Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Novembre 2006
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  

2006, DLH 245, DLH 76, DLH 84, DLH 230, DLH 285, DLH 85, DLH 9, DLH 183, DLH 186, DLH 284, DLH 240, DLH 281, DLH 238, DLH 270, DLH 271, DLH 272, DLH 275, DLH 276, DLH 277 et DU 150.

Débat/ Conseil municipal/ Novembre 2006


 

M. Eric FERRAND, adjoint, président. - Nous allons passer maintenant en revue tous les projets de délibération qui ont été concernés par les discussions sur les v?ux et amendements et tenant compte des amendements adoptés.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DLH 245.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de délibération est adopté. (2006, DLH 245).

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DLH 76.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de délibération est adopté. (2006, DLH 76).

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DLH 84.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de délibération est adopté. (2006, DLH 84).

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DLH 230.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de délibération est adopté. (2006, DLH 230).

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DLH 285.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de délibération est adopté. (2006, DLH 285).

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DLH 85.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de délibération est adopté. (2006, DLH 85).

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DLH 9.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de délibération est adopté. (2006, DLH 9).

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DLH 183.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de délibération est adopté. (2006, DLH 183).

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DLH 186.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de délibération est adopté. (2006, DLH 186).

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DLH 284.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de délibération est adopté. (2006, DLH 284).

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DLH 240.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de délibération est adopté. (2006, DLH 240).

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DLH 281.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de délibération est adopté. (2006, DLH 281).

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DLH 238.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de délibération est adopté. (2006, DLH 238).

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DLH 270.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de délibération est adopté. (2006, DLH 270).

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DLH 271.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de délibération est adopté. (2006, DLH 271).

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DLH 272.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de délibération est adopté. (2006, DLH 272).

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DLH 275.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de délibération est adopté. (2006, DLH 275).

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DLH 276.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de délibération est adopté. (2006, DLH 276).

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DLH 277.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de délibération est adopté. (2006, DLH 277).

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DU 150.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de délibération est adopté. (2006, DU 150).