Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Octobre 2004
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Général
> Type de document (Débat / Délibération)  

9 - 2004, DDEE 48 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Association Bourse aux Financements Solidaires une convention relative à la promotion et l'accompagnement pour le montage financier de projets dans le secteur de l'économie solidaire

Débat/ Conseil général/ Octobre 2004


Mme Gisèle STIEVENARD, présidente. - Nous examinons maintenant le projet de délibération DDEE 48 G concernant la signature avec l'Association Bourse aux financements solidaires d'une convention relative à la promotion et l'accompagnement pour le montage financier de projets dans le secteur de l'économie solidaire.
Mme Isabelle GUIROUS-MORIN s'est inscrite... Elle n'est pas là manifestement. Donc, nous passons au vote.
Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DDEE 48 G.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de délibération est adopté. (2004, DDEE 48 G).