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Novembre 2014
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Conseil Municipal
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Organisation de la séance.

Débat/ Conseil municipal/ Novembre 2014


 

Mme LA MAIRE DE PARIS. - La Conférence d'organisation a convenu d'un débat organisé sur le thème des projets urbains et appel à projets innovants "Réinventer Paris". Il s'agit des projets de délibération DU 1153, 1096, 1097, 1113, 1124, 1139, 1143 et 1117. La Conférence d'organisation a convenu d'un débat organisé sur ce thème. Ce débat inclura, dans le temps de parole défini, la présentation des amendements et des v?ux. Je vais, bien sûr, faire une intervention préalable. Monsieur le président du groupe Socialiste et Apparentés, je vous donne la parole.

M. Rémi FÉRAUD, maire du 10e arrondissement. - Merci, Madame la Maire. Je voudrais, avant que ne s'engage notre débat organisé sur les projets urbains et afin que chaque élu du Conseil de Paris puisse se prononcer en son âme et conscience, selon ses convictions, sans pression, en responsabilité pour Paris, vous demander, comme le prévoit l'article 4 de notre Règlement intérieur, qu'un scrutin à bulletins secrets soit effectué tout à l'heure sur le projet de délibération DU 1117 portant sur la tour Triangle.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Merci, Monsieur le Président. Je vais donner la parole à Mao PENINOU, adjoint en charge de notre séance, pour rappeler les règles en la matière, en cas de demande de vote à bulletins secrets.

M. Mao PENINOU, adjoint. - Oui, Madame la Maire. La règle est assez simple : il doit être demandé par 1/3 des Conseillers et Conseillères de Paris présents.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Je vous remercie. Je prends acte de votre demande et nous procèderons au vote d'abord sur cette proposition relative aux modalités de vote, avant l'organisation du vote sur les projets et notamment le projet tour Triangle que vous avez évoqué. Oui, Monsieur David BELLIARD, président du groupe Ecologiste de Paris ?

M. David BELLIARD. - Oui, Madame la Maire, merci. Nous avons entendu la demande. Toutefois, il nous semble que cette demande doit être validée par 1/3 des Conseillers de Paris présents. Ce serait donc, déjà dans un premier temps, normal de faire le comptage et, dans un deuxième temps, nous demanderons une suspension de séance.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Très bien, mais nous ferons le comptage au moment où l'opération de vote aura eu lieu. J'ai pris acte de la demande du président du groupe Socialiste et Apparentés et donc nous ferons le comptage avant de procéder au vote sur la procédure de vote et, bien sûr, la suspension de séance est de droit. Elle vous sera accordée.