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Novembre 2014
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Conseil Municipal
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Observations sur le déroulement de la séance.

Débat/ Conseil municipal/ Novembre 2014


 

Mme LA MAIRE DE PARIS. - A présent, je peux donner la parole. J'ai une demande de parole au titre du président du groupe UMP. Monsieur LEGARET, maintenant vous pouvez avoir la parole et donc, je vous la donne.

M. Jean-François LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Je voudrais vous rappeler, Madame la Maire, que votre rôle est de diriger les débats, de les présider et de respecter les droits de l'opposition, les droits de la démocratie. C'est votre devoir. Parmi les droits de la démocratie, il y a le respect de la loi et du règlement.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - C'est bien de le dire, oui.

M. Jean-François LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Une demande de suspension de séance est de droit. Elle est immédiate, dès que la demande en est prononcée. Donc, vous n'avez pas respecté le règlement, c'est le premier point. Le deuxième point, c'est que lorsque nous déposons des v?ux ou des amendements, le rôle et le devoir des adjoints est d'y répondre. Mme Colombe BROSSEL n'a pas répondu au v?u qui avait été déposé et elle s'est livrée à un certain nombre d?attaques qui relèvent du fait personnel contre M. Pierre-Yves BOURNAZEL. A ce titre, j'ai souhaité que M. BOURNAZEL puisse s'exprimer. C'est également un point de droit. Vous êtes effectivement très procédurière. Vous l'avez montré lundi matin, sans succès d'ailleurs. Nous demandons simplement le respect de la loi et du règlement. Je vous demande maintenant de donner la parole à Pierre-Yves BOURNAZEL pour fait personnel. Je vous remercie.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - D'abord, Monsieur LEGARET, premièrement, lorsqu'un vote est engagé - je vais donner la parole à Mao PENINOU - je n'ai pas le droit, et vous non plus d'ailleurs, de l'interrompre. Et donc, le vote est engagé dès lors que la présidente de séance que je suis, a dit que nous passions au vote. Premièrement. Donc, à l'issue d'une procédure de vote, oui, vous avez le droit de reprendre la parole, ce que je fais. Je donnerai dans un instant la parole à M. BOURNAZEL, qui s'estime mis en cause personnellement, pour qu?il puisse défendre son honneur. Mais ici, ce n'est pas le cirque, ici c'est une instance où on respecte le droit et la loi. Je vais d'ailleurs donner la parole à M. Mao PENINOU qui va nous faire les rappels du règlement, lui qui est en charge du Conseil de Paris. La parole est à M. Mao PENINOU.

M. Mao PENINOU, adjoint. - Merci Madame la Maire. Monsieur LEGARET, premier élément, il n'y a pas - et pourtant la présidente vous y a donné droit - il n'y a pas de demande d'explication de vote par un groupe qui a lui-même déjà présenté le v?u. C'est la première chose. Vous avez présenté un v?u. Vous n'avez pas à donner une explication de vote. Elle était dans la présentation du v?u. C'est dans notre règlement intérieur. Deuxième élément : il n'y a pas non plus - et c?est dans notre règlement intérieur, vous pouvez aussi vous y plonger immédiatement - ce que Mme KOSCIUSKO-MORIZET a, depuis le début de la mandature, inventé et nous sort à peu près à chaque Conseil de Paris et donc je suppose que c'est à partir de là que vous l'avez repris, l?intervention pour mise en cause personnelle dans notre règlement intérieur.

M. Jean-François LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Et la loi !

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Monsieur LEGARET, vous vous faites mal, là !

M. Mao PENINOU, adjoint. - Enfin, et la Maire vous l?a dit, il n'y a pas d'interruption d'un processus de vote, dès lors que le vote est commencé. A ce triple titre, vous n'aviez pas à vous lever et à prendre la tribune de cette manière-là, d'assaut. Merci.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Monsieur PENINOU, merci pour avoir rappelé les textes qui régissent notre Assemblée, qui doit être une Assemblée digne et respectueuse de la loi. Monsieur BOURNAZEL, même si le règlement intérieur ne m'y oblige pas, voyez comme je suis de bonne volonté. Allez-y, défendez-vous, Monsieur BOURNAZEL ! Vous avez la parole, mais pour une minute, largement suffisante.

M. Pierre-Yves BOURNAZEL. - Je ne serai pas plus long, Madame la Maire. Calmement et sereinement, je tiens à dire qu'à un moment donné, dans un hémicycle, il y a une majorité. Cette majorité est là pour mettre en ?uvre une politique, quand elle en trouve, d'ailleurs, une majorité. Mais c'est un autre problème. Mais une minorité, une opposition, cela se respecte. En permanence, nous sommes renvoyés dans nos cordes, on nous dit que l'on ne travaille pas, on nous dit que l'on ne connaît pas les dossiers, on nous dit que l'on est ceci ou cela. A un moment donné? Regardez, c?est ce que vous êtes en train de faire ! Vous empêchez de parler un orateur ! Madame la Maire, est-ce que je peux parler ? Est-ce que je peux parler dans le calme ? Oui ? Madame la Maire, je veux simplement dire que je n'accepte pas que Mme BROSSEL, qui n?a pas répondu au fond du dossier, puisse dire : "Monsieur le conseiller de Paris, mettez-vous au travail !" Vous, mettez-vous au travail, Madame, et obtenez des résultats pour les Parisiens parce que là, les résultats sont très mauvais et ils sont très exaspérés par votre politique !

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Si je comprends bien, M. BOURNAZEL peut dire à Mme Colombe BROSSEL de se mettre au travail, mais elle, elle ne peut pas dire de se mettre au travail.