Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Decembre 2014
Supprimer
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
Supprimer
> Type de document (Débat / Délibération)  
Débat
Supprimer

2014 DASCO 1155 - Ecoles d’art - Fixation des tarifs de restauration scolaire à partir de la rentrée scolaire 2015.

Débat/ Conseil municipal/ Décembre 2014


 

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DASCO 1155 relatif aux écoles d?art : il s?agit de la fixation des tarifs de restauration scolaire à partir de la rentrée 2015. Qui est pour ? Contre ? Abstentions ? Le projet de délibération est adopté. (2014, DASCO 1155).