Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Fevrier 2015
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  

Projets de délibération adoptés par un vote d’ensemble de l’Assemblée.

Débat/ Conseil municipal/ Février 2015


 

Les projets de délibération adoptés, par un vote d?ensemble, de l?Assemblée sont les suivants : 2015 DAJ 5 Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d?appel d?offres le 27 janvier 2015. 2015 DAJ 5-G Signature du marché à conclure avec l?attributaire désigné par la commission d?appel d?offres le 27 janvier 2015.

2015 DFA 3 Marché à bons de commande de prestations de conseil juridique relatif aux contrats complexes de la Ville de Paris ? Marchés de service ? Autorisation de lancement.

2015 DFA 26 Convention de Groupement de commandes - Achats de fournitures et de services transverses avec le Centre d?Action Sociale de la Ville de Paris (CASVP). 2015 DFA 27 Enlèvement, nettoyage et repose des rideaux pour les établissements scolaires municipaux - Marché de services - Modalités de passation. 2015 DFA 10-G Groupement de commandes pour l?acquisition et la livraison de fournitures de consommables d'impression - Modalités de passation. 2015 DFA 45 Vérification des équipements de travail et protection individuelle de la ville de Paris et l'EP-Musée par un bureau de contrôle accrédité - Marché de services - Modalités de passation. 2015 DFA 46 Groupement de commandes - Fournitures pour travaux manuels et d?arts plastiques au bénéfice de la Ville et du Département de Paris - Marchés de fourniture - Modalités de passation. 2015 DFA 11-G Fournitures pour travaux manuels et d'arts plastiques au bénéfice de la Ville et du Département de Paris.

2015 DFA 47 Convention d?occupation du domaine public non routier par des réseaux de communications électroniques ouverts au public au profit de MY STREAM. 2015 DFA 51 Prestation de collecte de transports de fonds - Convention de groupement de commandes - Avenant n° 1. 2015 DFA 12-G Prestation de collecte de transports de fonds - Convention de groupement de commandes - Avenant n° 1. 2015 DFA 52 Agrément des représentants de la Ville de Paris au conseil d?administration de la SEMAEST pour l?entrée d?Est Ensemble au capital de la société.

M. Julien BARGETON, rapporteur. 2015 DU 42 GPRU Résidence Michelet (19e). Avenant de clôture à la convention financière avec l?ANRU.

M. Jacques BAUDRIER, Mme Colombe BROSSEL, rapporteurs.

2015 DEVE 40 Exploitation d'une installation de production de béton par la société Dodin Campenon Bernard, quai Gambetta à Aubervilliers (93). 2015 DEVE 41 Exploitation d'une centrale frigorifique par dispersion d'eau dans un flux d'air par la société Climespace au sein de la Bibliothèque Nationale de France. 2015 DVD 63 Entretien des plantations et des espaces verts du service des canaux - Marché de services.

Mme Célia BLAUEL, rapporteure.

2015 DLH 1 Location de l?immeuble 85, avenue Emile Zola (15e) à Paris Habitat-OPH - Bail emphytéotique.

2015 DLH 12 Location de l?immeuble 38, rue de Gergovie/1, rue Decrès (14e) à la RIVP - Bail emphytéotique. 2015 DLH 20 Convention de transfert de gestion de locaux situés 28 rue André Brechet (17e) à la Préfecture de Police de Paris (Brigade des sapeurs - pompiers de Paris).

2015 DLH 32 13 rue des Barres (4e) ? Restauration couvertures et charpentes - Autorisation au titre des monuments historiques. 2015 DLH 33 8 avenue César Caire (8e) ? Démolition d'une surface de plancher et création d'un escalier - Autorisations d'urbanisme.

M. Ian BROSSAT, rapporteur. 2015 DLH 23 Avenant au bail emphytéotique HSF au 87, rue de la Jonquière (17e) et vente d?un terrain et de locaux au 89, rue de la Jonquière (17e).

M. Ian BROSSAT et M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteurs. 2015 PP 1 BSPP - Prestations de support et d?assistance pour les systèmes informatiques exploitant des produits Microsoft. 2015 PP 2 LCPP - Télémanipulateurs de déminage. 2015 PP 3 Convention de groupement de commandes avec les services de l?Etat de la préfecture de police pour l?émission et la gestion de titres de paiement préfinancés.

2015 PP 4 Autorisation de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d?appel d?offres de la ville de Paris. 2015 PP 5 Règlement amiable d?affaires mettant en cause la responsabilité de la commune de Paris. 2015 PP 6 BSPP - Maîtrise d??uvre pour la base de vie sur le site de Limeil-Brévannes (94450).

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

2015 DASCO 2 Indemnisation amiable du Cabinet Arago Gestion en réparation du préjudice subi suite à un incident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. 2015 DASCO 4 Subvention (190.000 euros) avec convention annuelle d'objectifs avec l'association "Office Central de Coopération à l'Ecole de Paris" (15e).

2015 DASCO 12 Collège Jean-François Oeben (12e) - Renouvellement de la convention de répartition des charges de deux logements de fonction situés 17, rue de Reuilly (12e).

2015 DASCO 14 Ecole maternelle 59 bis rue de Romainville (19e) - Convention d?occupation précaire et révocable du domaine public.

2015 DASCO 2-G Collèges publics - Dotations (200.000 euros) pour travaux d?entretien courant.

2015 DASCO 4-G Subventions (74.396 euros) à divers collèges publics parisiens. 2015 DASCO 5-G Dotations (48.268 euros) à divers collèges publics parisiens. 2015 DASCO 7-G Collèges publics - Dotations complémentaires - 1ère tranche (46.141 euros). 2015 DASCO 8-G Collèges publics - Subventions (193.900 euros) d?équipement (1ère tranche).

2015 DASCO 16-G Création par le Préfet de la Région d?Ile-de-France, Préfet de Paris, d?un nouveau collège sous le statut d?établissement public local d?enseignement.

2015 DASCO 17-G Collèges publics en cité scolaire - Actualisation des tarifs de restauration.

Mme Alexandra CORDEBARD, rapporteure.

2015 DAJ 1 Subvention (296.750 euros) et avenant à la convention avec l?Ordre des Avocats au Barreau de Paris et la Caisse des Règlements Pécuniaires des Avocats de Paris. 2015 DAJ 7 Approbation du contrat de cession de la marque EAULIB'. 2015 DDCT 2 Abrogation de la reconnaissance légale de la congrégation Communauté des s?urs de la Visitation Sainte Marie. 2015 DDCT 3 Demande de reconnaissance légale formulée par la Congrégation "Province de France de la congrégation des religieuses de Marie Immaculée". 2015 DRH 1 Fixation nature des épreuves et du programme des concours externe et interne pour l'accès au corps des personnels de maîtrise d'administrations parisiennes grade agent de maîtrise spécialité bâtiment. 2015 DRH 2 Fixation nature épreuves et programme des concours ext et int pour l'accès au corps des TSO de la Commune de Paris grade technicien de classe normale dans la spécialité installations sportives. 2015 DRH 3 Fixation nature épreuves et programme des concours ext et int pour l'accès au corps personnels de maîtrise d'adm parisiennes grade d'agent de maîtrise spé environnement, propreté et assainissement. 2015 DRH 20 Fixation nature épreuves et règlement examen professionnel pour l'accès au corps des conseillers des activités physiques et sportives et de l'animation, spécialité gestion des équipements sportifs. 2015 DRH 26 Modification d'une convention relative à la mission de protection et de sécurité de la Maire de Paris. 2015 DSTI 1 Fourniture et mise en production des solutions pour l?accès internet et prestations associées - Modalités - Autorisation - Signature.

2015 DSTI 6 Convention de groupement de commandes pour la fourniture de services de télécommunications. 2015 DSTI 3-G Convention de groupement de commandes pour la fourniture de services de télécommunications.

M. Emmanuel GRÉGOIRE, rapporteur. 2015 DDEEES 1-G Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association Coorace Ile-de-France (11e).

Mme Antoinette GUHL, rapporteure.

2015 DASES 7-G Subvention (11.000 euros) et convention avec l'association l'EPOC (19e). 2015 DASES 87-G Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Parcours d'Exil (11e).

2015 DASES 238-G Association Turbulences - Convention d?habilitation l?aide sociale pour son foyer d?hébergement (15e).

2015 DASES 282-G Subvention (30.000 euros) et convention avec l?association Club House France (20e). 2015 DASES 285-G Conventions d?habilitation à l?aide sociale avec l?association Protection Sociale de Vaugirard, fonds Marie-José Chérioux, pour ses 3 établissements.

2015 DASES 286-G Sainte Germaine - Convention avec l?association Benoit Menni pour l?habilitation à l?aide sociale de son Foyer d?Accueil Médicalisé (15e) d?une capacité de 30 places.

M. Bernard JOMIER, rapporteur. 2015 DAC 1 Maintenance des pianos des conservatoires municipaux d?arrondissement, du conservatoire à rayonnement régional, des écoles élémentaires et des bibliothèques de la Ville de Paris ? Marché de services. 2015 DAC 2 Fourniture de pianos neufs destinés aux conservatoires municipaux d?arrondissement et au conservatoire à rayonnement régional de Paris - Marchés de fournitures - Modalités de passation et d?attribution. 2015 DAC 4 Subvention (10.000 euros) à l'association Fêtart (20e). 2015 DAC 6 Marché de fourniture de vidéogrammes aux établissements du réseau des bibliothèques et aux services habilités de la Ville de Paris. 2015 DAC 9 Avenant au bail emphytéotique administratif - Concession de travaux publics pour la rénovation et l?exploitation du Théâtre Marigny (8e). 2015 DAC 24 Consommables et matériels antivols électromagnétiques pour les établissements du réseau des bibliothèques et les services habilités de la Ville de Paris-Marchés de fourniture-Modalités de passation 2015 DAC 33 Subvention (11.000 euros) à l'association Petits Oiseaux Production (P.O.P) (20e).

2015 DAC 57 Acquisition de documents anciens, rares ou précieux pour l?enrichissement des collections des bibliothèques de la Ville de Paris.

2015 DAC 71 Renouvellement à la SAS Des Mots et des Arts de la convention d'occupation temporaire du domaine public. 2015 DDCT 1 Versement de la cotisation 2015 de la Ville de Paris au Forum pour la Gestion des Villes et des Collectivités territoriales. Montant : 8 216.52 euros. 2015 DPA 18 Réhabilitation et extension du cinéma Le Louxor (10e) - Indemnisation d'un particulier. 2015 DPA 19 Réhabilitation et extension du cinéma Le Louxor (10e) - Indemnisation d'un particulier. 2015 DDCT 1-G Versement de la cotisation 2015 de la Ville de Paris à l?Union des Conseillers Généraux de France. Montant : 10.739 euros.

M. Bruno JULLIARD, rapporteur. 2015 DAC 69 Subvention (5.000 euros) à l'association La Fabrique des petits hasards (13e). 2015 DAC 70 Subvention (4.500 euros) à l'association Clair-Obscur (7e).

M. Bruno JULLIARD, M. Bernard JOMIER, rapporteurs.

2015 DGRI 1 Acompte de subvention (1.300.000 euros) et avenant à convention avec l'Association Internationale des Maires Francophones (AIMF).

2015 DGRI 9 Subvention (2.000 euros) à l'association Paris Jazz Club (1er) pour le festival French Quarter à New York.

M. Patrick KLUGMAN, rapporteur. 2015 DEVE 1 Indemnisation amiable en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. 2015 DEVE 2 Jardin des Deux Moulins et jardin de l'Ilôt B10 - Modification des clôtures, des portails et des murets ? Autorisations d?urbanisme. 2015 DEVE 6 Jardin Botanique de Paris ? Convention avec l?Arboretum des Barres. 2015 DEVE 18 Parc Luther King, Clichy Batignolles (17e) - Protocole d'indemnisation du groupement de maîtrise d??uvre.

2015 DEVE 49 Cimetières parisiens - Octroi à titre gracieux des conversions en concessions perpétuelles des concessions acquises pour les inhumations des victimes de l?attentat contre le journal Charlie Hebdo.

Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.

2015 DDEEES 46 - DU - DVD Cité internationale universitaire de Paris (14e) - Désaffectation et déclassement du domaine public routier d?un terrain et mise à disposition de la RIVP pour l?opération Parcelle B.

Mme Marie-Christine LEMARDELEY, M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteurs. 2015 DJS 150 Indemnisations de tiers.

M. Jean-François MARTINS, rapporteur.

2015 DFA 9-G Institution de la taxe départementale additionnelle à la taxe de séjour et la taxe de séjour forfaitaire à compter du 1er mars 2015.

M. Jean-François MARTINS, M. Julien BARGETON, rapporteurs. 2015 DU 18 Vente d?un garage dans l?immeuble 3 quai Malaquais (6e).

2015 DU 24 ZAC Réunion - Suppression de la ZAC - Reddition des comptes et quitus à la SEMAVIP. 2015 DU 30 Délimitation d?une parcelle appartenant au domaine privé communal 82 à 84 boulevard Voltaire (11e). 2015 DU 38 Ensemble immobilier à Mers-les-Bains (80) - Protocole transactionnel relatif à la cession de 1985 - Acquisition. 2015 DU 40 Acquisition auprès de la SOREQA de la parcelle 21bis/Z rue Pajol (18e).

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

2015 DVD 2 Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris pour un montant total de 137.031,03 euros. 2015 DVD 9 Relevé de l?offre de stationnement ? Marché de services.

2015 DVD 12 Hébergement du système de gestion centralisée des horodateurs ? Marché de services

2015 DVD 28 Contrôle technique relatif aux installations électriques d?éclairage public et de signalisation lumineuse-Marché de service-Modalités de passation

2015 DVD 73 Extension du Tramway à la Porte d'Asnières (17e). Convention de financement avec la Préfecture de police pour l'accès nord de la caserne Bessières.

M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. 2015 DASES 8 Locaux du 117-121 rue de Ménilmontant et 301-303 rue des Pyrénées (20e) : avenant à la convention d'occupation du domaine public - évacuation d'une sortie de secours au bénéfice de la crèche voisine. 2015 DFPE 315 Subvention (912.919 euros) et conventions avec l'association Envoludia pour sa structure multi accueil Bambini (14e). 2015 DFPE 316 Subvention (253.273 euros) et convention avec l'association ABC Puériculture pour sa structure multi accueil 14e Ours (14e). 2015 DFPE 329 Crèche et logement de fonction sis 241-243 avenue Gambetta (20e) ? Convention de gestion avec Paris Habitat OPH. 2015 DPA 11 Crèche collective 14-16 rue Bourdan (12e) - construction - approbation du principe de l'opération - marché de maîtrise d'oeuvre - modalité de passation et demande d'urbanisme. 2015 DASES 203-G Subvention (1.700 euros) à l'association des anciens élèves de Le Nôtre (13e).

Mme Nawel OUMER, rapporteure.

2015 DPE 1 Maintenance des systèmes informatiques industriels et des automatismes du réseau d?assainissement parisien - Marché de fournitures et services - Modalités de passation. 2015 DPE 27 Formations à la prévention des risques d?agression des agents du service technique de la propreté de Paris - Marché de services (art 30) - Modalités de passation. 2015 DPE 29 Réhabilitation du Collecteur de Clichy - Contrats de transaction.

M. Mao PENINOU, rapporteur. 2015 DPE 2 - DEVE-G Insertion socioprofessionnelle des habitants de plusieurs arrondissements parisiens par des actions d?entretien de l?espace public - Marchés de services (art 30) - Modalités de passation.

M. Mao PENINOU et Mme Pénélope KOMITÈS, Mme Antoinette GUHL, rapporteurs. 2015 DDCT 4 Subvention Fonds du maire du 6e (2.400 euros) à l'association Union des institutions sociales du 6e. 2015 DDCT 6 Subvention Fonds de la maire du 20e (3.000 euros) à l'association Jeunesse éducation. 2015 DDCT 7 Subventions Fonds du maire du 19e (3.950 euros) à trois associations. 2015 DDCT 8 Subventions Fonds du maire (2.000 euros) à deux associations du 16e. 2015 DDCT 9 Subventions Fonds du maire (2.000 euros) à deux associations du 15e. 2015 DDCT 10 Subventions Fonds du maire (1.540 euros) à deux associations du 12e. 2015 DDCT 11 Subvention Fonds de la maire du 9e (1.000 euros) à l'Association pour la défense des intérêts des commerçants et artisans du 2e arrondissement et des Grands Boulevards. 2015 DDEEES 2-G Subvention (70.000 euros) et convention avec l'association FACE Paris (20e).

2015 DDEEES 47-G Contribution financière (90.000 euros) et convention avec l'association pour le Développement d'une Dynamique de l?Économie Locale (ADDEL).

Mme Pauline VÉRON, rapporteure.

2015 DDEEES 4-G Subvention (38.500 euros) et convention triennale avec l?Association d?Accompagnement Global contre l?Exclusion (18e).

Mme Pauline VÉRON, Mme Colombe BROSSEL, rapporteures. 2015 DPA 9 Restructuration du centre Daviel (13e) - Avenant au marché de maîtrise d'oeuvre.

Mme Pauline VÉRON, M. Bruno JULLIARD, rapporteurs.

2015 DASES 6 Fixation des redevances annuelles (200 euros) dues par les associations Emmaüs Solidarité et CASP pour l?occupation temporaire de locaux dans le cadre du plan hivernal.

2015 DASES 33-G Locaux 8, rue de Santeuil (5e) ? Avenant à la convention de mise à disposition des locaux au profit de l?association Aurore.

2015 DASES 36-G Convention d'habilitation totale à l'aide sociale et convention pluriannuelle tripartite avec l'association "Centre d'orientation sociale" (COS) pour l'EHPAD Alix Guy (19e). 2015 DASES 204-G Participation (240.000 euros) et convention avec le Centre Français de Protection de l?Enfance - Etablissements (Ivry-sur-Seine) pour son service CAP Alésia. 2015 DASES 258-G Convention tripartite et convention d'habilitation à l'aide sociale avec l'association Notre Dame de bon secours pour l'EHPAD Saint Augustin (14e). 2015 DASES 273-G Subvention (7.000 euros) à l'association Comité d'action sociale et d'animation du 14e arrondissement (CASA 14). 2015 DDCT 2-G Legs - vente du bien immobilier sis 45 avenue de Villeneuve Saint Georges à Choisy-le-Roi (Val-de-Marne).

Mme Dominique VERSINI, rapporteurs. 2015 DAC 75 Plaque commémorative en hommage à Joseph Taupin 4 rue Saint-Amand (15e). 2015 DAC 89 Plaque commémorative en hommage à Nelly Martyl 129/131 rue de Belleville (19e).

2015 DAC 94 Subvention (32.775 euros) et avenant à convention avec l?association des Cinq Communes Compagnon de la Libération (4e). 2015 DAC 96 Subvention (15.000 euros) à l?Union d?Associations La Flamme sous l?Arc de Triomphe (7e). 2015 DAC 97 Subvention (10.000 euros) à l'association Maison des Anciens Combattants de la 2e D.B. (14e).

2015 DAC 113 Plaque commémorative en hommage à Joseph Epstein 29 rue Hippolyte Maindron (14e). 2015 DAC 114 Plaque commémorative en hommage à Rémy Dumoncel 17 rue Rémy Dumoncel (14e).

Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

2015 DAC 74 - DEVE Stèle à la mémoire des déportés du camp de Rawa-Ruska, cimetière du Père Lachaise (20e).

Mme Catherine VIEU-CHARIER, Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteures. En outre, l'Assemblée a pris connaissance de la communication suivante :

2015 SG 15 Communication - Rapport d?observations définitives et sa réponse sur les comptes de liquidation du Centre de Recherche, d'Expertise, et de Contrôle des Eaux de Paris (CRECEP).

M. Julien BARGETON, rapporteur.