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Avril 2009
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2009, Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée.

Débat/ Conseil général/ Avril 2009


 

Les affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivantes :

2009, DDEE 27 G - Signature d'une convention avec l'association "Renouveau Vacances" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 25.000 euros.

M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

2009, DASCO 11 G - Dotations pour travaux d'entretien à divers collèges publics. - Montant total : 21. 922 euros.

2009, DASCO 15 G - Subventions à divers collèges publics parisiens. - Montant total : 44.771 euros.

2009, DASCO 17 G - Approbation des dotations attribuées aux collèges en 2008, au titre du fonds commun départemental des services d'hébergement. - Montant total : 142.810 euros.

2009, DASCO 29 G - Financement de voyages scolaires organisés par les collèges (1ère tranche 2009). - Montant total : 4.594 euros.

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

2009, DASES 3 G - Signature d'une convention d'habilitation à l'aide sociale avec la "Congrégation des Soeurs Augustines du Saint Coeur de Marie " pour la " Maison de Santé des Soeurs Augustines du Saint Coeur de Marie" située 29, rue de la Santé (13e).

2009, DASES 145 G - Signature d'une convention avec l'association "Les Amis" (17e) pour l'attribution d'une subvention pour l'activité du centre d'accueil pour les personnes âgées au titre de l'année 2009. - Montant : 8.669 euros.

Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

2009, DDEE 16 G - Signature d'une convention avec l'association "Paris Initiatives Entreprises" (8e), prévoyant pour l'exercice 2009 une participation de fonctionnement du Département de Paris, une subvention au titre de la participation au fonds de prêts d'honneur, et une cotisation d'adhésion à l'association. - Montant total : 599.500 euros.

Mme Seybah DAGOMA, rapporteure.

2009, DASES 11 G - Signature d'une convention annuelle avec l'association "Collectif des Accidentés du Travail, handicapés et Retraités pour l'Egalité des Droits" (CATRED) (11e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 10.000 euros.

2009, DASES 186 G - Subvention à l'association "Groupe des aphasiques d'Ile de France" (GAIF) (17e), pour financer la poursuite des actions d'information, de soutien aux aphasiques dans leurs réadaptations familiales, sociales et dans leur rééducation du langage. - Montant : 1.000 euros.

2009, DASES 198 G - Subvention à l'association "Les Amis de Yanous !" (17e), pour le développement du magazine en ligne "Yanous !". - Montant : 7.500 euros.

2009, DASES 200 G - Subvention à l'association "Retour d'Image" (11e), pour l'organisation en 2009 de plusieurs ateliers de pratique artistique et de séances spéciales de cinéma à Paris. - Montant : 15.000 euros.

2009, DASES 201 G - Subvention à l'association "Jaccede.com" (11e), pour permettre la diffusion d'informations sur l'accessibilité sur le site Internet de cette association. Montant : 10.000 euros.

2009, DASES 212 G - Signature d'une convention annuelle avec la "Fédération nationale des associations Escapade, Liberté et Mobilité" (11e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 30.000 euros.

2009, DASES 225 G - Subvention à l'association "Unis-Cité Ile de France" (18e) pour le financement du projet d'accompagnement de personnes en situation de handicap et très isolées. - Montant : 5.000 euros.

Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.

2009, DPA 3 G - Approbation du principe de réalisation de l'opération de création d'un pôle de formation aux métiers de la logistique et des transports au centre de formation professionnelle d'Alembert, Montévrain (77144) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant et dépôt des permis de démolir et de construire.

2009, DPA 32 G - Signature d'un avenant n° 1 au marché de travaux passé avec la société Durance-Thibault pour la création d'un pôle restauration dans le Centre de Formation Professionnelle Le Nôtre, Château de Pinceloup à Sonchamp (78120).

Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

2009, DALIAT 13 G - Approbation et signature d'un avenant de transfert n° 1 au marché de prestations relatives aux produits d'impression en 16 lots séparés, lot 12 : carnets de santé destinés au Département de Paris, souscrit avec la SA BERGER LEVRAULT.

2009, DSTI 26 G - Signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes réunissant la Ville de Paris, le Département de Paris et l'Ecole des Ingénieurs de la Ville de Paris (EIVP), en vue de la passation d'un marché relatif à la fourniture, l'installation, l'exploitation et la maintenance d'équipements de visioconférence.

2009, DSTI 37 G - Lancement et approbation des modalités d'attribution d'un marché relatif à la fourniture et à la mise en oeuvre d'une solution informatique de gestion des primes.

Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

2009, DF 2 G - Individualisation des autorisations de programme votées à la décision modificative n° 1 d'investissement du Département de Paris pour l'exercice 2009.

2009, DF 6 G - Demande de versement anticipé des attributions du FCTVA au titre des dépenses réalisées en 2008.

M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.

2009, DFPE 9 G - Signature d'une convention avec l'Institut Fournier (14e) pour le fonctionnement d'un centre de planification et d'éducation familiale. - Montant : 25.540 euros.

Mme Fatima LALEM, rapporteure.

2009, DASES 61 G - Subventions attribuées respectivement à 5 associations afin de soutenir leurs actions de prévention des conduites à risques et addictives. - Montant total : 146.000 euros.

2009, DASES 64 G - Signature d'une convention annuelle avec l'association "Ligne de Vie" (14e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 20.000 euros.

2009, DASES 67 G - Signature d'une convention avec l'association "Intervalle Cap" (7e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 20.000 euros.

2009, DASES 69 G - Signature d'une convention avec l'association "Espoir Goutte-d'Or" (18e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 52.000 euros.

2009, DASES 70 G - Signature d'une convention avec l'association "SOS Drogue International" pour l'attribution d'une subvention en faveur de son "Point Accueil Ecoute Jeunes" (20e). - Montant : 15.000 euros.

2009, DASES 71 G - Signature d'une convention avec l'association "La Chapelle" (18e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 22.500 euros.

2009, DASES 76 G - Signature d'un bail avec les Epoux PRUNIER pour les locaux du Service de vaccinations situé dans un immeuble du 27 rue Frédérick Lemaître (20e).

2009, DASES 102 G - Subvention à l'association "Tournesol" (10e) pour ses actions de médiation, formation et conseil dans l'univers hospitalier. - Montant : 10.000 euros.

2009, DASES 112 G - Signature d'une convention avec l'association "Emmaüs" (1er) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 20.000 euros.

2009, DASES 121 G - Subvention à l'association "Médecins de l'Imaginaire" (16e) pour le programme d'art thérapie dans les hôpitaux parisiens au titre de l'année 2009. Montant : 10.000 euros.

2009, DASES 122 G - Subvention à l'association "Comité de Paris contre les maladies respiratoires" (4e) au titre de l'année 2009. - Montant : 20.000 euros.

2009, DASES 213 G - Autorisation de répondre aux consultations et signature des marchés publics en qualité de prestataire pour les activités du Laboratoire d'Etude des Particules Inhalées. - Approbation du tarif 2009 des prélèvements et des analyses du laboratoire d'Etudes des Particules Inhalées.

2009, DFPE 11 G - Signature d'une convention avec la CPAM relative aux modalités de remboursement du coût du vaccin Infanrix Hexa destiné à la vaccination des enfants pratiquée par le service de Protection Maternelle et Infantile.

M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

2009, DAJ 6 G - Signature du marché à conclure avec l'attributaire désigné par la Commission d'appel d'offres le 24 mars 2009.

2009, DPA 37 G - Principe et modalités de passation d'un accord-cadre et des marchés subséquents pour des prestations de sécurité et protection de la santé des travailleurs sur les chantiers relevant du budget départemental dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l'aménagement des locaux et équipements publics et signature d'un avenant à la convention.

2009, DPA 39 G - Signature de marchés à bons de commande de prestations intellectuelles pour le diagnostic et étude avant travaux de matériaux contenant de l'amiante et pour le diagnostic et étude de peintures ou poussières contenant du plomb dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l'aménagement des locaux et équipements publics.

2009, DPA 40 G - Principe, modalités de passation et signature de marchés à bons de commande relatifs à des missions de contrôle technique de la construction pour des opérations relevant du budget départemental dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l'aménagement des locaux et équipements publics de la Ville et du Département de Paris.

Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

2009, DU 1 G - Renouvellement du bail de la Maison de l'Enfance située 2, rue Duc (18e).

M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

2009, DAC 186 G - Acquisition de fonds, de documents et d'ouvrages anciens pour l'enrichissement des collections de la Direction des services d'archives de Paris.

Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

2009, DDEE 13 G - Signature d'une convention avec l'association "Centre d'Action Sociale Protestant" (12e) pour l'attribution d'une subvention pour son action au sein des maisons du développement économique et de l'emploi (MDEE) des 13e, 14e et 20e arrondissements. - Montant : 56.000 euros.

2009, DDEE 23 G - Renouvellement d'une convention avec l'Association Villette Emploi Jeunes visant la prise en charge d'allocataires du RMI animés par un projet professionnel dans le domaine artistique. - Montant : 120.000 euros.

M. Christian SAUTTER, rapporteur.

2009, DASES 24 G - Signature d'une convention annuelle d'objectifs avec l'association "La Fayette Accueil" pour trois actions d'aide à l'insertion et de redynamisation par le jardinage en milieu urbain de personnes en très grande précarité. Montant total : 51.058 euros.

2009, DASES 39 G - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'Association Olga Spitzer (12e) pour l'attribution d'une participation pour son service Espace Famille Médiation (12e). - Montant : 46.650 euros.

2009, DASES 41 G - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association "Ecole des Parents et des Educateurs" (EPE) (11e) pour l'attribution d'une subvention pour son action d'accueil et de prévention auprès des parents dans le cadre du "Café des Parents". - Montant : 48.000 euros.

2009, DASES 204 G - Signature d'une convention avec l'association "Agence Nouvelle des Solidarités Actives" (ANSA) (12e). - Montant : 17.500 euros.

2009, DASES 205 G - Subvention à l'Association Artistes d'Urgence (AADU) (20e) pour son action en faveur des musiciens allocataires du RMI au titre de l'exercice 2009. - Montant : 5.000 euros.

Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.