Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Mai 2003
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  

12 - 2003, ASES 127 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire 2 avenants et de signer une convention avec les associations "La corde raide" et le "Centre d'études cliniques des communications familiales" pour le suivi d'allocataires parisiens du R.M.I

Débat/ Conseil général/ Mai 2003


M. Christian SAUTTER, président. - Nous passons à l'examen de la délibération ASES 127 G autorisant M. le Président du Conseil de Paris à souscrire deux avenants et à signer une convention avec deux associations, d'une part, "La corde raide" et, d'autre part, le "Centre d'études cliniques des communications familiales".
Il s'agit là encore de suivi d'allocataires parisiens du R.M.I.
Madame CHÉRIOUX de SOULTRAIT, souhaitez-vous intervenir ?
Mme Joëlle CHÉRIOUX de SOULTRAIT. - Non.
M. Christian SAUTTER, président. - Dans ce cas, nous n'entendrons pas la réponse de Mme STAMBOULI.
Je mets donc aux voix, à main levée, le projet de délibération ASES 127 G.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de délibération est adopté. (2003, ASES 127 G).