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Septembre 2015
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Comptes rendus des Commissions.

Débat/ Conseil municipal/ Septembre 2015


 

1ère COMMISSION

Réunion du mardi 22 septembre 2015

Présent-e-s :

Mmes Catherine BARATTI-ELBAZ, Antoinette GUHL, Olivia POLSKI et Pauline VÉRON. MM. Julien BARGETON, David BELLIARD, Nicolas BONNET-OULALDJ, Jean-Bernard BROS, Jérôme COUMET, Pierre GABORIAU, Jérôme GLEIZES, Emmanuel GRÉGOIRE, Jean-François LEGARET et Daniel VAILLANT.

Absent-e-s :

Mmes Rachida DATI, Marie-Pierre de LA GONTRIE, Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET, Danièle PREMEL et Danielle SIMONNET. MM. Rémi FERAUD, Jean-Jacques GIANNESINI, Jean-François LAMOUR, Christian SAINT-ETIENNE et François VAUGLIN.

Excusés :

MM. Geoffroy BOULARD, Jean-Baptiste de FROMENT, Claude GOASGUEN et Yves POZZO di BORGO. -----

M. GABORIAU ouvre la séance à 9 heures 05.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 136 à son ordre du jour (dont 53 au Conseil départemental) :

Finances, suivi des SEM, marchés publics, concessions et politique d?achats - M. BARGETON, rapporteur :

M. BARGETON présente les tableaux de bord financiers. M. GABORIAU propose qu?une synthèse soit présentée en 1ère Commission, à la séance de novembre, sur la publicité à Paris. DFA 85 Cession partielle de la participation de la Ville au sein de la SAEMES : intervention de MM. LEGARET et BONNET-OULALDJ. DFA 121 et 52 G Convention de groupement de commande transnational pour l?achat de fournitures et de services à faible teneur en carbone : intervention de M. LEGARET. DFA 92 Concession de travaux pour la rénovation et l?exploitation du Chalet du lac de Saint-Mandé : intervention de Mme BARATTI-ELBAZ.

Ressources humaines, services publics et modernisation de l?administration - M. GREGOIRE, rapporteur :

M. GRÉGOIRE fait un point sur la protection fonctionnelle des élus suite à la réunion des représentants des groupes qui s?est tenue le 19 juin. Le relevé de conclusion de la réunion ainsi qu?un "Guide de la protection fonctionnelle des élus parisiens" sont distribués aux membres de la commission. Intervention de M. LEGARET.

Economie sociale et solidaire, innovation sociale et économie circulaire - Mme GUHL, rapporteure :

Mme GUHL évoque les Etats généraux de l?économie circulaire du Grand Paris dont les Journées de clôture se sont tenues à l?Hôtel de Ville de Paris du 14 au 16 septembre. L?évènement a accueilli plus de 2 000 personnes. Reprenant le travail des 7 groupes de travail, composés de 240 représentants issus de près de 120 structures différentes, le Livre Blanc de l?économie circulaire du Grand Paris propose 65 mesures, déclinées en 7 axes. Le premier engagement portera sur la commande publique.

Commerce, artisanat - Mme POLSKI, rapporteure :

Projets de délibération portant sur les subventions aux associations locales pour les illuminations de Noël : intervention de M. BROS.

V?ux et amendements :

25 v?ux et 2 amendements ont été déposés. Séance levée à 10 heures 05.

----- Le 22 septembre, à 11 heures, les membres de la 1ère Commission, ainsi que des 3e et 5e Commissions, sont conviés à une réunion de présentation du rapport de la M.I.E. "Fabriquer à Paris pour relever les défis sociaux et environnementaux : quelles filières industrielles d?avenir ?".

Prochaine Commission le mardi 20 octobre à 10 heures.

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2e COMMISSION

Présent-e-s : Mmes Nathalie FANFANT, Laurence GOLDGRAB, Nathalie MAQUOI, Caroline MECARY, Fadila MÉHAL, Raphaëlle PRIMET, Anne SOUYRIS (représentée par Sandrine MÉES), Catherine VIEU-CHARIER, MM. Philippe DUCLOUX, Bernard GAUDILLÈRE, Frédéric HOCQUARD et Bruno JULLIARD.

Excusé-e-s : Mmes Catherine DUMAS, Marielle de SARNEZ, MM Christophe GIRARD, et Thierry HODENT.

Absent-e-s : Mmes Yamina BENGUIGUI, Céline BOULAY-ESPERONNIER, Afaf GABELOTAUD, Danièle GIAZZI, MM. Pierre AIDENBAUM, Stéphane CAPLIEZ, Grégoire CHERTOK, François-David CRAVENNE et Bernard JOMIER. ----- Mme Fadila MÉHAL ouvre la séance à 12 heures 03 et souhaite la bienvenue à M. Pierre THOMAS nouveau délégué à l?Outre-mer. Distribution du programme des événements culturels qui se dérouleront à Paris du 22 septembre au 7 novembre 2015.

Présentation : M. Noël CORBIN, Directeur des Affaires culturelles, a présenté le Plan d?Investissement Municipal pour le Patrimoine cultuel, qui représente un budget de 80 millions d?euros. Une plaquette détaillée du PIM est distribuée aux membres de la Commission. Interventions de : Mmes MÉES sur les conséquences de la pollution de l?air et sur la procédure en matière de fouilles archéologiques, - Mme VIEU-CHARIER souligne la place importante du patrimoine cultuel dans l?histoire de Paris, - M. GAUDILLÈRE demande que soit fait un bilan annuel des crédits de paiement pour s?assurer de l?application du plan. Il souhaite également une estimation des coûts des grands chantiers et rappelle que la ville est propriétaire des édifices depuis le consulat et non depuis la loi 1905. M. CORBIN et Mme Laurence FOUQUERAY répondent à l?ensemble des questions. Pour conclure, M. JULLIARD remercie la DAC pour le travail accompli.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 182 à l?ordre du jour (dont un au Conseil départemental):

Culture, patrimoine, métiers d?art, relations avec les arrondissements, nuit, entreprises culturelles.

2015 DAC 367 Participation au financement du programme de 5 ateliers d?artiste réalisé par Paris Habitat au 43, rue des Orteaux à Paris 20e et convention avec Paris Habitat. Intervention de Mme MÉHAL.

2015 DAC 524 Approbation de la création d?un fonds de soutien aux projets transmédia et de son règlement. Signature d?une convention avec chaque société de production bénéficiant d'une aide à l?écriture et au développement de projets transmédia. Intervention de Mme MÉHAL qui s?enquiert du montant du fonds de soutien.

2015 SG 08 Subvention (10.000 euros) à l?association AFRIKEVENTS (93100 Montreuil) pour l?organisation du salon dédié à la mode "Labo International". Intervention de Mme FANFANT.

2015 SG 10 Subvention (3 000 euros) à l?Association des Jeunes de Guadeloupe-AJEG- (97 Guadeloupe) pour organiser une manifestation à destination des étudiants intitulée "Campus Outre-Mer, 24 h pour réussir". Intervention de Mme FANFANT.

2015 SG 59 Autorisation donnée à Mme la Maire de Paris de signer la convention tripartite Etat -Ville de Paris-Région Ile de France relative à la mise en place d?une mission de préfiguration de la création d?une Cité des Outre-Mer et d?apporter en 2015 la contribution de la Ville de Paris à cette mission. Interventions de Mmes FANFANT et MÉHAL.

Mémoire, anciens combattants, correspondant défense.

Amendements et v?ux :

2015 DLH 153 Location de l?Hôtel Chalons-Luxembourg, 26 rue Geoffroy L?Asnier (4e) à la Fondation Mémorial de la Shoah-Bail emphytéotique administratif (BEA). Intervention M. GAUDILLÈRE qui demande si le bail prévoit un mécanisme de revalorisation du loyer.

Amendements et v?ux :

2 v?ux rattachés et 16 v?ux non rattachés (dont un v?u de l?Exécutif) ont été déposés.

M. JULLIARD a présenté le v?u de l?Exécutif relatif à la mise en place d?un plan pour l?égalité réelle pour les Outre-mer : Interventions de Mmes FANFANT et MÉHAL.

Mme MÉES a présenté les v?ux du groupe Ecologiste de Paris rattaché au projet de délibération 2015 DICOM 21 Conventions de parrainage Paris Plages 2015 et le v?u relatif à l?avenir des cultures d?Islam.

M. JULLIARD a présenté le v?u du groupe Socialiste et Apparentés relatif à l?Institut des cultures d?Islam.

Mme MÉHAL a présenté le v?u du groupe UDI-MODEM relatif à création d?emplois aidés dans le domaine des cultures urbaines : Intervention de Mme MAQUOI.

Mme FANFANT a présenté les 7 v?ux du groupe les Républicains relatifs :

- aux mesures pour mieux protéger le patrimoine des arcades de la rue de Rivoli ;

- à la création d?un pôle artisanal et artistique de Belleville rue Ramponeau. Ces 2 v?ux relèvent de la compétence de M. MISSIKA en 5e Commission ;

- à la pérennité de la cinémathèque Robert-Lynen ;

- à un dispositif qui valorise le livre papier ;

- au marché de Noël des Champs-Elysées : Intervention de M. HOCQUARD ; - au projet 2015 DU 135 Dénomination place Simon Wiesenthal (10e) ; - à la dénomination d?une place Florence Arthaud dans le 5e ; Mme MAQUOI a présenté les 3 v?ux du groupe Socialiste et Apparentés relatifs : - à la dénomination d?un lieu à la mémoire de Khaled Al-Assad, archéologue syrien ; - à la dénomination d?une voie du 13e du nom de Hrant Dink ; - à la dénomination du jardin des Fougères "Frida Kahlo". M. DUCLOUX a présenté le v?u du groupe Socialiste et Apparentés relatif à la création de la promenade Florence Arthaud dans le 19e. Mme PRIMET a présenté le v?u du groupe Communiste-Front de Gauche relatif au devoir de mémoire de la Ville de Paris suite à l?assassinat des trois militants kurdes. Mme MÉHAL a présenté le v?u du groupe UDI-MODEM relatif à la mise en place d?une politique de mémoire des quartiers de Paris : Interventions de Mme MAQUOI et M. GAUDILLÈRE. Séance levée à 13 heures 50. Prochaine Commission le 9 novembre 2015.

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3e COMMISSION

Réunion du lundi 21 septembre 2015

Présent-e-s :

Mmes Célia BLAUEL, Édith GALLOIS, Pénélope KOMITÈS, Joëlle MOREL, MM. Claude DARGENT, Philippe GOUJON, Éric HÉLARD, Pascal JULIEN, Thomas LAURET, Didier LE RESTE, Franck LEFÈVRE, Christophe NAJDOVSKI, Mao PÉNINOU et Dominique TIBERI.

Excusée :

Mme Colombre BROSSEL.

Absent-e-s :

Mmes Julie BOILLOT, Virginie DASPET, Fanny GAILLANNE, Maud GATEL, Antoinette GUHL, Marie-Laure HAREL, Jeanne d'HAUTESERRE, Halima JEMNI, Olga JOHNSON, Brigitte KUSTER, Anne-Constance ONGHENA, Déborah PAWLIK, Carine PETIT, MM. Pierre CHARON, François DAGNAUD, Frédéric PÉCHENARD, Patrick TRÉMÈGE et Yann WEHRLING.

----- Séance ouverte à 10 heures 35.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 145 à l?ordre du jour (dont 19 au Conseil départemental) :

Sécurité, politique de la ville -Mme BROSSEL, rapporteure :

2015 SG 61 Avenant à la convention relative à l?occupation du domaine public par l?État et aux modalités de participation financière de la Ville de Paris dans le cadre de l?aménagement du plan de vidéo-protection :

Interventions de MM. GOUJON, JULIEN, HÉLARD, PÉNINOU (pour Mme BROSSEL, excusée) et DARGENT.

2015 PP 36 Opérations d?enlèvement de la voie publique des engins à moteurs, remorques et caravanes jusqu?à 3,5 tonnes en stationnement gênant ou prolongé dans le 5e secteur "Balard" et 6e secteur "Foch" :

Interventions de MM. GOUJON, JULIEN et de Mme la réprésentante du Préfet de police.

2015 PP 42 BSPP - Acquisition de caméras thermiques, de leurs accessoires et prestations de maintenance :

Interventions de M. JULIEN et de M. le représentant de la Brigade des Sapeurs Pompiers de Paris.

2015 PP 41 Convention de remboursement par le budget spécial des gilets pare-balles acquis sur le budget de l?État :

Interventions de MM. GOUJON et PÉNINOU (pour Mme BROSSEL, excusée).

Environnement, développement durable, eau, Plan climat - Mme BLAUEL, rapporteure :

2015 DPE 56 Approbation du schéma directeur des usages et du réseau d?eau non potable :

Intervention de M. GOUJON.

2015 DEVE 126 Adoption du Carnet Adaptation du Plan Climat Énergie de Paris :

Intervention de Mme MOREL.

Transports, voirie, déplacements, espace public - M. NAJDOVSKI, rapporteur :

2015 DVD 211 Tiers intervenant sur le domaine public viaire - Conventions relatives à la prise en charge des frais engagés par la Ville pour sa remise en état :

Interventions de MM. LEFÈVRE et NAJDOVSKI.

V?ux et amendements :

2 amendements (dont 1 technique), 10 v?ux rattachés et 26 v?ux non rattachés ont été déposés.

Amendement et v?ux rattachés au projet de délibération 2015 SG 61 :

L?amendement du groupe les Républicains, relatif au renfort de la vidéo-protection dans le 17e, a été cité pour mémoire, non présenté.

M. JULIEN a présenté le v?u du GEP relatif au renforcement de la légitimité du comité d'éthique de la vidéo-protection à Paris.

M. GOUJON a présenté les 2 v?ux du groupe les Républicains, relatif au déploiement de caméras supplémentaires de vidéo-protection et relatif au déploiement de la vidéo-protection dans les ensembles sociaux sensibles.

M. HÉLARD a présenté le v?u du groupe UDI-MoDem relatif à la mise en place de caméras "vertes".

M. GOUJON a présenté le v?u du groupe les Républicains rattaché au projet de délibération 2015 DPE 56, relatif au réservoir de Grenelle.

Mme MOREL a présenté les 2 v?ux du GEP rattachés au projet de délibération 2015 DEVE 126, relatif à l'expérimentation de trottoirs semi-végétalisés et relatif à la prise en compte de l'adaptation au changement climatique lors du réaménagement des places.

M. DARGENT a cité pour mémoire le v?u du groupe les Républicains rattaché au projet de délibération 2015 DEVE 123, relatif au bruit généré par les terrasses.

M. GOUJON a présenté le v?u du groupe les Républicains rattaché au projet de délibération 2015 PP 36, relatif à la reprise en régie de l?enlèvement et de la mise en fourrière des véhicules.

M. DARGENT a cité pour mémoire l?amendement technique de l?Exécutif au projet de délibération 2015 DVD 13-G.

M. LEFÈVRE a présenté le v?u du groupe les Républicains rattaché au projet de délibération 2015 DVD 211, relatif au règlement de voirie - Réponse de M. NAJDOVSKI. M. DARGENT a présenté les v?ux du groupe PS, relatif au développement de l'agriculture urbaine et relatif au réaménagement du boulevard de Belleville. Mme MOREL a présenté le v?u du GEP relatif à la promotion de l'alimentation végétarienne - Interventions de M. TIBERI et Mme GALLOIS - Réponses de Mme BLAUEL. Mme MOREL a présenté les v?ux du GEP, relatif à l'amélioration des espaces récréatifs publics et relatifs à l'extension de la Journée sans voiture pour l'édition 2016. Mme GALLOIS a présenté le v?u du groupe UDI-MODEM relatif à l'amélioration de la qualité de l'air dans le métro. Mme GALLOIS a présenté les v?ux du groupe UDI-MODEM, relatif à l'organisation du service de la propreté et relatif aux mesures de réduction des jets de mégots - Réponse de M. PÉNINOU. Séance levée à 12 heures 05. Prochaine Commission le lundi 9 novembre 2015 à 10 heures 30. *********

4e COMMISSION

Réunion du lundi 21 septembre 2015

Présent-e-s :

Mmes Marie ATALLAH, Hélène BIDARD, Claudine BOUYGUES, Sylvie CEYRAC, Léa FILOCHE, Fatoumata KONÉ, Nawel OUMER, Aurélie SOLANS, Dominique STOPPA-LYONNET et Dominique VERSINI.

MM. Hervé BÉGUÉ, Christian HONORE et Bernard JOMIER.

Excusé-e-s :

MM. Bernard DEBRÉ et Atanase PÉRIFAN. Mme Colombe BROSSEL.

Absent-e-s :

Mmes Florence BERTHOUT, Emmanuelle DAUVERGNE, Leïla DIRI, Myriam EL KHOMRI, Karen TAÏEB et Mercedes ZUNIGA. M. François HAAB.

----- Mme FILOCHE ouvre la séance à 9 heures 08.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 218 à son ordre du jour (dont 1 proposition du groupe SOCA et 116 au Conseil Départemental) et autres sujets :

Prévention spécialisée et intégration - Mme BROSSEL, rapporteure :

DASES 377 G, 215 G et 412 G relatifs aux centres sociaux : interventions de M. HONORÉ, Mmes KONÉ et CEYRAC.

Egalité femmes/hommes, lutte contre les discriminations et droits de l?Homme - Mme BIDARD, rapporteure :

DDCT 97 Subvention à 10 associations dans le cadre de l?opération Collégiens au titre de la lutte contre les discriminations : interventions de M. HONORÉ et Mme SOLANS. Mme SOLANS demande un bilan de ces actions menées dans les collèges.

Santé, handicap, relations avec l?AP-HP de Paris - M. JOMIER, rapporteur :

DASES 130 G Subvention à ADECA 75 : intervention de Mme STOPPA-LYONNET.

Solidarité, familles, petite enfance, protection de l?enfance, lutte contre les exclusions et personnes âgées - Mmes VERSINI et OUMER, rapporteures :

SOCA 1 Mobilisation de la communauté de Paris en faveur de l?accueil des réfugiés : présentation par Mme FILOCHE. Interventions de Mmes ATALLAH, KONÉ, FILOCHE, BOUYGUES et CEYRAC. Mme FILOCHE propose que soit organisée en novembre, en lien avec l?OFPRA, France Terre d?Asile ou encore l?OFII, une réunion pour faire un point d?étape sur la prise en charge des réfugiés.

V?ux et amendements :

11 v?ux et 0 amendement ont été déposés.

Mme SOLANS présent le v?u présenté par les groupes SOCA, GEP et PC-FG relatif à l?occupation et au devenir de l?ancien lycée hôtelier Jean Quarré. Mme ATALLAH présent le v?u du groupe GEP relatif à l?accueil des réfugié-e-s. Mme CEYRAC présente les v?ux du groupe les Républicains relatifs à l?implantation d?une crèche dans les locaux 5, rue du Bessin et à la suppression du zonage du Pass Navigo Emeraude Améthyste. Séance levée à 11 heures 15.

Prochaine Commission le lundi 9 novembre à 9 heures.

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5e COMMISSION

Réunion du lundi 21 septembre 2015

Présent-e-s :

Mmes Galla BRIDIER, Valérie MONTANDON, Valérie NAHMIAS, Anne TACHÈNE, MM. David ASSOULINE, Jacques BAUDRIER, Ian BROSSAT, Éric LEJOINDRE et Alexandre VESPERINI.

Excusé-e-s :

Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE, MM. Éric AZIÈRE, Jérôme DUBUS et Jean-Louis MISSIKA.

Absent-e-s :

Mmes Michèle ASSOULINE, Delphine BÜRKLI, Frédérique CALANDRA, Agnès EVREN, Annick LEPETIT, MM. Patrick BLOCHE, Pierre-Yves BOURNAZEL, Yves CONTASSOT, Daniel-Georges COURTOIS, Didier GUILLOT, Jean-Marie LE GUEN, Roger MADEC, Christophe NAJDOVSKI et Buon Huong TAN. -----

Séance ouverte à 14 heures 07.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 108 à l?ordre du jour (dont 10 au Conseil départemental) :

Logement, hébergement d'urgence - M. BROSSAT, rapporteur :

2015 DLH 156 Réalisation d?un programme de conventionnement de 1.191 logements sociaux par la RIVP dans les 3e, 4e, 5e, 10e, 11e, 12e, 14 et 20e arrondissements :

Interventions de Mme MONTANDON et M. BROSSAT.

V?ux et amendements :

3 v?ux rattachés et 21 v?ux non rattachés ont été déposés.

Mme MONTANDON a présenté le v?u du groupe les Républicains rattaché au projet de délibération 2015 DLH 156, relatif à la mise en ?uvre d'un plan PLI pour le 12e arrondissement - Réponse de M. BROSSAT.

Questions diverses : M. BROSSAT informe la 5e Commission que la Commission de désignation des candidats à l?attribution d?un logement social du contingent de la Ville de Paris sera ouverte à tout Parisien qui en fait la demande, à compter de sa réunion du vendredi 9 octobre prochain. Mme BRIDIER propose qu?avant sa généralisation, soit présenté un bilan de l?expérimentation de la cotation des candidatures ; M. BROSSAT est d?accord. L?étude d?évaluation des actions des pôles de compétitivité depuis leur création en 2005, réalisée par la DDEEES, est remise aux membres de la commission présents. Séance levée à 14 heures 27. Prochaine Commission le lundi 9 novembre 2015 à 14 heures. *********

6e COMMISSION

Réunion du lundi 21 septembre 2015

Présent-e-s : Mmes Alexandra CORDEBARD, Béatrice LECOUTURIER, Catherine LECUYER, Marie-Christine LEMARDELEY, Sandrine MEES, Annick OLIVIER, Aurélie SOLANS et M. Jean-Pierre LECOQ.

Absent-e-s : Mmes Emmanuelle BECKER, Gypsie BLOCH, Alix BOUGERET, Anne-Christine LANG, MM. Jean-Noël AQUA, Pascal CHERKI, Jean-Baptiste MENGUY, Etienne MERCIER, Nicolas NORDMAN. ----- Mme Annick OLIVIER ouvre la séance à 15 heures 31.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 78 à l?ordre du jour (dont 17 au Conseil départemental):

Affaires scolaires, réussite éducative, rythmes éducatifs - Mme CORDEBARD, rapporteure :

Mme CORDEBARD a présenté les grandes lignes de la communication rentrée scolaire 2015. 2015 DASCO 100 G - Collèges imbriqués avec un lycée- Dotations complémentaires 2015 (1.852.346 euros) :

Intervention de M. LECOQ. 2015 DASCO 61G - Subventions (150.000 euros) pour l?implantation de 30 résidences artistiques dans les collèges, attribuées à des associations, établissements culturels, société coopérative dans le cadre du dispositif Art pour Grandir :

Intervention de Mme SOLANS.

Université, vie étudiante, recherche - Mme LEMARDELEY, rapporteure :

2015 DDEEES 178 - Chimie ParisTech (5e) : convention de cofinancement de travaux pour la période 2015-2017 :

Intervention de M. LECOQ.

Amendements et voeux :

2 amendements et 6 v?ux non rattachés ont été déposés.

M. LECOQ a présenté les amendements du groupe les Républicains portant sur les projets de délibération 2015 DASCO 101G - Collèges imbriqués avec un lycée - Dotations initiales 2016 (1.785.300 euros) et 2015 DASCO 147 - Caisse des Ecoles (15e) - Subvention (195.000 euros) et convention pour l?amélioration de la qualité du service de restauration scolaire Mme SOLANS a présenté le v?u déposé par le Groupe écologiste de Paris relatif à la promotion de l?alimentation végétarienne à Paris dans la restauration scolaire.

Intervention de Mme LECOUTURIER.

Mme LECUYER a présenté le v?u déposé par le groupe les Républicains relatif à la suppression d?un poste de CPE au Lycée Edgar Quinet.

Mme LECOUTURIER a présenté le v?u déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à la mise en place d?un menu de substitution végétarien dans les cantines scolaires.

V?ux déposés et non présentés :

V?u du groupe Socialiste et Apparentés relatif à la poursuite de l?encadrement des plus jeunes collégiens et lycéens durant les épreuves du brevet et du baccalauréat.

V?u déposé du groupe Communiste-Front de Gauche relatif aux moyens de l?académie de Paris.

V?u de Mme SIMONNET relatif au maintien de tous les CIO parisiens.

Questions diverses :

M. LECOQ souhaite des précisions sur le projet de fusion des universités Paris 4-Paris Sorbonne et Paris 6 - Pierre et Marie-Curie - Réponse de Mme LEMARDELEY.

- demande s?il est possible, lors de la prochaine commission, de faire un point sur l?évolution des CIO parisiens - Réponse de Mme CORDEBARD.

Mme LECOUTURIER demande un point sur les mouvements de postes et fermetures de classes - Réponse de Mme CORDEBARD. Séance levée à 16 heures 25. Prochaine Commission le 9 novembre 2015. *********

7e COMMISSION

Réunion du lundi 21 septembre 2015

Présent-e-s :

Mmes Marie ATALLAH, Ann-Katrin JÉGO, Véronique LEVIEUX, Pauline VÉRON, MM. Pierre AURIACOMBE, Jean-François MARTINS, Hermano SANCHES RUIVO et Sergio TINTI.

Excusé-e-s :

Mmes Marinette BACHE, Célia BLAUEL, Sandrine CHARNOZ, MM. Jean-Didier BERTHAULT et Patrick KLUGMAN.

Absent-e-s :

Mmes Pascale BLADIER-CHASSAIGNE, Anne-Charlotte BUFFETEAU, MM. Jacques BOUTAULT et Pierre LELLOUCHE.

------ Séance ouverte à 17 heures 05.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 171 à l?ordre du jour (dont 8 au Conseil départemental) :

Démocratie locale, participation citoyenne, vie associative, jeunesse - Mme VÉRON, rapporteure :

2015 DJS 231 Communication de la Maire de Paris sur la jeunesse :

Avis du Conseil Parisien de la Jeunesse sur le Programme parisien pour l?autonomie des jeunes, présenté par Mme Nelly ALLARD et M. Thibault PRIOUL, membres du CPJ.

Interventions de Mme LEVIEUX, M. AURIACOMBE et Mme VÉRON.

Communication du CPJ :

Le texte de la communication prévue devant le Conseil de Paris le 30 septembre 2015 a été remis aux membres de la Commission présents, ainsi qu?un exemplaire du Rapport d?activité 2014/2015 du CPJ. Ces documents ont par ailleurs été publiés sur ODS.

V?ux et amendements :

2 amendements, 2 v?ux rattachés et 7 v?ux non rattachés ont été déposés.

M. AURIACOMBE a présenté l?amendement au projet de délibération 2015 DJS 324 et le v?u rattaché du groupe les Républicains, relatif à l'information des maires d'arrondissement et relatif aux projets d'intérêt local.

Mme LEVIEUX a présenté le v?u du groupe PS relatif au soutien à Atena Farghadani, artiste iranienne - Réponse de M. SANCHES RUIVO (pour M. KLUGMAN, excusé).

M. TINTI a cité pour mémoire le v?u déposé par Mme Danielle SIMONNET, le groupe PC-FG et le GEP relatif à l'organisation d'un évènement "Paris pour la paix" - Réponse de M. SANCHES RUIVO.

Mme ATALLAH a présenté le v?u du GEP relatif à la crise des ordures au Liban - Réponse de M. SANCHES RUIVO.

Mme JÉGO a présenté le v?u du groupe UDI-MODEM relatif à l?organisation d?un partenariat avec la ville Sousse (Tunisie) dans le cadre de Paris Plages - Réponse de M. SANCHES RUIVO.

Mme LEVIEUX a présenté le v?u du groupe PS relatif à la gratuité des piscines municipales pour les militaires déployés à Paris dans le cadre de l?opération "Sentinelle" du dispositif "Vigipirate" - Réponse de M. MARTINS.

M. TINTI a présenté le v?u du groupe PC-FG relatif au nom du Palais Omnisport Paris-Bercy - Réponse de M. MARTINS.

M. AURIACOMBE a présenté le v?u du groupe les Républicains relatif au projet d'aménagement du 49-53 boulevard de Ménilmontant - Réponse de M. MARTINS. Séance levée à 18 heures 12. Prochaine Commission le lundi 9 novembre 2015 à 17 heures. *********