Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Novembre 2014
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  

2014 DU 1096 - Subvention (80.000 euros) et avenant à convention avec l'APUR.

Débat/ Conseil municipal/ Novembre 2014