Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  

179 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée

Débat/ Conseil municipal/ Février 2002


Les affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivantes :
2002, DPA 113 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de mise aux normes des 2 ascenseurs au centre d'animation Valeyre (9e).
2002, JS 16 - Subvention à l'association "Mix Movement" (20e). - Montant : 3.049 euros.
Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.
2001, DVD 63 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage signée avec la S.N.C.F. pour la réalisation de la dalle de l'avenue de France entre le quai d'Austerlitz et la perspective Salpêtrière (Z.A.C. "Paris-Rive gauche").
2002, DVD 15 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour les travaux de dessablement des usines de pompage.
2002, DVD 16 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'acquisition de panneaux en bois.
2002, DVD 31 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société "Omniparc" une convention de concession pour l'extension, la modernisation et l'exploitation du parc de stationnement "Ternes" (17e).
2002, DVD 33 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour des prestations de services relatives à des travaux de reprographie et de conception graphique.
2002, DVD 34 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour des prestations de services relatives à des travaux de photomontages et d'animations graphiques.
M. Denis BAUPIN, rapporteur.
2002, SGCP 2 - Subvention à la société "Amicale des anciens conseillers généraux de la Seine, des anciens conseillers municipaux de Paris et anciens conseillers de Paris".
2002, PP 11 - Modification de la délibération 2000 PP 59, en date du 10 juillet 2000, portant modification des dispositions statutaires applicables aux aides-soignants et aux agents des services hospitaliers de la Préfecture de police.
2002, PP 12 - Modification de la délibération 2000 PP 58-1°, en date du 29 mai 2000, portant dispositions statutaires applicables au corps des démineurs de la Préfecture de police.
2002, PP 13 - Dispositions statutaires, classement hiérarchique et échelonnement indiciaire applicables au corps des identificateurs de l'Institut médico-légal de la Préfecture de police.
2002, PP 14 - Dispositions statutaires, classement hiérarchique et échelonnement indiciaire applicables à l'emploi de surveillant général du centre d'accueil et de soins hospitalier de Nanterre.
2002, PP 15 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la mise en place et le renouvellement bimensuel de containers hygiéniques pour protections féminines et de collecteurs d'aiguilles, seringues usagées et autres résidus d'origine médicale installés dans les locaux de la Préfecture de police.
2002, PP 17 - Approbation du règlement type modifié pour les concours de maîtrise d'?uvre organisés par la Préfecture de police pour la désignation des maîtres d'?uvre.
2002, PP 18 - Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Individualisation d'une autorisation de programme complémentaire de 41.313,68 euros T.T.C. pour financer la réfection des étanchéités du bâtiment A du Fort de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris, 16, avenue de l'Europe à Villeneuve-Saint-Georges (Val-de-Marne). - Autorisation à M. le Préfet de police de souscrire un avenant n° 2 au marché n° 00-72-127-00 du 21 décembre 200 signé avec la société "SPAPA".
2002, PP 19 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer un ou des marché(s) sur appel d'offres pour la fourniture de carburants destinés à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris et à la Direction de la logistique de la Préfecture de police.
2002, PP 20 - Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Individualisation d'une autorisation de programme de 8.895.000 euros pour financer la restructuration du bâtiment principal du poste de commandement de compagnie "Grenelle" de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris (15e).
M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
2002, JS 1 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 2 marchés sur appel d'offres pour la mise aux normes de l'alarme incendie et de l'installation de chauffage de la halle et la création d'une alarme incendie dans le gymnase annexe du centre sportif Georges-Carpentier (13e).
2002, JS 3 - Centre sportif Emile-Anthoine (15e). - Amélioration et mise aux normes des aires extérieures. - Réhabilitation des vestiaires. - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la publicité, de déposer les autorisations administratives nécessaires et de signer les marchés de travaux correspondants.
2002, JS 7 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'amélioration de la ventilation et la mise en place d'un faux-plafond au bassin-école Elisabeth (14e).
2002, JS 8 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 2 marchés sur appel d'offres pour l'amélioration de la régie son et lumière de la salle de spectacle et l'isolation acoustique du bassin-école au centre sportif Jean-Dame (2e).
2002, JS 13 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 4 marchés sur appel d'offres pour l'aménagement des vestiaires et la mise aux normes de la ventilation, la mise aux normes de l'alarme incendie et du fronton de pelote basque, la création d'un éclairage sur l'aire de tir à l'arc au centre sportif Charles-Moureu (13e).
2002, JS 21 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé en vue de la mise aux normes de l'éclairage de la halle du centre sportif Georges-Carpentier (13e).
2002, JS 67 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention "Ville de Paris - A.S.O. (Amaury sports organisation)" pour le semi-marathon du 7 mars 2002 et le marathon de Paris du 10 avril 2002.
M. Pascal CHERKI, rapporteur.
2002, ASES 9 - Subventions à 2 associations d'anciens combattants et victimes de guerre. - Montant : 3.811 euros.
2002, ASES 10 - Subvention au Comité d'entente des associations d'anciens combattants et victimes de guerre (13e). - Montant : 534 euros.
2002, ASES 20 - Subvention à l'Association des comédiens combattants (17e). - Montant : 1.524 euros.
2002, ASES 23 - Subvention compensatrice de loyer à l'Association nationale des anciens du R.I.C.M. (15e). - Montant : 53 euros.
2002, ASES 24 - Subvention compensatrice de loyer à l'association "Les amitiés de la Résistance" (15e). - Montant : 3.377 euros.
2002, ASES 25 - Subvention à la Confédération nationale des combattants volontaires de la Résistance (1er). - Montant : 15.245 euros.
2002, ASES 26 - Subvention au Comité national du souvenir des fusillés du Mont-Valérien à Suresnes (Hauts-de-Seine). - Montant : 6.860 euros.
2002, ASES 27 - Subvention exceptionnelle à l'association "Maison des anciens combattants de la 2e DB" (8e). - Montant : 7.622 euros.
2002, ASES 28 - Subvention exceptionnelle à l'Union des résistants et déportés juifs de France (17e). - Montant : 3.201 euros.
Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.
2002, DFAE 4 - Subventions aux associations de commerçants et artisans du 2e arrondissement pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2001. - Montant total : 65.859 euros.
2002, DFAE 5 - Subventions aux associations de commerçants et artisans du 3e arrondissement pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2001. - Montant total : 5.720 euros.
2002, DFAE 6 - Subventions aux associations de commerçants et artisans du 4e arrondissement pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2001. - Montant total : 17.684 euros.
2002, DFAE 7 - Subventions aux associations de commerçants et artisans du 5e arrondissement pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2001. - Montant total : 45.735 euros.
2002, DFAE 8 - Subventions aux associations de commerçants et artisans du 6e arrondissement pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2001. - Montant total : 23.325 euros.
2002, DFAE 9 - Subventions aux associations de commerçants et artisans du 7e arrondissement pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2001. - Montant total : 35.260 euros.
2002, DFAE 10 - Subventions aux associations de commerçants et artisans du 8e arrondissement pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2001. - Montant total : 62.265 euros.
2002, DFAE 11 - Subventions aux associations de commerçants et artisans du 9e arrondissement pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2001. - Montant total : 52.774 euros.
2002, DFAE 12 - Subventions aux associations de commerçants et artisans du 11e arrondissement pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2001. - Montant total : 22.105 euros.
2002, DFAE 13 - Subventions aux associations de commerçants et artisans du 12e arrondissement pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2001. - Montant total : 45.429 euros.
2002, DFAE 15 - Subventions aux associations de commerçants et artisans du 14e arrondissement pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2001. - Montant total : 31.251 euros.
2002, DFAE 17 - Subventions aux associations de commerçants et artisans du 16e arrondissement pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2001. - Montant total : 59.404 euros.
2002, DFAE 20 - Subventions aux associations de commerçants et artisans du 20e arrondissement pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2001. - Montant total : 46.344 euros.
2002, DFAE 21 - Subventions aux associations de commerçants et artisans du 20e arrondissement pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2001. - Montant total : 30.488 euros.
2002, DFAE 30 - Dotation récompensant le lauréat "Grand prix de la baguette de la Ville de Paris" pour l'année 2002.
Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.
2001, DAUC 204 - Avis du Conseil de Paris sur une demande formulée par le Maire de Puteaux, en vue d'être autorisé à réaliser une salle d'aquariums, relevant de la législation sur les installations classées, au sein de l'établissement "Naturoscope" situé sur l'Ile-de-Puteaux, rue Georges-Hassoux à Puteaux (Hauts-de-Seine).
2002, DPE 6 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la mise en sécurité du garage d'Aubervilliers, 33-35, rue du Port à Aubervilliers (Seine-Saint-Denis).
2002, DPE 8 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la fourniture de panneaux d'incitation à la collecte sélective à poser dans les locaux de remisage des poubelles et sur les flancs des bennes de collecte (2 lots).
2002, DPE 17 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le groupement solidaire d'entreprises G.S.P. et SITA Ile-de-France Paris, l'avenant collectif de transfert relatif à des marchés signés avec le groupement solidaires d'entreprises G.S.P., SEDES, SIPAR et SPEED - collecte quotidienne des ordures ménagères à Paris - lot n° 2 (3e, 4e, 10, 11e, 13e et 19e) ; collecte des emballages ménagers et des journaux magazines - lot n° 1 (2e, 3e, 4e et 19e) ; collecte des emballages ménagers et des journaux magazines - lot n° 2 (15e) ; collecte du verre en porte à porte - lot n° 2 (1er, 2e, 3e, 4e, 11e, 12e, 19e et 20e).
2002, DPE 21 - Autorisation à M. le Maire de Paris de poursuivre la procédure de l'appel d'offres ouvert pour la mise à disposition, la maintenance et la gestion de bacs destinés à la collecte dans les 5e, 6e, 11e, 12e et 20e (2 lots) par voie de marché négocié pour le lot destiné aux 5e et 6e arrondissements.
M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
2001, DVLR 83 - Subvention à l'association "Paris tout-p'tits" à Igny (Essonne) et oeuvrant dans le 16e arrondissement. - Montant : 1.524 euros.
2002, DLTI 3 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la fourniture de prestations de services de télécommunications.
2002, DLTI 6 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour un marché de fourniture de prestations de maintenance de matériels micro-informatique.
2002, DLTI 7 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres en vue de la fourniture de blousons et pantalons noirs destinés au personnel de différentes directions de la Ville de Paris.
2002, DLTI 17 - Dons de triporteurs VESPA et de camions benne BREMACH réformés du parc automobile des Transports automobiles municipaux dans le cadre des activités de coopération menées par la Ville de Paris.
2002, DRH 2 - Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des agents de maîtrise - branche d'activité industries graphiques - de la Commune de Paris.
2002, DRH 3 - Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des agents de maîtrise - branche d'activité logistique et transport, spécialité magasinage - de la Commune de Paris.
2002, DRH 4 - Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des agents de maîtrise - branche d'activité menuisier - de la Commune de Paris.
2002, DRH 5 - Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des agents de maîtrise - branche d'activité métiers d'art, spécialité tapisserie - de la Commune de Paris.
2002, DRH 6 - Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des agents de maîtrise - branche d'activité structures métalliques - de la Commune de Paris.
2002, DRH 13 - Fixation des modalités de calcul des indemnités horaires et journalières versées aux agents de la Ville de Paris rémunérés à la vacation.
2002, DRH 19 - Fixation de la nature des épreuves et du règlement du concours public d'accès au corps des architectes voyers de la Commune de Paris.
2002, DVD 30 - Indemnisation amiables.
2002, DVLR 1 - Subvention à l'association "Comité officiel des fêtes et d'action sociale de Montmartre et du 18e arrondissement". - Montant : 24.157 euros.
2002, DVLR 2 - Subvention au Centre d'action sociale de la Ville de Paris. - Montant : 34.421 euros.
2002, DVLR 3 - Subvention de fonctionnement à "l'ANEF club de prévention" appartenant à l'association ANEF - section de Paris située dans le 4e arrondissement et oeuvrant dans le 6e arrondissement. - Montant : 3.811 euros.
2002, DVLR 28 - Acceptation du legs particulier consenti à la Ville de Paris - musée Carnavalet - par Melle Monique MARTIN LAVALLEE.
2002, DVLR 29 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la fourniture de plateaux repas en liaison froide pour le déjeuner du personnel des bureaux de cote et du personnel de permanence en mairies d'arrondissement et dans les services centraux à l'occasion des scrutins politiques et professionnels 2002.
2002, JS 20 - Versement d'une indemnité à Melle Agnès SZTAL en réparation d'un préjudice causé par un accident à la piscine Armand-Massard (15e).
2002, PJEV 18 - Accord transactionnel sur le montant des indemnités dues à différents tiers pour des dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
2002, PJEV 29 - Accord transactionnel sur le montant des indemnités dues à différents tiers pour des dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
M. François DAGNAUD, rapporteur.
2002, DVLR 22 - Convention entre la Ville de Paris et l'Ordre des avocats à la Cour de Paris relative aux consultations juridiques gratuites dans les mairies d'arrondissement.
M. François DAGNAUD, Mme Frédérique CALANDRA, rapporteurs.
2001, DASCO 259 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention d'adhésion signée avec le groupement d'achats du C.N.R.S.
2001, DPA 368 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de mise en conformité des installations électriques à l'école élémentaire et à l'école maternelle, 5, rue Milton (9e).
2001, DPA 396 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de réfection des peintures à l'école élémentaire, 12-14, rue d'Alésia (14e).
2002, DASCO 5 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 10 avenants dans le cadre des marchés relatifs à l'organisation des vacances Arc-en-ciel pour augmenter le nombre de places maximales pour les séjours de l'été 2002.
2002, DASCO 7 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres de fourniture et de livraison de linge divers (équipement du lit, linge de table et d'office, bavoirs, textiles divers) pour les écoles maternelles et élémentaires ainsi que les centres de loisirs de la Ville de Paris, pour une durée de un an, à compter de la date de notification avec reconduction expresse pour 2 années supplémentaires.
2002, DASCO 8 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire 5 avenants relatifs à un appel d'offres concernant la fourniture et la livraison de matériels audio et vidéo dans les établissements scolaires de la Ville de Paris.
2002, DASCO 10 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié en application de l'article 35.I.1 du Code des marchés publics dans le cadre du lot 3 de l'appel d'offres de prestations de formation à l'AFPS.
2002, DASCO 16 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres relatif à la location, le transport, la mise en place et l'enlèvement d'estrades destinées aux fêtes et kermesses des établissements scolaires municipaux de la date de notification au 31 décembre 2002 avec reconduction expresse pour les années 2003 et 2004.
2002, DASCO 17 - Subvention à un établissement scolaire du 18e arrondissement. - Montant : 1.666 euros.
2002, DASCO 19 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.N.C.F. une convention en vue de l'organisation des voyages des classes d'environnement.
2002, DPA 3 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de modernisation de menuiseries extérieures du lycée d'enseignement industriel Jules-Richard (19e).
2002, DPA 10 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures de l'école élémentaire, 9, rue Jomard (19e).
2002, DPA 11 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de restructuration de la cuisine de l'école maternelle, 90, rue Curial (19e).
2002, DPA 17 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation des travaux de restructuration du service de restauration au groupe scolaire, 5, rue Milton (9e).
2002, DPA 21 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures des appartements de fonction des écoles élémentaires, 57, rue de Romainville et 7, rue du Général-Brunet (19e).
2002, DPA 64 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux d'insonorisation des locaux des écoles maternelles, 61, rue Archereau et 2, rue Jomard et de l'école élémentaire, 9, rue Jomard (19e).
2002, DPA 65 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures de l'école élémentaire, 67, avenue Simon-Bolivar et de l'école polyvalente, 2, rue Jean-Menans (19e).
2002, DPA 80 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 2 marchés sur appel d'offres pour la réalisation des travaux d'aménagement du service de restauration à l'école élémentaire, 166, rue de Pelleport (20e).
2002, DPA 81 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation de diverses opérations au lycée d'enseignement commercial Charles-de-Gaulle (20e).
2002, DPA 83 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux d'asservissement des portes coupe-feu à l'alarme incendie à l'école maternelle, 19, rue des Amiraux (18e).
2002, DPA 84 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures au groupe scolaire, 4 et 8, rue Pierre-Foncin (20e).
2002, DPA 85 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 4 marchés sur appel d'offres pour la réalisation de divers travaux de modernisation à l'école polyvalente, 142, rue des Poissonniers (18e).
2002, DPA 87 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 2 marchés sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de modernisation de la couverture de tous les bâtiments de l'école élémentaire, 19, rue Fernand-Labori (18e) et de couverture des galeries techniques et démolition des souches de cheminées du groupe scolaire, 65-67, rue Damrémont (18e).
2002, DPA 99 - Réalisation de l'extension de l'école élémentaire, 87, boulevard Arago (14e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de maîtrise d'?uvre correspondant et de déposer les demandes de permis de démolir et de construire relatives à cette opération.
2002, DPA 129 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 2 marchés sur appel d'offres pour la création d'auvents dans les cours des écoles élémentaires, 11, rue Rampal et 2-4, rue Fessart (19e).
2002, DPA 133 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 de substitution au marché de travaux n° 99/25235 signé avec la S.A. "L'Union Travaux" (Société de coopération ouvrière à capital variable) relatif à la suppression des puits et au nettoyage de la terrasse du préau de l'école maternelle, 40, rue des Meuniers (12e).
2002, DPA 138 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de ravalement des façades cour et pignon rue à l'école maternelle, 22, rue Rochechouart (9e).
2002, DPA 140 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures de l'école élémentaire B, 59, rue de Romainville et de l'école élémentaire, 40, rue Manin (19e).
2002, DPA 151 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 2 marchés sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de modernisation de menuiseries extérieures et de désenfumage des cages d'escaliers du groupe scolaire, 41, rue de Tanger (19e).
2002, DPA 152 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux d'asservissement des portes coupe-feu de l'école élémentaire, 7-9, rue Tandou (19e).
2002, DPA 156 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux d'adaptation des garde-corps dans divers établissements scolaires du 1er degré, de l'école élémentaire, 67, avenue Simon-Bolivar, l'école maternelle, 40 ter, rue Manin et les groupes scolaires, 41, rue de Tanger et 7, rue Barbanègre (19e).
M. Eric FERRAND, rapporteur.
2001, DPA 170 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la modernisation des menuiseries extérieures à la mairie du 9e arrondissement. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer le permis de construire.
2001, DPA 225 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux n° 01/26070 pour la réhabilitation du hall d'accueil, de l'escalier d'honneur et du palier du 1er étage à la mairie du 7e arrondissement.
2002, DPA 6 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour l'amélioration des conditions d'accessibilité des personnes handicapées à la mairie du 20e arrondissement.
2002, DPA 28 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour le ravalement de la façade arrière du bâtiment administratif, 2, square Lesage (12e).
2002, DPA 88 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la mise en conformité du sous-sol et des études de mise en sécurité des escaliers à la cité administrative Morland, 17, boulevard Morland (4e).
2002, DPA 101 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de maîtrise d'oeuvre pour la restauration des façades à la mairie du 11e arrondissement.
2002, DPA 112 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la ravalement de la façade sur rue, de la mise aux normes de la porte cochère et de la modification du réseau d'évacuation d'eau à la mairie du 9e arrondissement.
2002, DPA 134 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour des travaux de création de bureaux destinés à accueillir la section d'architecture de l'Hôtel-de-Ville (4e).
2002, DPA 170 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour des travaux de sécurité à la mairie du 12e arrondissement.
Mme Mireille FLAM, rapporteur.
2002, DVD 2 - Approbation du principe de délégation de service public pour l'exploitation et la modernisation du parc de stationnement "Saint-Eloi" (12e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la consultation et d'accomplir tous les actes préparatoires à la passation d'un contrat de délégation.
Mme Mireille FLAM, M. Denis BAUPIN, rapporteurs.
2002, PJEV 8 - Approbation des modalités de relance de l'appel d'offres déclaré infructueux et délibéré selon les dispositions de l'ancien code des marchés publics. - Approbation des modalités de relance de divers appels d'offres qui n'ont pas été lancés mais qui ont été délibérés selon les dispositions de l'ancien code des marchés publics.
Mme Mireille FLAM, M. Yves CONTASSOT, rapporteurs.
2002, DLH 28 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché à bons de commandes sur appel d'offres ouvert européen en vue des prestations de services de nettoyage et d'entretien courant de parties communes dans les immeubles communaux gérés par le Service d'administration d'immeubles de la Ville de Paris.
2002, DLH 32 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché de travaux n° 98-65060 signé avec la société "Bati-Renov, relatif aux travaux de menuiserie consistant au remplacement de fenêtres, pose de double vitrage, travaux d'aménagement intérieur (plinthes et blocs-portes) et création d'un escalier à marches balancées dans l'immeuble communal sis 22, rue Saint-Roch (1er).
Mme Mireille FLAM, M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.
2001, DAC 347 - Subvention à l'association "La Charte" dite "La Charte des auteurs et illustrateurs pour la jeunesse" (17e). - Montant : 4.500 euros.
2002, DAC 119 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la charte "Droit de cité pour le cirque".
2002, DAC 20 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Maison de la poésie" une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. - Montant : 976.000 euros.
2002, DAC 39 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Théâtre Paris 14" une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. - Montant : 500.000 euros.
2002, DAC 47 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Nouveau théâtre de Novembre" (20e). - Montant : 320.000 euros.
2002, DAC 89 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Des concerts pasdeloup" (8e) une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. - Montant : 91.500 euros.
M. Christophe GIRARD, rapporteur.
2002, DVLR 6 - Subvention à l'association "Les habitants de la Butte-Bergeyre" (19e). - Montant : 4.574 euros.
Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteur.
2001, DLH 323 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de travaux selon la procédure de la mise en concurrence simplifiée, pour la réalisation de l'opération de ravalement de l'immeuble communal sis 17, rue Saint-Georges (9e), géré par le Service d'administration d'immeubles de la Ville de Paris.
2002, DAUC 6 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession des parcelles de terrain AD n° 67 à 70 et B n° 1 situées au lieudit "Le Moulin de la Ville" à la Ville-sous-Orbais (Marne).
2002, DAUC 12 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession d'une partie de la parcelle de terrain cadastrée section AB n° 51 et 226p au lieudit "Les Vieilles Granges" à Rueil-la-Gadelière (Eure-et-Loir).
2002, DLH 2 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble en copropriété situé 8 à 14, rue François-Miron et 15 à 17, rue des Barres (4e).
2002, DLH 3 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble en copropriété situé 8 à 14, rue François-Miron et 15 à 17, rue des Barres (4e).
2002, DLH 19 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir visant un bâtiment à ancien usage de laboratoires médicaux et diverses constructions adventices situés dans l'enceinte de l'ancien hôpital Saint-Lazare sis 107, rue du Faubourg-Saint-Denis (10e).
2002, DLH 33 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la SEMIDEP des demandes de permis de démolir et de permis de construire en vue de la construction de 6 logements sociaux PLS et 3 ateliers-logements pour artistes, sur la parcelle située 5-9, rue du Capitaine-Marchal (20e).
2002, DLH 45 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un 3e avenant au protocole "Fonds de solidarité habitat" du 5 décembre 1997 signé avec la Caisse des dépôts et consignations et la Caisse d'Epargne et de prévoyance d'Ile-de-France - Paris.
M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
2002, DAC 63 - Investissement du capital du legs "Charlotte Muller" consenti à la Ville de Paris.
Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.
2001, DPA 336 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux n° 00/26798 signé avec l'entreprise PRADEAU & MORIN relatif au ravalement des façades, rue Victor-Cousin et rue de la Sorbonne, de la Faculté de la Sorbonne (5e).
2002, DPA 122 - Réalisation des travaux de restauration des façades sur rue et sur cour d'honneur de l'université Paris V - René-Descartes (ancienne école de médecine) (6e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de maîtrise d'oeuvre et de déposer la demande de permis de construire correspondante.
2002, DPA 150 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux d'amélioration de l'éclairage dans les ateliers de l'école supérieure Boulle (12e).
Mme Danièle POURTAUD, rapporteur.
2002, DFAE 37 - Passage de la taxe de séjour à l'euro.
2002, DFAE 23 - Subvention compensatrice de loyer pour la prise en charge des frais de gestion et d'exploitation des locaux à l'Union départementale des syndicats confédérés FO de Paris 3e, 61-63, rue Beaubourg en application de la convention du 18 décembre 1985.
2002, DFAE 24 - Subvention compensatrice de loyer pour la prise en charge des frais de gestion et d'exploitation des locaux à l'Union départementale CFDT de Paris 19e, en application de la convention du 17 mai 1984.
2002, DFAE 25 - Subvention compensatrice de loyer pour la prise en charge des frais de gestion et d'exploitation des locaux à l'Union départementale des syndicats CFTC de Paris, 13, rue d'Armaillé (17e) et 8, boulevard Berthier, en application des conventions des 12 novembre 1985 et 16 juin 1998.
M. Christian SAUTTER, rapporteur.
2002, DAEE 2 - Convention entre la Ville de Paris et l'Office du tourisme et des congrès de Paris. - Subvention à ladite association. - Montant : 2.134.400 euros.
M. Christian SAUTTER, M. Jean-Bernard BROS, rapporteurs.
2002, DAUC 3 - Subvention de fonctionnement au Pavillon de l'Arsenal, 21, boulevard Morland (4e). - Montant : 2.103.772 euros.
M. Christian SAUTTER, M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteurs.
2002, JS 45 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'Association des personnels sportifs des administrations parisiennes et la Ville de Paris (11e). - Subvention à ladite association au titre de 2002. - Montant : 100.000 euros.
2002, JS 46 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "PUC - volley-ball" (9e) une convention. - Subvention à ladite association au titre de ses activités sportives parisiennes pour 2002. - Montant : 450.000 euros.
2002, JS 47 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Paris handball club" (5e) une convention. - Subvention à ladite association au titre de ses activités sportives parisiennes pour 2002. - Montant : 400.000 euros.
2002, JS 48 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "PSG judo" (16e) une convention. - Subvention à ladite association au titre de ses activités sportives parisiennes pour 2002. - Montant : 75.000 euros.
2002, JS 49 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "PUC rugby" (13e) une convention. - Subvention à ladite association au titre de ses activités sportives parisiennes pour 2002. - Montant : 130.000 euros.
2002, JS 50 - Subvention à l'association "Paris football club 2000" (12e). - Montant : 533.571 euros.
2002, JS 52 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Paris université club" (PUC) (13e) une convention. - Subvention à ladite association au titre de ses activités sportives parisiennes pour 2002. - Montant : 100.000 euros.
2002, JS 53 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Paris basket racing" (17e) une convention. - Subvention à ladite association au titre de ses activités sportives parisiennes pour 2002. - Montant : 450.000 euros.
M. Christian SAUTTER, M. Pascal CHERKI, rapporteurs.
2002, DAC 22 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'objectifs relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement et de souscrire un avenant de prorogation de la convention d'occupation du domaine public avec l'association "Paris-Audiovisuel - Maison européenne de la photographie" (4e). - Montant : 3.985.960 euros.
2002, DAC 52 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association pour le soutien à la chanson, aux variétés et au jazz (8e) une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. - Montant : 250.000 euros.
2002, DAC 57 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Le concert spirituel" (1er) une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. - Montant : 125.112 euros.
2002, DAC 58 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement avec l'association "Musique nouvelle en liberté" (1er). - Montant : 411.600 euros.
2002, DAC 68 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention d'objectifs fixant les relations de la Ville de Paris avec l'association "Ensemble orchestral de Paris" (8e). - Montant : 3.900.000 euros.
2002, DAC 82 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Festival d'art sacré" (8e) une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement, au titre de ses activités parisiennes pour l'année 2002. - Montant : 230.000 euros.
2002, SG 2 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Forum des images" une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. - Montant : 1.794.170 euros.
M. Christian SAUTTER, M. Christophe GIRARD, rapporteurs.
2002, DLH 16 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la conduite d'une Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) dans le quartier de la "Réunion" (20e).
M. Christian SAUTTER, M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.
2002, DASCO 14 - Subvention à l'école Boulle (12e). - Montant : 454.500 euros.
M. Christian SAUTTER, Mme Danièle POURTAUD, rapporteurs.
2002, CABRI 17 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Croix-Rouge française une convention en vue de l'attribution d'une subvention en faveur des populations victimes de l'éruption volcanique de GOMA (République Démocratique du Congo). - Montant : 76.225 euros.
M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
2001, DPA 110 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec la S.A.G.I. pour la réalisation d'une crèche collective de 60 berceaux, d'une aire de livraison et d'une place de stationnement ainsi qu'un lieu d'appel pour la Direction de la Protection de l'Environnement dans le secteur "Simplon - Amiraux" (18e).
2002, ASES 1 - Subvention d'équipement à la Fondation "Oeuvre de la Croix-Saint-Simon" (20e) pour la crèche collective "La Providence" (7e). - Montant : 33.910 euros.
2002, ASES 16 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la société "Ingesoft S.A." relatif à la réalisation d'un système de gestion des établissements d'accueil de la Petite enfance à Paris.
2002, DPA 90 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de travaux sur appel d'offres et un marché négocié de coordination hygiène et sécurité en vue de la restructuration du 1er étage à la crèche collective, 52-54, rue Nollet (17e).
2002, DPA 105 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés de travaux sur appel d'offres en vue, d'une part, de la restructuration de la cuisine à la crèche, 82, rue Pernéty (14e), et d'autre part, la restructuration de la cuisine et du réaménagement à la crèche, 2, rue Cabanis (14e).
2002, DPA 153 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié de maîtrise d'oeuvre en vue de la restructuration générale de la crèche, 295, rue de Charenton (12e).
2002, DPA 163 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié de maîtrise d'oeuvre pour les travaux de restructuration à la crèche collective, 144, rue des Pyrénées (20e).
Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.