Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Mai 2007
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  

2007, Votes spécifiques.

Débat/ Conseil municipal/ Mai 2007


 

Mme Annick LEPETIT, MM. Jean-Yves MANO, Sylvain GAREL, Eric FERRAND, Patrick TRÉMÈGE et Jean-François BLET ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2007, DFPE 276 - Approbation de la passation d?un avenant n° 1 au marché de travaux conclu par la S.A.G.I, mandataire de la Ville de Paris, pour la construction d?une crèche collective de 66 places et d?un logement de fonction dans le secteur d?aménagement ?Brûlon Cîteaux?, 4-6, impasse Druinot (12e). Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit avenant.

2007, DFPE 277 - Approbation de la passation d?un avenant n° 2 à la convention de mandat de maîtrise d?ouvrage signée le 7 juin 2002 avec la Société anonyme de gestion immobilière (S.A.G.I.) pour la construction d?une halte-garderie de 20 places, 18-24, passage Duhesme (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit avenant au marché de travaux.

2007, DFPE 278 - Approbation de la passation d?un avenant n° 2 au marché de travaux conclu par la S.A.G.I, mandataire de la Ville de Paris, pour la construction d?une halte-garderie de 20 places dans le secteur d?aménagement ?passage Goix?, 236, boulevard de la Villette (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit avenant.

Mmes Frédérique CALANDRA, Claudine BOUYGUES, MM. Jean-Yves MANO, Jean-Bernard BROS, Jean-François BLET, Pierre CHARON, Alain DESTREM, Mmes Catherine GÉGOUT et Mylène STAMBOULI ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2007, DFPE 279 - Approbation de la passation d?un avenant n° 3 à la convention de mandat de maîtrise d?ouvrage signée le 31 juillet 2003 avec la S.I.E.M.P. pour la réalisation d?une halte-garderie de 30 places, 13-15, rue Caillié (18e) et d?un avenant n° 1 au marché de travaux pour la construction de cet équipement.

2007, DLH 30 - Réalisation par la SIEMP des programmes de construction de 3 logements PLUS situé 13-15, rue du Nord (18e), 3 logements PLS situé 19, rue du Nord (18e), 3 logements PLS et 3 ateliers d?artistes situé 14-18, rue Emile-Chaine (18e). - Participation de la Ville de Paris au financement des programmes.

2007, DLH 36 - Réalisation par la SIEMP d?un programme de construction de 6 logements PLUS, un local d?activités et un atelier d?artiste et d?acquisition-réhabilitation de 7 logements PLS situé 24, rue Emile-Chaine et 26-28, rue Boinod (18e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme.

2007, DLH 57 - Réalisation par la SIEMP des programmes d?acquisition-réhabilitation comportant 6 logements PLUS et 2 locaux commerciaux situés 71, rue des Haies (20e) et 6 logements PLUS et 1 local commercial situés 100, rue des Haies (20e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme.

2007, DLH 58 - Réalisation par la SIEMP d?un programme d?acquisition-réhabilitation comportant 12 logements PLUS, 5 logements PLA-I et 3 locaux d?activités situé 48, rue du Faubourg-Poissonnière (10e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme.

M. Alain LE GARREC, Mme Dominique BERTINOTTI, MM. Pierre SCHAPIRA, Pierre AIDENBAUM, Jacques BOUTAULT, Pierre LELLOUCHE, Jean-François LEGARET, Christophe GIRARD, Mme Anne HIDALGO, MM. Pierre CASTAGNOU, René DUTREY, Mmes Liliane CAPELLE, Claire de CLERMONT-TONNERRE, MM. Jean-Louis ARAJOL et Jean VUILLERMOZ ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2007, DF 6 - Fusion S.E.M.E.A. 15 - S.E.M. ?Paris Centre?.

Mme Danièle POURTAUD, MM. Pierre CASTAGNOU, Jean-François BLET, Michel BULTÉ, Jérôme COUMET, Pierre GATIGNON, Mme Véronique DUBARRY, M. Francis COMBROUZE, Mme Liliane CAPELLE et M. Patrick TRÉMÈGE ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2007, DLH 84 - Réalisation par la R.I.V.P. d?un programme de construction comportant 22 logements PLUS et des locaux commerciaux situé 72-74, rue Doudeauville (18e). Participation de la Ville de Paris au financement de l?opération.

2007, DLH 87 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Régie immobilière de la Ville de Paris (RIVP) un bail emphytéotique portant location de l?immeuble communal situé 21, rue Pajol / 65, rue Philippe de Girard (18e).

2007, DLH 83 - Réalisation par la RIVP d?une opération d?acquisition en VEFA de 12 logements PLUS située 7-9, rue Pierre-Demours (17e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l?opération.

Mmes Gisèle STIEVENARD, Colombe BROSSEL, Marie-France GOURIOU, M. François FLORES, Mme Sophie MEYNAUD, MM. Jean-Yves MANO, René DUTREY, Mme Liliane CAPELLE, M. Jean-François LEGARET et Mme Roxane DECORTE ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2007, DLH 85 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.G.I.M. un bail emphytéotique portant location de 60 lots de copropriété communaux dépendant de l?immeuble sis 70, rue Léon-Frot et 2, rue de la Folie-Régnault (11e).

M. le Maire de Paris et M. Christophe GIRARD ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2007, DAC 23 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?Ensemble Intercontemporain?, dont le siège social est situé 223, avenue Jean-Jaurès (19e), un premier avenant à la convention pluriannuelle relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement. - Montant : 150.000 euros.

M. Christophe GIRARD ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2007, DAC 41 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?A.R.C.A.L.? (Atelier de recherche et de création pour l?art lyrique) dont le siège social est situé 87, rue des Pyrénées (20e), une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement. - Montant : 50.000 euros.

MM. Christophe CARESCHE, Sylvain GAREL, Mme Sophie MEYNAUD et M. Daniel VAILLANT ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2007, DAC 109 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l?avenant n° 4 à la convention pluriannuelle d?objectifs relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Halle Saint-Pierre? située 2, rue Ronsard (18e). Montant : 680.000 euros.

M. le Maire de Paris ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2007, DAC 221 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement de 1.888.906 euros et d?une subvention d?équipement de 1.685.502 euros avec l?association ?Philharmonie de Paris? dont l?objet est d?assurer transitoirement la maîtrise d?ouvrage de la construction d?un grand auditorium sur le site du Parc de la Villette (19e).

M. Alain LE GARREC, Mme Dominique BERTINOTTI, MM. Pierre SCHAPIRA, Pierre AIDENBAUM, Jacques BOUTAULT, Pierre LELLOUCHE, Jean-François LEGARET et Christophe GIRARD ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2007, SG 97 - Approbation de l?évolution budgétaire de l?opération de restructuration du Forum des images et de création de la Bibliothèque du cinéma - François Truffaut, dans la grande galerie du Forum des Halles à Paris (1er) à la suite de la prolongation du chantier. - Autorisation à la SEM Paris Centre de signer les avenants aux marchés de travaux relatifs à la restructuration du Forum des images et à la création de la Bibliothèque du cinéma - François Truffaut, sis dans la grande galerie du Forum des Halles à Paris (1er).

M. Jean-Yves AUTEXIER, Mmes Geneviève BERTRAND, Khédija BOURCART, Danièle GIAZZI, MM. Pierre SCHAPIRA et Jean VUILLERMOZ ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2007, SGRI 4 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Maison de l?Europe de Paris sise 35-37, rue des Francs-Bourgeois (4e), fixant les conditions d?attribution d?une subvention de fonctionnement. - Montant : 323.698 euros.

MM. Alain MORELL, Gérard REY, Mmes Nicole AZZARO, Anne HIDALGO, M. René LE GOFF, Mme Marie-France GOURIOU, M. Christophe NAJDOVSKI, Mmes Colombe BROSSEL, Laurence DOUVIN, Frédérique CALANDRA, Nicole BORVO, Dominique BAUD et M. Alexandre GALDIN ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2007, DRH 34 - Subvention d?investissement au titre de l?année 2007 à l?Association d?Action Sociale en faveur des Personnels de la Ville et du Département de Paris (ASPP). Montant : 2.500.000 euros.