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Septembre 2015
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Adoption, par un vote global de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription.

Débat/ Conseil municipal/ Septembre 2015


 

M. Mao PENINOU, adjoint, président. - Je vous propose maintenant, en cette fin de débat du Conseil général, de vous prononcer, selon l'habitude, à main levée, par un vote global d'approbation, sur les projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription. Ces projets de délibération sont adoptés et leur liste sera, selon l'usage, annexée au procès-verbal de la présente séance.