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Mars 2015
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Conseil Municipal
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Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée.

Débat/ Conseil municipal/ Mars 2015


 

Les projets de délibération, adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée, sont les suivants : 2015 DAJ 14 Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d?appel d?offres les 24 février et 3 mars 2015. 2015 DFA 5 Décision modificative n° 1 de la Ville de Paris pour l?exercice 2015. 2015 DFA 1-G Décision modificative n° 1 du Département de Paris pour l?exercice 2015. 2015 DFA 6 Individualisation des autorisations de programme municipales votées à la décision modification n° 1 pour 2015. 2015 DFA 2-G Individualisation des autorisations de programme départementales votées à la décision modificative n° 1 pour 2015. 2015 DFA 8-G Fixation du taux de la taxe foncière sur les propriétés bâties du département de Paris pour 2015. 2015 DFA 28 Prestations d?impression des publications légales, Bulletin Municipal Officiel ? Bulletin Départemental Officiel bihebdomadaire - Marché de fournitures et services - Modalités de passation. 2015 DFA 42 Convention d?occupation du domaine public - concession de travaux pour l?aménagement et l?exploitation d?un établissement de restauration - Parc André Citroën (15e). 2015 DFA 53 Avenant n° 1 à la convention constitutive d?un groupement de commandes pour des achats de fournitures, de services et de travaux entre la Ville de Paris et l?Etablissement public "Paris Musées".

M. Julien BARGETON, rapporteur. 2015 DPA 7-G Collège Lucie Faure, cour et crèche, rue des Pyrénées, rue des Maraîchers, rue de la Plaine (20e) - Marché de travaux - Modalités de passation.

M. Jacques BAUDRIER, Mme Nawel OUMER, Mme Alexandra CORDEBARD, rapporteurs. 2015 DEVE 53 Projet européen Urban Learning pour améliorer la capacité des autorités publiques à planifier et à mettre en ?uvre des politiques pour l'énergie durable - Convention avec la Commission Européenne. 2015 DVD 88 Passerelle surplombant le canal de l?Ourcq aux Pavillons-Sous-Bois (93) - Convention de superposition d?affectation et d?occupation domaniale avec le Département de Seine-Saint-Denis. 2015 DVD 109 Canal de l'Ourcq à Bondy (93). Indemnisation de sociétés d'assurances suite au dommage subi par le bateau SALAVAS et le bateau ISARNO.

Mme Célia BLAUEL, rapporteure.

2015 DGRI 11 - DEVE Subvention (4.500 euros) à l?association Comité français pour l'environnement et le développement durable, dit Comité 21 (1er). 2015 DDEEES 67-G Subvention (2.500 euros) à l'association Comité français pour l'environnement et le développement durable dit Comité 21.

Mme Célia BLAUEL, M. Jean-Louis MISSIKA, M. Patrick KLUGMAN, rapporteurs. 2015 DPE 3-G Plan d?Aménagement et de Gestion Durable du SAGE Bièvre.

Mme Célia BLAUEL et M. Mao PENINOU, rapporteurs.

2015 DLH 17 Prestation pour la conduite d'une opération d'amélioration de l'habitat dégradé (OAHD 4) à Paris en 2 lots - Modalités de passation. 2015 DLH 38 9-11 avenue Trudaine (9e) - Remplacement des fenêtres - Autorisations d'urbanisme. 2015 DLH 40 Location de l'immeuble 15, rue Gassendi (14e) à la SA d'HLM Toit et Joie - bail emphytéotique. 2015 DLH 41 Vente d'un local 15 bis rue Polonceau (18e) au profit des copropriétaires. 2015 DLH 43 Réhabilitation Plan Climat Energie de 20 logements 10 rue de l'Escaut - 64 rue Curial (19e) - Prorogation de la garantie de la Ville sollicitée par Logement Français. 2015 DLH 46 Construction neuve de 14 logements sociaux 42-44 rue Orfila (20e) - Prorogation des garanties de la Ville (2.415.663 euros) sollicitée par DOMAXIS. 2015 DLH 47 Location de l'immeuble 218, rue du Faubourg Saint Denis (10e) à la RIVP - Bail emphytéotique. 2015 DLH 48 Protocole transactionnel relatif à la renonciation d'un bail commercial dans des locaux communaux situés dans l'immeuble en copropriété 37 bis rue des Trois Bornes (11e). 2015 DLH 51 Réhabilitation Plan Climat d?un foyer jeunes travailleurs extension de 55 logements PLA-I, 14 rue Georgette Agutte (18e) modification du prêt PLA-I garanti par la Ville (3.072.300 euros) demandé par l'association Championnet. 2015 DLH 53 16-20 rue Pétrelle (9e) ? Pose de potelets ? Autorisations d?urbanisme. 2015 DLH 54 15-19 rue Jean Zay (14e) ? Modification de façade ? Autorisations d?urbanisme. 2015 DLH 55 Construction neuve lot T7B1 ZAC Paris Rive Gauche (13e) et lot 06A ZAC Clichy Batignolles (17e) - Modification des réservations et des prêts garantis par la Ville demandée par Immobilière 3F. 2015 DLH 56 Avenant n° 6 à la convention de délégation de gestion des aides municipales à l?habitat privé entre la Ville de Paris et l?Anah.

M. Ian BROSSAT, rapporteur. 2015 DU 3-G Protocole avec le groupe SNCF sur le logement à Paris.

M. Ian BROSSAT et M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteurs. 2015 PP 8 Convention de groupement de commandes avec les services État de la Préfecture de police pour l'entretien des espaces verts. 2015 PP 9 Réalisation de développements informatiques et de prestations associées. 2015 PP 10 BSPP - Fourniture de services de télécommunications sur réseaux ouvert au public. 2015 PP 11 BSPP - maintenance préventive et corrective du système de sécurité incendie. 2015 PP 12 Autorisation de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres de la ville de Paris. 2015 DASES 184-G Participations (457.500 euros) et conventions avec les trois Espaces de Dynamique d?Insertion parisiens. 2015 DASES 209-G Convention entre le CASP et la DASES.

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

2015 DASCO 5 Lycées transformés en EPLE - subventions d'équipement (1ère tranche).

2015 DASCO 60 Subvention (10.000 euros) à l?association Le Bal (18e) pour le projet "Regards croisés" de sensibilisation à la lecture d'image. 2015 DASCO 77 Indemnisation amiable complémentaire d?un tiers, en réparation du préjudice corporel subi lors d?un accident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. 2015 DASCO 78 Indemnisation amiable de la MATMUT, subrogée dans les droits de son assuré, en réparation du préjudice subi suite à un incident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. 2015 DPA 33 Construction de l'école polyvalente 3-11, rue Baron Leroy (12e) - Marché de travaux - Indemnisation de la Ville de Paris. 2015 DASCO 1-G Occupation précaire de logement situé dans un établissement public local d'enseignement - Convention. 2015 DASCO 9-G Subventions (21.591 euros) à divers collèges publics parisiens. 2015 DASCO 10-G Dotations (8.512 euros) à divers collèges publics parisiens. 2015 DASCO 46-G Collèges publics-Subventions (472.140 euros) d?équipement (2e tranche). 2015 DASCO 48-G Concessions de logement dans des EPLE départementaux ? Modalités d?attribution. 2015 DASCO 49-G Concessions de logement dans des EPLE départementaux ? Modalités d?attribution. 2015 DPA 4-G Ensemble immobilier Janson de Sailly (16e)- Marché de maîtrise d'?uvre - Indemnisation du groupement titulaire

Mme Alexandra CORDEBARD, rapporteure. 2015 DICOM 1 Accord-cadre mono attributaire relatif à la conception, fabrication et adaptation au fur et à mesure des besoins d?un stand modulable pour le compte de la Ville de Paris. 2015 DILT 1 Contrôles techniques véhicules de la Ville de Paris, en 6 lots séparés - Marché de services - Modalités de passation - Autorisation - Signature. 2015 DILT 6 Groupement de commandes pour l?élaboration des programmes fonctionnels et d?aménagement des espaces de travail des services - Marché d?assistance à maitrise d?ouvrage - Modalités de passation - Autorisation. 2015 DILT 1-G Groupement de commandes pour l?élaboration des programmes fonctionnels et d?aménagement des espaces de travail des services - Marché d?assistance à maitrise d?ouvrage - Modalités de passation - Autorisation. 2015 DRH 4 Convention relative au recrutement, à la scolarité et au cycle de perfectionnement des conservateurs du patrimoine de la Ville Paris par l?institut national du patrimoine. 2015 DRH 10 Marché à bons de commande de formations à la prévention des risques psychosociaux - Marchés de services - Modalités de lancement et d?attribution. 2015 DRH 17 Préparation et scolarité des agents de la collectivité parisienne en vue de l?obtention du diplôme de cadre de santé - Marché de fournitures et services - Modalités de passation. 2015 DRH 19 Fixation des règles de fonctionnement du Conseil Supérieur des Administrations Parisiennes. 2015 DRH 21 Remises de dettes dues envers la Ville de Paris par des agents de la Ville. 2015 DRH 3-G Remises de dettes dues envers le Département de Paris par des agents départementaux. 2015 DRH 23 Modification des tranches indiciaires de l'allocation prévoyance santé. 2015 DRH 4-G Modification des tranches indiciaires de l'allocation prévoyance santé. 2015 DSTI 2 Support, évolution et extension des logiciels et services en ligne ESRI - Modalités de passation - Autorisation - Signature. 2015 DSTI 7 Fourniture d?équipements informatiques, de logiciels et prestations associées en 3 lots - Convention de groupement de commandes - Modalités - Autorisation - Signature. 2015 DSTI 1-G Fourniture d?équipements informatiques, de logiciels et prestations associées en 3 lots - Convention de groupement de commandes - Modalités - Autorisation - Signature.

M. Emmanuel GRÉGOIRE, rapporteur. 2015 DRH 11 Signature d'une convention avec le fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique pour les années 2015-2017.

M. Emmanuel GRÉGOIRE, M. Bernard JOMIER, rapporteurs. 2015 DDEEES 3-G Subvention (20.000 euros) et avenant à la convention avec l?association Plate-Forme pour le Commerce Equitable (9e).

Mme Antoinette GUHL, rapporteure. 2015 DASES 9 Locaux 212-218 rue de Belleville (20) - Signature d'une convention de gestion de locaux avec le Département de Paris. 2015 DASES 34-G Locaux 212-218 rue de Belleville (20e) - Signature d'une convention de répartition de charges avec la RIVP. 2015 DASES 125-G Subvention (31.842 euros) et convention avec l'association AURA (15e). 2015 DASES 310-G Participations (283.901 euros) et conventions avec 6 associations.

M. Bernard JOMIER, rapporteur. 2015 DAC 40 Subvention (20.000 euros) et convention avec l?association La Loge CDC Production (11e). 2015 DAC 79 Subvention (85.000 euros) et avenant à convention avec l'association ERDA / Accentus (10e). 2015 DAC 80 Subvention (10.000 euros) à l?association Festival au fil des voix - Le rendez-vous des musiques du monde (10e). 2015 DAC 82 Subvention (10.000 euros) à l?association Sonic Protest (1er). 2015 DAC 101 Subvention (20.000 euros) à l?association M.A.P. ? Le réseau des Musiques Actuelles à Paris (20e). 2015 DAC 106 Subvention (11.000 euros) à la SCOP ACP La Manufacture Chanson (11e). 2015 DAC 108 Subvention (20.000 euros) à l?association Centre de la Chanson d?Expression Française (4e). 2015 DAC 110 Subvention (3.000 euros) à l?association Octave et Arpège Compagnie théâtrale des Gomi (8e). 2015 DAC 115 Subvention (3.000 euros) à l?association Le Ch?ur des Polysons (19e). 2015 DAC 116 Subvention (3.000 euros) à l?Association Rencontre pour la Pédagogie et l?Enseignement du Jazz (ARPEJ) (10e). 2015 DAC 117 Subvention (2.000 euros) à l?association Volontariat et Soutien par l?Art (16e). 2015 DAC 120 Subvention (65.000 euros) et avenant à convention avec l'association Ensemble Intercontemporain (19e). 2015 DAC 121 Subvention (45.000 euros) et convention avec l'association Tribudom (19e). 2015 DAC 122 Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association Cinéma du réel (4e). 2015 DAC 129 Subvention (15.000 euros) à l?association CIRCE Centre d?Information, de Recherche, de Création et d?Etudes Littéraires et Artistiques (5e). 2015 DAC 137 Subvention (2.290.000 euros) et avenant avec l?association Orchestre de Chambre de Paris (19e). 2015 DAC 138 Subvention (5.000 euros) à l?association Les Appels d?Orphée (8e) 2015 DAC 147 Indemnisation de la Matmut subrogée dans les droits d?une particulière, Signature d?un protocole d?accord transactionnel.

2015 DAC 157 Convention d?occupation du domaine public avec la société Les Cinémas Gaumont Pathé pour le terrain contigu à l?église Saint-Pierre-de-Montrouge (14e).

2015 DICOM 5 Contrat de location de cadres de photographies à Fratelli Alinari. 2015 DPA 20 Réhabilitation et extension du cinéma Le Louxor (10e) - Indemnisation de particuliers. 2015 DAC 2-G Acquisition de fonds, de documents et d?ouvrages anciens pour l?enrichissement des collections de la direction des services d?archives de Paris.

M. Bruno JULLIARD, rapporteur. 2015 DAC 145 Convention de partenariat et acceptation de dons manuels faits en faveur des bibliothèques de la Ville de Paris par l?Établissement public de la Réunion des musées nationaux du Grand Palais des Champs Élysées (12e).

M. Bruno JULLIARD, M. Bernard JOMIER, rapporteurs. 2015 DAC 124 Subvention (62.000 euros) et avenant à convention avec l'association Hip-Hop Citoyens (20e).

M. Bruno JULLIARD, Mme Pauline VÉRON, rapporteurs. 2015 DGRI 13 Adhésion 2015 au Conseil international pour les initiatives locales (ICLEI). 2015 DGRI 14 Coopération décentralisée Paris Cotonou Abidjan - Avenant à la convention avec la Ville de Cotonou.

M. Patrick KLUGMAN, rapporteur. 2015 DEVE 3 Réaménagement du square Elisa Borey (20e) ? Autorisations d?urbanisme. 2015 DEVE 4 Remise en état des réseaux hydrauliques du parc des Buttes Chaumont (19e). Protocole d?indemnisation du marché de travaux lot 1. 2015 DEVE 55 Centre de Production Horticole-Vente de surplus de production.

Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. 2015 DEVE 1 - DJS-G Fournitures et pose équipements sportifs extérieurs pour les parcs, squares et jardins de Paris - Marché de fournitures - Modalités de passation.

Mme Pénélope KOMITÈS, M. Jean-François MARTINS, rapporteurs. 2015 DJS 82 Subvention (20.000 euros) et convention avec la Fédération Française de Savate Boxe Française et Disciplines Associées à l?occasion de l?organisation des Finales du championnat de France Elite 2015. 2015 DJS 83 Subvention (20.000 euros) et convention avec la Fédération Française de Handball.

M. Jean-François MARTINS, rapporteur. 2015 DU 2 Marché à bon de commande de levés topographiques, de récolements et d?intégration de données. 2015 DU 11 ZAC Pasteur Montparnasse (14e et 15e) - Reddition des comptes et quitus à la SEMPARISEINE. 2015 DU 47 Vente de terrains rue Gaston Tessier (19e) à la SEMAVIP. 2015 DU 61 Projet modificatif d?état descriptif de division en volumes de l?ensemble immobilier 60-62 rue de Passy (16e). 2015 DU 75 Rueil la Gadelière (28) - Division parcellaire et échange foncier. 2015 DU 76 Arnay-le-Duc (21) - Vente de la parcelle bâtie 8 rue des Ursulines. 2015 DU 4-G Arnay-le-Duc (21) - Vente de la parcelle bâtie 2 rue de la Cour Roche.

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. 2015 DU 29 Opération Truillot : déclaration d'utilité publique sur l?immeuble 64 boulevard Richard Lenoir ? 16 rue Moufle (11e).

M. Jean-Louis MISSIKA, Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs. 2015 DVD 27 Mécanisation du débouché "Rivoli ouest" du passage pour piétons. Avenant n° 4 à la convention avec la RATP pour l'entretien d'un escalier mécanique. 2015 DVD 34 Port de la Conférence (8e). Convention de financement avec HAROPA Ports de Paris pour des travaux d'aménagement de voirie. 2015 DVD 35 Anciennes carrières et dissolution du gypse antéludien. Fixation du tarif du renseignement. 2015 DVD 37 Aménagements de sécurité 2015. Demande de subventions auprès de la Région d'Ile de France. 2015 DVD 76 Adhésion à la charte de l?Observatoire des Mobilités en Ile-de-France (OMNIL). 2015 DVD 108 Parc de stationnement Ternes (17e). Avenant n° 1 au contrat d'affermage avec SPIE Autocité 3. 2015 DVD 111 Indemnisation amiable (68.770,95 euros) de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. 2015 DVD 113 Plans de Prévention de Risques Naturels (PPRN). Conventions avec l'Etat.

M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. 2015 DVD 22 - DPE Association AMORCE. Renouvellement de l'adhésion de la Ville de Paris.

M. Christophe NAJDOVSKI, Mme Célia BLAUEL et M. Mao PENINOU, rapporteurs. 2015 DFPE 47 Subvention (44.711 euros) et avenant n° 2 avec l'association Les 400 Coups pour la crèche parentale (11e). 2015 DFPE 48 Subvention (95.413 euros) et avenant n° 2 avec l'association République Enfants pour la crèche parentale (10e). 2015 DFPE 128 Subvention (45.697 euros) et avenant à l?association Lutin Lune pour la crèche parentale (20e). 2015 DFPE 164 Subvention (50.716 euros) et avenant n° 2 avec l'association Réseau Treize pour la halte-garderie Le Petit Navire (13e). 2015 DFPE 232 Subventions (597.312 euros) et avenants avec l'association Union Départementale des Associations Familiales de Paris ? U.D.A.F de Paris pour le multi-accueil situé 11 bis, rue Blanche (9e). 2015 DFPE 313 Gestion et exploitation de l'établissement d'accueil collectif de petite enfance situé 4 rue André Gide (15e). 2015 DFPE 328 Subvention (927.469 euros) et convention avec l'association Union Départementale des Associations Familiales de Paris, pour l?aménagement d?un multi-accueil situé au sein du lotissement Saussure (17e). 2015 DASES 210-G Subvention (25.000 euros) et convention avec l?association Centre Ressource Européen en clinique transculturelle (Centre Babel).

Mme Nawel OUMER, rapporteure. 2015 DPE 40 Réforme pour vente ou destruction de véhicules de la Section des Moyens Mécaniques.

M. Mao PENINOU, rapporteur. 2015 DPE 43 Réponse à l?appel à projet pour la lutte contre les micropolluants dans les eaux urbaines - Accords de consortium pour le projet ROULEPUR et le projet COSMETEAU.

M. Mao PENINOU et Mme Célia BLAUEL, rapporteurs. 2015 DPE 35 - DILT BioGNV pour les véhicules de la Ville de Paris - Marché de fournitures - Modalités de passation.

M. Mao PENINOU, M. Emmanuel GRÉGOIRE, rapporteurs. 2015 DPE 39 - DEVE Balais pour les engins de la Direction de la Propreté et de l'Eau et de la Direction des Espaces Verts et de l'Environnement - Marché de fourniture - Modalités de passation.

M. Mao PENINOU et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs. 2015 DU 94 Avenant au protocole de vente d'emprise rue Gaston Roussel à Romainville (93) à SEQUANO Aménagement.

M. Mao PENINOU, M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteurs. 2015 DDEEES 30 Foire Saint Sulpice (6e) - convention avec la société Joël Garcia Organisation, années 2015 à 2017.

Mme Olivia POLSKI, rapporteure. 2015 DGRI 6 Label Paris Europe 2015.

M. Hermano SANCHES RUIVO, rapporteur. 2015 DASES 4-G Modalités de fixation des tarifs forfaitaires d'hébergement des établissements partiellement habilités à l'aide sociale. 2015 DASES 47-G Subventions (25.000 euros) à deux associations pour leurs actions en direction des personnes âgées / cohabitation intergénérationnelle. 2015 DASES 78-G Subvention (25.000 euros) et avenant à convention avec l?association Générations 13 (13e). 2015 DASES 165-G PDIE. Participation (62.142 euros) et convention avec l'Association pour le Développement d'une Dynamique de l'Economie Locale (ADDEL). 2015 DASES 166-G PDIE. Participation (23.718 euros) et convention avec l'association Mi-Fugue Mi-Raison relative à l'animation d'un atelier de redynamisation en direction des allocataires parisiens du RSA. 2015 DASES 169-G Participation (800.000 euros) et conventions avec 4 associations pour une action de soutien psychologique de bénéficiaires parisiens du RSA. 2015 DASES 218-G Subventions (8.500 euros) à deux associations de soutien à la parentalité adoptive.

Mme Dominique VERSINI, rapporteure. 2015 DASES 179-G Subvention (40.000 euros) et convention avec l'association Primo Levi pour le fonctionnement de son centre pluridisciplinaire (11e).

Mme Dominique VERSINI et M. Bernard JOMIER, rapporteurs. 2015 DDCT 23 Subventions fonds du Maire (16.900 euros) à 7 associations domiciliées ou ?uvrant dans le 9e arrondissement. 2015 DDCT 26 Subventions fonds du Maire (13.500 euros) à 6 associations (16e). 2015 DDCT 28 Subventions fonds du Maire (3.000 euros) à 2 associations (19e). 2015 DDCT 30 Modification de la fixation des périmètres des conseils de quartier du 13e arrondissement. 2015 DDCT 33 Modification de la fixation des périmètres des conseils de quartier du 20e arrondissement. 2015 DJS 176 Don d'un panneau à la mémoire de René Goscinny par Anne Goscinny. 2015 DJS 178 Subvention (145.000 euros) et avenant n° 3 à la convention triennale 2013-2015 avec l?association CLLAJ de Paris (6e). 2015 DJS 181 Subvention (13.000 euros) et avenant à la convention triennale avec MAG-Jeunes Gais, Lesbiennes, Bi et Trans (11e).

Mme Pauline VÉRON, rapporteure. 2015 DAC 88 Subvention (50.000 euros) et convention avec l'Association des Amis du Musée de la Résistance Nationale (94500 Champigny-sur-Marne). 2015 DAC 107 Contrat de coédition avec les Editions Belin pour l?édition de l?ouvrage Le Paris du Moyen Âge (4.000 euros). 2015 DAC 156 Subvention (21.000 euros) à l?Union nationale des combattants du département de Paris (1er). 2015 DU 65 Modifications de dénominations avenue Claude Regaud, place du Docteur Yersin, avenue de la Porte d?Ivry (13e).

Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

En outre, l'Assemblée a pris connaissance des communications suivantes :

2015 DAJ 8 Communication de la liste des marchés conclus du 6 novembre 2014 au 23 décembre 2014 au titre de la délégation donnée à la Maire de Paris, pour la durée de son mandat, en matière de préparation, passation, exécution et règlement des marchés publics et des accords-cadres.

2015 DAJ 3-G Communication de la liste des marchés conclus du 6 novembre 2014 au 23 décembre 2014 au titre de la délégation donnée à la Maire de Paris, pour la durée de son mandat, en matière de préparation, passation, exécution et règlement des marchés publics et des accords-cadres.

M. Julien BARGETON, adjoint.