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Mai 2003
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18 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée

Débat/ Conseil général/ Mai 2003


Les affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivantes :
2003, DMG 3 G - Approbation des modalités de lancement d'un appel d'offres en 2 lots séparés, pour la fourniture sur catalogue et la livraison de produits d'entretien, d'articles de ménage non durables et de petits équipements à usage domestique, destinés à l'entretien de divers bâtiments du Département de Paris.
2003, DRH 12 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention du 30 avril 2002 signée avec l'association "Institut régional de travail social" (I.R.T.S.) pour l'admission d'agents de la Commune ou du Département de Paris en scolarité d'assistant de service social.
M. François DAGNAUD, rapporteur.
2003, DASCO 22 G - Attribution de participations aux charges de fonctionnement des collèges publics, pour travaux d'entretien courant, au titre de l'exercice 2003.
2003, DASCO 24 G - Subventions à divers établissements scolaires. - Montant total : 7.294 euros.
2003, DASCO 25 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d'attribuer une subvention d'investissement au lycée-collège Henri-Bergson, 27, rue Edouard-Pailleron (19e). - Montant : 24.918 euros.
2003, DPA 65 G - Approbation du contrat de transaction visant à indemniser la S.A.R.L. d'architecture Chomette et Lupi, en raison des préjudices subis par elle lors de l'opération d'amélioration des conditions d'hygiène et de sécurité au lycée-collège Janson-de-Sailly (16e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le protocole d'accord correspondant.
2003, DPA 66 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant au marché de travaux n° 00-42-498 signé avec le groupement SCGE et STTE relatif aux travaux d'amélioration des conditions de sécurité et restructuration au lycée-collège Chaptal, 45, boulevard des Batignolles (8e).
2003, DPA 69 G - Réalisation des travaux d'extension du service de restauration du collège départemental Mozart, 7, rue Jomard (19e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de déposer la demande de permis de démolir et de permis de construire relatifs à cette opération.
2003, DPA 72 G - Réalisation des travaux d'installation d'un bâtiment préfabriqué de 7 salles dans la cour du lycée-collège Gabriel-Fauré, 81, avenue de Choisy (13e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un marché de travaux correspondant et de déposer la demande de permis de construire relative à cette opération.
2003, DPA 79 G - Réalisation des travaux de restructuration du pôle scientifique au lycée de l'ensemble immobilier scolaire Turgot, 69, rue Turbigo (3e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le marché de maîtrise d'?uvre correspondant.
2003, DPA 86 G - Réalisation des travaux de réfection des peintures de l'ensemble immobilier scolaire Turgot, 69, rue de Turbigo (3e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le marché de travaux correspondant.
2003, DPA 87 G - Réalisation des travaux de restructuration de la cuisine au collège départemental Edmond-Michelet, 70, rue de l'Ourcq (19e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le marché de travaux correspondant.
M. Eric FERRAND, rapporteur.
2003, DPA 84 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant aux marchés à bons de commande n° 02-42540 et n° 02-42541 relatifs aux travaux d'enlèvement de matériaux contenant de l'amiante dans les bâtiments départementaux.
Mme Mireille FLAM, rapporteur.
2003, ASES 81 G - Subvention de fonctionnement à l'"Association des veuves et des veufs civils de Paris" (9e). - Montant : 1.525 euros.
Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteur.
2003, ASES 3 G - Subvention de fonctionnement à l'association "GESTES" (13e). - Montant : 4.500 euros.
Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteur.
2003, ASES 52 G - Subvention de fonctionnement à l'association "SOS Suicide Phénix Paris" (14e). - Montant : 3.811 euros.
M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
2003, DPA 74 G - Approbation des modalités de passation d'un marché de travaux pour la restructuration de la crèche du centre maternel Michelet (13e).
Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.