Débat/ Conseil général/ Avril 2009
M. Christian SAUTTER, président. - Nous passons à l'examen du projet de délibération DASCO 25 G relatif à l'attribution de subventions à divers lycées et collèges publics parisiens, sur lequel l'amendement technique n° 17 G a été déposé par l'Exécutif.
La parole est à Mme BROSSEL.
Mme Colombe BROSSEL, au nom de la 7e Commission. - Amendement technique, mais à la baisse.
M. Christian SAUTTER, président. - Merci pour la précision importante.
Je mets aux voix, à main levée, le projet d'amendement n° 17 G déposé par l'Exécutif.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet d'amendement n° 17 G est adopté.
Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DASCO 25 G ainsi amendé.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de délibération amendé est adopté. (2009, DASCO 25 G).