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Janvier 1996
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Conseil Général
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7 - Adoption par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription.

Débat/ Conseil général/ Janvier 1996




M. CHÉRIOUX, président. -Mes chers collègues, je vous propose maintenant de vous prononcer, par un vote d'ensemble, à main levée, sur les affaires n'ayant pas donné lieu à inscription.
Madame STIEVENARD, vous avez la parole.

Mme Gisèle STIEVENARD. -Le groupe socialiste et apparentés s'abstiens sur le projet de délibération suivant :
1996, GM. 26 - Etat des subventions devant être versées au cours du premier trimestre 1996.

M. CHÉRIOUX, président. -Compte tenu de ces précisions, mes chers collègues, je vous demande de vous prononcer, à main levée, sur le projet de délibération qui vient d'être évoqué.
Il est adopté à la majorité (1995, GM. 26).

M. CHÉRIOUX, président. -Mes chers collègues, je vous propose à présent d'adopter, par un vote d'ensemble, à main levée, tous les autres projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription.
Ces projets de délibération sont adoptés à l'unanimité, et leur liste sera, selon l'usage, annexée au procès-verbal intégral de la présente séance.