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Novembre 2006
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Conseil Municipal
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2006, DJS 506 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un marché selon la procédure de l’article 30 du code des marchés publics pour assurer la gestion d’un nouveau centre d’animation situé 9, rue Simon Lefranc (4e).

Débat/ Conseil municipal/ Novembre 2006


 

M. Christophe CARESCHE, adjoint, président. - Nous examinons maintenant le projet de délibération DJS 506 sur lequel un amendement technique n° 63 a été déposé.

Je mets aux voix, à main levée, l?amendement technique n° 63.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

L?amendement n° 63 est adopté.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DJS 506 ainsi amendé.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de délibération amendé est adopté. (2006, DJS 506).