Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Mars 2007
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Général
> Type de document (Débat / Délibération)  

2007, Votes spécifiques.

Débat/ Conseil général/ Mars 2007


 

Mme Colombe BROSSEL ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2007, DDEE 8 G - Soutien accordé à l?association ?PLIE 18e/19e arrondissements? (Plan local pour l?insertion et l?em-ploi).

Mme Michèle BLUMENTHAL, MM. Christian SAUTTER, Christophe NAJDOVSKI, Jean-Pierre BECHTER et JeanFrançois PERNIN ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2007, DASES 104 G - Attribution d?une subvention de fonctionnement de 20.000 euros au ?Comité de Paris contre les maladies respiratoires et la tuberculose? sis 13, rue des Archives (4e).

Mme Danièle POURTAUD, MM. Pierre CASTAGNOU, Jean-François BLET, Michel BULTÉ, Jérôme COUMET, Pierre GATIGNON, Mme Véronique DUBARRY, M. Francis COMBROUZE et Mme Liliane CAPELLE ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2007, DU 1 G - Prise à bail, auprès de la RIVP, d?un local situé au 3, rue Serge Prokofiev (16e) destiné au relogement des équipes de la PMI.

MM. Alain LE GARREC, Christophe NAJDOVSKI et Pascal CHERKI ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2007, DJS 1 G - Subvention d?équipement à l?Entente interdépartementale de gestion du parc de détente et de loisirs du Tremblay, 11, boulevard des Alliés, Champigny-sur-Marne (Val-de-Marne). - Montant : 750.000 euros.

Mmes Frédérique CALANDRA, Anne-Christine LANG, MM. Jean VUILLERMOZ et Jean-Pierre LECOQ ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2007, DJS 2 G - Subvention d?équipement au Syndicat interdépartemental pour la gestion du parc des sports de Choisy le Roi, Plaine sud, Chemin des Boeufs, Créteil (Val-de-Marne). Montant : 548.101 euros.

Mme Claudine BOUYGUES, M. Pascal CHERKI, Mme Frédérique CALANDRA, MM. François FLORES, Jack-Yves BOHBOT et Mme Roxane DECORTE ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2007, DJS 4 G - Subvention d?équipement au Syndicat interdépartemental pour la gestion des parcs des sports de Bobigny et La Courneuve 40-102, avenue de la Division-Leclerc, Bobigny (Seine-Saint-Denis). - Montant : 400.000 euros.