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Octobre 2004
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Conseil Général
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2 - Adoption d'un compte rendu

Débat/ Conseil général/ Octobre 2004


M. LE PRÉSIDENT. - Le compte rendu sommaire de la séance du 27 septembre 2004 a été affiché.
Avez-vous des observations sur ce document ?
Il n'y en a pas.
Il est donc adopté.