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Juin 2015
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Conseil Municipal
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Votes spécifiques.

Débat/ Conseil municipal/ Juin 2015


 

M. Hervé BÉGUÉ, Mmes Claudine BOUYGUES, Galla BRIDIER, Sylvie CEYRAC, Sandrine CHARNOZ, Maud GATEL, Halima JEMNI et Valérie MONTANDON ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DLH 93 ainsi que sur le v?u n° 137.

Mmes Catherine BARATTI-ELBAZ, Claudine BOUYGUES, Sylvie CEYRAC, MM. Philippe DUCLOUX, Didier LE RESTE, Mme Catherine LECUYER, M. Atanase PÉRIFAN, Mme Raphaëlle PRIMET, M. Alexandre VESPERINI et Mme Mercedes ZUNIGA ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DRH 55 et DRH 9 G.

Mme Colombe BROSSEL ne prend pas part au vote sur le projet de délibération DPP 3.

Mme Célia BLAUEL ne prend pas part au vote sur le projet de délibération DVD 166.

M. Bernard JOMIER ne prend pas part au vote sur les projets de délibération DRH 40 et DASES 386 G.

M. Jérôme COUMET ne prend pas part au vote sur le projet de délibération DAC 182.

Mme Pénélope KOMITÈS, M. Jean-François LEGARET, Mmes Nathalie MAQUOI et Pauline VÉRON ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DDEEES 143.

M. Patrick KLUGMAN ne prend pas part au vote sur le projet de délibération DAC 434.

MM. Patrick BLOCHE, François-David CRAVENNE, Christophe GIRARD et Mme Karen TAÏEB ATTIAS ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DAC 141.

MM. Patrick BLOCHE, François DAGNAUD, Bruno JULLIARD, Eric LEJOINDRE, Mmes Karen TAÏEB ATTIAS et Florence BERTHOUT ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DAC 260.

M. Pierre-Yves BOURNAZEL, Mme Claudine BOUYGUES, M. Ian BROSSAT et Mme Sandrine MÉES ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DAC 362-DDCT et DDCT 19.

Mme Pénélope KOMITÈS et M. Hermano SANCHES RUIVO ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DAC 37.

Mme Sandrine CHARNOZ ne prend pas part au vote sur le projet de délibération DLH 121.

Mme Marie-Christine LEMARDELEY ne prend pas part au vote sur les projets de délibération DDEEES 5, DDEEES 10 et DAC 25.

MM. Pierre-Yves BOURNAZEL, Rémi FÉRAUD, Mme Raphaëlle PRIMET et M. Hermano SANCHES RUIVO ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DFA 16.

M. Emmanuel GRÉGOIRE et Mme Nawel OUMER ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DAJ 2, DAJ 3 et DAJ 1 G.

M. Julien BARGETON, Mme Virginie DASPET, MM. Bernard GAUDILLÈRE, Jean-François LEGARET, Christian SAINT-ETIENNE et Mme Mercedes ZUNIGA ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DFA 91 ainsi que sur les v?ux n° 49 et n° 49 bis.

Mmes Alexandra CORDEBARD et Marie-Christine LEMARDELEY ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DDEEES 9 et DDEEES 10.

MM. Pierre-Yves BOURNAZEL, Ian BROSSAT, Mme Myriam EL KHOMRI, M. Pascal JULIEN, Mme Fadila MEHAL et M. Daniel VAILLANT ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DAC 166 ainsi que sur le v?u n° 88.

MM. Jean-Noël AQUA, Eric AZIÈRE, Jean-Didier BERTHAULT, Mme Célia BLAUEL, MM. Jérôme GLEIZES, Patrick KLUGMAN, Mme Pénélope KOMITÈS, M. Thomas LAURET, Mmes Catherine LECUYER, Véronique LEVIEUX, Karen TAÏEB ATTIAS, MM. Patrick TRÉMÈGE et François VAUGLIN ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DGRI 29-DPE.

Mme Sandrine CHARNOZ, MM. Emmanuel GRÉGOIRE, Christophe NAJDOVSKI et Mme Catherine VIEU-CHARIER ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 84 et DASCO 17.

Mmes Claudine BOUYGUES, Colombe BROSSEL et Léa FILOCHE ne prennent pas part au vote sur le v?u n° 84.

MM. Pierre AIDENBAUM, Rémi FÉRAUD, Mmes Laurence GOLDGRAB, Marie-Laure HAREL, Marie ATALLAH, Emmanuelle BECKER, Anne-Christine LANG et Annick OLIVIER ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DASCO 84.

M. Jérôme COUMET ne prend pas part au vote sur le projet de délibération DLH 140.

Mmes Catherine BARATTI-ELBAZ, Galla BRIDIER, Colombe BROSSEL, Claire de CLERMONT-TONNERRE, Alexandra CORDEBARD, Virginie DASPET, Emmanuelle DAUVERGNE, MM. Jean-Jacques GIANNESINI, Thomas LAURET, Eric LEJOINDRE, Mmes Danièle PREMEL, Anne SOUYRIS et M. Yann WEHRLING ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DLH 13, DLH 114 et DLH 152.

M. François DAGNAUD, Mme Fanny GAILLANNE, MM. Christophe GIRARD, Thierry HODENT, Mmes Olga JOHNSON, Fatoumata KONÉ, MM. Roger MADEC, Nicolas NORDMAN et Mme Anne-Constance ONGHENA ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DAC 201 et DAC 3 G.

M. François DAGNAUD ne prend pas part au vote sur le projet de délibération DAC 47.

Mme Marie ATALLAH, MM. François-David CRAVENNE, Christophe GIRARD et Patrick KLUGMAN ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DAC 184.

Mme Afaf GABELOTAUD ne prend pas part au vote sur le projet de délibération DAC 185.

M. David BELLIARD, Mme Sandrine CHARNOZ, MM. Grégoire CHERTOK, Jean-François LEGARET, Mmes Véronique LEVIEUX et Nathalie MAQUOI ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération SG 54.

Mme Pénélope KOMITÈS ne prend pas part au vote sur le projet de délibération DLH 60.

M. Jérôme COUMET ne prend pas part au vote sur le projet de délibération DLH 138.

Mme Emmanuelle BECKER et Mme Raphaëlle PRIMET ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DLH 143.

M. Pierre AIDENBAUM et Mme Joëlle MOREL ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DAC 16.

Mme Hélène BIDARD, MM. Patrick BLOCHE, Philippe DUCLOUX, Thierry HODENT et François VAUGLIN ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DAC 20 et DAC 1 G.

Mmes Emmanuelle BECKER, Sandrine CHARNOZ, MM. Jean-Jacques GIANNESINI, Frédéric HOCQUARD et Mme Sandrine MÉES ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DLH 148.

MM. Pierre AIDENBAUM, Christophe GIRARD, Patrick KLUGMAN et Mme Karen TAÏEB ATTIAS ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DAC 128.

M. David ASSOULINE, Mme Catherine DUMAS, M. Pierre GABORIAU, Mmes Jeanne d'HAUTESERRE, Ann-Katrin JÉGO, M. Bernard JOMIER, Mme Véronique LEVIEUX, MM. Jean-Louis MISSIKA et Buon Huong TAN ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DICOM 17.

Mmes Claudine BOUYGUES, Virginie DASPET, Leïla DIRI et Pénélope KOMITÈS ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DU 4 et DJS 4 G.

M. Stéphane CAPLIEZ, Mmes Afaf GABELOTAUD, Nathalie MAQUOI et Olivia POLSKI ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DAC 432.

Mmes Florence BERTHOUT, Galla BRIDIER, MM. Ian BROSSAT, Pascal CHERKI, Roger MADEC et Mme Annick OLIVIER ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DFA 89, DLH 86, DLH 108, DLH 124 et DLH 130.

MM. Pierre AIDENBAUM, Eric AZIÈRE, Nicolas BONNET-OULALDJ, Mme Frédérique CALANDRA, MM. Christian HONORÉ, Bruno JULLIARD, Jean-Pierre LECOQ, Mmes Carine PETIT, Aurélie SOLANS et Pauline VÉRON ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DDEEES 173, DDEEES 175, DU 80, DDEEES 68, DVD 155, DLH 96, DLH 100, DLH 110, DLH 123, DLH 129, DLH 146, DLH 150, DLH 154, DU 121 ainsi que sur l?amendement n° 50 et le v?u n° 51.

Mmes Catherine BARATTI-ELBAZ, Afaf GABELOTAUD, M. François HAAB, Mmes Pénélope KOMITÈS, Valérie MONTANDON, MM. Christophe NAJDOVSKI et Sergio TINTI et ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DFA 86.

M. Ian BROSSAT et Mme Dominique VERSINI ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DASES 419 G.

M. Pierre AIDENBAUM, Mme Catherine BARATTI-ELBAZ, MM. Geoffroy BOULARD, Philippe DUCLOUX, Mmes Afaf GABELOTAUD, Laurence GOLDGRAB, Valérie MONTANDON et Joëlle MOREL ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DDEEES 167, DDEEES 168 et DDEEES 193.

Mmes Marie ATALLAH, Catherine BARATTI-ELBAZ, M. Jérôme COUMET, Mme Edith GALLOIS, M. Didier GUILLOT, Mme Annick OLIVIER et M. Patrick TRÉMÈGE ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DU 132.

MM. Pierre AIDENBAUM, Jacques BAUDRIER, Jacques BOUTAULT, Jean-Bernard BROS, Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE, MM. Claude DARGENT, Didier GUILLOT, Mme Catherine LECUYER, M. Jean-François LEGARET, Mme Véronique LEVIEUX, M. Etienne MERCIER et Mme Karen TAÏEB ATTIAS ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération SG 54.

MM. Pierre AURIACOMBE, Julien BARGETON, Jean-Didier BERTHAULT, Nicolas BONNET-OULALDJ, Mme Marie-Laure HAREL, M. Eric HÉLARD, Mme Halima JEMNI, M. Bruno JULLIARD, Mme Fatoumata KONÉ, M. Mao PENINOU, Mme Raphaëlle PRIMET et M. Patrick TRÉMÈGE ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DPE 57.

Mmes Claudine BOUYGUES, Galla BRIDIER, Sandrine CHARNOZ, MM. Jérôme DUBUS, Rémi FÉRAUD, Jean-Jacques GIANNESINI, Didier LE RESTE, Mme Véronique LEVIEUX et M. François VAUGLIN ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DLH 113 et DLH 120.

MM. Jacques BOUTAULT, Grégoire CHERTOK, Mmes Afaf GABELOTAUD, Nathalie MAQUOI et M. Buon Huong TAN ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DAC 462.

MM. Jean-Bernard BROS, Jérôme COUMET, Mme Edith GALLOIS, MM. Didier LE RESTE et Eric LEJOINDRE ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DDCT 3 G et DF 14 G.

Mme Claudine BOUYGUES, M. Ian BROSSAT, Mmes Sylvie CEYRAC, Sandrine CHARNOZ, MM. Jérôme DUBUS, Jean-Jacques GIANNESINI, Jérôme GLEIZES, Mme Véronique LEVIEUX et M. François VAUGLIN ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DLH 49.

MM. Julien BARGETON, Jacques BAUDRIER, Mme Julie BOILLOT, MM. Jean-Louis MISSIKA et Christophe NAJDOVSKI ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DVD 71, DVD 159.

M. Jérôme COUMET, Mmes Pénélope KOMITÈS, Anne-Christine LANG, Valérie MONTANDON, MM. Sergio TINTI et Patrick TRÉMÈGE ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DJS 2 G.

Mme Pascale BLADIER-CHASSAIGNE, MM. Pierre GABORIAU, Thomas LAURET, Jean-François MARTINS, Mmes Olivia POLSKI et Mercedes ZUNIGA ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DJS 3 G.

Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE et M. Christophe NAJDOVSKI ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DVD 165.

Mme Anne HIDALGO ne prend pas part au vote sur le projet de délibération DDCT 5 G. Votes spécifiés.

Mme Joëlle MOREL ne prend pas part au vote sur le projet de délibération DDEEES 167.

M. Pierre AURIACOMBE ne prend pas part au vote sur le projet de délibération DJS 41.

Mme Marie-Christine LEMARDELEY s'est abstenue sur le v?u n° 116 et a voté pour le v?u n° 116 bis.

Mme Sandrine CHARNOZ ne prend pas part au vote sur le projet de délibération DLH 40.

M. Bernard GAUDILLÈRE, pour des raisons déontologiques, ne prend pas part au vote sur le projet de délibération DFA 39.

Mme Pauline VÉRON ne prend pas part au vote sur le projet de délibération DJS 278.

Mme Annick OLIVIER ne prend pas part au vote sur le projet de délibération DRH 38.

M. Jean-François LEGARET ne prend pas part au vote sur le projet de délibération DDEEES 143.

Mme Béatrice LECOUTURIER et M. Yann WEHRLING votent pour le v?u n° 55.

Le groupe UDI-MODEM s'abstient sur le v?u n° 55.

Mme Fadila MÉHAL ne prend pas part au vote sur le projet de délibération DAC 166 et le v?u n° 88.