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Septembre 2015
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Votes spécifiques.

Débat/ Conseil municipal/ Septembre 2015


 

Mmes Catherine BARATTI-ELBAZ, Claudine BOUYGUES, Sylvie CEYRAC, MM. Philippe DUCLOUX, Didier LE RESTE, Mme Catherine LECUYER, M. Atanase PÉRIFAN, Mme Raphaëlle PRIMET, M. Alexandre VESPERINI et Mme Mercedes ZUNIGA ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération SG 60.

M. Bernard JOMIER ne prend pas part au vote sur le v?u n° 106.

M. Jérôme COUMET ne prend pas part au vote sur le projet de délibération DAC 532.

Mme Pénélope KOMITÈS, M. Jean-François LEGARET, Mmes Nathalie MAQUOI et Pauline VÉRON ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DAC 501.

MM. François DAGNAUD et Philippe DUCLOUX ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DAC 506.

MM. Patrick BLOCHE, François-David CRAVENNE, Christophe GIRARD et Mme Karen TAÏEB ATTIAS ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DAC 551.

Mme Sandrine CHARNOZ ne prend pas part au vote sur le projet de délibération DU 169 ainsi que sur le v?u n° 130.

M. Eric LEJOINDRE ne prend pas part au vote sur le projet de délibération DLH 206.

Mme Pénélope KOMITÈS et M. Hermano SANCHES RUIVO ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DAC 547.

Mme Véronique LEVIEUX ne prend pas part au vote sur le projet de délibération DDEEES 178.

Mme Karen TAÏEB ATTIAS ne prend pas part au vote sur le projet de délibération DLH 228.

Mme Marie ATALLAH, MM. Jacques BAUDRIER, Patrick BLOCHE, Pierre-Yves BOURNAZEL, Mmes Claire de CLERMONT-TONNERRE et Pénélope KOMITÈS ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DLH 202.

M. David BELLIARD, Mmes Sylvie CEYRAC, Pénélope KOMITÈS et M. Thomas LAURET ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DASES 472 G.

M. Julien BARGETON, Mme Virginie DASPET, MM. Bernard GAUDILLÈRE, Jean-François LEGARET, Christian SAINT-ETIENNE et Mme Mercedes ZUNIGA ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DASES 293 G.

Mmes Alexandra CORDEBARD et Marie-Christine LEMARDELEY ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DFPE 403 et DDEEES 11.

Mmes Claudine BOUYGUES, Colombe BROSSEL et Léa FILOCHE ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DDEEES 137 G.

Mmes Catherine BARATTI-ELBAZ, Sandrine CHARNOZ, Laurence GOLDGRAB, MM. Emmanuel GRÉGOIRE, Christophe NAJDOVSKI et Mme Catherine VIEU-CHARIER ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 153 et DASCO 126.

MM. Pierre AIDENBAUM, Rémi FÉRAUD, Mmes Laurence GOLDGRAB et Marie-Laure HAREL ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 12 et DASCO 126.

Mmes Marie ATALLAH, Emmanuelle BECKER, Anne-Christine LANG et Annick OLIVIER ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 121 et DASCO 126.

Mmes Catherine BARATTI-ELBAZ, Galla BRIDIER, Colombe BROSSEL, Claire de CLERMONT-TONNERRE, Alexandra CORDEBARD, Virginie DASPET, Emmanuelle DAUVERGNE, MM. Jean-Jacques GIANNESINI, Thomas LAURET, Eric LEJOINDRE, Mmes Danièle PREMEL, Anne SOUYRIS et M. Yann WEHRLING ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DLH 197, DLH 201, DLH 219 et DLH 258.

Mmes Véronique LEVIEUX et Sandrine MÉES ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DFA 112.

M. Patrick BLOCHE, Mme Catherine DUMAS, M. Jérôme GLEIZES, Mme Fadila MÉHAL et M. François VAUGLIN ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DAJ 31.

Mme Pénélope KOMITÈS ne prend pas part au vote sur les projets de délibération DLH 180 et DLH 222.

Mmes Virginie DASPET, Léa FILOCHE, M. Jean-Jacques GIANNESINI, Mmes Halima JEMNI, Anne-Constance ONGHENA et M. Sergio TINTI ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DJS 5 G.

Mme Mercedes ZUNIGA ne prend pas part au vote sur les projets de délibération DLH 170, DLH 172, DLH 173, DLH 178, DLH 179, DLH 189, DLH 190, DLH 191, DLH 192, DLH 207 et DLH 256.

MM. Pierre-Yves BOURNAZEL, Ian BROSSAT, Mme Myriam EL KHOMRI, M. Pascal JULIEN, Mme Fadila MÉHAL et M. Daniel VAILLANT ne prennent pas part au vote sur les v?ux nos 55 et 56.

Mme Olivia POLSKI ne prend pas part au vote sur le projet de délibération DDEEES 142.

M. Pierre AIDENBAUM et Mme Joëlle MOREL ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DAC 441.

Mme Hélène BIDARD, MM. Patrick BLOCHE, Philippe DUCLOUX, Thierry HODENT et François VAUGLIN ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DAC 413.

Mme Marie-Christine LEMARDELEY ne prend pas part au vote sur le projet de délibération DDEEES 40 G.

Mmes Emmanuelle BECKER, Sandrine CHARNOZ, MM. Jean-Jacques GIANNESINI, Frédéric HOCQUARD et Mme Sandrine MÉES ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DDEEES 58 G et DDEEES 113 G.

MM. Pierre AIDENBAUM, Christophe GIRARD, Patrick KLUGMAN et Mme Karen TAÏEB ATTIAS ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DAC 493.

M. David ASSOULINE, Mme Catherine DUMAS, M. Pierre GABORIAU, Mmes Jeanne d?HAUTESERRE, Ann-Katrin JÉGO, M. Bernard JOMIER, Mme Véronique LEVIEUX, MM. Jean-Louis MISSIKA et Buon Huong TAN ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DILT 19.

MM. Jacques BAUDRIER, Jérôme DUBUS, Mme Afaf GABELOTAUD, MM. Didier GUILLOT, Patrick KLUGMAN, Mme Brigitte KUSTER, M. Thomas LAURET, Mmes Annick LEPETIT, Sandrine MÉES et Valérie NAHMIAS ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DFA 43 et DFA 17 G.

Mmes Florence BERTHOUT, Galla BRIDIER, MM. Ian BROSSAT, Pascal CHERKI, Roger MADEC et Mme Annick OLIVIER ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DAC 367, DU 83, DASES 477 G, DFPE 391, DFPE 392, DFPE 409, DASES 246 G, DLH 99, DLH 176, DLH 181, DLH 182, DLH 193, DLH 218, DLH 220, DLH 224, DLH 229, DU 140 et DU 148.

M. Geoffroy BOULARD, Mme Antoinette GUHL, M. Didier GUILLOT, Mmes Joëlle MOREL et Valérie NAHMIAS ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DDEEES 9 G.

Mme Céline BOULAY-ESPERONNIER, M. François-David CRAVENNE, Mme Afaf GABELOTAUD, MM. Bernard GAUDILLÈRE, Christophe GIRARD, Bruno JULLIARD, Mmes Sandrine MÉES, Fadila MÉHAL et Catherine VIEU-CHARIER ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DAC 575 et DPA 66.

MM. Pierre AIDENBAUM, Jean-Baptiste de FROMENT et Christophe GIRARD ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DAC 194.

Mmes Catherine BARATTI-ELBAZ, Afaf GABELOTAUD, M. François HAAB, Mmes Pénélope KOMITÈS, Valérie MONTANDON, MM. Christophe NAJDOVSKI et Sergio TINTI ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DJS 274.

MM. Pierre AIDENBAUM, Eric AZIÈRE, Nicolas BONNET-OULALDJ, Mmes Frédérique CALANDRA, Myriam EL KHOMRI, MM. Christian HONORÉ, Bruno JULLIARD, Jean-Pierre LECOQ, Mmes Carine PETIT, Aurélie SOLANS et Pauline VÉRON ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DLH 155, DLH 156, DLH 167, DLH 168, DLH 169, DLH 183, DLH 184, DLH 194, DLH 196, DLH 199, DLH 221, DLH 230, DLH 242, DLH 246, DLH 249, DLH 250, DLH 251 et DDEEES 225.

Mme Antoinette GUHL ne prend pas part au vote sur le projet de délibération DPE 73.

Mmes Julie BOILLOT, Virginie DASPET, MM. Philippe DUCLOUX, Christophe NAJDOVSKI et Nicolas NORDMAN ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DFA 85.

M. Pierre AIDENBAUM, Mme Catherine BARATTI-ELBAZ, MM. Geoffroy BOULARD, Philippe DUCLOUX, Mmes Afaf GABELOTAUD, Laurence GOLDGRAB, Valérie MONTANDON et Joëlle MOREL ne prennent pas part au vote sur le v?u n° 46 ainsi que sur le projet de délibération DU 162.

Mmes Marie ATALLAH, Catherine BARATTI-ELBAZ, M. Jérôme COUMET, Mme Edith GALLOIS, M. Didier GUILLOT, Mme Annick OLIVIER et M. Patrick TRÉMÈGE ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DU 130.

MM. Jacques BAUDRIER, Pierre-Yves BOURNAZEL, Mme Claudine BOUYGUES, MM. François DAGNAUD, Jérôme DUBUS, Bernard JOMIER, Eric LEJOINDRE, Nicolas NORDMAN, Mme Anne-Constance ONGHENA et M. Yann WEHRLING ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DU 140.

Mmes Claudine BOUYGUES, Galla BRIDIER, Sandrine CHARNOZ, MM. Jérôme DUBUS, Rémi FÉRAUD, Jean-Jacques GIANNESINI, Didier LE RESTE, Mme Véronique LEVIEUX et M. François VAUGLIN ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DFPE 402, DFPE 403, DLH 174, DLH 234, DLH 235, DLH 241, DLH 244 et DU 170.

MM. Jacques BOUTAULT, Grégoire CHERTOK, Mmes Afaf GABELOTAUD, Nathalie MAQUOI et M. Buon Huong TAN ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DDCT 104.

MM. Jérôme COUMET, François-David CRAVENNE et Mme Pénélope KOMITÈS ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DPE 65.

M. Julien BARGETON, Mmes Emmanuelle BECKER, Alexandra CORDEBARD, M. François-David CRAVENNE, Mme Danièle GIAZZI, MM. Christophe GIRARD, Patrick KLUGMAN, Jean-François LEGARET, Eric LEJOINDRE, Mmes Fadila MÉHAL, Anne SOUYRIS et Pauline VÉRON ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DGRI 32.

MM. Julien BARGETON, Patrick BLOCHE, Mmes Colombe BROSSEL, Alexandra CORDEBARD, M. Jean-François LEGARET et Mme Pauline VÉRON ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DAC 475 et SG 63.

M. Julien BARGETON et Mme Raphaëlle PRIMET ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DAC 461, DAC 492 et DAC 530.

MM. Nicolas BONNET-OULALDJ, Claude DARGENT, Mmes Emmanuelle DAUVERGNE, Catherine DUMAS, MM. Bernard GAUDILLÈRE, Didier GUILLOT, Mme Ann-Katrin JÉGO, MM. Pascal JULIEN et Yves POZZO di BORGO ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DFA 102.