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Fevrier 2015
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Comptes rendus des Commissions.

Débat/ Conseil municipal/ Février 2015


 

1ère COMMISSION

Réunion du mardi 3 février 2015

Présent-e-s : Mmes Catherine BARATTI-ELBAZ, Antoinette GUHL, Olivia POLSKI, Danièle PREMEL et Pauline VÉRON.

MM. Julien BARGETON, Nicolas BONNET-OULALDJ, Rémi FÉRAUD, Jean-Baptiste de FROMENT, Pierre GABORIAU, Jérôme GLEIZES, Emmanuel GRÉGOIRE, Jean-François LEGARET, Yves POZZO di BORGO et Christian SAINT-ETIENNE.

Absent-e-s : Mmes Rachida DATI, Marie-Pierre de LA GONTRIE, Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET et Danielle SIMONNET.

MM. David BELLIARD, Jean-Bernard BROS, Jérôme COUMET, Claude GOASGUEN, Jean-François LAMOUR, Daniel VAILLANT et François VAUGLIN.

Excusé-e-s : MM. Geoffroy BOULARD et Jean-Jacques GIANNESINI.

---- M. GABORIAU ouvre la séance à 10 heures.

Présentation : M. BARGETON présente les tableaux de bord financiers.

Délibérations ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 50 à son ordre du jour (dont 12 au Conseil général) : DDCT 29 : création d?une MIE "fabriquer à Paris pour relever les défis sociaux et environnementaux : quelles filières industrielles d?avenir ?" : intervention de M. BONNET.

Ressources humaines, services publics et modernisation de l?administration

DAJ 10 Octroi de la protection fonctionnelle à une ancienne maire d?arrondissement : interventions de M. de FROMENT et M. FÉRAUD.

Commerce, artisanat, professions libérales et indépendantes

DDEEES 53 Subvention et convention avec le comité des Champs-Elysées pour les festivités du nouvel an : intervention de M. LEGARET.

Emploi

SG 1G Délégation de gestion de crédits du volet inclusion sociale du FSE au titre du programme opérationnel national 2014-2020 : intervention de Mme PREMEL

Finances, suivi des SEM, marchés publics, concessions et politique d?achats

DFA 21 Mise en ?uvre des évolutions législatives de la taxe de séjour à compter du 1er mars 2015 : interventions de MM. LEGARET, BONNET et GABORIAU.

DFA 22 Majoration de la cotisation de taxe d?habitation des logements meublés non affectés à l?habitation principale : intervention de M. LEGARET. DFA 48, 49 et 50 Marchés publics : intervention de Mme PREMEL, qui présente sur ces délibérations un v?u du groupe PC-FG relatif à la mise en ?uvre des clauses d?insertion. SG 17 Rapport sur la gestion des Blancs-Manteaux : interventions de MM. de FROMENT et POZZO di BORGO.

V?ux et amendements : 43 v?ux, dont 21 sont rattachés au rapport de la MIE sur le travail dominical et nocturne à Paris (2015 DDCT 24), et 3 amendements ont été déposés. Séance levée à 10 heures 45. Le 3 février 2015, à 12 heures, les membres de la 1ère Commission, ainsi que ceux des 2e, 5e et 7e Commissions, sont invités à assister à la présentation du rapport de la MIE sur le travail dominical et nocturne à Paris, par M. Bernard GAUDILLÈRE, Président, et M. Jean-Baptiste de FROMENT, rapporteur. Prochaine Commission le 10 mars 2015 à 10 heures. ******

2e COMMISSION

Réunion du lundi 2 février 2015

Présent-e-s : Mmes Catherine DUMAS, Nathalie FANFANT, Laurence GOLDGRAB, Caroline MECARY, Catherine VIEU-CHARIER, MM. François-David CRAVENNE, Philippe DUCLOUX, Christophe GIRARD, Frédéric HOCQUARD, Thierry HODENT, Bruno JULLIARD.

Excusée :

Mme Fadila MÉHAL.

Absent-e-s :

Mmes Yamina BENGUIGUI, Cécile BOULAY-ESPERONNIER, Afaf GABELOTAUD, Danièle GIAZZI, Nathalie MAQUOI, Raphaëlle PRIMET, Marielle de SARNEZ, Anne SOUYRIS, MM. Pierre AIDENBAUM, Stéphane CAPLIEZ, Grégoire CHERTOK, Bernard GAUDILLÈRE, Bernard JOMIER. ----

M. Philippe DUCLOUX ouvre la séance à 12 heures, en lieu et place de Mme. Fadila MÉHAL.

Présentation : Distribution du programme des événements culturels qui se dérouleront à Paris en février 2015. Le 3 février 2015, à 12 heures, les membres de la 1ère Commission, ainsi que ceux des 2e, 5e et 7e Commissions, sont invités à assister à la présentation du rapport de la MIE sur le travail dominical et nocturne à Paris, par M. Bernard GAUDILLÈRE, Président, et M. Jean-Baptiste de FROMENT, rapporteur.

Délibérations ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 38 à l?ordre du jour (dont 1 au Conseil général):

Culture, patrimoine, métiers d?art, relations avec les arrondissements, nuit, entreprises culturelles. 2015 DAC 02 : Fourniture de pianos neufs destinés aux conservatoires municipaux d?arrondissement et au conservatoire à rayonnement régional de Paris - Marchés de fournitures - Modalités de passation et d?attribution.

Interventions de MM. HODENT, GIRARD et DUCLOUX.

Mémoire, anciens combattants, correspondant défense.

M. DUCLOUX remercie Mme VIEU-CHARIER pour la cérémonie en hommage aux déportés survivants de la Shoah, à l?occasion du 70e anniversaire de la Libération des camps.

V?ux et amendements : 1 amendement, 1 v?u rattaché et 8 v?ux non rattachés ont été déposés. M. CRAVENNE a présenté le v?u des groupes UMP et UDI-MODEM relatif au mécénat et aux financements participatifs dans la culture. M. HODENT a présenté le v?u des groupes UMP et UDI-MODEM relatif aux recommandations de la Cour des comptes sur la Philharmonie/Cité de la Musique. Mme FANFANT a présenté le v?u des groupes UMP et UDI-MODEM relatif à l?expérimentation par Paris Musées d?une tarification par une contribution volontaire. Mme FANFANT a présenté le v?u des groupes UMP et UDI-MODEM, rattaché à la délibération DAC 72, relatif aux contenus des plaques commémoratives. V?u qui sera transformé en amendement et déposé en séance. Mme VIEU-CHARIER a présenté le v?u déposé par le groupe Communiste -Front de Gauche relatif à la dénomination d?un lieu en hommage à Léon Zyguel.

Mme FANFANT a présenté le v?u du groupe UMP relatif à l?apposition d?une plaque sur la façade des locaux occupés par l?UGIF (Paris 8e) pendant la Seconde Guerre mondiale.

Amendement et v?ux déposés et non présentés. Amendement déposé par le groupe UDI-MODEM rattaché à la délibération 2015 DICOM 2 : Spectacle pyrotechnique du 14 juillet 2015 de la Ville de Paris (article 30) et assurance annulation du spectacle (article 27-III) Marchés de service Modalités de passation. V?u déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à la formation du personnel des bibliothèques de la Ville de Paris à l?éducation à l?image.

Deux v?ux déposés par Mme SIMONNET relatifs à la laïcité.

Projets de la commission : M. DUCLOUX souhaite savoir si une nouvelle visite de la Philharmonie est envisagée.

Séance levée à 12 heures 36. Prochaine séance le lundi 9 mars à 12 heures. ******

3e COMMISSION

Réunion du lundi 2 février 2015

Présent-e-s :

Mmes Célia BLAUEL, Julie BOILLOT, Colombe BROSSEL, Virginie DASPET, Édith GALLOIS, Maud GATEL, Jeanne d'HAUTESERRE, Pénélope KOMITÈS, MM. François DAGNAUD, Claude DARGENT, Pascal JULIEN, Didier LE RESTE, Christophe NAJDOVSKI, Mao PENINOU, Dominique TIBERI, Yann WEHRLING.

Excusée :

Mme Joëlle MOREL.

Absent-e-s :

Mmes Fanny GAILLANNE, Antoinette GUHL, Marie-Laure HAREL, Halima JEMNI, Olga JOHNSON, Brigitte KUSTER, Anne-Constance ONGHENA, Déborah PAWLIK, Carine PETIT, MM. Pierre CHARON, Philippe GOUJON, Éric HÉLARD, Thomas LAURET, Franck LEFÈVRE, Frédéric PÉCHENARD, Patrick TRÉMÈGE. ----

Séance ouverte à 10 heures 34.

Présentation :

Nouveau contrat d?objectifs du service public de l?eau de Paris (2015 DPE 45 - DFA) - Mme BLAUEL.

Délibérations ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 36 à l?ordre du jour (dont 3 au Conseil général) :

Transports, voirie, déplacements, espace public - M. NAJDOVSKI, rapporteur / Environnement, développement durable, eau, Plan climat - Mme BLAUEL, rapporteure :

2015 SG 19 Communication - Lutte contre la pollution atmosphérique liée au trafic routier / 2015 DVD 106 Plan d'actions contre la pollution atmosphérique - Mesures d'accompagnement :

Avis du Conseil Parisien de la Jeunesse présenté par Mmes Justine COLLART et Nadia MOURID, membres du C.P.J.

Intervention de M. WEHRLING.

V?ux et amendements : 2 amendements (dont 1 technique), 16 v?ux rattachés et 16 v?ux non rattachés ont été déposés.

M. DARGENT a cité pour mémoire les amendements et v?ux rattachés aux projets de délibération 2015 SG 19 et 2015 DVD 106 des groupes PS et RG-CI. Mme BOILLOT a présenté les 4 v?ux du groupe UMP rattachés au projet de délibération 2015 SG 19, relatifs au périmètre de la zone à basses émission, à l'exemplarité de la Ville de Paris, à la mise en ?uvre de l'écotaxe sur le périphérique, et à l'interdiction permanente des véhicules les plus polluants - Réponse de M. NAJDOVSKI. M. WEHRLING a présenté le v?u du groupe UDI-MODEM rattaché au projet de délibération 2015 SG 19, relatif à l'étude d'une aide municipale pour l'achat de véhicules propres pour les particuliers - Réponse de M. NAJDOVSKI. Mme GALLOIS a présenté les 2 v?ux du groupe UDI-MODEM rattachés au projet de délibération 2015 SG 19, relatifs à l'organisation d'un Grenelle de l'air métropolitain, et à l'autorisation pour les cyclomoteurs électriques d'emprunter les couloirs de bus, et le v?u du groupe UDI-MODEM rattaché au projet de délibération 2015 DVD 106, relatif à l'étude d'une tarification du stationnement en fonction de la pollution des véhicules - Réponse de M. NAJDOVSKI. M. DARGENT a présenté le v?u du groupe PS rattaché au projet de délibération 2015 DU 43, relatif à la rénovation urbaine du secteur Joseph Bédier (13e) - Intervention de Mme GALLOIS et réponse de M. NAJDOVSKI.

M. DARGENT a présenté le v?u du groupe PS relatif à une meilleure protection des places de stationnement réservées aux personnes à mobilité réduite, et celui relatif à la sensibilisation et la verbalisation des comportements dangereux des 2 roues.

M. LE RESTE a présenté le v?u du groupe PC-FG relatif à la situation des coiffeurs et manucures 57 boulevard de Strasbourg (10e), celui relatif à l'accompagnement sociolinguistique des adultes, et celui relatif aux agents de surveillance - Réponse de Mme BROSSEL. Mme BOILLOT a présenté le v?u du groupe UMP relatif au renforcement du plan de vidéoprotection du 16e, celui relatif à la modulation des tarifs de stationnement en fonction de la composition du foyer, celui relatif à la modulation des tarifs de stationnement pour les véhicules des professionnels, et celui relatif au développement de la pratique du vélo - Réponse de M. NAJDOVSKI. Séance levée à 11 heures 41. Prochaine Commission le lundi 9 mars 2015 à 10 heures 30. ******

4e COMMISSION

Réunion du lundi 2 février 2015

Présent-e-s : Mmes Marie ATALLAH, Florence BERTHOUT, Claudine BOUYGUES, Colombe BROSSEL, Sylvie CEYRAC, Léa FILOCHE, Fatoumata KONÉ, Nawel OUMER et Dominique VERSINI.

MM. Hervé BÉGUÉ, Christian HONORÉ, Bernard JOMIER et Atanase PÉRIFAN.

Excusée : Mme Hélène BIDARD.

Absent-e-s : Mmes Emmanuelle DAUVERGNE, Leïla DIRI, Myriam EL KHOMRI, Dominique STOPPA-LYONNET, Karen TAÏEB et Mercedes ZUNIGA.

MM. Bernard DEBRÉ et François HAAB.

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Mme FILOCHE ouvre la séance à 9 heures.

Délibérations ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 30 à son ordre du jour (dont 19 au Conseil général) et autres sujets :

Prévention spécialisée, intégration

DASES 133G Participation et convention avec la Mission locale de Paris pour la gestion du Fonds d?aide aux jeunes parisiens : intervention de Mme CEYRAC.

Solidarité, familles, petite enfance, protection de l?enfance, lutte contre les exclusions et personnes âgées

Mme VERSINI fait un point d?étape sur les avancées du groupe de travail devant aboutir au Pacte parisien contre la grande exclusion. Celui-ci devrait être présenté en mars. Intervention de Mme ATALLAH. Mme VERSINI présente ensuite les mesures prises dans le cadre du dispositif parisien d?hébergement hivernal des personnes sans-abri. Intervention de Mme ATALLAH.

Revenant sur une demande faite lors d?une précédente commission, Mme CEYRAC demande quand sera distribuée une fiche explicative sur les modalités de calcul des subventions accordées aux crèches. Mme OUMER lui annonce que cela sera transmis en mars.

V?ux et amendements :

12 v?ux ont été déposés. V?u SOCA relatif à la situation porte de la Chapelle : interventions de M. HONORÉ et Mme BOUYGUES. Mme VERSINI annonce qu?une réunion sur le sujet doit se tenir mi-février avec l?Etat. M. BÉGUÉ et Mme SOLANS présentent le v?u GEP/PC-FG relatif à la mise à l?abri des jeunes isolés étrangers. Intervention de Mme CEYRAC. Mme VERSINI indique que le nouveau dispositif pour les mineurs isolés étrangers sera présenté en mars au Conseil de Paris. M. BÉGUÉ présente le v?u PC-FG relatif au futur hôpital Lariboisière-Fernand Widal.

Mme BERTHOUT présente le v?u UMP relatif à la création d?une maraude d?intervention sociale dans le 5e arrondissement.

Mme CEYRAC présente le v?u UMP relatif au Comité de suivi des places d?accueil des jeunes enfants. Mme CEYRAC présente le v?u UMP relatif au choix du lieu du "déjeuner réveillon" annuel de chaque section d?arrondissement du Centre d?Action Sociale. Intervention de Mme FILOCHE. Séance levée à 10 heures 15. Prochaine Commission le 9 mars 2015 à 9 heures. ******

5e COMMISSION

Réunion du lundi 2 février 2015

Présent-e-s :

Mmes Galla BRIDIER, Valérie MONTANDON, MM. David ASSOULINE, Éric AZIÈRE, Pierre-Yves BOURNAZEL, Ian BROSSAT, Yves CONTASSOT, Didier GUILLOT, Roger MADEC, Jean-Louis MISSIKA, Alexandre VESPERINI.

Excusé-e-s :

Mmes Frédérique CALANDRA, Claire de CLERMONT-TONNERRE, Annick LEPETIT, MM. Jacques BAUDRIER, Daniel-Georges COURTOIS, Buon Huong TAN.

Absent-e-s :

Mmes Michèle ASSOULINE, Delphine BÜRKLI, Agnès EVREN, Valérie NAHMIAS, Anne TACHÈNE, MM. Patrick BLOCHE, Jérôme DUBUS, Jean-Marie LE GUEN, Éric LEJOINDRE, Christophe NAJDOVSKI. ----

Séance ouverte à 14 heures 06.

Délibérations ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 23 à l?ordre du jour (aucune au Conseil général) :

Urbanisme, architecture, projet du grand Paris, développement économique et attractivité - M. MISSIKA, rapporteur : 2015 DU 44 Restructuration de l'ensemble immobilier Gaîté-Vandamme (14e) - Protocole d'accord relatif aux modalités foncières et réglementaires de mise en ?uvre du projet : Intervention de Mme BRIDIER.

Logement, hébergement d'urgence - M. BROSSAT, rapporteur :

2015 DLH 19 Adoption du Programme Local de l?Habitat modifié :

Interventions de MM. CONTASSOT et VESPERINI.

V?ux et amendements : 18 amendements, 6 v?ux rattachés et 17 v?ux non rattachés ont été déposés, parmi lesquels 17 amendements et 5 v?ux rattachés concernent le projet de délibération 2015 DLH 19 Adoption du Programme Local de l?Habitat modifié. Séance levée à 14 heures 28. Le 3 février 2015, à 12 heures, les membres de la 5e Commission, ainsi que ceux des 1ère, 2e et 7e Commissions, sont invités à assister à la présentation du rapport de la MIE sur le travail dominical et nocturne à Paris, par M. Bernard GAUDILLÈRE, Président, et M. Jean-Baptiste de FROMENT, rapporteur. Prochaine Commission le lundi 9 mars 2015 à 14 heures. ******

6e COMMISSION

Réunion du lundi 2 février 2014

Présent(e)s : Mmes Gypsie BLOCH, Catherine LECUYER, Marie-Christine LEMARDELEY, Sandrine MÉES, Annick OLIVIER, Aurélie SOLANS, M. Jean-Pierre LECOQ.

Excusées : Mmes Alix BOUGERET, Alexandra CORDEBARD, Béatrice LECOUTURIER.

Absent(e)s : Mmes Emmanuelle BECKER, Anne-Christine LANG, MM. Jean-Noël AQUA, Pascal CHERKI, Jean-Baptiste MENGUY, Etienne MERCIER, Nicolas NORDMAN. ----

Mme OLIVIER ouvre la séance à 15 heures 30.

Délibérations ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 17 à l?ordre du jour (dont 10 au Conseil général) :

Affaires scolaires,réussite éducative,rythmes éducatifs

Projets rapportés par Mme LEMARDELEY, en lieu et place de Mme. CORDEBARD :

2015 DASCO 6 G - Modifications des secteurs de recrutement des collèges publics Parisiens pour l?année scolaire 2015-2016. Intervention de Mme LECUYER.

2015 DASCO 17 G Collèges en cité scolaire-actualisation des tarifs de restauration.

Intervention de M. LECOQ.

2015 DASCO 36 G Réévaluation du forfait d?externat part personnel Technique, Ouvrier et de Service (TOS) versé aux collèges privés parisiens sous contrat d?association.

Intervention de M. LECOQ.

2015 DASCO 37 G Subventions (110.000 euros) avec conventions avec 3 organismes gestionnaires d?établissements scolaires privés sous contrat du second degré.

Intervention de M. LECOQ.

Université, vie étudiante, recherche

Mme LEMARDELEY évoque la visite du 30 janvier à l?ESCPI.

V?ux et amendements : 1 amendement, 2 v?ux rattachés et 6 v?ux non rattachés ont été déposés. Mme LECUYER a présenté le v?u du groupe UMP relatif à l?agrandissement de l?école Saint-Germain l?Auxerrois. Mme LECUYER a présenté le v?u du groupe UMP relatif à la création d?une section internationale de langue russe au collège Raymond Queneau (5e).

Mme BLOCH a présenté le v?u du groupe UMP relatif à l?inscription dans les centres de loisirs parisiens.

Amendement et v?ux déposés et non présentés.

Amendement déposé par le groupe Communiste, Front de Gauche rattaché à la délibération 2015 DASCO 6 G : Modifications des secteurs de recrutement des collèges publics parisiens pour l?année scolaire 2015-2016.

V?u déposé par le groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants rattaché à la délibération 2015 DASCO 36 G : Réévaluation du forfait d?externat part personnel Technique, Ouvrier et de Service (TOS) versé aux collèges privés parisiens sous contrat d?association. V?u déposé par les groupes UDI-MODEM et UMP rattaché à la délibération 2015 DPA 1 - ESPCI (5e) : Restructuration et extension - principe de l?opération - marché de maîtrise d??uvre - modalités de passation des marchés de prestations intellectuelles. V?u déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à la participation des élus parisiens à l?animation des débats relatifs à la citoyenneté au sein des écoles. V?u déposé par le groupe UMP relatif à l?installation de visiophones dans certaines écoles publiques. V?u déposé par le groupe UMP relatif à la sécurisation des collèges et leurs abords et à un plan de vidéo-protection. Ce v?u relève de la compétence de la 3e Commission.

Projets de la Commission

Mme OLIVIER indique que l?audition du Directeur du CROUS qui devait avoir lieu lors de cette commission sera reprogrammée.

Séance levée à 16 heures 17. Prochaine Commission le 9 mars 2015 à 15 heures 30. ******

7e COMMISSION

Réunion du lundi 2 février 2015

Présent-e-s :

Mmes Marie ATALLAH, Marinette BACHE, Célia BLAUEL, Ann-Katrin JÉGO, Pauline VÉRON, MM. Pierre AURIACOMBE, Sergio TINTI.

Excusé-e-s :

Mmes Sandrine CHARNOZ, Véronique LEVIEUX, MM. Jean-Didier BERTHAULT, Patrick KLUGMAN, Jean-François MARTINS, Hermano SANCHES RUIVO.

Absent-e-s :

Mmes Pascale BLADIER-CHASSAIGNE, Anne-Charlotte BUFFETEAU, MM. Jacques BOUTAULT, Pierre LELLOUCHE.

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Séance ouverte à 17 heures 03. Aucune délibération n?a fait l?objet d?une discussion, parmi les 20 à l?ordre du jour (dont 1 au Conseil général).

NB - le projet de délibération 2015 DGRI 4 - Subvention (240.000 euros) à l'association Maison de l'Europe - est retiré de l?ordre du jour.

V?ux et amendements : 9 v?ux ont été déposés.

Mme JÉGO a présenté le v?u du groupe UDI-MODEM relatif au Service Civique Volontaire Parisien - Réponse de Mme VÉRON. Mme JÉGO a présenté le v?u du groupe UDI-MODEM relatif au lancement d'une application permettant la consultation participative des Parisiens - Réponse de Mme VÉRON. M. AURIACOMBE a présenté le v?u du groupe UMP relatif à l'affichage associatif - Réponse de Mme VÉRON.

M. AURIACOMBE a présenté le v?u des groupes UMP et UDI-MODEM relatif aux retards dans la mise en ?uvre des travaux dans les équipements sportifs.

M. AURIACOMBE a présenté le v?u du groupe UMP relatif aux installations sportives Descartes.

Mme VÉRON a présenté le v?u du groupe PS relatif à la dénomination de la salle de boxe du stade Jules Noël.

M. AURIACOMBE a présenté le v?u du groupe UMP relatif à l'hébergement d'urgence de Mohammed Abdalnabe Allagabo Omer. Séance levée à 17 heures 24. Le 3 février 2015, à 12 heures, les membres de la 7e Commission, ainsi que ceux des 1ère, 2e et 5e Commissions, sont invités à assister à la présentation du rapport de la MIE sur le travail dominical et nocturne à Paris, par M. Bernard GAUDILLÈRE, Président, et M. Jean-Baptiste de FROMENT, rapporteur. Prochaine Commission le lundi 9 mars 2015 à 17 heures. ******