Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Novembre 2014
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  

2014 DU 1143 - Lancement d’un appel d’offres ouvert de maitrise d’œuvre urbaine sur le secteur Chevaleret Oudiné (13e).

Débat/ Conseil municipal/ Novembre 2014