Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Mai 2003
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  

16 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme

Débat/ Conseil général/ Mai 2003


M. Christian SAUTTER, président. - Je vous propose à présent, mes chers collègues, de vous prononcer sur la désignation des représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans l'organisme suivant :
Commission locale d'insertion III C (12e arrondissement) (R. 7 G) :
- M. Jean-Pierre BECHTER, titulaire, en remplacement de M. Jean-François PERNIN, désigné le 24 avril 2001, démissionnaire ;
- M. Jean-François PERNIN, suppléant, en remplacement de M. Jean-Pierre BECHTER, désigné le 24 avril 2001, démissionnaire.
Ces désignations sont adoptées. (2003, R. 7 G).