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Juin 2015
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Conseil Municipal
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Projets de délibération adoptés par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Les projets de délibération adoptés, par un vote d’ensemble, de l’Assemblée sont les suivants : 2015 DAJ 11 Marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d'Appel d'Offres - CAO des 2 juin et 16 juin 2015 (Municipal). 2015 DAJ 8-G Marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d'Appel d'Offres - CAO des 2 juin et 16 juin 2015 (Départemental). 2015 DFA 4 Travaux de réhabilitation d’ouvrages visitables du réseau d’assainissement parisien - Accord-cadre de travaux - Modalités de lancement. 2015 DFA 16 CPCU - Projet de co-combustion Usine de Saint-Ouen - Garantie à hauteur de 50% pour un emprunt de 38.400.000,00 euros auprès de la BEI. 2015 DFA 24 Approbation des modalités de lancement d’un accord-cadre en appel d’offres pour des missions d’Ordonnancement, Pilotage et Coordination, en deux lots séparés. 2015 DFA 28-G Approbation des modalités de lancement d’un accord-cadre en appel d’offres pour des missions d’Ordonnancement, Pilotage et Coordination en deux lots séparés. 2015 DFA 25 Approbation des modalités de lancement d’un accord-cadre en appel d’offres pour des prestations de bureau d’études techniques dans le cadre de l’aménagement d’espaces verts et de voirie. 2015 DFA 57 Budget municipal - Admission en non-valeurs et remises gracieuses d’anciennes créances. 2015 DFA 19-G Budget départemental - Admission en non-valeurs d’anciennes créances. 2015 DFA 58 Maintenance des appareils élévateurs sur l'espace public - Marché de services - Modalités de passation - Autorisation de signature. 2015 DFA 63 Prestations de distribution en boite aux lettres non adressées - modalités de passation. 2015 DFA 66 Maintenance des installations de sécurité incendie (SSI) dans le cadre du groupement de commande "Ville de Paris et Département de Paris" - Modalités de passation. 2015 DFA 24-G Maintenance des installations de sécurité incendie (SSI) dans le cadre du groupement de commande "Ville de Paris et Département de Paris" - Modalités de passation. 2015 DFA 76 Marché à bons de commande d’études de pollution des sols à Paris et en Ile de France - Marché de services - Modalités de passation et d’attribution. 2015 DFA 32-G Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché à bons de commande d'études de pollution des sols à Paris et en Ile-de-France. 2015 DFA 82 Assurances – Marché de prestations de services – Modalités de passation. 2015 DFA 36-G Autorisation à la Présidente du Conseil Général de prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l'exécution et le règlement de certains marchés de fournitures et services. 2015 DFA 86 Avance en compte courant d’associés de 4.235.000 euros octroyée par la Ville à la SAEPOPB.

Débat/ Conseil municipal/ Juin 2015


 

M. Julien BARGETON, rapporteur. 2015 DU 86 ZAC de la Porte Pouchet (17e) : acquisition en VEFA de volumes à usage de locaux sociaux et de stationnement pour la Direction de la Propreté et de l?Eau.

M. Jacques BAUDRIER, rapporteur. 2015 DU 132 ZAC Joseph Bédier - Porte d?Ivry (13e) - Avenants à la concession d?aménagement et aux conventions d'occupation sur le Stade Carpentier et sur l'Ilot Ouest partie Sud conclues avec la SEMAPA.

M. Jacques BAUDRIER, Mme Colombe BROSSEL, rapporteurs. 2015 DU 121 Secteur Broussais (14e) - Création de servitudes avec CEREP et la RIVP.

M. Jacques BAUDRIER, M. Bernard JOMIER, rapporteurs. 2015 DU 124 Place de Vénétie (13e) - Convention de fonctionnement 2015.

M. Jacques BAUDRIER, Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs. 2015 DPA 50 Construction école et crèche Chapelle International (18e) - Principe d?opération - Autorisation à Mme la Maire pour toute décision sur tous les marchés d?opération et autorisations administratives.

M. Jacques BAUDRIER, Mme Nawel OUMER, Mme Alexandra CORDEBARD, rapporteurs. 2015 DDCT 64 Subventions (101.700 euros) à 22 associations au titre de la lutte contre les discriminations. 2015 DDCT 75 Subvention (33.000 euros) et avenant à convention triennale avec l?association Comité Contre l?Esclavage Moderne. 2015 DDCT 79 Subventions (17.000 euros) à 5 associations au titre de la lutte contre l'homophobie. 2015 DDCT 93 Subvention (4.000 euros) à l'association Sos Esclaves au titre des droits de l'Homme. 2015 SG 3 Subventions (190.500 euros) à 27 projets portés par 25 associations et 6 avenants aux conventions au titre de la lutte contre les violences faites aux femmes à Paris.

Mme Hélène BIDARD, rapporteure. 2015 SG 7 Subvention (13.000 euros) et convention triennale avec l?association Cie Graines de Soleil (18e).

Mme Hélène BIDARD, M. Bruno JULLIARD, rapporteurs. 2015 DEVE 92 Subvention (10.000 euros) à l?association Réseau Action Climat-France (93100 Montreuil) pour la réalisation d?une brochure "Témoins des changements climatiques". 2015 DEVE 93 Subvention (10.000 euros) à l'association Ile-de-France Environnement (13e) pour ses activités en faveur de la défense de l'environnement. 2015 DEVE 101 Subvention de fonctionnement (7.000 euros) à l'Association Agir pour l'environnement (18e). 2015 DPE 18 Association Scientifique et Technique pour l'Eau et l'Environnement - Adhésion et cotisation (1.276 euros). 2015 DVD 64 Pont de Crimée (19e). Indemnisation de l'association Marché sur L'eau. 2015 DVD 152 Subvention (49.000 euros) à l?Association exécutive du Comité Départemental du Tourisme de Seine-Saint-Denis (93) pour ses actions d?animation sur le canal de l?Ourcq. 2015 DVD 163 Canal de l'Ourcq à Bondy (93). Dépôt d'une demande de permis de démolir pour le transfert d'une unité de production de la société Holcim Béton France.

Mme Célia BLAUEL, rapporteure. 2015 DVD 169 Fixation du coefficient multiplicateur de la taxe municipale sur la consommation d'électricité à paris à compter du 1er janvier 2016. 2015 DVD 11-G Fixation du coefficient multiplicateur de la taxe départementale sur la consommation d'électricité à Paris à compter du 1er janvier 2016.

Mme Célia BLAUEL, M. Julien BARGETON, rapporteurs. 2015 DEVE 108 Subvention (3.000 euros) à la Confédération Paysanne pour l?organisation d?un événement "agriculturel" place Stalingrad (19e).

Mme Célia BLAUEL et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteures. 2015 DVD 3 Passerelles piétonnes du Canal Saint-Martin (10e). Marché de maîtrise d??uvre. Modalités de passation.

Mme Célia BLAUEL et M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteurs. 2015 DLH 13 Réalisation 4 rue de Lille (7e) d?un programme de 18 logements sociaux (6 PLA-I, 8 PLUS et 4 PLS) par Elogie. 2015 DLH 60 Création d'un centre social 7 square Vitruve (20e) - Prêt de 160.435 euros. Garantie à hauteur de 50 % par la Ville demandée par France Habitation. 2015 DLH 86 Location de l?immeuble 1, boulevard Morland (4e) à Paris Habitat - OPH - Bail emphytéotique. 2015 DLH 96 Location de l?immeuble 6, villa Vauvenargues (18e) à la RIVP - Bail emphytéotique. 2015 DLH 100 Location de l'immeuble 72, rue de la Jonquière / 46, rue Pouchet (17e) à la RIVP - Bail emphytéotique. 2015 DLH 108 Location de l?immeuble 7, rue d?Odessa (14e) à Paris Habitat - OPH - Bail emphytéotique. 2015 DLH 110 Location de l?immeuble 78, rue Labat / 14, rue Bachelet (18e) à la RIVP - Bail emphytéotique. 2015 DLH 111 Réalisation d?une résidence sociale 15 rue Popincourt (11e) - Modification de la garantie de la Ville (1.205.026 euros) demandée par ADOMA pour 26 logements PLA-I. 2015 DLH 113 Location de l?immeuble 1 Place Octave Chenu/2, rue des Montiboeufs (20e) au profit de la SIEMP - Bail emphytéotique. 2015 DLH 121 Réalisation 10 rue du Roi d'Alger (18e) d'un programme d'acquisition-conventionnement de 10 logements PLUS par AXIMO. 2015 DLH 123 Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l?emprunt global à contracter par la RIVP en vue du financement de divers programmes. 2015 DLH 128 Aliénation de parties communes dans l'immeuble en copropriété 5-7, rue des Beaux-Arts (6e). 2015 DLH 129 Location à la RIVP de l'immeuble 61, rue Doudeauville (18e) - Bail emphytéotique. 2015 DLH 130 Location de l?immeuble 1, cité Jandelle (19e) à Paris Habitat - OPH - Bail emphytéotique. 2015 DLH 132 Création d?une résidence sociale jeunes actifs 45 avenue du Général Michel Bizot (12e) - Modification de la garantie de la ville (3.534.913 euros) demandée par ADOMA pour 92 logements PLA-I. 2015 DLH 133 Création d?une résidence sociale 272 rue du Faubourg Saint Martin (10e) - Modification de la garantie de la Ville (3.951.129 euros) demandée par ADOMA pour 66 logements PLA-I. 2015 DLH 134 Création d?une résidence sociale 155 avenue de Versailles (16e) - Modification de la garantie de la Ville (2.680.538 euros) demandée par ADOMA pour 37 logements PLA-I. 2015 DLH 136 Réalisation d'un logement social 95 rue Villiers de l?Isle Adam (20e) - Modification de la garantie de la Ville (28.000 euros) sollicitée par FREHA pour 1 logement PLA-I. 2015 DLH 137 Réalisation d'un logement social 95 rue de Crimée (19e) - Modification de la garantie de la Ville (9.000 euros) sollicitée par FREHA pour 1 logement PLA-I. 2015 DLH 138 Réalisation d?un logement social PLUS 1 Cour de la Grâce de Dieu (10e) - Prêt garanti par la Ville (199.800 euros) sollicité Immobilière 3F. 2015 DLH 139 Réalisation 21 rue des Balkans (20e) d'un programme de 4 logements sociaux PLA-I par la société Foncière d?Habitat et Humanisme. 2015 DLH 140 Réalisation de logements sociaux 141-219 boulevard Mac Donald (19e) - Modification de la garantie de la Ville (6.441.285 euros) demandée par EFIDIS pour 42 logements PLS. 2015 DLH 141 13 rue des Barres (4e) - Réalisation de travaux tous corps d?état - Autorisation au titre des monuments historiques. 2015 DLH 143 Réalisation de 3 logements sociaux PLUS 8-10 et 12 rue Cugnot (18e) - Prêt garanti par la ville (563.247 euros) sollicité par ICF Habitat La Sablière. 2015 DLH 145 Création par ADOMA d'un site-tiroir 13, route des Fortifications (12e) - Avenant à la convention d'occupation temporaire et autorisation de déposer un permis précaire. 2015 DLH 147 Immeuble 36, rue Myrha (18e) - Autorisation de dépôt de demandes d?autorisations d?urbanisme. 2015 DLH 148 Protocole d?accord avec la mission locale de Paris relatif à la prise en charge des travaux de ravalement du site 24 rue de Châtillon, (14e). 2015 DLH 150 Autorisation de constitution de servitudes pour la propriété communale baillée à la RIVP 17A, rue de la Chapelle (18e). 2015 DLH 151 9 rue de Courcelles (8e) - Travaux de ravalement des façades - Autorisations d?urbanisme. 2015 DLH 152 Programme de réhabilitation 15 rue Jean Lantier (1er) et regroupements de chambres dans divers arrondissements - Prêts garantis par la Ville de Paris (2.001.179 euros) demandés par Elogie. 2015 DLH 157 Approbation et signature de l?avenant n° 1 au marché à bons de commande avec la société Balas Mahey.

M. Ian BROSSAT, rapporteur. 2015 DDCT 19 Subventions (108.615 euros) et convention avec l?association Salle Saint-Bruno pour des actions au titre de la Politique de la ville (18e). 2015 DDCT 59 Subventions (185.200 euros) et conventions avec 14 associations sur les quartiers Politique de la Ville parisiens. 2015 DDCT 73 Subventions (100.000 euros) et conventions pour le fonctionnement des 4 accorderies parisiennes. 2015 DPP 2 Subvention (27.000 euros) avec deux associations au titre de la lutte contre les dérives sectaires. 2015 DPP 3 Subvention (72.000 euros) et avenant à convention triennale avec l?association Paris Aide aux Victimes au titre de l?aide aux victimes. 2015 DPP 5 Subvention (18.000 euros) et convention avec Jeunesse Feu Vert Fondation Robert Steindecker pour l?attribution d?une subvention au titre de la lutte contre la récidive. 2015 DPP 8 Subvention (4.000 euros) et convention avec l?association de prévention du site de la Villette (APSV) dans le cadre de la lutte contre la récidive. 2015 DPP 10 Subvention (30.000 euros) et avenant à convention triennale avec l?association départementale des pupilles de l?enseignement public de Paris au titre de la lutte contre le décrochage scolaire. 2015 PP 22 Maintenance et services associés du progiciel Gargantua de gestion électronique des dossiers (GED) relatifs aux titres délivrés par la Préfecture de police. 2015 PP 23 Convention de groupement de commandes avec les services Etat concernant la fourniture, l?installation et la réparation de voilages, rideaux et stores intérieurs des sites gérés par la Préfecture de police. 2015 PP 26 Fourniture d?effets vestimentaires et d?accessoires composant la tenue des agents de surveillance de Paris. 2015 PP 28 Convention de groupement de commandes avec les services de l?Etat de la Préfecture de police pour les vérifications réglementaires des ascenseurs, monte-charges et élévateurs de personnes. 2015 PP 29 Convention de groupement de commandes avec les services Etat concernant la fourniture d?équipements de protection individuelle, de travail et de sécurité. 2015 PP 30 Convention de groupement de commandes avec les services de l?Etat de la Préfecture de police relative à la fourniture d?enveloppes et pochettes. 2015 PP 31 Autorisation de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d?appel d?offres de la ville de Paris. 2015 PP 33 BSPP - Fourniture de gants et de combinaisons de type Nucléaire, Radiologique, Biologique et Chimique (NRBC). 2015 PP 34 Autorisation de signer une convention de groupement de commande avec les services État de la Préfecture de police concernant la fourniture de matériels de plongée. 2015 DASES 198-G Participations (291.050 euros) à 89 associations dans le cadre du Programme "Ville Vie Vacances" au titre de l?année 2015. 2015 DASES 213-G Subvention d?investissement (58 685 euros) et convention avec l?association Soleil Blaise (20e). 2015 DDCT 62 Subventions (73.250 euros) à 11 associations et conventions avec 2 associations au titre de l'intégration. 2015 DDCT 63 Subvention (15.000 euros) à 6 associations au titre de l'intégration et convention à 1 association. 2015 DDCT 74 Subventions (27.000 euros) à 3 associations au titre de l'intégration (11e et 18e). 2015 DASES 187-G Participations (77.800 euros) - Programme d'accompagnement à la scolarité 2014-2015 - 25 associations.

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. 2015 DASES 227 - DDCT-G Subvention (2.500 euros) et convention avec l'association Les Enfants de la Goutte d'Or (18e). 2015 DASES 228 - DDCT-G Subvention (4.000 euros) et convention avec l'association Chinois de France - Français de Chine (20e). 2015 DASES 352 - DDCT-G Subvention (4.000 euros) et convention avec l'association Le Picoulet - Mission Populaire XIe (11e). 2015 DASES 387 - DDCT-G Subvention (6.000 euros) et convention avec l'association CAMRES (10e). 2015 DASES 388 - DDCT-G Subvention (2.100 euros) et convention avec l'association Espace Universel (10e). 2015 DASES 390 - DDCT-G Subvention (3.000 euros) et convention avec l?association La Voie de la Lune (19e). 2015 DASES 392 - DDCT-G Subvention (3.000 euros) et convention avec l?association Archipélia (20e).

Mme Colombe BROSSEL, M. Bernard JOMIER, rapporteurs.

2015 DDCT 21 - DAC - DJS Subvention (27.500 euros) et avenant à convention avec l?association Compagnie Résonances du quartier de la Porte Montmartre (18e).

Mme Colombe BROSSEL, M. Bruno JULLIARD, Mme Pauline VÉRON, rapporteurs. 2015 DDCT 61 - DAC - DJS - DASCO Subvention (24.000 euros) et convention avec l'association ART-EXPRIM 18 (18e).

Mme Colombe BROSSEL, M. Bruno JULLIARD, Mme Pauline VÉRON, Mme Alexandra CORDEBARD, rapporteurs. 2015 DDCT 20 - DJS - DASCO Subvention (13.000 euros) et avenant à convention avec l'association Graines de Soleil.

Mme Colombe BROSSEL, Mme Pauline VÉRON, Mme Alexandra CORDEBARD, M. Bruno JULLIARD, rapporteurs. 2015 DDCT 41 - DJS Subvention (61.000 euros) et convention passée avec l?association Enfants de la Goutte D?Or - EGDO du quartier de la Goutte d?or (18e).

Mme Colombe BROSSEL, Mme Pauline VÉRON et M. Jean-François MARTINS, rapporteurs. 2015 DDCT 50 - DJS - DFPE Subventions (25.000 euros) et convention avec l?association Plus Loin pour ses actions dans le quartier des Portes du 20e.

Mme Colombe BROSSEL, Mme Pauline VÉRON, Mme Dominique VERSINI, rapporteures. 2015 DASES 404-G Subventions (78.000 euros) et conventions avec huit associations pour leurs actions sociolinguistiques et d?aide à l?accès aux droits.

Mme Colombe BROSSEL et Mme Dominique VERSINI, rapporteures. 2015 DASCO 3 Formations des personnels de la DASCO portant sur la connaissance de l?enfant et le jeu - Marché de services (art. 30) - Principe et modalités de lancement et d?attribution. 2015 DASCO 19 Caisse des écoles (1er) - Subvention (547.864 euros) pour la restauration scolaire. 2015 DASCO 20-G Caisse des écoles (1er) - Subvention (128.512 euros) pour la restauration scolaire. 2015 DASCO 20 Caisse des écoles (2e) - Subvention (904.347 euros) pour la restauration scolaire. 2015 DASCO 21-G Caisse des écoles (2e) - Subvention (147.219 euros) pour la restauration scolaire. 2015 DASCO 21 Caisse des écoles (3e) - Subvention (1.215.180 euros) pour la restauration scolaire. 2015 DASCO 22-G Caisse des écoles (3e) - Subvention (120.183 euros) pour la restauration scolaire. 2015 DASCO 22 Caisse des écoles (4e) - Subvention (1.170.547 euros) pour la restauration scolaire. 2015 DASCO 23 Caisse des écoles (5e) - Subvention (2.069.219 euros) pour la restauration scolaire. 2015 DASCO 23-G Caisse des écoles (5e) - Subvention (108.907 euros) pour la restauration scolaire. 2015 DASCO 24 Caisse des écoles (6e) - Subvention (956.580 euros) pour la restauration scolaire. 2015 DASCO 24-G Caisse des écoles (6e) - Subvention (155.723 euros) pour la restauration scolaire. 2015 DASCO 25 Caisse des écoles (7e) - Subvention (910.668 euros) pour la restauration scolaire. 2015 DASCO 25-G Caisse des écoles (7e) - Subvention (213.613 euros) pour la restauration scolaire. 2015 DASCO 26 Caisse des écoles (8e) - Subvention (1.037.835 euros) pour la restauration scolaire. 2015 DASCO 27 Caisse des écoles (9e) - Subvention (1.845.580 euros) pour la restauration scolaire. 2015 DASCO 28 Caisse des écoles (10e) - Subvention (3.452.545 euros) pour la restauration scolaire. 2015 DASCO 26-G Caisse des écoles (10e) - Subvention (426.720 euros) pour la restauration scolaire. 2015 DASCO 29 Caisse des écoles (11e) - Subvention (5.033.091 euros) pour la restauration scolaire. 2015 DASCO 27-G Caisse des écoles (11e) - Subvention (437.660 euros) pour la restauration scolaire. 2015 DASCO 30 Caisse des écoles (12e) - Subvention (4.774.309 euros) pour la restauration scolaire. 2015 DASCO 28-G Caisse des écoles (12e) - Subvention (251.279 euros) pour la restauration scolaire. 2015 DASCO 31 Caisse des écoles (13e) - Subvention (6.600.287 euros) pour la restauration scolaire. 2015 DASCO 29-G Caisse des écoles (13e) - Subvention (134.699 euros) pour la restauration scolaire. 2015 DASCO 32 Caisse des écoles (14e) - Subvention (4.881.643 euros) pour la restauration scolaire. 2015 DASCO 30-G Caisse des écoles (14e) - Subvention (150.978 euros) pour la restauration scolaire. 2015 DASCO 33 Caisse des écoles (15e) - Subvention (6.466.698 euros) pour la restauration scolaire. 2015 DASCO 31-G Caisse des écoles (15e) - Subvention (340.353 euros) pour la restauration scolaire. 2015 DASCO 34 Caisse des écoles (16e) - Subvention (3.566.343 euros) pour la restauration scolaire. 2015 DASCO 35 Caisse des écoles (17e) - Subvention (4.724.581 euros) pour la restauration scolaire. 2015 DASCO 32-G Caisse des écoles (17e) - Subvention (355.614 euros) pour la restauration scolaire. 2015 DASCO 36 Caisse des écoles (18e) - Subvention (8.455.204 euros) pour la restauration scolaire. 2015 DASCO 33-G Caisse des écoles (18e) - Subvention (1.045.026 euros) pour la restauration scolaire. 2015 DASCO 37 Caisse des écoles (19e) - Subvention (7.446.278 euros) pour la restauration scolaire. 2015 DASCO 34-G Caisse des écoles (19e) - Subvention (647.502 euros) pour la restauration scolaire. 2015 DASCO 38 Caisse des écoles (20e) - Subvention (7.575.500 euros) pour la restauration scolaire. 2015 DASCO 35-G Caisse des écoles (20e) - Subvention (841.722 euros) pour la restauration scolaire. 2015 DASCO 40 Caisse des Ecoles (1er) - Subvention (5.481 euros) pour la mise en ?uvre des séjours de vacances. 2015 DASCO 41 Caisse des Ecoles (2e) - Subvention (22.519 euros) pour la mise en ?uvre des séjours de vacances. 2015 DASCO 42 Caisse des Ecoles (3e) - Subvention (16.003 euros) pour la mise en ?uvre des séjours de vacances. 2015 DASCO 43 Caisse des Ecoles (4e) - Subvention (16.086 euros) pour la mise en ?uvre des séjours de vacances. 2015 DASCO 44 Caisse des Ecoles (6e) - Subvention (2.240 euros) pour la mise en ?uvre des séjours de vacances. 2015 DASCO 45 Caisse des Ecoles (7e) - Subvention (5.754 euros) pour la mise en ?uvre des séjours de vacances. 2015 DASCO 46 Caisse des Ecoles (9e) - Subvention (17.976 euros) pour la mise en ?uvre des séjours de vacances. 2015 DASCO 47 Caisse des Ecoles (10e) - Subvention (103.871 euros) pour la mise en ?uvre des séjours de vacances. 2015 DASCO 48 Caisse des Ecoles (11e) - Subvention (285.687 euros) pour la mise en ?uvre des séjours de vacances. 2015 DASCO 49 Caisse des Ecoles (12e) - Subvention (99.890 euros) pour la mise en ?uvre des séjours de vacances. 2015 DASCO 50 Caisse des Ecoles (13e) - Subvention (169.578 euros) pour la mise en ?uvre des séjours de vacances. 2015 DASCO 51 Caisse des Ecoles (14e) - Subvention (132.888 euros) pour la mise en ?uvre des séjours de vacances. 2015 DASCO 52 Caisse des Ecoles (15e) - Subvention (49.308 euros) pour la mise en ?uvre des séjours de vacances. 2015 DASCO 53 Caisse des Ecoles (16e) - Subvention (14.693 euros) pour la mise en ?uvre des séjours de vacances. 2015 DASCO 54 Caisse des Ecoles (17e) - Subvention (40.569 euros) pour la mise en ?uvre des séjours de vacances. 2015 DASCO 55 Caisse des Ecoles (18e) - Subvention (213.962 euros) pour la mise en ?uvre des séjours de vacances. 2015 DASCO 56 Caisse des Ecoles (19e) - Subvention (229.931 euros) pour la mise en ?uvre des séjours de vacances. 2015 DASCO 57 Caisse des Ecoles (20e) - Subvention (220.572 euros) pour la mise en ?uvre des séjours de vacances 2015 DASCO 88 Mission d?étude avec assistance à la conduite de travaux pour la gestion des eaux usées issues des sites de restauration scolaire de la Ville de Paris ? Marché de services ? Modalités de passation. 2015 DASCO 120 Transport, chargement et livraison de bagages et de malles pédagogiques pour la Ville de Paris. Marché de services. Modalités de passation. 2015 DPA 10 Groupe scolaire Binet au 60, rue Binet (18e). Construction d'une école maternelle et requalification des écoles élémentaires et du bâtiment des logements de fonction. Avenant n° 1 au marché de travaux. 2015 DPA 45 Lycée municipal rue Championnet (18e) - Restructuration - Autorisation de prendre toute décision concernant les travaux, modalités, marchés et déposer les demandes d?autorisations administratives. 2015 DASCO 18-G Divers collèges publics - Actualisation des tarifs de restauration pour les commensaux. 2015 DASCO 50-G Dotations 2015 des collèges imbriqués avec un lycée (2.570.683 euros). 2015 DASCO 56-G Agents de l?Etat logés par nécessité absolue de service dans les EPLE - Actualisation du forfait des prestations accessoires pour 2015. 2015 DASCO 57-G Concessions de logements dans des EPLE départementaux - Modalités d?attribution. 2015 DASCO 63-G Projet d?espace numérique de travail (ENT) concernant les établissements d?enseignements secondaires parisiens - Marché d?assistance à maîtrise d?ouvrage. 2015 DASCO 64-G Collèges publics - Subventions d?investissement (4e tranche : 65.365 euros) et dotations complémentaires de fonctionnement (3e tranche : 16.644 euros). 2015 DASCO 83-G Cité scolaire Paul Valéry (12e) - Transfert de propriété, de l?Etat au Département de Paris et à la Région d?Ile-de-France, des biens immobiliers. 2015 DASCO 95-G Dénomination Suzanne LACORE attribuée au nouveau collège 149 boulevard Macdonald (19e). 2015 DPA 8-G Collège L. Faure (20e) - Restructuration - Approbation du principe de l?opération et autorisation de prendre toute décision sur tous les marchés et de déposer les demandes d?autorisations d?urbanisme.

Mme Alexandra CORDEBARD, rapporteure. 2015 DASCO 84 Agents de l?Etat logés par nécessité absolue de service dans les écoles BOULLE, ESTIENNE et DUPERRÉ et les treize lycées municipaux parisiens - Actualisation du forfait des prestations accessoires.

Mme Alexandra CORDEBARD, M. Bruno JULLIARD, rapporteurs. 2015 DDEEES 63 Subvention (4.500 euros) à l'association Comité Quartier Latin (5e). 2015 DDEEES 64 Subvention (10.000 euros) et convention à l'association LIBREST. 2015 DDEEES 65 Subvention (5.000 euros) à l'association le Pôle Média Grand Paris. 2015 DDEEES 67 Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association Fontaine O Livres (11e). 2015 DDEEES 149 - DAC Subvention (34.000 euros) et convention avec l'association MILA.

Mme Laurence GOLDGRAB, rapporteure. 2015 DAJ 2 Subvention (47.000 euros) au Conseil départemental de l'accès au droit de Paris. 2015 DAJ 3 Subvention (18.000 euros) au Conseil départemental de l?accès au droit de Paris. 2015 DAJ 4 Gestion et coordination des Points d'accès au droit - Marché de services (art 30) - Principe et modalités de passation. 2015 DAJ 22 Gestion et coordination des relais d'accès au droit - Marché de services (art 30) - Principe et modalités de passation. 2015 DAJ 1-G Subvention (12.000 euros) au Conseil départemental de l?accès au droit de Paris. 2015 DAJ 21 Approbation d'un contrat de cession de droits d'auteur portant sur la réalisation de visuels dans le cadre de l'opération de reconquête des Berges. 2015 DILT 16 Fourniture de scooters électriques équivalents 125 cm3 avec leurs pièces détachées et accessoires - Marché de fournitures - Modalités de passation - Autorisation - Signature. 2015 DILT 17 Achat et Location de chariots élévateurs et de transpalettes, de leurs accessoires et pièces détachées, en 4 lots séparés- Marché de fourniture - Modalités de passation - Autorisation - Signature. 2015 DRH 7 Convention avec l'association Emmaüs Connect pour son programme Connexions Solidaires en faveur des agents de la collectivité parisienne. 2015 DRH 8 Convention avec l'association Emmaüs Défi pour son programme Banque Solidaire de l?Équipement en faveur des agents de la collectivité parisienne. 2015 DRH 11-G Convention avec l'association Emmaüs Défi pour son programme Banque Solidaire de l?Équipement en faveur des agents de la collectivité parisienne. 2015 DRH 12-G Convention avec l'association Emmaüs Connect pour son programme Connexions Solidaires en faveur des agents de la collectivité parisienne. 2015 DRH 31 Création des emplois permanents de responsables des services de sécurité incendie et assistance aux personnes de l'Hôtel de Ville. 2015 DRH 33 Création de l'emploi permanent de technicien(ne) l'habillement. 2015 DRH 34 Création des emplois permanents de restaurateurs(trices). 2015 DRH 35 Création de l'emploi permanent de responsable du fonds vietnamien de la médiathèque Jean-Pierre Melville. 2015 DRH 7-G Avenant à la convention triennale liant le Département de Paris à l'ASPP, subvention exceptionnelle de fonctionnement. 2015 DRH 40 Scolarité des agents de la collectivité parisienne au sein du CFDC-IFCS de l'AP-HP en vue de l'obtention du diplôme de cadre de santé. Modalités de passation. Autorisation de signature. 2015 DRH 45 Fixation de la nature des épreuves et du programme des concours externe et interne pour l'accès au corps des personnels de maîtrise, grade agent de maîtrise, spécialité gestion logistique. 2015 DRH 48 Convention-cadre entre le centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT) et la ville de Paris. 2015 DRH 52 Avenant à la convention relative aux dispositifs d'accompagnement des techniciens supérieurs et techniciens supérieurs principaux relevant du corps des techniciens supérieurs par l'école des ingénieurs. 2015 DRH 8-G Conditions d'éligibilité des agents du Département de Paris aux prêts sociaux. 2015 DRH 62 Groupement de commande - Prestations de santé au travail à pour des agents de la collectivité parisienne. Marché de services - Modalités de passation - Autorisation de signature. 2015 DRH 10-G Groupement de commandes - Prestations de santé au travail pour des agents de la collectivité parisienne - Marché de services - Modalités de passation - Autorisation de signature. 2015 DRH 67 Poursuite de l'expérimentation de l'entretien professionnel pour les agents appartenant à certains corps et emplois de catégorie A. 2015 DSTI 5 Maintenance des systèmes de gestion des bibliothèques spécialisées et multimédia des bibliothèques - Modalités de passation - Autorisation - Signature. 2015 DSTI 16 Organisation du travail des personnels de la DSTI, techniciens(nes) de l?informatique et des télécommunications exerçant dans les structures de l?Assistance Informatique de Proximité. 2015 DSTI 7-G Organisation du travail des personnels de la DSTI, techniciens(nes) de l?informatique et des télécommunications exerçant dans les structures de l?Assistance Informatique de Proximité.

M. Emmanuel GRÉGOIRE, rapporteur. 2015 DEVE 103 Subvention de l?ADEME à la Ville de Paris pour la mise en ?uvre des États généraux du Grand Paris de l?Économie circulaire. 2015 DDEEES 6-G Subvention (29.000 euros) et convention avec l'association Réseau Môm'Artre (19e). 2015 DDEEES 17-G Subventions (550.000 euros) et avenants avec sept associations relevant de l?économie sociale et solidaire.

Mme Antoinette GUHL, rapporteure. 2015 DDEEES 8-G Subventions (718.800 euros) et convention avec l'association Boutiques de Gestion de Paris Ile de France (11e).

Mme Antoinette GUHL et Mme Pauline VÉRON, rapporteures.

2015 DASES 4 Fixation des tarifs 2015 LHVP et SMASH.

2015 DASES 20 Association Turbulences !, 12, boulevard de Reims (17e) - Renouvellement de la convention de transfert de gestion avec le Département de Paris. 2015 DFPE 346 Subvention (79.600 euros) et avenant à convention avec l'association LIRE à Paris pour ses interventions dans les Relais d?Assistantes Maternelles. 2015 DFPE 1 - DDCT-G Subvention (392.700 euros) et avenant à convention avec l'association LIRE à Paris pour leurs interventions dans les centres de PMI. 2015 DASES 14-G Participation (7.893,75 euros) et avenant n° 1 à convention avec l?ANPIHM pour le solde de la participation 2014 au financement de la permanence de nuit de l?ULS Duployé. 2015 DASES 92-G Subvention (18.000 euros) et convention avec la Protection Civile de Paris (15e). 2015 DASES 93-G Subvention (70.000 euros) et convention avec la Protection Civile de Paris (15e). 2015 DASES 94-G Subvention (7.000 euros) et convention avec l'association Vaincre la Mucoviscidose (13e). 2015 DASES 95-G Subvention (15.000 euros) et convention avec la FémasIF (93 Saint-Denis). 2015 DASES 109-G Subvention (6.000 euros) à l?association ADVOCACY France (19e). 2015 DASES 112-G Participation (25.000 euros) à l'association J'accede.com pour la nuit de l'accessibilité. 2015 DASES 124-G Subvention (30.000 euros) et convention avec la Fondation La Croix Saint-Simon (20e). 2015 DASES 127-G Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association de prévention du Site de la Villette (19e). 2015 DASES 128-G Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association Prévisanté (14e). 2015 DASES 132-G Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association Estrelia (10e). 2015 DASES 153-G Subvention (7.000 euros) et convention avec l'association WECF France (74 Annemasse). 2015 DASES 161-G Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association Aremedia (10e). 2015 DASES 234-G Fixation des tarifs 2015 LEPI. 2015 DASES 239-G Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association Charonne (13e). 2015 DASES 290-G Convention d'aide sociale pour le pôle "La maison de Pénélope" (FAM, FV, CAJ) géré par l'association Les Jours Heureux. 2015 DASES 305-G Subvention (45.000 euros) et avenant avec l'association Aurore (15e) pour Aurore-EGO (18e). 2015 DASES 324-G Subvention (15.900 euros) et convention avec le Forum Français pour la Sécurité Urbaine (20e). 2015 DASES 325-G Subvention (138.000 euros) et convention avec l'association le Kiosque Infos Sida et Toxicomanie (11e). 2015 DASES 326-G Subvention (35.000 euros) et avenant avec la Mutualité Fonction Publique Action Santé Social (15e) pour son centre Emergence Espace Tolbiac (13e). 2015 DASES 330-G Subvention (4.000 euros) et convention avec l'Association du Quartier Saint Bernard (11e). 2015 DASES 339-G Subvention (7.000 euros) et convention avec l'association E-Enfance (1er). 2015 DASES 362-G Marché à bons de commande pour la fourniture, l?installation et la mise en service de matériels et équipements pour cabinets dentaires destinés aux centres de santé dentaires du Département de Paris. 2015 DASES 365-G Subvention (42.000 euros) et avenant avec l'Union pour la Défense de la Santé Mentale (94) pour son unité La Corde Raide (12e). 2015 DASES 366-G Subvention (7.000 euros) et convention avec l'association Arcréation - Mot de Passe (5e). 2015 DASES 368-G Subvention (7.000 euros) et convention avec l'association Vivre Ensemble à Maroc Tanger (19e). 2015 DASES 384-G Subventions (63.300 euros) et convention pour 8 associations qui agissent dans le domaine de l'Information et du soutien. 2015 DASES 407-G Participation (15.000 euros) et convention avec l'Observatoire Français des Drogues et des Toxicomanies (93). 2015 DASES 414-G Association "Turbulences !" - 12, boulevard de Reims (17e) - Renouvellement de la convention de transfert de gestion avec la Ville de Paris et de la convention d'occupation du domaine public. 2015 DASES 415-G Subvention (45.000 euros) et convention avec l'association ABC Autisme.

2015 DFPE 3 - DDCT-G Subvention (115.484 euros) et avenant avec l'Association Espace 19 (19e) et l'Association franco chinoise Pierre Ducerf (3e).

M. Bernard JOMIER, rapporteur. 2015 DASES 220-G Subvention (27.000 euros) et convention avec l?association ParADOxes (10e).

M. Bernard JOMIER et Mme Nawel OUMER (4ème Commission) rapporteurs. 2015 DASES 329-G Subvention (34.000 euros) - Participation (13.000 euros) et convention avec l'Association pour la Communication, l'Espace et la Réinsertion des Malades Addictifs (ACERMA) (19e).

M. Bernard JOMIER et Mme Dominique VERSINI, rapporteurs.

2015 DAC 7 Acquisition de mobilier d'orchestre.

2015 DAC 10 Subvention (1.000.000 euros) et avenant à la convention avec le Théâtre du Rond Point (8e). 2015 DAC 17 Subvention (50.000 euros) avenant à la convention avec le Centre national des dramaturgies contemporaines - Théâtre Ouvert (18e). 2015 DAC 20 Contribution (750.000 euros) et avenant à convention avec l?établissement public de coopération culturelle Maison des métallos (11e). 2015 DAC 1-G Contribution (250.000 euros) et avenant à convention avec l?établissement public de coopération culturelle Maison des métallos (11e). 2015 DAC 21 Subvention (30.000 euros) et convention avec l?association Centre d'art et de culture de la rue Broca (5e). 2015 DAC 25 Subvention (115.000 euros) et avenant 3 avec la Fondation Nationale Cité Internationale Universitaire de Paris (14e). 2015 DAC 37 Subvention (112.500 euros), avenant à la convention financière et convention pluriannuelle d?objectifs avec l?association Atelier de Paris - Carolyn Carlson (12e). 2015 DAC 41 Subvention (65.500 euros) et avenant avec l?association La Maison Ouverte (13e). 2015 DAC 45 Subventions (437.000 euros) et avenants avec l?association Théâtre Paris-Villette (19e). 2015 DAC 47 Subventions (93.957 euros), avenant et conventions avec l?Établissement Public du Parc et de la Grande Halle de la Villette (19e). 2015 DAC 50 Subvention (225.000 euros) et avenant à convention avec l?association Théâtre de la Marionnette à Paris (5e). 2015 DAC 66 Subvention (15.000 euros) à l?association Maison du Hip Hop (11e). 2015 DAC 77 Production déléguée des éditions Nuit Blanche de 2016 à 2019 - Marché de services (article 30) - Principe et modalités de lancement. 2015 DAC 92 Subvention (75.000 euros) et avenant à convention avec l?Association des Concerts Pasdeloup (3e). 2015 DAC 128 Subvention (1.019.402 euros) et avenant à convention avec l?association Musée d?Art et d?Histoire du Judaïsme (3e). 2015 DAC 133 Subvention (5.000 euros) à l?association Lire Autrement (14e). 2015 DAC 134 Subvention (20.000 euros) et convention avec l?association L.I.R.E à Paris, le Livre pour l?Insertion et le Refus de l?Exclusion (19e). 2015 DAC 136 Subvention (25.000 euros) et convention avec la Fondation Le Musée Clemenceau (16e). 2015 DAC 140 Subvention (7.000 euros) à l'association Le balcon (94300 Vincennes). 2015 DAC 141 Subvention (2.701.600 euros) et avenant à convention avec l?association Orchestre de Paris (19e). 2015 DAC 148 Subvention (5.000 euros) à l'association Motus (18e). 2015 DAC 149 Subvention (5.000 euros) à l'Association La Muse en Circuit (94140 Alfortville). 2015 DAC 152 Subvention (15.000 euros) à l?association CRL 10 (10e). 2015 DAC 164 Subvention (3.000 euros) à l'association Dédale (20e). 2015 DAC 170 Subvention (29.500 euros) à 5 associations au titre du soutien au cinéma expérimental et différent. 2015 DAC 174 Subventions (29.655 euros) et conventions avec l'association Jeune Création (18e). 2015 DAC 179 Subvention (4.000 euros) à l'association artistes du 4e (4e). 2015 DAC 180 Subvention (5.000 euros) à l?association Arttakt (20e). 2015 DAC 182 Subvention (150.000 euros) et avenant à convention avec l?association Bétonsalon (13e). 2015 DAC 183 Subvention (2.000 euros) à l'association Cercle Municipal des Gobelins et des Beaux Arts (13e). 2015 DAC 184 Subvention (274.586 euros) et avenant avec l'association Cité Internationale des Arts (4e et 18e). 2015 DAC 185 Subvention (90.000 euros) et avenant à convention avec l?Association Fonds régional d?art contemporain d?Ile-de-France (19e). 2015 DAC 186 Subvention (4.000 euros) à l'association galerie du Haut pavé (5e). 2015 DAC 189 Subvention (80.000 euros) et avenant avec l'association le Bal (18e). 2015 DAC 190 Subvention (80.000 euros) et convention avec la SCIC le 100, établissement culturel solidaire (12e). 2015 DAC 191 Subvention (17.000 euros) à l'association M.U.R. Modulable Urbain Réactif (11e). 2015 DAC 192 Subvention (6.000 euros) à l'association Le M.U.R. XIII (13e). 2015 DAC 195 Subvention (15.000 euros) à l'association Roarotorio (2e). 2015 DAC 201 Contribution (2.300.000 euros), subvention d?équipement (150.000 euros), convention et avenant avec l?établissement public de coopération culturelle 104 CENTQUATRE (19e). 2015 DAC 3-G Contribution (2.000.000 euros) et avenant avec l?établissement public de coopération culturelle 104 CENTQUATRE (19e). 2015 DAC 224 Subvention (10.000 euros) et convention avec l?association Génériques (12e). 2015 DAC 230 Bail et convention d?objectifs avec l?Association pour la Sauvegarde et la Mise en Valeur du Paris Historique pour l?occupation de l?immeuble communal situé 44-46 rue François Miron (4e). 2015 DAC 245 Subvention (13.000 euros) à l?association Mouvance d?Arts (12e). 2015 DAC 251 Subvention (4.000 euros) à l?association Ch?ur et Orchestre Symphonique de Paris (11e). 2015 DAC 273 Subvention (4.000 euros) à l?association Les Ch?urs d?enfants de Saint Christophe de Javel (15e). 2015 DAC 275 Subvention (13.000 euros) à l?association Ars Mobilis (92350 Le Plessis-Robinson). 2015 DAC 291 Subvention (3.000 euros) à l?association OKADA Média (15e). 2015 DAC 318 Subventions (46.445 euros) et conventions avec le Théâtre aux Mains Nues - Compagnie des marionnettes Alain Recoing (20e) et la Régie Immobilière de la Ville de Paris (13e). 2015 DAC 321 Classement au titre des monuments historiques de l?Eglise La Trinité (9e). 2015 DAC 322 Classement au titre des monuments historiques de l?Eglise Saint-Vincent-de-Paul (10e). 2015 DAC 323 Classement au titre des monuments historiques de l?Eglise Saint-Esprit (12e). 2015 DAC 333 Plaque commémorative en hommage à Henri Dutilleux 12 rue Saint-Louis en l'Ile (4e). 2015 DAC 335 Subvention (9.000 euros) à l?Association de la Médiathèque Musicale Mahler (8e). 2015 DAC 338 Subvention (10.000 euros) à l?association Proche-Orient, ce que peut le cinéma (14e). 2015 DAC 340 Subvention (26.000 euros) et convention avec l?association L?Etrange Festival (95430 Auvers-sur-Oise). 2015 DAC 341 Subvention (5.000 euros) à l'association Ghamu (5e). 2015 DAC 349 Subvention (20.000 euros) à la Cinémathèque Française (12e). 2015 DAC 350 Subvention (10.000 euros) à l?association Cinéma Pour Tous (15e). 2015 DAC 351 Subvention (15.000 euros) à l?association Extra Muros (93430 Villetaneuse). 2015 DAC 352 Subvention (15.000 euros) à l?association Les Toiles Enchantées (92270 Bois Colombes). 2015 DAC 353 Subvention (15.000 euros) et convention avec l?association Les Yeux de l?Ouïe (19e). 2015 DAC 354 Subvention (7.000 euros) à l'association Les Restaurants du Coeur de Paris. 2015 DAC 355 Subvention (35.000 euros) et convention avec l?association Unifrance (9e). 2015 DAC 357 Demande de subventions (146.128,94 euros) auprès de l?Etat pour le financement des restaurations de la Chapelle des Anges à l?église Saint-Sulpice et du lanternon de l?église Saint-Germain-des-Prés. 2015 DAC 363 Subvention (15.000 euros) à l?association Les Femmes S?en Mêlent (93100 Montreuil). 2015 DAC 370 Subvention (15.000 euros) à l?association Maison de la Culture Yiddish Bibliothèque Medem (10e). 2015 DAC 371 Subvention (11.000 euros) et convention avec l?association Le Petit Ney (18e). 2015 DAC 373 Subvention (10.000 euros) à l'Association Réseau européen des bibliothèques Judaica et Hébraica (9e). 2015 DAC 379 Subvention (4.000 euros) à l?association Quilombo Projection (11e). 2015 DAC 380 Subvention (7.300 euros) à l?association La Scène du Balcon (2e). 2015 DAC 383 Programmation, production, organisation, et promotion du festival de cinéma destiné au jeune public Mon 1er festival ? Marché de services ? Modalités de passation et d?attribution. 2015 DAC 386 Subvention (10.000 euros) à l?association Atelier Musical Paris Seine (18e). 2015 DAC 390 Subvention (1.500 euros) à l?association Ch?ur Stella Maris (10e). 2015 DAC 399 Subvention (20.000 euros) à l?association Fu-Jo (83000 Toulon). 2015 DAC 400 Plaque commémorative en hommage à Walther Straram 78 avenue Kleber (16e). 2015 DAC 402 Subvention (3.000 euros) à l?association Centre Medem Arbeter Ring (10e). 2015 DAC 405 Subvention (22.000 euros) à l?association Comité d?organisation du festival des Puces (93400 Saint-Ouen). 2015 DAC 406 Convention pluriannuelle d'objectifs 2015-2016-2017 avec l'Association Musique Danse XXe. 2015 DAC 407 Subvention (2.500 euros) à l?association Aria de Paris (14e). 2015 DAC 408 Subvention (15.000 euros) à l'association L?Esprit Jazz (13e). 2015 DAC 409 Subvention (500 euros) à l?association 9e Histoire Société pour l?étude du patrimoine et de l?histoire du 9e arrondissement (9e). 2015 DAC 410 Subvention (25.000 euros) et convention avec l'association Union des Musiciens de Jazz (13e). 2015 DAC 411 Demande de subvention annuelle de fonctionnement pour le Conservatoire à Rayonnement Régional de Paris. 2015 DAC 412 Subvention (100.000 euros) et convention avec l?association Les Athévains (4e). 2015 DAC 415 Convention pluriannuelle d?objectifs avec la SAS La Manufacture (11e) et l?État, ministère de la Culture et de la Communication (Drac Ile-de-France). 2015 DAC 417 Subventions (113.237 euros), conventions avec sept théâtres parisiens membres de l?association pour le soutien du théâtre privé et convention tripartite triennale d?équipement 2015-2017 avec l?ASTP. 2015 DAC 419 Subvention (55.000 euros) et convention avec l?association Polynotes 75 (11e). 2015 DAC 432 Subvention (188.900 euros) et convention avec l?association Paris-Ateliers (4e). 2015 DAC 433 Convention d?occupation du domaine public avec l?organisme le Bal (18e). 2015 DAC 434 Subvention (15.000 euros) à l?association Maison des Cultures du Monde (6e). 2015 DAC 437 Subventions sollicitées auprès de l?Etat dans le cadre de la Dotation Générale de Décentralisation. 2015 DAC 443 Subvention (4.000 euros) à l'association Paris Mozart Orchestra (9e). 2015 DAC 445 Subvention (1.500 euros) à l?association Festival O+O (13e). 2015 DAC 458 Convention de partenariat avec Radio France. 2015 DAC 462 Convention de délégation de service public entre la Ville de Paris et la SPL La Parisienne de Photographie. 2015 DASCO 17 Ecole Boulle - actualisation des tarifs de restauration des commensaux. 2015 DDCT 82 Attribution de la dénomination "Halle des Blancs-Manteaux - Pierre-Charles Krieg" à l?espace d?animation des Blancs-Manteaux. 2015 DDCT 90 Autorisation à la Maire de Paris de solliciter le versement d?une subvention (30.000 euros) au titre de la réserve parlementaire au bénéfice du 20e arrondissement. 2015 DDEEES 13 Fête à Neu-Neu sur la pelouse de la Muette et la pelouse de Saint-Cloud (16e) - Redevance de 100.000 euros - Convention avec l?association Coordination et promotion des fêtes foraines. 2015 DDEEES 18 Théâtre pour enfants dans le Parc Floral (12e) - Convention avec l'association Théâtre astral. 2015 DDEEES 68 Ancienne gare Saint Ouen (18e) - Déclaration sans suite d'une concession de travaux - Signature d'un bail emphytéotique avec la RIVP. 2015 DDEEES 137 Subvention (5.000 euros) à l?association Lézarts de la Bièvre (5e). 2015 DDEEES 144 Subvention (8.000 euros) à l?association Paris Potier (6e). 2015 DDEEES 152 Subvention (5.000 euros) à l?association des Artistes et Artisans d?Art du 11e arrondissement (4A). 2015 DICOM 8 Conception et organisation du spectacle de passage à la nouvelle année 2016 de la Ville de Paris (article 30) - Marché de services - Modalités de passation.

2015 DAC 4-G Adhésion des Archives de Paris au Conseil international des Archives (International Council on Archives).

M. Bruno JULLIARD, rapporteur. 2015 DAC 229 Subventions (9.000 euros) à 6 associations pour la réalisation de leurs actions dans le quartier du Grand Belleville (10e). 2015 DAC 233 - DDCT Subventions (22.500 euros) à des associations, et convention avec l'une d'entre elles, pour la réalisation de leurs actions dans le quartier Fontaine au Roi (11e). 2015 DAC 235 Subventions (8.800 euros) à 5 associations pour la réalisation de leurs actions dans le quartier Porte de Vanves (14e). 2015 DAC 237 Subventions (11.500 euros) à 6 associations pour la réalisation de leurs actions dans les quartiers La Chapelle - Evangile et Porte de la Chapelle - Charles Hermite (18e). 2015 DAC 238 Subventions (10.000 euros) à quatre associations pour leurs actions dans les quartiers Porte Montmartre ? Porte des Poissonniers ? Moskova et Blémont (18e). 2015 DAC 239 Subventions (6.500 euros) à quatre associations la réalisation de leurs actions dans le quartier Goutte d'Or (18e). 2015 DAC 240 Subventions (17.500 euros) à 9 associations pour la réalisation de leurs actions dans le 19e arrondissement au titre de la Politique de la ville. 2015 DAC 241 Subventions (29.700 euros) à 8 associations du 20e, convention et avenant a convention avec deux d'entre elles. 2015 DAC 401 Subvention (6.500 euros) à l?association R?style (19e). 2015 DAC 144 Subvention (19.500 euros) à l?association Centre Mandapa (13e). 2015 DAC 257 Subvention (16.000 euros) au Forum des instituts culturels étrangers à Paris FICEP (7e). 2015 DAC 372 Subvention (13.000 euros) à l?association de la Bibliothèque Russe Tourgueniev (5e).

M. Bruno JULLIARD, Mme Colombe BROSSEL, rapporteurs. 2015 DAC 339 - DDCT - DGRI Subvention (12.000 euros) à l'association Le Maghreb des films.

M. Bruno JULLIARD, Mme Colombe BROSSEL, M. Patrick KLUGMAN, rapporteurs. 2015 DAC 362 - DDCT Subvention (43.000 euros) et avenant n° 1 à la convention triennale 2014-2016 avec l?association Salle Saint Bruno (18e).

M. Bruno JULLIARD, Mme Colombe BROSSEL, Mme Pauline VÉRON, rapporteurs. 2015 DAC 39 Subvention (118.500 euros), avenant à la convention financière et convention pluriannuelle d?objectifs avec l?association International Visual Theatre (9e). 2015 DAC 312 Subvention (25.000 euros) et avenant à convention avec l?association CEMAFORRE, Centre d?Études des Médiateurs Artistiques Formation Recherche (20e). 2015 DAC 375 Subvention (7.000 euros) à l?Association des Donneurs de Voix (15e). 2015 DAC 403 Subvention (3.500 euros) à l?association Danse un pas à deux (12e). 2015 DAC 427 Subvention (22.000 euros) à l?association Musique Ensemble XXe (20e). 2015 DAC 466 Subvention (10.000 euros) à l?association ANQA (18e).

M. Bruno JULLIARD, M. Bernard JOMIER, rapporteurs. 2015 DAC 18 - DJS Subvention (75.000 euros) et avenant avec l'association Confluences (20e). 2015 DJS 258 - DAC Subvention (27.000 euros) et convention avec l'association Paris Macadam Les Arcavals (18e).

M. Bruno JULLIARD, Mme Pauline VÉRON, rapporteurs. 2015 DJS 250 - DDCT - DAC Subvention (6.500 euros) et avenant à convention avec l'association La Compagnie A Force de Rêver (14e).

M. Bruno JULLIARD, Mme Pauline VÉRON, M. Bernard JOMIER, rapporteurs. 2015 DAC 392 Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association Kiosquorama (20e).

M. Bruno JULLIARD, Mme Pauline VÉRON, Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs. 2015 DGRI 24 Subvention (2.000 euros) à l?association Cá e lá, Troupe de Théâtre (94) pour le festival Parfums de Lisbonne. 2015 DGRI 27 Subvention (1.000 euros) à l'association Cap Magellan (14e) pour son projet Rallye Paper Photographique. 2015 DGRI 28 Subvention (5.000 euros) à l?association Pèlerinage en décalage (5e) pour l?organisation de son festival artistique israélo-palestinien.

M. Patrick KLUGMAN, rapporteur. 2015 DGRI 20 Subvention (21.000 euros) à la Fédération internationale des ligues des droits de l'homme - FIDH (11e).

M. Patrick KLUGMAN, Mme Hélène BIDARD, rapporteurs. 2015 DGRI 26 - DPE Subvention (150.000 euros) et convention avec l'association Morija (74) pour l?accès durable à l?eau potable et à l?assainissement de base des populations de la commune de Nobéré (Burkina Faso).

M. Patrick KLUGMAN, Mme Célia BLAUEL et M. Mao PENINOU, rapporteurs. 2015 DGRI 33 - DPE Coopération Paris-Brazzaville : structuration de la filière de pré-collecte des déchets ménagers dans cinq arrondissements de Brazzaville (Congo).

M. Patrick KLUGMAN, M. Mao PENINOU, rapporteurs. 2015 DEVE 31 Mise à disposition d'un terrain à usage de jardin partagé Square Clichy-Batignolles (17e) - Renouvellement de la convention d'occupation du domaine public avec l'Association Le Jardin de Perlimpinpin. 2015 DEVE 45 Protocole d?accord transactionnel relatif à une concession funéraire dans le Cimetière du Père Lachaise (20e). 2015 DEVE 77 Mise à disposition à titre gratuit d?un terrain pour Jardin partagé dans les Jardins d'Eole (18e)-Renouvellement de convention d'occupation du domaine public avec l'Association Le Trèfle d'Eole. 2015 DEVE 79 - DVD Réfection, rénovation et remplacement de clôtures, portillons et portails, dans les espaces verts parisiens et les emprises du boulevard périphérique - Marchés de Travaux - Modalités de passation. 2015 DEVE 91 Réhabilitation de la tombe de Sulpice Debauve au cimetière du Père-Lachaise (20ème)-Convention de mécénat avec la Société Chocolat Debauve & Gallais. 2015 DEVE 95 Protocole d'accord transactionnel relatif à une concession funéraire dans le cimetière parisien de Pantin (93). 2015 DEVE 102 Fourniture de contenants horticoles pour les Centres de Production Horticole de la Ville de Paris et le Service d?Exploitation des Jardins. 2015 DEVE 104 Subvention (2.700 euros) au centre ornithologique Île-de-France (CORIF) pour ses actions en faveur de la biodiversité en ville. 2015 DEVE 106 Subvention (1.500 euros) à l'association Abeille Francilienne (12e). 2015 DEVE 107 Subvention (500 euros) à l'association Au Coeur des Chats pour le suivi et la régulation de la population féline (18e). 2015 DEVE 109 Subvention (12.000 euros) à l'Association Kiosquorama pour l'animation de son projet "Live en Kiosque".

Mme Pénélope KOMITÈS, Commission) rapporteure. 2015 DEVE 76 Subventions (15.950 euros) à 13 associations gestionnaires de jardins partagés, et convention avec l'association Archipélia, dans le cadre de l'appel à projet Main Verte. 2015 DEVE 100 - DDCT Subventions (29.500 euros) à 11 associations - Projets à thématique environnementale pour améliorer le cadre de vie et la mobilisation des Parisiens dans des quartiers situés en Politique de la Ville.

Mme Pénélope KOMITÈS et Mme Colombe BROSSEL, rapporteures. 2015 DDEEES 5 Subvention (100.000 euros) et convention avec la Cité Internationale Universitaire de Paris pour l?accueil de chercheurs étrangers. 2015 DDEEES 9 Subvention et honoraires au CROUS de Paris (1.609.272 euros) pour l?Aide à l?Installation dans un Logement pour les Etudiants (A.I.L.E.) dans le cadre d?une convention de mandat. 2015 DDEEES 10 Subventions (118.000 euros) et conventions avec le CROUS de Paris et la Cité Internationale Universitaire de Paris pour la mise en place du service d?accueil des étudiants étrangers. 2015 DDEEES 196 Maison du Maroc CiuP (14e) - Transfert de garantie d'emprunt.

Mme Marie-Christine LEMARDELEY, rapporteure. 2015 DDEEES 184 SAS "Paris 32 Porte de Montmartre" - Ilot Binet (18e) - Garantie de 10.500.000 euros. 2015 DJS 10 Subventions (21.250 euros) à 9 associations sportives locales (10e). 2015 DJS 13 Subventions (28.700 euros) à 15 associations sportives locales (13e). 2015 DJS 17 Subventions (37.500 euros) à 10 associations sportives locales (17e). 2015 DJS 19 Subventions (35.900 euros) à 14 associations sportives locales (19e). 2015 DJS 20 Subventions (23.300 euros) à 11 associations sportives. 2015 DJS 23 Subventions (8.500 euros) et convention avec l'Office du Mouvement Sportif (3e). 2015 DJS 29 Subvention (17.900 euros) et convention avec l'Office du Mouvement Sportif (9e). 2015 DJS 30 Subvention (15.000 euros) et convention avec l'Office du Mouvement Sportif (10e). 2015 DJS 31 Subvention (16.750 euros) et convention avec l'Office du Mouvement Sportif (11e). 2015 DJS 33 Subvention (10.000 euros) et convention avec le Comité des Offices du Mouvement Sportif (4e). 2015 DJS 34 Subvention (16.000 euros) et convention avec l'Office du Mouvement Sportif (14e). 2015 DJS 36 Subvention (20.600.euros) et convention avec l'Office du Mouvement Sportif (16e). 2015 DJS 38 Subvention (16.500 euros) et convention avec l'Office du Mouvement Sportif (18e). 2015 DJS 39 Subvention (23.000 euros) et convention avec l'Office du Mouvement Sportif (19e). 2015 DJS 44 Subvention (55.000 euros) et convention avec le Comité Départemental de Paris de Football (13e). 2015 DJS 46 Subventions (96.000 euros) et conventions avec 3 organismes locaux de Fédérations Nationales. 2015 DJS 48 Subvention (65.000 euros) et convention avec l?Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS) (12e). 2015 DJS 55 Subventions (131.000 euros) et conventions avec 3 associations parisiennes. 2015 DJS 60 Subventions (28.000 euros) et conventions avec 2 associations localisées (10e). 2015 DJS 66 Subventions (80.000 euros) et conventions avec 3 associations localisées (16e). 2015 DJS 69 Subventions (160.000 euros) et conventions avec 5 associations localisées (19e). 2015 DJS 75 Subvention (5.000 euros) et convention avec 1 association (6e). 2015 DJS 78 Subvention (3.000 euros) à 2 associations (9e). 2015 DJS 89 Subvention (181.000 euros) et convention avec l'APSAP au titre de la saison 2015-2016. 2015 DJS 94 Subvention (120.000 euros) et convention avec le Club des Français Volants au titre de la saison 2015-2016. 2015 DJS 97 Subvention (926.000 euros) et convention avec le PUC Volley au titre de la saison sportive 2015-2016. 2015 DJS 98 Subvention (440.000 euros) et convention avec le Club Issy Paris Hand au titre de la saison 2015-2016. 2015 DJS 100 Prestations de billetterie et de communication avec le Stade Français Paris au titre de la saison 2015-2016. Marché de service. 2015 DJS 104 Subvention (310.000 euros) et convention avec la SA Stade Français Paris Saint-Cloud au titre de la saison 2015-2016. 2015 DJS 105 Subvention (40.000 euros) à la Ligue de Paris de Tennis au titre de la saison 2015-2016. 2015 DJS 106 Subvention (8.000 euros) et convention avec le PUC Omnisports au titre de l'organisation de la Coupe d'Europe de baseball 2015. 2015 DJS 124 Subventions (12.400 euros) à 4 organismes locaux de Fédérations Nationales Sportives. 2015 DJS 136 Subventions (13.000 euros) à 4 associations sportives parisiennes. 2015 DJS 165 Centre équestre Bayard (12e) - Convention d?occupation du domaine public. 2015 DJS 262 Animations Charléty sur neige 2015 à 2018 - Marchés de services (art.30) - Principe et modalités de passation. 2015 DJS 2-G Subvention (452.124,50 euros) au Syndicat interdépartemental pour la gestion du parc des sports de Choisy-le-Roi (94). 2015 DJS 3-G Subvention (227.910,94 euros) au Syndicat des Départements de Paris et des Hauts-de-Seine pour la gestion des parcs des sports de Puteaux et d?Antony (92). 2015 DJS 4-G Subvention (300.000 euros) à l?Institution interdépartementale de gestion du Parc de sports et de loisirs du Tremblay (94).

M. Jean-François MARTINS, rapporteur. 2015 DJS 3 Subventions (8.600 euros) à 6 associations sportives locales (3e). 2015 DJS 71 Subvention (82.000 euros) et convention avec 2 associations parisiennes handisport. 2015 DJS 88 Subvention (50.000 euros) et convention avec la Fédération Française Handisport à l'occasion de l'organisation du championnat d'Europe de volley-ball pour les sourds 2015.

M. Jean-François MARTINS, M. Bernard JOMIER, rapporteurs. 2015 DICOM 17 Convention de mise à disposition de l?Office du tourisme et des congrès de Paris, d?un espace au 29 rue de Rivoli.

M. Jean-François MARTINS, Mme Olivia POLSKI, rapporteurs. 2015 DDEEES 156 Subvention (290.000 euros) et convention avec l?association UNIS CITE.

M. Jean-François MARTINS, Mme Pauline VÉRON, rapporteurs. 2015 DU 17 Vente après déclassement de l?emprise communale de voirie au droit des 27 à 33 rue du Cardinal Lemoine (5e). 2015 DU 37 Vente d?un lot de volume 7 villa Albert Robida (19e). 2015 DU 63 Opération d'aménagement Château-Rouge (18e). Régularisations foncières. 2015 DU 70 Marché de numérisation, de plans haussmanniens détenus par le Service de la Topographie et de la Documentation Foncière de la Direction de l?Urbanisme. 2015 DU 71 Vente d?une parcelle de terrain 35-37 rue Archereau (19e). 2015 DU 74 Ensemble immobilier à Mers-les-Bains (80) - Déclassement - Cession. 2015 DU 88 ZAC Clichy Batignolles (17e) - Achat de deux volumes à Paris Batignolles Aménagement. 2015 DU 101 Vente d?une chambre annexe 28 rue Jacob (6e). 2015 DU 105 Vente des lots 27 et 28 situés dans la copropriété 10-12 rue des Coutures Saint-Gervais (3e). 2015 DU 142 Vente d?un appartement (lot 4) dans l?immeuble 28 rue Jacob (6e). 2015 DU 144 Vente de locaux commerciaux dans l?immeuble 16 rue de Seine (6e). 2015 SG 55 Conventions constitutives de groupements de commandes, mutualisant les procédures d?achats, réalisation de prestations de gestion et d?entretien du Nouveau Forum des Halles (1er). 2015 DDEEES 33-G Subvention (5.000 euros) à l'association le Pôle Média Grand Paris. 2015 DDEEES 94-G Subvention (14.000 euros) et convention avec l?association European Technology Platform on Nanomedicine.

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. 2015 DU 57 Cession du tronçon amont de l?aqueduc de la Dhuys au Syndicat d?Agglomération Nouvelle du Val d?Europe (77). 2015 SG 45 Convention de mécénat pour l?animation de l?espace public. 2015 SG 53 Convention avec l?Etat et le CSTB (Centre Scientifique et Technique du Bâtiment).

M. Jean-Louis MISSIKA, Mme Célia BLAUEL, rapporteurs. 2015 DPA 51 Mise en sécurité incendie et amélioration de l'accès des personnes handicapées à l'Hôtel de Ville - Marché de travaux lot n° 3 : électricité - Contrat de transaction avec un groupement d'entreprises.

M. Jean-Louis MISSIKA, M. Emmanuel GRÉGOIRE, rapporteurs. 2015 SG 54 Aménagement du Forum des Images et de la bibliothèque du cinéma F.Truffaut au Forum des Halles (1er). Protocole transactionnel entre la VP, la SEMPariSeine et Vetrotech Saint Gobain.

M. Jean-Louis MISSIKA, M. Bruno JULLIARD, rapporteurs. 2015 DU 80 Servitudes contractuelles avec la RIVP dans l'immeuble 8-10 rue Charles V (4e).

M. Jean-Louis MISSIKA, Mme Marie-Christine LEMARDELEY, M. Jean-François MARTINS, rapporteurs. 2015 DU 4 Cession d?une emprise à détacher du Parc du Tremblay pour l?aménagement du Pont de Nogent, à Champigny-sur-Marne (94).

M. Jean-Louis MISSIKA, M. Jean-François MARTINS, rapporteurs. 2015 DVD 60 ZAC Clichy Batignolles (17e). Ouvrages de franchissement du faisceau ferré Saint-Lazare. Convention avec RFF Réseau pour l'occupation du domaine public ferroviaire. 2015 DVD 66 Extension du Tramway à la Porte d'Asnières (17e et 18e). Convention de financement n° 1 relative à la phase travaux. 2015 DVD 71 Gare Rosa Parks (18e et 19e). Travaux d'aménagement nécessaires à la modification des lignes de bus 54, 60 et 239 pour sa desserte. Demande de subventions auprès du STIF. 2015 DVD 114 Parc de stationnement Concorde (8e). Contrat d'occupation du domaine public avec la société NDBM 1 (groupe NEUBAUER) pour l'exploitation de locaux. 2015 DVD 121 Maintenance des horodateurs et prestations diverses - Marchés de services. 2015 DVD 126 Eclairage public, signalisation lumineuse et boucles de détection (5 lots). Marchés de travaux. 2015 DVD 135 Parc de stationnement Montholon (9e). Avenant n° 1 à la convention de concession. 2015 DVD 153 AFNOR Certification. Signature de trois contrats relatifs à la certification des ciments. 2015 DVD 155 Relogement des deux laboratoires de la DVD dans l?Hôtel Industriel Berlier (13e). Convention de transfert de maîtrise d?ouvrage avec la RIVP. 2015 DVD 159 Ligne de bus 84 (6e, 7e, 8e et 17e). Aménagements de voirie. Demande de subventions auprès du STIF. 2015 DVD 170 Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris (67.526,18 euros).

M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. 2015 DVD 141 Paris Plages 2015. Redevances des buvettes et des glaciers au Bassin de la Villette (19e).

M. Christophe NAJDOVSKI et Mme Célia BLAUEL, M. Bruno JULLIARD, rapporteurs. 2015 DVD 178 Secteur Macdonald Evangile (18e et 19e). Convention avec SNCF Réseau relative au financement des travaux pour la création de l'estacade (pont rail).

M. Christophe NAJDOVSKI, M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteurs. 2015 DFPE 15 Subvention (575.921 euros) et avenant n° 2 avec l'association Abc Puériculture (16e) pour la structure multi accueil Le 14e Ours (14e). 2015 DFPE 17 Subvention (453.036 euros) et avenant n° 1 avec ABC Puériculture pour sa crèche collective multi accueil Au bonheur des ours (12e). 2015 DFPE 18 Subvention (172.722 euros) et avenant n° 2 avec l'association Abc Puériculture pour la structure multi accueil Au Fil des Ours (11e). 2015 DFPE 19 Subvention (380.520 euros) et avenant n° 2 avec l'association Abc Puériculture pour la structure multi accueil Chérioux (15e). 2015 DFPE 20 Subvention (175.651 euros) et avenant n° 2 avec l'association Abc Puériculture pour la structure multi accueil La Cité des Ours (18e). 2015 DFPE 21 Subvention (207.845 euros) et avenant n° 1 avec ABC Puériculture (16e) pour son établissement multi accueil Fabrique des ours (13e). 2015 DFPE 22 Subvention (202.250 euros) et avenant n° 2 avec l'association Abc Puériculture (16e) pour la structure multi accueil Histoire d'Ours (19e). 2015 DFPE 23 Subvention (378.336 euros) et avenant n° 2 avec l'association Abc Puériculture pour la structure multi accueil Lagon des Ours (11e). 2015 DFPE 24 Subvention (211.307 euros) et avenant n° 2 avec l'association Abc Puériculture (16e) pour la structure multi accueil Le Grand Ours (18e). 2015 DFPE 25 Subvention (206.687 euros) et avenant n° 1 avec ABC Puériculture pour son établissement multi accueil Le temps des ours (3e). 2015 DFPE 26 Subvention (215.086 euros) et avenant n° 2 à l?association Abc Puériculture pour la structure multi-accueil Calin'ours (16e). 2015 DFPE 27 Subvention (161.411 euros) et avenant n° 2 avec l'association Abc Puériculture pour la structure multi-accueil Coquin'ours (8e). 2015 DFPE 28 Subvention (161.379 euros) et avenant n° 2 avec l'association Abc Puériculture pour l?établissement de type multi-accueil Les Oursons (16e). 2015 DFPE 29 Subvention (199.665 euros) et avenant n° 2 avec l'association Abc Puériculture (16e) pour la structure multi accueil Nuage d'Ours (13e). 2015 DFPE 30 Subvention (293.904 euros) et avenant n° 2 à l?association Abc Puériculture (16e) pour la structure multi accueil Quai des Ours (10e). 2015 DFPE 31 Subvention (99.084 euros) et avenant n° 2 à l?association Abc Puériculture pour la halte-garderie Teddy Club (16e). 2015 DFPE 32 Subvention (271.827 euros) et avenant n° 2 avec l'association Abc Puériculture pour la structure multi accueil Violet (15e). 2015 DFPE 33 Subvention (83.451 euros) et avenant n° 2 avec l'association Abc Puériculture (16e) pour le service de garde d'enfants à domicile au bénéfice des familles parisiennes. 2015 DFPE 43 Subvention (174.957 euros) et convention avec Institut d'Education et des Pratiques Citoyennes pour sa structure de type multi accueil A Petits Pas (18e). 2015 DFPE 52 Subvention (154.430 euros) et convention avec l?association Centre d?Action Sociale Protestant pour la structure multi-accueil La Clairière (2e). 2015 DFPE 71 Subvention (74.427 euros) et avenant avec l'Association Initiatives Rencontres et Solidarité 10e pour le fonctionnement de la halte-garderie AIRES 10. 2015 DFPE 75 Subvention (107.547 euros) et avenant n° 2 avec l'Association Franco-Asiatique pour l'Enfance (10e) pour la crèche Yves Toudic (10e). 2015 DFPE 76 Subvention (187.764 euros) et avenant n° 2 avec l'Association Franco-Asiatique pour l'Enfance (10e) pour la structure multi-accueil Bellot (19e). 2015 DFPE 81 Subvention (47.227 euros) et avenant n° 2 avec l'association La Cool Douche pour la crèche parentale (14e). 2015 DFPE 83 Subvention (111.205 euros) et avenant avec l'association Gribouille Alésia pour le fonctionnement d'une crèche collective (14e). 2015 DFPE 84 Subvention (87.542 euros) et avenant n° 2 avec l?association l'Oeuvre de la Chaussée du Maine-Ceasil pour la crèche collective Plein Ciel (15e). 2015 DFPE 86 Subvention (152.032 euros) et avenant n° 2 avec l?association l'Oeuvre de la Chaussée du Maine-Ceasil pour la halte-garderie (15e). 2015 DFPE 103 Subvention (46.440 euros) et avenant n° 2 avec l'association Les Petits Loups (19e) pour la crèche parentale Les Petits Loups (19e). 2015 DFPE 132 Subvention (118.815 euros) et avenant n° 1 avec l'association Famille et Cité pour le multi-accueil Binet (18e). 2015 DFPE 133 Subvention (66.437 euros) et avenant avec l'association Archipélia pour la halte-garderie (20e). 2015 DFPE 134 Subvention (107.993 euros) et avenant n° 2 à l?association Les Petits du Canard pour la crèche collective Charlot (3e). 2015 DFPE 135 Subvention (142.523 euros) et avenant n° 2 à l'association Les Petits du Canard pour la crèche collective Saint Martin (3e). 2015 DFPE 179 Subvention (48.651 euros) et avenant n° 2 avec l'association La Maison des Bout?chou (14e) pour la crèche collective Bout?Chou 1 (14e). 2015 DFPE 180 Subvention (402.118 euros) et avenant n° 2 avec l'association La Maison des Bout?chou (14e) pour la crèche collective Bout?Chou 2 (13e). 2015 DFPE 181 Subvention (63.591 euros) et avenant n° 2 avec l'association La Maison des Bout?chou (14e) pour le fonctionnement de la crèche collective Bout?Chou Péan (13e). 2015 DFPE 182 Subvention (68.136 euros) et avenant n° 2 avec l'association La Maison des Bout?chou (14e) pour la crèche collective Les Petites Souris du Mont (14e). 2015 DFPE 183 Subvention (911.437 euros) et avenant n° 2 avec l'association La Maison des Bout?chou (14e) pour la crèche collective La Maison Enchantée (14e). 2015 DFPE 184 Subvention (28.169 euros) et avenant n° 2 avec l'association La Maison des Bout?chou (14e) pour le jardin maternel La Maison Enchantée (14e). 2015 DFPE 185 Subvention (206.454 euros) et avenant n° 2 avec l'association La Maison des Bout?chou (14e) pour la structure multi accueil d?Ici et d?Ailleurs (13e). 2015 DFPE 186 Subvention (153.833 euros) et avenant n° 2 avec l'association La Maison des Bout?chou (14e) pour la crèche collective Trois P?Tits Tours (19e). 2015 DFPE 187 Subvention (157.122 euros) et avenant n° 2 avec l'association La Maison des Bout?chou (14e) pour la structure multi accueil Les P?Tits Bonheurs (19e). 2015 DFPE 188 Subvention (227.759 euros) et avenant n° 2 avec l'association La Maison des Bout?chou pour la structure multi accueil Le Temps de l?Enfance (15e). 2015 DFPE 189 Subvention (130.925 euros) et avenant n° 2 avec l'association La Maison des Bout?chou (14e) pour la crèche collective Saint Jacques (14e). 2015 DFPE 190 Subvention (282.859 euros) et avenant n° 2 avec l'association La Maison des Bout?chou (14e) pour la structure multi accueil Les Couleurs du Temps (14e). 2015 DFPE 191 Subvention (187.547 euros) et avenant n° 2 avec l'association La Maison des Bout?Chou pour la crèche collective Les Meuniers (12e). 2015 DFPE 192 Subvention (162.079 euros) et avenant n° 1 avec l'association La Maison des Bout?Chou (14e) pour la structure multi-accueil Sur un Air de Polka (19e). 2015 DFPE 218 Subvention (76.904 euros) et avenant n° 2 avec l'association Les Gardons pour la crèche parentale (12e). 2015 DFPE 288 Subvention (143.704 euros) et avenant n° 2 à l'association pour la diversité culturelle et sociale - l?Enfance en Couleurs pour la structure multi-accueil (11e). 2015 DFPE 295 Subvention (66.211 euros) et avenant n° 2 avec l'association Petit Concept pour la crèche collective (11e). 2015 DFPE 320 Groupements de commandes pour la fourniture et la livraison de jeux et jouets à divers établissements en 4 lots séparés - Marchés de fournitures - Modalités de passation. 2015 DFPE 16-G Groupements de commandes pour la fourniture et la livraison de jeux et jouets à divers établissements en 4 lots séparés - Marchés de fournitures - Modalités de passation. 2015 DFPE 321 Groupement de commandes pour la fourniture et la livraison de vaisselle, ustensiles de cuisine et de cuisson à divers établissements - Marché de fournitures - Modalités de passation. 2015 DFPE 15-G Groupement de commandes pour la fourniture et la livraison de vaisselle, ustensiles de cuisine et de cuisson à divers établissements - Marché de fourniture - Modalités de passation. 2015 DFPE 323 Approbation du principe de réalisation par la Fondation de Rothschild d?une crèche collective de 66 places et d?une structure multi-accueil de 96 places (12e). 2015 DFPE 338 Convention d'aide à l'investissement avec la caisse d'allocations familiales pour les aménagements rendus nécessaires par la délivrance des repas par la halte-garderie Lacépède (5e). 2015 DFPE 339 Convention d?aide à l?investissement entre la Caisse d?allocations familiales de Paris et la Ville de Paris pour la réalisation d?aménagements dans l?EAPE situé 2, rue Larrey (5e). 2015 DFPE 343 Subvention (1.177.600 euros) et convention avec l'association Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon pour la création d?un établissement multi-accueil au 9, rue Delaître (20e). 2015 DFPE 393 Création de 6 équipements de petite enfance - Demandes de subventions (3.130.800 euros) avec conventions à la Caisse d?Allocations Familiales de Paris. 2015 DPA 48 Crèche collective rue Haxo (20e) - Construction approbation du principe de l'opération - Marché de maîtrise d'oeuvre - Modalité de passation et autorisations administratives. 2015 DASES 408-G Accueil des étudiants stagiaires, effectuant un stage obligatoire d?une durée supérieure à 308 H dans le cadre d?une convention conclue entre le Département de Paris et un établissement d?enseignement.

Mme Nawel OUMER, rapporteure. 2015 DDCT 71 Subvention (3.000 euros) et convention avec l?amicale des anciens conseillers de Paris ou de la Seine (4e). 2015 DPE 10 Développement et mise en ?uvre de la version 7 du système d?information TIGRE du service technique de l?eau et de l?assainissement - Marché de services - Modalités de passation. 2015 DPE 20 Raccordement de l'égout départemental RD1 à Clichy-la-Garenne - Convention Ville de Paris/Département des Hauts-de-Seine. 2015 DPE 34 Travaux de remplacement de trappes d?accès au réseau d?assainissement parisien - Convention de cofinancement avec le SIAAP. 2015 DPE 57 Travaux de remplacement de deux trappes d?accès à des ouvrages d?assainissement parisiens - Avenant à la convention n° 25 de cofinancement avec le S.I.A.A.P. 2015 DPE 76 Subvention (2.500 euros) en faveur du Synhorcat pour sa participation à la lutte contre la prolifération des mégots sur l?espace public.

M. Mao PENINOU, rapporteur. 2015 DDEEES 55 Salon d?art contemporain et de design - Avenue des Champs-Elysées (8e) - Convention avec la société Orexpo. 2015 DDEEES 170 Kiosque de services Lulu dans ma rue à Saint Paul (4e) - Convention avec l?Association de Préfiguration pour le Comptoir Des Services.

Mme Olivia POLSKI, rapporteure. 2015 DDCT 22 Subventions fonds du Maire (3.000 euros) à 2 associations (19e) et convention avec 1 association. 2015 DDCT 37 Conventions et subventions fonds du Maire (47.450 euros) à sept structures ?uvrant dans le 4e arrondissement. 2015 DDCT 38 Subventions fonds du Maire (28.500 euros) à 8 associations du 16e arrondissement. 2015 DDCT 55 Subvention fonds du Maire (5.040 euros) à la Caisse des écoles du 3e arrondissement. 2015 DDCT 57 Subventions (24.000 euros) et conventions avec les associations France Bénévolat Paris, Passerelles et Compétences et La Fonda. 2015 DDCT 60 Subvention fonds du Maire (1.060 euros) à l?association Carrefour échanges rencontres insertion Saint-Eustache Cerise (2e). 2015 DDCT 78 Subventions fonds du Maire (14.000 euros) à 2 associations du 20e. 2015 DDCT 80 Subventions fonds du Maire (11.693 euros) à 4 associations ?uvrant dans le 10e arrondissement et conventions avec 2 associations. 2015 DDCT 81 Subvention fonds du Maire (2.000 euros) à l?association Kidilangues (15e). 2015 DDCT 86 Subventions fonds du Maire (4.419 euros) à 4 associations (11e) et conventions avec deux d'entre elles. 2015 DDCT 87 Subventions fonds du Maire (11.120 euros) aux associations École de théâtre de Paris et les comédiens du pont neuf et au Comité Municipal d'Animation Culturelle (1er). 2015 DDCT 91 Subvention fonds du Maire (52.800 euros) (16e) en faveur de la caisse des écoles du 16e. 2015 DJS 153 Centre d'animation Point du Jour (16e) - DSP pour l'exploitation - Autorisation de lancement. 2015 DJS 154 Centres d'animation Baudricourt, Richet, Daviel, Dunois et Poterne des Peupliers (13e) - DSP - Convention avec l'association la Ligue de l?Enseignement. 2015 DJS 155 Centres d?animation Bercy et Villiot-Rapée (12e) - Délégation de service public - Convention avec l?association CLAJE. 2015 DJS 159 Centres d'animation Binet, Hébert, La Chapelle, Abbesses 18e - Délégation de service public - Convention avec l'association CJP18N. 2015 DJS 188 Subvention (15.000 euros) à l?association Jets d?Encre (20e). 2015 DJS 211 - DDCT Subventions (5.000 euros) à 2 associations de jeunesse (19e). 2015 DJS 224 - DDCT Subvention (5.400 euros) à 2 associations de jeunesse (19e). 2015 DJS 230 - DDCT Subvention (3.000 euros) à l'association Jeunesse de Saint-Vincent de Paul (10e). 2015 DJS 238 Subvention (13.000 euros) et avenant à convention avec l?association 11ème Evènements (11e). 2015 DJS 242 - DDCT Subvention (1.500 euros) à l'association Music'Hall 19 (19e). 2015 DJS 248 - DDCT Subvention (2.000 euros) à l'association Groupe Amical Sportif de Clignancourt (18e). 2015 DJS 249 Centres d'animation Château-Landon, Jemmapes, Granges-aux-Belles et Jean Verdier (10e) - Avenant n° 3 à convention. 2015 DJS 255 - DDCT Subvention (2.000 euros) à ACP La Manufacture Chanson (11e). 2015 DJS 259 - DDCT Subvention (3.000 euros) à l'association Colombbus (14e). 2015 DJS 263 - DDCT Subvention (11.000 euros) et convention avec l'association Actions Jeunes (17e). 2015 DJS 278 Subvention (5.900 euros) et convention avec l'Association Nationale des Conseils d?Enfants et de Jeunes (ANACEJ) (20e). Renouvellement de l?adhésion et cotisation. 2015 DPA 17 Travaux menés par la Ville de Paris rue des Haies (20e) - Indemnisation d'un particulier voisin du centre d'animations Buzenval. 2015 DDEEES 42 Bourse du Travail - 7 unions départementales syndicales - Subventions 2015 (2.436.500 euros) et soldes des subventions 2015 (1.218.250 euros) - Convention et avenant n°5 du 13/01/2015. 2015 DDEEES 45 Bourse du Travail - Commission Administrative - Subvention 2015 (303.500 euros) et solde de la subvention 2015 (151.750 euros) - Convention pluriannuelle du 19/12/2013. 2015 DDEEES 64-G Protocole d'accord partenarial transitoire pour la mise en ?uvre du Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi (PLIE) 2015. 2015 DDEEES 79-G Subvention (11.000 euros) et convention avec l?association Psychoform. 2015 DDEEES 95-G Accompagnement vers l'emploi de cadres seniors avec un choix professionnel réaliste - Marché de services.

Mme Pauline VÉRON, rapporteure. 2015 DDCT 54 Subventions (43.500 euros) à 15 associations pour leurs actions visant à favoriser la participation citoyenne et répondant pour certaines à l?appel à projet de la Politique de la Ville. 2015 DDCT 68 Subventions (33.500 euros) à 16 associations et conventions à 4 associations au titre de l?animation locale. 2015 DDEEES 19-G Subventions (224.000 euros) et conventions avec 20 associations dans le cadre de la mise en ?uvre du volet emploi du Contrat de Ville.

Mme Pauline VÉRON, Mme Colombe BROSSEL, rapporteures. 2015 DDCT 40 - DJS - DFPE Subventions (49.000 euros) et convention avec l?Association pour le Dialogue et l'Orientation Scolaire (ADOS) sur le quartier de la Goutte D'Or (18e).

Mme Pauline VÉRON, Mme Colombe BROSSEL, Mme Dominique VERSINI, rapporteures. 2015 DJS 273 - DDCT - DAC Subvention (15.500 euros) et avenant à convention avec l'association Capoeira Viola - Compagnie le Sommet de l'Abricotier (18e).

Mme Pauline VÉRON, M. Bruno JULLIARD, Mme Colombe BROSSEL, rapporteurs. 2015 DFPE 4 Subvention (89.000 euros) et avenant à convention avec Consultation et lieu d?accueil psychanalytique - CLAP (12e) pour le lieu d?accueil enfants parents le passage des tout petits. 2015 DFPE 5 Subvention (122.238 euros) et avenant à convention avec l?École des Parents et des Éducateurs d?Ile de France pour le lieu d?accueil enfants parents La maison ouverte (11e). 2015 DFPE 7 Subvention (12.000 euros), convention et avenant à convention avec Coopération féminine pour le lieu d?accueil enfants parents Le Jardin des Roos (20e). 2015 DFPE 9 Subvention (80.310 euros) et avenant à convention avec Les Equipes d?Amitié pour le lieu d?accueil enfants parents La Caragole à Paris (10e). 2015 DFPE 10 Subvention (96.116 euros), convention et avenant avec l'association Centre d'Action Sociale Protestant (CASP), pour le lieu d?accueil enfants parents La Bulle d?air à Paris (2e). 2015 DFPE 98 Subvention (72.000 euros) et avenant à convention pluriannuelle avec l?association Ecole Normale Sociale (18e) pour la ludothèque Torcy. 2015 DFPE 349 Subvention (46.000 euros) et convention avec l?association D?Ici-D?Ailleurs pour le fonctionnement de la ludothèque Nautilude (11e). 2015 DFPE 350 Subvention (58.000 euros) et avenant avec l?EPE (11e) pour son café des parents et ses activités hors les murs. 2015 DFPE 351 Soutenir les parents : Accompagnement des familles - Subvention (3.000 euros) à l?association Arts Traditionnels et Nouvelles Technologies du 18e arrondissement (18e). 2015 DFPE 352 Soutenir les parents : Accompagner les séparations - Subvention (8.000 euros) et convention avec l?association UDAF de Paris (9e) pour son service de médiation familiale. 2015 DFPE 353 Subvention (8.000 euros) à l?association Ligue Française pour la Santé Mentale (8e) pour le fonctionnement de son service de médiation familiale. 2015 DFPE 354 Subvention (5.000 euros) à l?association Centre d?Etudes Cliniques des Communications Familiales (CECCOF) pour son service de médiation familiale (11e). 2015 DFPE 355 Soutenir les parents : Accompagner les séparations - Subvention (15.000 euros) à la Fondation OPEJ (17e) pour ses actions d?accompagnement des familles et son service de médiation familiale (10e). 2015 DFPE 356 Soutenir les parents : Accompagner les séparations - Subvention (10.000 euros) à l?association La Maison de la Médiation (20e) pour son service de médiation familiale (15e, 17e, 20e). 2015 DFPE 357 Subvention (47.000 euros) et avenant à convention avec l?Association Olga Spitzer (12e) pour son service de médiation familiale et son action d?accompagnement à la parentalité. 2015 DFPE 358 Subvention (26.000 euros) et convention pluriannuelle avec l?association CERAF Médiation (18e) pour son service de médiation familiale. 2015 DFPE 359 Subvention (23.000 euros) et convention avec l?association APCE 75 (15e) pour son service de médiation familiale. 2015 DFPE 360 Soutenir les parents : Accompagner les séparations - Subvention (6.000 euros) et convention avec l?association ARFOG - Lafayette (6e) pour son service de médiation familiale (10e). 2015 DASES 5-G Subvention d?investissement (11.071 euros) et convention avec l?association VII Point XV Point XVI. 2015 DASES 73-G Subvention (16.000 euros) à 5 associations pour leur offre d?initiation des personnes âgées aux nouvelles technologies de l?information et de la communication. 2015 DASES 139-G Subvention (30.000 euros) et convention annuelle avec l?association Les enfants du canal (5e) pour son action Romcivic. 2015 DASES 181-G Participation (80.000 euros) et convention avec l'ASSFAM au titre de son action d'accès aux droits et d'appui technique. 2015 DASES 191-G Participation - ATD Quart Monde. 2015 DASES 254-G Conventions pluriannuelles fixant la participation du Département de Paris au fonctionnement des Centres d?Accueil de jour (CAJ) pour personnes atteintes de la maladie d?Alzheimer et de maladies apparentées. 2015 DASES 308-G Subventions et participations (165.000 euros), conventions avec six associations pour le fonctionnement de leurs actions d?aide à l?insertion et de mobilisation par la culture. 2015 DASES 312-G Convention d'habilitation totale à l'aide sociale et convention pluriannuelle tripartite avec l'Association "Monsieur Vincent" pour l'Ehpad Antoine Portail (6e). 2015 DASES 359-G Subvention (10.000 euros) à 3 associations pour leurs actions de soutien en direction de migrants âgés. 2015 DASES 360-G Subvention (2.500 euros) à l?association Ressac Volontariat (14e). 2015 DASES 361-G Subvention (14.500 euros) à 4 associations pour leurs offres culturelles intergénérationnelles. 2015 DASES 393-G Deux participations et une subvention à la Fondation CASIP-COJASOR et aux associations Aurore et Relais Frémicourt pour la réalisation d?actions de distribution d?aide alimentaire. 2015 DASES 410-G Subvention (6.000 euros) à l?association Au bout du fil (15e). 2015 DASES 419-G Locaux 12 rue Ridder (14e) - Avenant au bail entre la SA d?HLM Coopération et Famille et le Département de Paris et avenant à la convention de mise à disposition entre Département et GIP Samu Social. 2015 DFPE 13-G Contrat enfance jeunesse départemental.

Mme Dominique VERSINI, rapporteure. 2015 DFPE 85 - SG - DAC Soutenir les parents : Accompagnement des familles - Subvention (122.000 euros) et avenant à convention avec le Réseau Môm?Artre (19e) pour ses actions menées en direction des familles parisiennes.

Mme Dominique VERSINI, M. Bruno JULLIARD, Mme Hélène BIDARD, rapporteurs. 2015 DASES 411-G Subvention (45.000 euros) et avenant avec l?association Cultures du C?ur de Paris pour le fonctionnement de son action d?aide à l?insertion et de mobilisation par la culture.

Mme Dominique VERSINI, M. Jean-François MARTINS, rapporteurs. 2015 DAC 342 Subvention (1.000 euros) à l?association Les Comptoirs de l'Inde (20e). 2015 DAC 344 Subvention (13.500 euros) à la Société des Amis de Georges Clemenceau. 2015 DAC 345 Subventions (14.490 euros) à 8 associations de vétérans et d?anciens combattants commémorant leurs régiments et armes, le souvenir d?opérations extérieures ou issus de la fonction publique. 2015 DAC 346 Subventions (14.000 euros) à 3 associations d?anciens combattants à vocation généraliste. 2015 DAC 376 Plaque commémorative en hommage à Mila Racine 97 rue de Rome (17e). 2015 DAC 394 Subvention (10.000 euros) à l'association Espace Parisien Histoire Mémoire Guerre d?Algérie (15e). 2015 DAC 444 Subvention (1.500 euros) à l'association Périphérie. 2015 DAC 452 Subvention (7.100 euros) à 3 associations mémorielles. 2015 SG 46 Berges de Seine - Convention de partenariat Ministère de la Défense.

Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.