Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Mai 1996
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Général
> Type de document (Débat / Délibération)  

2 - Adoption d'un compte rendu.

Débat/ Conseil général/ Mai 1996




M. LE PRÉSIDENT. -Mes chers collègues, le compte rendu sommaire de la séance du lundi 15 avril 1996 a été affiché.
Y a-t-il des observations sur ce document ?
Il n'y en a pas.
Il est donc adopté.