Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Mai 2007
Supprimer
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  
Débat
Supprimer

2007, Observations sur l’ordre du jour.

Débat/ Conseil municipal/ Mai 2007


 

M. Christian SAUTTER, adjoint, président. - Je vous indique que le projet de délibération DLH 111 a été retiré de l?ordre du jour.