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Novembre 2014
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Conseil Municipal
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Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif à l'organisation des séances du Conseil de Paris.

Débat/ Conseil municipal/ Novembre 2014


 

M. Ian BROSSAT, adjoint, président. - Nous passons à l'examen du v?u référencé n° 117 déposé par le groupe Ecologiste de Paris, relatif à l?organisation des séances du Conseil de Paris. Je donne la parole à M. David BELLIARD pour le présenter.

M. David BELLIARD. - Merci, Monsieur le Maire. Mes chers collègues, nous traversons une crise de la démocratie qui a de nombreuses raisons d'être, sur lesquelles nous ne reviendrons pas aujourd'hui mais sur lesquelles nous, élus, avons à travailler, en commençant par la vie même de notre instance. En effet, l'organisation de notre institution, la participation de nos élus à celle-ci et le dialogue qu'elle est susceptible d'insuffler dans notre société, est un élément important de la vie démocratique de notre ville. Ainsi demandons-nous, par ce v?u, deux avancées complémentaires pour améliorer le dynamisme et le dialogue au sein du Conseil de Paris. Nous demandons, d'une part, que les adjointes et les adjoints puissent s'adresser à tous les conseillers et qu'ils ou qu?elles n'aient plus à répondre en tournant le dos à l'assemblée, ce qui est le cas aujourd'hui. Nous demandons, d?autre part, que les conseillers devant prendre la parole puissent, s?ils le souhaitent, bien entendu, se lever dans les travées, afin que chacun identifie bien et immédiatement l?orateur ou l?oratrice. Ces deux mesures, simples et peu coûteuses, sont importantes : et pour le symbole qu'elles donnent et dans la réalité du dispositif. En effet, les séances étant filmées, ces dialogues et ces dynamiques collectives qui ont lieu au Conseil de Paris sont importants à mettre en valeur pour une meilleure compréhension des enjeux par chaque citoyen. Je vous remercie de votre attention.

M. Ian BROSSAT, adjoint, président. - Merci, Monsieur le Président. Pour vous répondre, la parole est à Mao PENINOU.

M. Mao PENINOU, adjoint. - Merci, cher David BELLIARD. En effet, vous aviez déjà évoqué cette question de pouvoir dynamiser nos séances, effectivement, pour faire que l'adjoint rapporteur puisse s'adresser de face aux conseillers de Paris et, de fait, de face aux caméras aussi, j'imagine. Sur le principe, cela ne nous pose aucun problème. Cela va nécessiter un certain nombre de petits travaux de réaménagement de la tribune pour que l'adjoint qui répondra puisse le faire, vous le savez, sur un temps assez long, donc assis et avec l'ensemble de ses dossiers. Donc, nous allons pouvoir procéder à ces travaux le plus rapidement possible, sur la prochaine période de vacances. Soit nous arriverons à le faire pendant les congés de fin d'année, soit nous le ferons pendant les congés d'été. Votre deuxième demande est un peu plus compliquée par contre, si ce n?est le conseiller de Paris qui déciderait de se lever de lui-même et d?utiliser les micros tels qu'ils sont actuellement. Autrement, cela demanderait des travaux un peu plus importants. Ce que je vous propose, c?est que nous prenions le temps d'étudier cette question-là et que, donc, je puisse donner un avis favorable à votre v?u en maintenant le premier alinéa qui est celui disant que les membres de l?Exécutif s'expriment face à l'assemblée. Je vous proposerai de retirer le deuxième alinéa, le temps que nous puissions regarder comment cela pourrait se faire concrètement, et, dans ce cadre-là, de vous donner un avis favorable.

M. Ian BROSSAT, adjoint, président. - Merci. Je vous propose donc de mettre aux voix le v?u n°? Pardon ! Vous acceptez l'amendement, j'imagine ?

M. David BELLIARD. - Eh bien, oui, sans surprise, nous acceptons.

M. Ian BROSSAT, adjoint, président. - Merci. Je suis saisi d?une explication de vote du groupe Centre et Indépendants.

Mme Maud GATEL. - De l?UDI-MODEM. Notre groupe UDI-MODEM partage naturellement le souci du groupe Ecologiste de Paris d?améliorer la qualité de nos débats au service de l'intérêt général parisien. Pour autant, nous considérons que les mesures proposées dans ce v?u, ces deux mesures, si elles peuvent y participer, ne sont pas prioritaires et engendrent des contraintes d'ordre budgétaire, comme le rappelait Mao PENINOU. L?amélioration de l?efficacité de nos débats passe avant tout par le respect dû à notre Assemblée et à ses membres. Pour ce faire, quelques suggestions qui, je n'en doute pas, seront reprises par l?Exécutif et qui permettraient réellement d?améliorer la qualité de nos travaux : - tout d'abord, utiliser les deux écrans de part et d'autre de notre Assemblée pour permettre le retour vidéo, afin que chacun puisse voir les membres s'exprimer ainsi que les membres de l?Exécutif ; - mettre fin également aux annonces dans la presse avant même que notre Assemblée ne soit saisie ; - mettre fin aux v?ux reprenant? les fameux v?ux coucous reprenant des propositions de groupes, notamment ceux de l'Opposition, pour faire siennes les propositions qui sont déposées par d'autres groupes ; - qu'il soit répondu en temps et en heure aux questions écrites ; je rappelle que ce n'est toujours pas le cas ; - et, enfin, permettre un réel échange de notre Assemblée, c'est-à-dire que les membres de l'Exécutif répondent réellement aux interventions des membres de cette Assemblée. Dans cette mesure, et compte tenu de la demande faite par Mao PENINOU d'enlever le deuxième alinéa, nous voterons en faveur de ce v?u.

M. Ian BROSSAT, adjoint, président. - Merci à vous. Je mets aux voix, à main levée, la proposition de v?u déposée par le groupe Ecologiste de Paris, amendée par l'Exécutif. Qui est pour ? Contre ? Abstentions ? La proposition de v?u est adoptée. (2014, V. 315).