOUYRIS et Pauline VÉRON ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération SG 1100.

MM. Hervé BÉGUÉ et Eric LEJOINDRE ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DLH 1200.

Mme Catherine BARATTI-ELBAZ, M. Hermano SANCHES-RUIVO, Mmes Afaf GABELOTAUD, Pénélope KOMITÈS, MM. Sergio TINTI, Christophe NAJDOVSKI, Mme Valérie MONTANDON et M. François HAAB ne prennent pas part au vote sur le v?u n° 45.