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Avril 2009
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2009, DASCO 25 G - Subventions à divers lycées-collèges publics parisiens. - Montant total : 15.353 euros.

Débat/ Conseil général/ Avril 2009


 

M. Christian SAUTTER, président. - Nous passons à l'examen du projet de délibération DASCO 25 G relatif à l'attribution de subventions à divers lycées et collèges publics parisiens, sur lequel l'amendement technique n° 17 G a été déposé par l'Exécutif.

La parole est à Mme BROSSEL.

Mme Colombe BROSSEL, au nom de la 7e Commission. - Amendement technique, mais à la baisse.

M. Christian SAUTTER, président. - Merci pour la précision importante.

Je mets aux voix, à main levée, le projet d'amendement n° 17 G déposé par l'Exécutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet d'amendement n° 17 G est adopté.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DASCO 25 G ainsi amendé.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de délibération amendé est adopté. (2009, DASCO 25 G).