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Mai 2007
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2007, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée.

Débat/ Conseil municipal/ Mai 2007


 

Les affaires diverses adoptées par un vote d?ensemble de l?Assemblée sont les suivantes :

2007, DASCO 68 - Subvention à l?Ecole Normale Supérieure. - Montant : 10.000 euros.

2007, DASCO 79 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention prévoyant l?attribution d?une subvention à la Cité Internationale Universitaire de Paris pour les bourses de recherche de la Ville de Paris. - Montant : 750.000 euros.

2007, DASCO 107 - Subvention à l?Université Sorbonne Nouvelle - Paris III. - Montant : 4.000 euros.

2007, DSTI 33 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à la participation avec la Région Ile de France au financement de 400 points d?accès internet sans fil sur sites municipaux parisiens.

Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

2007, DJS 157 - Autorisation à M. le Maire de Paris de poursuivre la mise en oeuvre de l?opération ?Paris Jeunes Vacances?.

2007, DJS 228 - Subvention à l?association ?Oeuvre d?Education Populaire Familiale du Petit Montrouge? (14e). Montant : 5.000 euros.

2007, DJS 234 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention triennale 2007-2009 avec l?association ?Mag Jeunes Gais? (11e). - Attribution d?une subvention correspondante. - Montant : 15.000 euros.

2007, DJS 260 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Silhouette? (1er). - Montant : 2.000 euros.

2007, DJS 261 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Les Equipes d?Amitié? (4e) dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 4.000 euros.

2007, DJS 284 - Subventions à 3 associations de jeunesse du 11e arrondissement dans le cadre de la politique de la ville. - Montant total : 10.000 euros.

2007, DJS 286 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention triennale 2006-2008 avec l?association ?Inter Film? (13e). - Attribution de la subvention correspondante. Montant : 6.500 euros.

2007, DJS 287 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Loisirs Résidentiels des Mariniers? (14e). - Attribution d?une subvention correspondante. - Montant : 6.000 euros.

2007, DJS 301 - Subventions à 2 associations de jeunesse du 18e arrondissement au titre de la politique de la ville. Montant total : 5.500 euros.

2007, DJS 305 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure un marché passé conformément aux dispositions de l?article 30 du code des marchés publics, avec l?association ?Les MJC en Ile de France-Fédération Régionale? pour assurer la gestion d?un nouveau centre d?animation situé 9, rue Simon Lefranc.

2007, DJS 306 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure un marché conformément aux dispositions de l?article 30 du code des marchés publics, avec l?association ?Collectif d?animation socioculturelle pour une dynamique d?actions locales? (CASDAL 14) pour assurer la gestion du centre d?animation Marc Sangnier (14e).

2007, DJS 308 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure un marché conformément aux dispositions de l?article 30 du code des marchés publics avec l?association ?Actions pour les Collectivités Territoriales et Initiatives sociales, sportives, culturelles et éducatives? (ACTISCE) pour assurer la gestion du centre d?animation Point du Jour situé 1 à 9, rue du Général Malleterre et 2 à 6, rue du Général Niox (16e) et de son antenne Mesnil-Saint-Didier, 25, rue Mesnil (16e).

2007, DJS 310 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure un marché conformément aux disposition de l?article 30 du code des marchés publics avec l?association ?Amicale pour l?Animation culturelle du 8e? pour assurer la gestion du centre d?animation Beaujon situé 208, rue du Faubourg-Saint-Honoré (8e).

2007, DJS 317 - Subventions à deux associations du 19e arrondissement dans le cadre de la politique de la ville. Montant : 6.000 euros.

2007, DPA 104 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux signé avec la société Colas Ile-de-France Normandie relatif à la construction d?un centre musical 1-3 rue Fleury (18e).

Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

2007, DVD 29 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention créant et régissant la cellule de concertation des maîtres d?ouvrage concernant la Sécurité et la Protection de la Santé dans le cadre de la réalisation du prolongement de la ligne de tramway T2 à Paris - Porte de Versailles.

2007, DVD 133 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction valant protocole d?indemnisation de la société SERI titulaire des marchés de fourniture de barrières métalliques et de potelets en acier moulés numérotés respectivement 04 61 023, 04 61 115 et 04 61 306.

2007, DVD 144 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l?indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d?accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

M. Denis BAUPIN, rapporteur.

2007, DPVI 25 - Attribution de subventions à 6 associations (Art en exil, DIEM, Femmes de la terre, FTCR, Maison d?Haïti, Rajfire) menant des actions spécifiques d?accès aux droits pour favoriser l?Intégration à Paris.

2007, DPVI 26 - Subventions à deux associations (Enda Europe et France Amérique latine) menant des actions spécifiques d?accès aux droits pour favoriser l?Intégration à Paris.

Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

2007, DDEE 111 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?A Suivre? pour l?organisation de ?l?Incroyable rallye? dans le 11e arrondissement prévoyant l?attribution d?une subvention. - Montant : 25.000 euros.

2007, DDEE 126 - Subvention à l?association ?Arômes et Saveurs? à titre de soutien à son projet de tourisme participatif. Montant : 5.000 euros.

M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

2007, DDEE - DDATC 123 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Parisiens d?un jour, Parisiens toujours? prévoyant l?attribution d?une subvention au titre de l?exercice 2007. - Montant : 14.000 euros.

M. Jean-Bernard BROS, Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteurs.

2007, DU 86 - Substitution de la dénomination ?rue du Cinéma? à celle de ?Grande Galerie? au niveau -3 du Forum des Halles dans le 1er arrondissement de Paris.

M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

2007, DGIC 8 - Fixation de droits pour l?obtention d?images vidéo provenant du fonds documentaire audiovisuel de la Ville de Paris.

2007, DPP 2 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Paris Aide aux victimes?. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 75.000 euros.

2007, DSTI 29 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention constitutive d?un groupement de commandes réunissant la Ville et le Département de Paris préalablement au lancement d?une procédure de dialogue compétitif pour un service de vidéo transmission pour le Conseil de Paris et autres événement de la Ville et du Département de Paris.

2007, PP 25 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer un marché de maîtrise d?oeuvre pour le nettoyage, le ravalement des façades, la mise aux normes des garde-corps et le remplacement des menuiseries extérieures de la Caserne Champerret (17e). - Section d?investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Individualisation d?une autorisation de programme de 923.950 euros TTC (TVA 19,6 %) pour financer cette opération.

2007, PP 26 - Autorisation à M. le Préfet de police de souscrire un avenant n° 2 au marché de travaux signé avec la société ECB pour les travaux de rénovation de deux étages courants, de l?ensemble des blocs sanitaires du rez-de-chaussée au 5e étage et de 200 m² d?archives, situés dans les étages, à déplacer vers les sous-sols de l?immeuble situé 12-14, quai de Gesvres (4e) (lot n° 1 : démolition, maçonnerie, carrelage et faux plafonds).

2007, PP 27 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer un marché pour la fourniture de repas au poste de commandement de la 9e Compagnie de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

2007, PP 28 - Approbation du principe et des modalités de la passation d?un accord-cadre pour la fourniture d?outillage à main, d?outillage électroportatif et pneumatique et de divers équipements pour ateliers destinés aux services de la Préfecture de police et à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

2007, PP 29 - Approbation du principe et des modalités de la location de portes et d?écrans pour assurer la fermeture de locaux ou d?immeubles en périls frappés d?une mesure de police administrative.

2007, PP 30 - Approbation du principe et des modalités de la fourniture de consommables d?imprimerie en trois lots distincts destinés à l?imprimerie de la Préfecture de police.

2007, PP 31 - Autorisation à M. le Préfet de police de souscrire un avenant au marché signé avec la société ?Publiprint Orc? pour le lancement d?opérations publicitaires dans la presse écrite pour les recrutements à la Préfecture de police au titre des administrations parisiennes.

2007, PP 32 - Approbation du principe et des modalités de la fourniture de pièces de rechange, de pneumatiques, de produits et ingrédients de carrosserie, de liquide de refroidissement et de lave-glace nécessaires à la réparation et à la maintenance des véhicules, d?ensembles et de pièces détachées de matériels de signalisations électriques sonores et lumineuses spécifiques pour les véhicules et engins de secours ou d?assistance aux victimes et de lutte contre l?incendie de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

2007, PP 33 - Approbation du principe et des modalités de l?entretien des systèmes de sécurité incendie et des équipements associés des locaux administratifs de la Préfecture de police.

2007, PP 34 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer des marchés pour les travaux de réaménagement de bureaux au 4e étage de l?aile nord de l?immeuble Cité, 9, boulevard du Palais (4e). - Section d?investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Individualisation d?une autorisation de programme de 626.000 euros TTC pour financer cette opération.

2007, PP 35 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d?appels d?offres de la Ville de Paris des 2 et 23 avril 2007.

2007, PP 36 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer l?avenant n° 2 au marché de travaux relatif à la modernisation des portes de remise des centres de secours de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris (lot n° 2).

2007, PP 37 - Approbation du principe et des modalités du remplacement des façades ?murs-rideaux?, réfection complète des installations de chauffage, réfection des réseaux et de la cour, neutralisation des postes de distribution de carburant au centre de secours de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris sis 47-49, rue de la Commune de Paris, 93300 Aubervilliers.

2007, PP 39 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer des marchés pour les travaux d?aménagement et de mise aux normes de la cuisine de la Préfecture de police. - Section d?investissement du budget spécial de la Préfecture de police. Individualisation d?une autorisation de programme de 369.392 euros pour financer cette opération.

2007, PP 40 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer un protocole d?accord relatif au congé du bail accordé au dernier locataire de l?immeuble sis 18, rue de la Huchette (5e).

2007, PP 41 - Modernisation du centre opérationnel de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris, caserne Champerret sis 1, place Jules-Renard (17e). - Désignation du maître d?oeuvre. Autorisation à M. le Préfet de police de signer le marché correspondant. - Section d?investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Individualisation d?une autorisation de programme de 3.256.500 euros TTC et imputation d?un crédit de 50.000 euros TTC à la section de fonctionnement pour financer cette opération.

2007, SGCP 3 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?Amicale des conseillers et anciens conseillers de Paris et de la Seine. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 4.000 euros.

M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

2007, DJS 2 - Subventions annuelles de fonctionnement à des organismes locaux des Fédérations Nationales Sportives. Montant total : 92.500 euros.

2007, DJS 17 - Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives du 11e arrondissement. - Montant total : 24.250 euros.

2007, DJS 25 - Subvention annuelle de fonctionnement à l?association ?La Saint-Louis de Vaugirard? (15e). - Montant : 11.000 euros.

2007, DJS 27 - Subventions annuelles de fonctionnement à 13 associations du 17e arrondissement. - Montant total : 12.062 euros.

2007, DJS 31 - Subventions annuelles de fonctionnement à 15 associations du 19e arrondissement. - Montant total : 20.050 euros.

2007, DJS 32 - Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives localisées dans le 19e arrondissement. - Montant total : 15.000 euros.

2007, DJS 58 - Subventions annuelles de fonctionnement à 16 associations sportives parisiennes handisport. - Montant total : 25.100 euros.

2007, DJS 79 - Subvention à la Ligue d?Ile-de-France de volley-ball. - Montant : 7.000 euros.

2007, DJS 81 - Subvention à l?association ?Odysséa Organisation?. - Montant : 5.000 euros.

2007, DJS 82 - Subvention à l??Académie des Sports? (16e). - Montant : 8.000 euros.

2007, DJS 111 - Subvention d?aide au projet à la Fédération française de handball pour l?organisation du 20e tournoi international de la Ville de Paris et approbation de la convention afférente. - Montant : 30.000 euros.

2007, DJS 114 - Subvention compensatrice de loyer, au titre de la période de février 2006 à février 2007, à la Fédération française handisport et approbation de la convention afférente. Montant : 120.692 euros.

2007, DJS 134 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché pour l?achat de prestations pendant l?étape internationale de Beach-Volley se déroulant au Champ de Mars du 19 au 24 juin 2007.

2007, DJS 148 - Subvention exceptionnelle à la Fédération française handisport et approbation de la convention afférente. - Montant : 25.000 euros.

2007, DJS 169 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Comité de Paris de la Fédération sportive et gymnique du travail? pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 16.000 euros.

2007, DJS 171 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Paris Profession Sport et Jeunesse? pour l?attribution d?une subvention de 40.000 euros.

2007, DJS 172 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?En Avant de Paris? pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 16.800 euros.

2007, DJS 173 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Sporting Club Universitaire de France? pour l?attribution d?une subvention. Montant : 22.900 euros.

2007, DJS 174 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Cercle féminin de Paris? pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 9.200 euros.

2007, DJS 186 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l?association ?Espérance de Reuilly? pour l?attribution d?une subvention. Montant : 17.800 euros.

2007, DJS 189 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Sporting Club de Paris? (13e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 21.500 euros.

2007, DJS 205 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Olympique Montmartre Sports? pour l?attribution d?une subvention. Montant : 30.500 euros.

2007, DJS 209 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Amicale Manin Sport Paris? pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 13.000 euros.

2007, DJS 211 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Club Sportif Multisport du 20e? pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 12.200 euros.

2007, DJS 212 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Coopyr Sportif? pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 9.200 euros.

2007, DJS 230 - Subvention à l?Association Gymnastique Volontaire Section de Lourmel. - Montant : 400 euros.

2007, DJS 237 - Subventions annuelles de fonctionnement à deux organismes locaux de Fédérations nationales sportives. - Montant total : 2.500 euros.

2007, DJS 238 - Subvention annuelle de fonctionnement au ?Comité départemental de tennis de table de Paris?. Montant : 10.700 euros.

2007, DJS 288 - Subvention à l?association ?Paris Aïkido Club?. - Montant : 3.500 euros.

2007, DJS 321 - Subvention à ?l?Association Do Jeunes?. - Montant : 4.000 euros.

2007, DJS 350 - Non application de la majoration d?impôt sur les spectacles, jeux et divertissements en faveur du Comité d?organisation de la Coupe du Monde de rugby pour les 5 matchs ayant lieu sur le territoire communal parisien en 2007.

M. Pascal CHERKI, rapporteur.

2007, DAC 172 - Apposition d?une plaque commémorative en hommage à Raoul Nordling, square Raoul Nordling (11e).

2007, DAC 231 - Apposition d?une plaque commémorative en hommage à Jean-Baptiste Baillière, 19, rue Hautefeuille (6e).

2007, DASES 22 - Subvention de fonctionnement de 5.000 euros à titre exceptionnel pour l?année 2007, en faveur de l?Union départementale de Paris de l?Union française des associations de combattants et victimes de guerre - U.D.A.C. 75 afin de financer les activités de l?association dans le cadre du 60e anniversaire de sa création.

2007, DASES 23 - Subvention de fonctionnement de 1.000 euros à la Fédération nationale des plus Grands invalides de Guerre - Les grands Mutilés.

2007, DASES 24 - Subvention de fonctionnement de 2.000 euros à l?Association régionale des anciens résistants de Paris Ile-de-France.

2007, DASES 26 - Subvention de fonctionnement de 540 euros au Comité local du 11e arrondissement de Paris de l?Association nationale des anciens combattants de la Résistance.

2007, DASES 27 - Subvention de fonctionnement de 750 euros au Comité du 14e arrondissement de Paris de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - F.N.A.C.A. du 14e.

2007, DASES 28 - Subvention de fonctionnement de 1.100 euros au Comité du 17e arrondissement de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - FNACA.

2007, DASES 30 - Subvention de fonctionnement de 1.000 euros à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - F.N.A.C.A. - Comité de Paris 11e arrondissement.

2007, DASES 31 - Subvention de fonctionnement de 950 euros à la Confédération des associations et des Fédérations d?anciens combattants du 10e arrondissement de Paris - C.A.F.A.C.

2007, DASES 32 - Subvention de fonctionnement de 600 euros au Comité du 9e arrondissement de Paris de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - F.N.A.C.A.

2007, DASES 33 - Subvention de fonctionnement de 5.335 euros à l?Association départemental des combattants prisonniers de guerre et combattants d?Algérie, Tunisie, Maroc de Paris - ADCPG - CATM de Paris.

2007, DASES 34 - Subvention de fonctionnement de 550 euros à l?Association nationale des combattants volontaires de la Résistance ANCVR - Fédération de Paris.

2007, DASES 38 - Subvention de fonctionnement de 2.885 euros au Comité de liaison des associations d?anciens combattants et de résistants du 17e arrondissement - CLAARC 17.

2007, DASES 39 - Subvention de fonctionnement de 700 euros au Comité d?entente des associations d?anciens combattants et victimes de la guerre du 6e arrondissement.

2007, DASES 40 - Subvention de fonctionnement de 1.000 euros au Comité local du 20e arrondissement de Paris de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - F.N.A.C.A.

2007, DASES 41 - Subvention de fonctionnement de 900 euros au Comité d?entente des anciens combattants et victimes de guerre du 19e arrondissement.

2007, DASES 42 - Subvention de fonctionnement de 500 euros à l?Union française des associations de combattants et victimes de guerre - U.F.A.C. - Union locale du 20e arrondissement de Paris.

2007, DASES 44 - Subvention de fonctionnement de 950 euros au Comité du 5e arrondissement de Paris de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - F.N.A.C.A.

2007, DASES 45 - Subvention de fonctionnement de 800 euros à l?Union nationale des associations de Déportés, Internés et Familles de Disparus -  U.N.A.D.I.F.

2007, DASES 46 - Subvention de fonctionnement de 1.100 euros à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - FNACA - Comité du 13e arrondissement.

2007, DASES 47 - Subvention de fonctionnement de 700 euros au Comité local du 10e arrondissement de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - F.N.A.C.A.

Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

2007, DDEE 56 - Subvention à l?association ?Designer?s Days?. - Montant : 15.000 euros.

2007, DDEE 57 - Subvention à la Société Nationale des Meilleurs Ouvriers de France. - Montant : 5.000 euros.

2007, DDEE 59 - Subvention à la Société des Artistes Décorateurs (SAD) pour la réalisation de l?exposition ?Le Sens de l?autre? au Grand Palais en 2007. - Montant : 25.000 euros.

2007, DDEE 76 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Agence pour la Promotion de la Création Industrielle? (A.P.C.I.) prévoyant l?attribution d?une subvention à cette association. - Montant : 45.000 euros.

2007, DDEE 84 - Subvention à une association de commerçants et d?artisans du 1er arrondissement pour les illuminations à l?occasion des fêtes de fin d?année 2006. - Montant : 10.000 euros.

2007, DDEE 88 - Subvention à une association de commerçants et d?artisans du 2e arrondissement pour les illuminations à l?occasion des fêtes de fin d?année 2006. - Montant : 6.227 euros.

2007, DDEE 98 - Subvention à une association de commerçants et d?artisans du 2e arrondissement pour les illuminations à l?occasion des fêtes de fin d?année 2006. - Montant : 3.813 euros.

2007, DDEE 99 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Universal Love? prévoyant l?attribution d?une subvention à cette association. Montant : 17.500 euros.

2007, DDEE 106 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Marché de l?Odéon? (6e) à titre de soutien pour les deux manifestations prévues en 2007. - Montant : 7.500 euros.

2007, DDEE 110 - Subvention à l?association ? Paris Potier?. - Montant : 8.500 euros.

2007, DDEE 117 - Subvention à une association de commerçants et d?artisans du 7e arrondissement pour une animation commerciale dans le cadre de Noël 2006. - Montant : 1.248 euros.

2007, DDEE 122 - Avis du Conseil de Paris sur la demande de renouvellement de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SARL ?LES ARCADES DU LOUVRE? pour l?exploitation d?une boutique de souvenirs située 178, rue de Rivoli (1er).

2007, DDEE 124 - Tarif de redevance pour l?accueil de résidants au sein de l?incubateur municipal des Ateliers de Paris.

2007, DDEE 127 - Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SA LIBRAIRIE-PRESSE ?BRENTANO?S? pour l?exploitation d?un magasin situé 37, avenue de l?Opéra (2e).

2007, DDEE 131 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Arts, Mode Créativité, Spectacles? prévoyant l?attribution d?une subvention à cette association. - Montant : 15.000 euros.

2007, DDEE 132 - Subvention à la Fédération Nationale des Syndicats d?Architectes d?Intérieur (FNSAI) (9e) à titre de soutien pour la réalisation de la 2e édition du concours ?Cas d?Ecole / Matière grise?. - Montant : 5.000 euros.

2007, DDEE 134 - Indemnisation amiable d?une entreprise en réparation de préjudices qu?elle a subis du fait de la réalisation des travaux du tramway.

2007, DDEE 137 - Subvention à l?association ?La Commune Libre d? Aligre? pour l?organisation en 2007 de la fête ?La Trôle?. - Montant : 4.500 euros.

2007, DDEE 138 - Subvention à l?association Maurice Arnoult (19e) à titre de contribution de la Ville de Paris à la réalisation d?une exposition sur le métier de bottier. - Montant : 3.000 euros.

2007, DDEE 142 - Avis du Conseil de Paris sur la demande de renouvellement de dérogation à la règle du repos dominical présentée par Me Jeannine TAIEB, exploitante de l?établissement à l?enseigne ?COOKIES? pour les salariés de l?établissement situé 107, avenue de Saint-Ouen (17e).

2007, DDEE 143 - Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SARL ?La Colombe d?Elie? pour l?exploitation d?une boutique de bijoux fantaisie à l?enseigne ?CECILE et JEANNE? située au Carrousel du Louvre, 99, rue de Rivoli (1er).

2007, DDEE 144 - Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SAS Red Bee Média France pour les salariés de l?établissement sis 1, boulevard Victor (15e).

2007, DDEE 153 - Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par l?EURL ?Parfums et Senteurs du Pays Basque? pour l?exploitation d?une boutique de parfums et cosmétiques située 18, place des Vosges (4e).

2007, DDEE 154 - Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SADCS Marc Laurent ?Célio? pour l?exploitation d?un magasin de vente au détail de prê-à-porter masculin situé 146150 avenue des Champs-Elysées (8e).

2007, DDEE 156 - Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SARL Kerheol pour l?exploitation d?un centre de bronzage ?POINT SOLEIL? situé 8, rue Montenotte (17e).

Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

2007, DPE 39 - DF 14 - Remise gracieuse d?anciennes créances irrécouvrables présentée au cours de l?exercice 2006 et relevant du budget annexe de l?assainissement.

2007, DPE 57 - Approbation du périmètre du schéma d?aménagement et de gestion des eaux (SAGE) de la Bièvre.

2007, DVD 87 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Département de la Seine-Saint-Denis et la ville d?Aulnay-sous-Bois une convention tripartite de superposition de gestion de la berge rive gauche du canal de l?Ourcq à petit gabarit pour l?exploitation des espaces verts et de la piste cyclable.

Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

2007, DU - DF 97 - Cession d?une emprise bâtie issue des parcelles cadastrées R n° 34 et S n° 21 situées sur la rive Nord du Canal de l?Ourcq à Pantin (Seine-Saint-Denis) au profit de la commune de Pantin.

Mme Myriam CONSTANTIN, M. Pierre MANSAT, rapporteurs.

2007, DPE 40 - Renouvellement de l?adhésion de la Ville de Paris à l?association des collectivités territoriales et des professionnels pour la gestion des déchets, des réseaux de chaleur et de froid, de l?énergie et de l?environnement (AMORCE) et versement de la cotisation pour l?année 2007.

2007, DPE 41 - Renouvellement de l?adhésion de la Ville de Paris au Cercle national de recyclage (CNR) et versement de la cotisation pour l?année 2007.

2007, DPE 43 - Renouvellement de l?adhésion de la ville de Paris à l?association des cités et des régions pour le recyclage et la gestion durable des ressources (ACR+) et versement de la cotisation pour l?année 2007.

2007, DPJEV 20 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le CORIF (Centre Ornithologique Ile-de-France) le second avenant à la convention pluriannuelle sur projet, prévoyant l?attribution d?une subvention de 8.000 euros en 2007.

2007, DPJEV 72 - Accord transactionnel sur le montant des indemnités dues à différents tiers pour des dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

2007, DPJEV 74 - Résiliation du marché n° 05/23-063 et autorisation de lancer un nouvel appel d?offres ouvert pour les travaux d?aménagement des héberges du jardin de l?hôtel Saint-Aignan (3e) (Lot 2 : Serrurerie).

2007, DPJEV 79 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des avenants de transfert aux marchés de maintenance et d?installation des équipements de protections électroniques contre les intrusions et les incendies signés avec la société ADT TELESURVEILLANCE S.A., au profit de la société ADT FRANCE S.A. suite à la fusion des deux sociétés et de l?absorption de la première par la seconde.

M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

2007, DALIAT 9 - Approbation des modalités de lancement et d?attribution d?un appel d?offres ouvert pour la fourniture de transpalettes et chariots, pièces détachées, accessoires et produits, des prestations de maintenance sur demande et location de transpalettes en 4 lots séparés, destinés aux services municipaux.

2007, DALIAT 15 - Approbation des modalités de lancement et d?attribution d?un appel d?offres ouvert en vue de la fourniture de prestations de maintenance de photocopieurs de marques KONICA MINOLTA et NRG, acquis d?août 2003 à juillet 2006, en 2 lots séparés, en usage dans l?ensemble des services et des établissements scolaires de la Mairie de Paris, les mairies d?arrondissement et les services rattachés disposant d?un budget annexe.

2007, DALIAT 17 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l?avenant n° 1 de transfert au marché pour la fourniture et la livraison de pièces détachées, accessoires et produits de marques diverse, destinés au parc de véhicules et au parc de matériels des services municipaux (lot 2 : pièces détachées pour véhicules de marque Peugeot) souscrit avec la Société Commerciale Automobile.

2007, DRH 20 - Fixation du montant des indemnités de déplacement durant le cycle de perfectionnement des administrateurs stagiaires de la Commune de Paris nommés au titre du tour extérieur 2006.

2007, DRH 34 - Subvention d?investissement au titre de l?année 2007 à l?Association d?Action Sociale en faveur des Personnels de la Ville et du Département de Paris (ASPP). Montant : 2.500.000 euros.

M. François DAGNAUD, rapporteur.

2007, DPVI 11 - Subventions à des associations créatrices d?emplois d?adultes-relais en complément de celles versées par l?Etat. - Montant total : 86.818 euros.

2007, DPVI 12 - Subventions à des associations créatrices d?emploi d?adultes-relais en complément de celles versées par l?Etat. -  Montant total : 98.282 euros.

2007, DPVI 15 - Subventions à des associations créatrices d?emplois d?adultes-relais en complément de celles versées par l?Etat. - Montant total : 60.509 euros.

Mme Martine DURLACH, rapporteure.

2007, DASCO 20 - Approbation des modalités d?attribution d?un appel d?offres ouvert portant sur le chargement, le transport, la mise en place, le retrait et le stockage de bungalows monoblocs cuisine et sanitaires utilisés sur les espaces de plein air des centres de loisirs d?été de la Ville de Paris en 2 lots pour une tranche ferme allant de la date de notification au 5 juillet 2008 suivie de 3 tranches conditionnelles d?une durée d?un an.

2007, DASCO 27 - Subvention à l?association ?Société Centrale d?Apiculture, de Sériciculture, d?Insectologie et de Zoologie Agricole? (14e). - Montant : 3.000 euros.

2007, DASCO 30 - Subvention à l?association Vitruve (20e). - Montant : 12.000 euros.

2007, DASCO 114 - Création du fonds municipal de rémunération des personnels d?internat (F.M.R.P.I.) et fixation des modalités de versement de la participation des familles à ce fonds.

2007, DPA 124 - Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration de l?hôtel de Wendel sis 10, rue de Clichy (9e) en vue d?y aménager une école élémentaire et des modalités de passation du marché de maîtrise d?oeuvre. Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire pour la réalisation de l?opération susvisée.

M. Eric FERRAND, rapporteur.

2007, DGIC 6 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché passé selon la procédure de dialogue compétitif relatif à la définition d?une approche globale pour la réalisation de six à douze campagnes d?information de la Ville de Paris.

2007, DGIC 7 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer en procédure d?appel d?offres ouvert un accord-cadre en 6 lots relatif aux marchés d?impression de différents supports pour la communication et l?information de la Ville de Paris.

2007, DPA 63 - Approbation du principe de réalisation des travaux de végétalisation de la toiture-terrasse de la mairie du 17e arrondissement et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

Mme Mireille FLAM, rapporteure.

2007, DU 91 - Constitution d?une commission relative aux concessions d?aménagement urbain.

Mme Mireille FLAM, M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteurs.

2007, DAC 4 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Orchestre romantique européen? située 16, avenue Pierre 1er de Serbie (16e), au titre de ses activités en 2007. - Montant : 20.000 euros.

2007, DAC 10 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l?avenant n° 1 à la convention triennale 2006-2008 du 26 septembre 2006 avec l?Etat et l?Association pour le soutien du théâtre privé (ASTP) relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement de 3.637.000 euros et de souscrire l?avenant n° 6 à la convention signée le 18 août 1999 entre la Ville de Paris et l?ASTP pour l?organisation d?une opération en faveur de l?accès des jeunes aux spectacles présentés dans les théâtres privés parisiens.

2007, DAC 23 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?Ensemble Intercontemporain?, dont le siège social est situé 223, avenue Jean-Jaurès (19e), un premier avenant à la convention pluriannuelle relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement. - Montant : 150.000 euros.

2007, DAC 27 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à la SARL Art et Spectacles Production située 100, quai de la Râpée (12e), pour un projet de spectacle musical intitulé ?Chasseurs de sons? au théâtre du Ranelagh. - Montant : 7.000 euros.

2007, DAC 29 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Paris Mouff?Théâtre?, 73, rue Mouffetard (5e), qui gère le Théâtre Mouffetard situé à la même adresse. - Montant : 500.000 euros.

2007, DAC 41 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?A.R.C.A.L.? (Atelier de recherche et de création pour l?art lyrique) dont le siège social est situé 87, rue des Pyrénées (20e), une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement. - Montant : 50.000 euros.

2007, DAC 68 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Le Proscenium?, 168 bis, rue de Charonne (11e). - Montant : 15.000 euros.

2007, DAC 77 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?Association Lelabo située 29, rue des Récollets (10e). - Montant : 20.000 euros.

2007, DAC 113 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?Etablissement public du musée et du domaine national de Versailles pour la préparation d?une exposition provisoirement intitulée ?Le costume de cour en Europe aux XVIIe et XVIIIe siècles?.

2007, DAC 168 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?Association de la Bibliothèque de prêt l?Eau Vive, 7, rue Blanche (9e). - Montant : 1.800 euros.

2007, DAC 171 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?Association pour la gestion du FRAC d?Ile-de-France et le fonctionnement du centre d?art contemporain Le Plateau, 33, rue des Alouettes (19e), la convention annuelle d?objectifs relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement. - Montant : 170.000 euros.

2007, DAC 178 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?CIRCE Centre d?Information, de Recherche, de Création et d?Etudes Littéraires et Artistiques?, 12, rue Pierre et Marie Curie (5e). - Montant : 15.000 euros.

2007, DAC 190 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?Association des amis de Nadia et Lili Boulanger sise 3, place Lili-Boulanger (9e), pour l?organisation d?un concours international de chant, de piano et de duo en 2007. - Montant : 5.000 euros.

2007, DAC 199 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Culture et bibliothèques pour tous?, 22, rue Cauchy (15e). - Montant : 20.000 euros.

2007, DAC 221 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement de 1.888.906 euros et d?une subvention d?équipement de 1.685.502 euros avec l?association ?Philharmonie de Paris? dont l?objet est d?assurer transitoirement la maîtrise d?ouvrage de la construction d?un grand auditorium sur le site du Parc de la Villette (19e).

2007, DAC 227 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Les étés de la danse de Paris? située 9, rue de Duras (8e). - Montant : 10.000 euros.

2007, DAC 283 - Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter auprès de l?Etat dans le cadre du concours particulier 2e part de la Dotation Globale de Décentralisation (DGD) ainsi qu?auprès du Conseil régional d?Ile-de-France une subvention pour la réalisation des opérations d?extension et de restructuration des bibliothèques municipales de la Ville de Paris (Picpus et Flandre).

2007, DAC 288 - Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter auprès de l?Etat dans le cadre du concours particulier 2e part de la DGD, et de la Région Ile-de-France une subvention pour l?équipement (matériel et mobilier) des bibliothèques municipales nouvellement créées ou en extension.

2007, DGIC 3 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat pour l?exposition ?Dalida, une vie...? avec la société ?BMS Exploitation?.

2007, DGIC 4 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions de partenariat pour l?exposition ?Dalida, une vie...? avec les sociétés ?Universal Music France?, ?Europe 1?, ?France 2? et l?INA.

2007, SG 16 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Images d?Ailleurs? située 5, rue Médéric (17e), pour l?organisation du festival Cinéma et Psychiatrie du 20 au 28 mars 2007, au cinéma la Clef, 21, rue de la Clef (5e). - Montant : 15.000 euros.

2007, SG 26 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Tribudon? située 29, rue de Belleville (19e). - Montant : 40.000 euros.

2007, SG 30 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l?attribution d?une subvention à l?association ?Les amis du cinéma du réel? située 25, rue du Renard (4e). - Montant : 10.000 euros.

2007, SG 38 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association Alliance située 115, rue Saint-Dominique (7e), afin de soutenir la 5e édition du Festival international du film des droits de l?Homme à Paris au cinéma ?Action Christine? (6e). - Montant : 18.000 euros.

2007, SG 41 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement à la SARL Cinelux Cinéma Action Ecoles, 23, rue des Ecoles (5e), au titre de la politique de programmation effectuée tout au long de l?année. - Montant : 20.000 euros.

2007, SG 75 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement à la SARL Moteur, dont le siège social est situé 5, rue des Ecoles (5e), pour le cinéma le Grand Action, 5, rue des Ecoles (5e). - Montant : 30.000 euros.

2007, SG 76 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement à la SARL Studio Galande, 42, rue Galande (5e), au titre de la politique de programmation effectuée tout au long de l?année. - Montant : 40.000 euros.

2007, SG 77 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Maison du film court? relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2007, pour la promotion de la création de films courts. Montant : 12.000 euros.

2007, SG 79 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Les yeux de l?ouie? située 197, rue Championnet (18e), afin d?aider le développement du projet Espace public à la Maison d?arrêt de la santé. - Montant : 12.000 euros.

2007, SG 80 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement à la SA ?Société du cinéma de l?Hôtel de Ville Le Latina? situé 20, rue du Temple (4e). - Montant : 50.000 euros.

2007, SG 85 - Fixation du taux de la vacation des membres du comité de lecture et du comité de sélection de la mission dans le cadre du fonds de soutien financier en faveur du court métrage.

2007, SG 97 - Approbation de l?évolution budgétaire de l?opération de restructuration du Forum des images et de création de la Bibliothèque du cinéma - François Truffaut, dans la grande galerie du Forum des Halles à Paris (1er) à la suite de la prolongation du chantier. - Autorisation à la SEM Paris Centre de signer les avenants aux marchés de travaux relatifs à la restructuration du Forum des images et à la création de la Bibliothèque du cinéma - François Truffaut, sis dans la grande galerie du Forum des Halles à Paris (1er).

M. Christophe GIRARD, rapporteur.

2007, DAC 213 - DJS 315 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention pluriannuelle relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Progéniture? située 143, rue Nationale (13e). - Montant : 34.500 euros.

M. Christophe GIRARD, Mme Clémentine AUTAIN, rapporteurs.

2007, DAC 170 - Création d?un billet combiné donnant à accès à deux expositions temporaires organisées simultanément dans un musée de la Ville de Paris.

2007, DAC 196 - Acceptation de divers dons manuels faits en faveur des collections des Musées de la Ville de Paris.

M. Christophe GIRARDet Mme Moïra GUILMART, rapporteurs.

2007, DAC 223 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?Association des donneurs de voix, 2, rue Gantois 59000 Lille. - Montant : 7.000 euros.

M. Christophe GIRARD, Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.

2007, DAC 54 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement à la SARL ?Le Tarmac de la Villette?, 211, avenue Jean-Jaurès (19e). - Montant : 50.000 euros.

M. Christophe GIRARDet M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

2007, DAC 155 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Société de Port Royal? située 169, rue Saint-Jacques (5e). - Montant : 4.000 euros.

2007, DAC 193 - Autorisation à M. le Maire de souscrire un avenant n° 1 au marché signé avec la Société normande de couverture plomberie - SNCP (SA) en vue de substituer la Société normande de couverture plomberie - SNCP (SAS) à la Société normande de couverture plomberie - SNCP (SA) pour travaux restauration église Saint-Germain l?Auxerrois.

2007, DAC 200 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Groupe Histoire - Architecture Mentalités urbaines? (G.H.A.M.U.), dont le siège social est situé 282, rue Saint-Jacques (5e). - Montant : 5.000 euros.

2007, DAC 216 - Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter une subvention auprès de l?Etat pour la numérisation du fonds documentaire photographique du patrimoine cultuel de la Ville de Paris.

2007, DAC 242 - Acquisition d?un ensemble de peintures chinoises pour le Musée Cernuschi. - Montant : 91.000 euros.

2007, DAC 265 - Autorisation à M. le Maire de Paris d?approuver le principe de réalisation des travaux de restauration des quatrième et cinquième chapelles du bas côté sud de la nef de l?église Saint-Eustache (1er) et les modalités de passation du marché de travaux relatif au lot n° 1.

2007, DPA 2 - Approbation du principe de réalisation des travaux de décapage de la dalle de l?équipement et de la réfection des joints avec un traitement hydrofuge à la fontaine de la place de Catalogne (14e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2007, DPA 47 - Approbation du principe de réalisation des travaux de mise en conformité des installations électriques à la fontaine de Varsovie sise place de Varsovie (16e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2007, DPA 96 - Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration des salles d?expositions à la bibliothèque Forney (Hôtel de Sens) 3, rue du Figuier (4e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2007, DPA 128 - Approbation du principe de réalisation des travaux de création d?une détection incendie dans les locaux techniques des centrales d?air et mise en service d?un escalier de secours pour améliorer la sécurité au musée des Catacombes, 1, avenue du Colonel Henri Rol-Tanguy (14e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

2007, SG 54 - Subvention à l?association ?Le Théâtre des Possibles? (13e). - Montant : 14.000 euros.

Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

2007, DJS 338 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la procédure de marché négocié suivant l?article 35-1-5° pour les travaux d?amélioration des conditions d?accès pour les personnes handicapées avec création d?un ascenseur au centre d?animation Maurice Ravel (12e).

Mme Pénélope KOMITÈS, Mme Clémentine AUTAIN, rapporteures.

2007, DDATC 25 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Comité officiel des fêtes et d?action sociale de Montmartre et du 18e arrondissement. Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 35.000 euros.

2007, DDATC 48 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Comité officiel des fêtes et d?action sociale de Montmartre et du 18e arrondissement. Attribution de la subvention - fonds du Maire - correspondante. Montant : 26.000 euros.

2007, DDATC 54 - Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - à l?Association d?éducation populaire Notre-Dame des Champs - Montparnasse rencontres du 6e arrondissement. Montant : 7.000 euros.

2007, DDATC 55 - Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - à l?association ?Union des Institutions sociales du 6e?. - Montant : 7.000 euros.

2007, DDATC 57 - Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - à l?association ?Centre d?action sociale Notre-Dame des Anges du 6e arrondissement. - Montant : 3.000 euros.

2007, DDATC 58 - Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - à l?association ?Nouvelle Solidarités rive gauche? du 6e arrondissement. - Montant : 2.000 euros.

2007, DDATC 59 - Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - à l?association ?Partage 5.6.7? du 6e arrondissement. - Montant : 1.538 euros.

2007, DDATC 60 - Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - à l?Association de réinsertion sociale du Luxembourg (RESOLUX) du 6e arrondissement. - Montant : 4.000 euros.

2007, DDATC 68 - Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - à l?association ?Lions Club Paris Ile de la Cité? du 4e arrondissement. - Montant : 1.500 euros.

2007, DDATC 70 - Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - à l?Association d?éducation populaire Notre-Dame des Champs - Montparnasse rencontres du 13e arrondissement. Montant : 2.000 euros.

2007, DDATC 79 - Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - à l?association ?A chacun ses vacances? du 7e arrondissement. - Montant : 2.000 euros.

2007, DDATC 86 - Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - à Office central de la coopération à l?école de Paris (OCCE de Paris) oeuvrant dans le 4e arrondissement. Montant : 4.962 euros.

2007, DDATC 104 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Simplon en fêtes?. - Montant : 7.000 euros.

2007, DDATC 106 - Subvention de fonctionnement Fonds du Maire - au Centre d?action sociale de la Ville de Paris. - Montant : 24.086 euros.

2007, DDATC 119 - Subvention de fonctionnement - Fond du Maire - à l?association ?La Maison du Partage? située dans le 19e arrondissement. - Montant : 1.000 euros.

2007, DDATC 126 - Approbation du principe et des modalités de la réalisation de prestations de services de nettoyage des locaux et de manutention de l?Espace Reuilly, 21, rue Antoine-Julien-Hérard (12e).

2007, DDATC 130 - Remplacement de membres de la commission consultative des services publics locaux de la Ville de Paris au titre des associations locales.

Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

2007, DASES 36 - Modification des modalités d?organisation du travail des personnels de la Direction de l?Action Sociale, de l?Enfance et de la Santé (personnels du laboratoire d?hygiène de la Ville de Paris) en application des dispositions du protocole d?accord cadre.

M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

2007, DLH 58 - Réalisation par la SIEMP d?un programme d?acquisition-réhabilitation comportant 12 logements PLUS, 5 logements PLA-I et 3 locaux d?activités situé 48, rue du Faubourg-Poissonnière (10e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme.

2007, DLH 74 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l?indemnisation d?un tiers en réparation de dommages causés aux intéressés lors d?un sinistre dégât des eaux dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris, en sa qualité de propriétaire.

2007, DLH 78 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d?un congé pour vendre dans l?immeuble en copropriété situé 2, square Alfred-Capus (16e).

2007, DLH 79 - Autorisation au représentant de la Ville de Paris de voter l?aliénation de parties communes en assemblée générale dans l?ensemble immobilier en copropriété situé 92108, boulevard Suchet, 1, avenue du Maréchal-Lyautey, 1, square Tolstoï, 1-2, square Padirac,1, square des Aliscamps et 2, square Rocamadour (16e).

2007, DLH 92 - Autorisation à M. le Maire de Paris de donner l?accord de la Ville de Paris pour la cession au bénéfice de la SCI Renouveau du bail emphytéotique portant location du terrain communal situé 9, rue Jacques-Ibert (17e).

2007, DU - DF 60 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par adjudication d?un appartement avec cave (lots n° 13-50) et de deux caves indépendantes (lots n° 45 et 55) dans l?immeuble 28, rue Jacob (6e).

2007, DU - DF 83 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d?adjudication publique de deux emplacements de stationnement (lots n° 27 et 28) dépendant de l?immeuble en copropriété situé 24, rue de Montmorency (3e).

M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

2007, DU - DF 98 - Cession à la SEM Plaine Commune Développement des parcelles cadastrées BX n° 57 et BY n° 45 à Saint-Denis (Seine-Saint-Denis). - Délibération modificative.

M. Pierre MANSAT, rapporteur.

2007, DASCO 118 - Modalités d?application des tarifs de demi-pension de l?Ecole supérieure d?arts appliqués Duperré (3e).

2007, DPA 134 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de maîtrise d?oeuvre attribué au groupement composé de Pascal SIRVIN Architecte associé à AR&C SARL, CFERM SAS Michel RAOUST, BATISS SARL, AYDA Ingénieurs Conseils, DELPORTE AUMOND LAIGNEAU SA, VEGETUDE SA dans le cadre de la restructuration de l?Ecole BOULLE 5-9 rue Pierre Bourdan (12e).

Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

2007, DAC 70 - DASCO 63 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?Bétonsalon? une convention d?occupation pour l?occupation d?un local au rez-de-chaussée du 47-51, quai Panhard-Levassor (13e) et une convention d?objectifs pluriannuelle relative à l?attribution d?une subvention. Montant : 53.000 euros.

Mme Danièle POURTAUD, M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

2007, SGRI 4 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Maison de l?Europe de Paris sise 35-37, rue des Francs-Bourgeois (4e), fixant les conditions d?attribution d?une subvention de fonctionnement. - Montant : 323.698 euros.

M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

2007, DASES 51 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Département de Paris une convention de mise à disposition gratuite pour les locaux situés 79-81, rue de Buzenval (20e).

Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

2007, DFPE 20 - Attribution d?une subvention d?équipement de 24.469 euros pour la création d?une halte-garderie, 149, rue de Sèvres (15e) et d?une subvention de fonctionnement de 49.176 euros en faveur de l?association UDAF (9e).

2007, DFPE 24 - Approbation du principe et des modalités de passation et d?attribution d?un marché sur appel d?offres ouvert européen. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché à bons de commande pour la fourniture et la livraison d?articles de vaisselle et d?ustensiles de cuisine, pour les années 2007, 2008, 2009, 2010 et 2011.

2007, DFPE 26 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l?association ?Crescendo? gestionnaire d?une crèche collective située 42, rue Le Peletier (9e). - Subvention de fonctionnement à ladite association. - Montant : 311.965 euros.

2007, DFPE 71 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?Oeuvre nouvelle des crèches parisiennes?, dont le siège est situé 22 bis, rue Claude-Lorrain (16e), un avenant à la convention de délégation de service public, en date du 4 juin 2003, pour la gestion de la halte-crèche située 8, rue d?Ankara (16e).

2007, DFPE 76 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l?association ?Comité local de l?enfance du VIe arrondissement? gestionnaire d?une halte-garderie située dans le 6e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 audit établissement. - Montant : 4.696 euros.

2007, DFPE 77 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l?association ?Espace 19? gestionnaire d?une halte-garderie située dans le 19e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement. Montant : 56.209 euros.

2007, DFPE 78 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l?association ?L?Atelier des enfants? gestionnaire d?une halte-garderie située dans le 19e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement. - Montant : 37.644 euros.

2007, DFPE 81 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 de fonctionnement avec l?association ?Ganone? gestionnaire d?une crèche collective située 44, rue Vieille-du-Temple (4e). - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement. - Montant : 96.238 euros.

2007, DFPE 82 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l?association ?Babillages? gestionnaire d?une crèche parentale située dans le 11e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement. Montant : 80.994 euros.

2007, DFPE 83 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l?association ?Square Bande? gestionnaire d?une crèche parentale située dans le 11e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement. - Montant : 29.719 euros.

2007, DFPE 84 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l?association ?Le Club des Petits Gavroches? gestionnaire d?une halte-garderie située dans le 10e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement. - Montant : 105.125 euros.

2007, DFPE 88 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l?association ?La Porte Entr?Ouverte? gestionnaire d?une crèche parentale située dans le 14e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement. - Montant : 60.683 euros.

2007, DFPE 174 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d?équipement avec l?association ?Le Repaire des Lutins? pour la restructuration et l?extension de 4 places de sa crèche parentale de 16 places sise 19, rue Henri-Duvernois (20e).

2007, DFPE 253 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une procédure de marché de prestations de service pour l?exploitation d?une crèche collective située 14-18, rue Viala (15e).

2007, DFPE 276 - Approbation de la passation d?un avenant n° 1 au marché de travaux conclu par la S.A.G.I, mandataire de la Ville de Paris, pour la construction d?une crèche collective de 66 places et d?un logement de fonction dans le secteur d?aménagement ?Brûlon Cîteaux?, 4-6, impasse Druinot (12e). Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit avenant.

2007, DFPE 277 - Approbation de la passation d?un avenant n° 2 à la convention de mandat de maîtrise d?ouvrage signée le 7 juin 2002 avec la Société anonyme de gestion immobilière (S.A.G.I.) pour la construction d?une halte-garderie de 20 places, 18-24, passage Duhesme (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit avenant au marché de travaux.

2007, DFPE 278 - Approbation de la passation d?un avenant n° 2 au marché de travaux conclu par la S.A.G.I, mandataire de la Ville de Paris, pour la construction d?une halte-garderie de 20 places dans le secteur d?aménagement ?passage Goix?, 236, boulevard de la Villette (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit avenant.

2007, DFPE 279 - Approbation de la passation d?un avenant n° 3 à la convention de mandat de maîtrise d?ouvrage signée le 31 juillet 2003 avec la S.I.E.M.P. pour la réalisation d?une halte-garderie de 30 places, 13-15, rue Caillié (18e) et d?un avenant n° 1 au marché de travaux pour la construction de cet équipement.

2007, DFPE 281 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une procédure de marché de prestations de service pour l?exploitation d?une crèche collective située 5, place des PetitsPères (2e).

2007, DFPE 282 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une procédure de marché de prestations de service pour l?exploitation d?un établissement d?accueil collectif de petite enfance situé 21, rue Chaptal (9e).

2007, DPA 120 - Approbation du principe d?indemnisation de la société DBLH au titre de prestations supplémentaires réalisées pour les travaux de construction d?une crèche sise 296 à 308, rue Lecourbe (15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les contrats de transaction correspondants.

2007, DPA 123 - Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la restructuration des locaux pour la création d?une mini-crèche à la Halte-garderie sise 21, rue de Vaucouleurs (11e).

Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.