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Septembre 2015
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Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée.

Débat/ Conseil municipal/ Septembre 2015


 

Les projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivants :

2015 DFA 64 Groupement de commandes - Prestations ponctuelles de remise en état et de nettoyage spécifique - Marché de services - Modalité de passation.

2015 DFA 22-G Groupement de commandes - Prestations ponctuelles de remise en état et de nettoyage spécifique - Marché de services - Modalité de passation.

2015 DFA 74 Groupement de commandes pour les missions de contrôle technique dans les constructions - Accord cadre et marché de services - Modalités de passation.

2015 DFA 29-G Groupement de commandes pour les missions de contrôle technique dans les constructions - Accord cadre et marché de services - Modalités de passation.

2015 DFA 80 Groupement de commandes - Fourniture de produits d?épicerie et de boissons pour les services de la collectivité parisienne, en trois lots séparés. - Marché de fournitures - Modalités de passation.

2015 DFA 33-G Groupement de commandes - Fourniture de produits d?épicerie et de boissons pour les services de la collectivité parisienne, en trois lots séparés. - Marché de fournitures - Modalités de passation.

2015 DFA 37-G Marché à bons de commande pour les études de reconnaissance de sols sur le domaine public parisien et pour les bâtiments de la Ville et du Département de Paris en deux lots géographiques séparés.

2015 DFA 94 Groupement de commandes - Prestations de blanchissage de divers articles pour l?ensemble des services de la collectivité parisienne en 4 lots séparés - Marchés de services - Modalités de passation.

2015 DFA 38-G Groupement de commandes - Prestations de blanchissage de divers articles pour l?ensemble des services de la collectivité parisienne en 4 lots séparés - Marchés de services - Modalités de passation.

2015 DFA 99 Marchés à bons de commande pour la fourniture et la livraison de produits textiles en 2 lots séparés - Marchés de fournitures - Modalités de passation.

2015 DFA 40-G Marchés à bons de commande pour la fourniture et la livraison de produits textiles aux établissements scolaire, de petite enfance et d?aide sociale à l?enfance de la Ville et du Département de Paris.

2015 DFA 103 Résiliation totale d?un marché avec la société Silver Constructions - Autorisation de résilier - Autorisation de signer l?arrêté de résiliation.

2015 DDCT 104 Conseil d?administration de la Société publique locale Parisienne de Photographie. Rémunération annuelle du Président, représentant du Conseil de Paris.

2015 DFA 43 Extension géographique du domaine d'intervention de la Société Publique Locale d?Aménagement, Paris Batignolles Aménagement.

2015 DFA 17-G Extension géographique du domaine d'intervention de la Société Publique Locale d?Aménagement, Paris Batignolles Aménagement.

2015 DFA 102 Signature d?un avenant n° 5 à la convention de délégation de service public du 16 décembre 2005 pour la gestion et l?exploitation de la Tour Eiffel (7e).

2015 DFA 109 Signature d?une convention d?occupation du domaine public pour l?exploitation d?un Poney-club situé dans le domaine de Beauregard à la Celle Saint-Cloud (78).

2015 DFA 110 Convention d'occupation du domaine public non routier par des réseaux de communications électroniques ouverts au public au profit NC Numéricable.

2015 DFA 106 Exonérations facultatives de taxe d'enlèvement des ordures ménagères.

2015 DFA 113 Modalités de constitution des provisions au titre de l'article R 2321-2 du CGCT.

2015 DFA 48-G Modalités de constitution des provisions au titre de l'article R 2321-2 du CGCT

2015 DFA 39-G Constitution d'un secteur distinct "TVA Intracomm Département" afin de permettre au Département de satisfaire à ses obligations déclaratives en matière de TVA.

2015 DFA 45-G Programmation du Conseil Départemental pour l'utilisation des crédits du Fonds Social Européen.

M. Julien BARGETON, rapporteur. 2015 DFA 118 Etats spéciaux d?arrondissement - Dotations 2016.

M. Julien BARGETON, M. Bruno JULLIARD, rapporteurs. 2015 DPA 84 Marché de prestations de conseil et d'assistance juridique - Avenant à la convention de groupement de commandes. 2015 DPA 17-G Marché de prestations de conseil et d'assistance juridique - Avenant à la convention de groupement de commandes. 2015 DPA 89 Attribution et signature de marchés de maîtrise d'oeuvre. 2015 DU 162 Achat de volumes à la SEMAEST dans le secteur d?aménagement Cardeurs-Vitruve, GPRU Saint Blaise (20e).

M. Jacques BAUDRIER, rapporteur. 2015 DU 78 Opération Broussais (14e) - Financement du réseau d?assainissement de la Croix-Rouge Française - Exonération exceptionnelle de la redevance pour occupation du domaine public routier.

M. Jacques BAUDRIER, Mme Colombe BROSSEL, rapporteurs. 2015 DPA 59 Reconversion des entrepôts Macdonald en équipements publics, 141-153 boulevard Macdonald (19e) - Avenant n° 1 au marché de travaux.

M. Jacques BAUDRIER, Mme Alexandra CORDEBARD, rapporteurs. 2015 DPA 76 Implantation de services de la Direction des Affaires Culturelles et de la Direction du Patrimoine et de l'Architecture au 11 rue du Pré (18e) - Bâtiment B.

M. Jacques BAUDRIER, M. Bruno JULLIARD, M. Emmanuel GRÉGOIRE, rapporteurs. 2015 DDCT 97 Subventions (25 600 euros) à 10 associations dans le cadre de l'opération collégien au titre de la Lutte contre les discriminations. 2015 DDCT 98 Subventions (69.200 euros) à 12 associations au titre de la Lutte contre les discriminations et les Droits humains. 2015 SG 5 Subventions (20.000 euros) à 7 associations au titre de la défense des droits des femmes et de la promotion des actions d?éducation à l?égalité filles garçons.

Mme Hélène BIDARD, rapporteure. 2015 DDCT 118 - DAC Subvention (14.000 euros) à l?association Les petits ruisseaux au titre de la Lutte contre les discriminations et les Droits humains, de l?Intégration, de la Culture.

Mme Hélène BIDARD et Mme Colombe BROSSEL, M. Bruno JULLIARD, rapporteurs.

2015 DEVE 115 Subvention (1.000 euros) à l?association GRAINE Ile-de-France (18e) pour sa participation au projet l?Eco-Parlement des Jeunes, pour éviter le gaspillage et améliorer le cadre de vie.

2015 DEVE 116 Subvention (1.500 euros) à l?association Générations Futures pour l?organisation de la 10e Semaine pour les alternatives aux pesticides.

2015 DEVE 117 Subvention (2.000 euros) à l?association La Pile (20e) pour ses actions en faveur de l?information et de la citoyenneté en matière de développement durable.

2015 DEVE 118 Subvention (2.000 euros) au Comité de Liaison Energies Renouvelables (CLER) pour son projet intitulé "100 % Energies renouvelables".

2015 DEVE 119 Subvention (3.000 euros) à l?association Les Amis d?Enercoop (19e) pour son projet "Energie solidaire" pour lutter contre la précarité énergétique.

2015 DEVE 125 Subvention (3.000 euros) à l'association Energie Partagée (9e) pour sa campagne de sensibilisation et d'émergence des projets Citoyens d'Energies Renouvelables à Paris.

2015 DEVE 138 Subvention (1.700 euros) et convention avec l?association Florimont - Le Château Ouvrier (14e).

2015 DEVE 139 Subvention (2.000 euros) à l'association CLCV75 Union Départementale de la Consommation du Logement du Cadre de vie de Paris-action en faveur de l'économie d'énergie dans des copropriétés parisiennes.

2015 DPE 65 Adhésion de la Ville de Paris au Syndicat Mixte du Bassin Versant de la Bièvre (7.829 euros).

2015 DVD 183 Canal St Martin (10e). Dépôt d'une demande de permis de construire pour les travaux de reconstruction du Pont Dieu.

2015 DVD 198 Indemnisations amiables (1.738,66 euros) pour des dommages matériels survenus sur le domaine public fluvial de la Ville de Paris.

Mme Célia BLAUEL, rapporteure. 2015 DPA 56 Projet de performance énergétique dans 140 écoles - Lancement des consultations pour le contrôle technique, la coordination SPS et l?assistance à maîtrise d?ouvrage.

Mme Célia BLAUEL, M. Jacques BAUDRIER, Mme Alexandra CORDEBARD, rapporteurs. 2015 DPE 63 Contribution (100.000 euros) de la Ville de Paris à la septième phase (2015-2019) du "Programme Interdisciplinaire de Recherche sur l?Environnement de la Seine" (PIREN Seine) - Convention avec l?UPMC.

Mme Célia BLAUEL, Mme Marie-Christine LEMARDELEY, rapporteures.

2015 DDCT 76 Subventions (539.246 euros) à 88 associations porteuses de 120 emplois d?adultes relais et conventions avec 44 associations.

2015 DDCT 106 Subventions (102.200 euros) et conventions avec sept associations et deux bailleurs sociaux dans le cadre de la Politique de la Ville.

2015 DDCT 111 Subventions (150.000 euros) et conventions avec 5 associations dans le cadre de la Lutte Contre l?Illettrisme et le Développement des Compétences Clés des jeunes des quartiers politique de la ville.

2015 DDCT 112 Subventions (51.000 euros) et conventions avec 7 associations porteuses de projets économiques locaux.

2015 DPP 12 Subvention (40.000 euros) et convention avec l?UCPA Sport Loisirs dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances.

2015 DPP 16 Subventions (9.700 euros) à 7 associations et conventions avec 3 associations dans le cadre de la prévention de la délinquance dans les quartiers politique de la ville.

2015 DPP 18 Subvention (6.000 euros) et convention avec l?association Protection civile de Paris.

2015 PP 35 BSPP - Marché relatif aux travaux de construction d?un centre de secours à Pierrefitte-sur-Seine (93).

2015 PP 37 Fourniture et livraison de gaz industriels et de laboratoire, location et mise à disposition des conditionnements pour les services de la Préfecture de police.

2015 PP 38 Convention de groupement de commandes avec les services Etat (PP) pour les contrôles des dispositifs de protection contre les chutes de hauteur dans les bâtiments de la Préfecture de police en IDF.

2015 PP 39 Fournitures de matériels pour les magasins et les ateliers de la Préfecture de police.

2015 PP 40 Fourniture d?outillage et de divers contenants pour ateliers destinés aux services de la Préfecture de police.

2015 PP 41 Convention de remboursement par le budget spécial des gilets pare-balles acquis sur le budget de l?État.

2015 PP 42 BSPP - Acquisition de caméras thermiques, de leurs accessoires et prestations de maintenance.

2015 PP 43 BSPP - Maîtrise d??uvre sur esquisse relative à la reconstruction de la caserne de Neuilly-sur-Marne (93).

2015 PP 44 BSPP - Avenant n° 1 au marché de travaux pour l?opération de construction du centre de secours à Livry-Gargan (93) lot A dépollution, désamiantage, déconstruction.

2015 PP 46 Convention de groupement de commandes avec les services État des zones de défense et de sécurité Est et Nord pour le développement du logiciel Sinus.

2015 PP 47 Fourniture d?équipements de protection individuelle, de travail et de sécurité destinés à la Préfecture de police.

2015 PP 48 Autorisation de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d?appel d?offres de la ville de Paris.

2015 PP 49 Convention de groupement de commandes avec les services État de la Préfecture de police de travaux courants des différents services.

2015 DDCT 88 Fixation de la redevance due par l?Association Droits Devant !! pour l?occupation temporaire d?un local communal au 47 rue de Dantzig (15e).

2015 DDCT 99 Subvention (40.000 euros) et convention à l?association Fédération des Centres Sociaux pour la préparation et le passage des examens DILF - DELF.

2015 DDCT 102 Subventions (37.000 euros) à 8 associations au titre l?intégration et conventions avec 5 associations.

2015 DDCT 103 Subventions (23.155 euros) à 7 associations et convention avec 1 association au titre de l?intégration.

2015 DASES 190-G Participation (100.000 euros) et avenant à la convention avec l?Association de Prévention du Site de la Villette (19e) pour ses actions d?animation, de prévention et d?accompagnement vers l?emploi en direction de la jeunesse.

2015 DASES 195-G Avenant à convention avec la fondation Jeunesse Feu Vert - Fondation Robert Steindecker suite à la fusion/absorption de l?association CAP 2000.

2015 DASES 215-G Subvention d?investissement (32.000 euros) et convention avec l?association Rosa Parks (18e -19e).

2015 DASES 378-G Participation (22.500 euros) aux associations les ateliers de Natéma et Davout Relais (20e) pour leurs actions d?animation et de prévention.

2015 DASES 412-G Subvention (445.666 euros) et convention avec la Caisse d?Allocations Familiales de Paris au titre de la construction de deux centres sociaux à Paris (13e et 18e).

2015 DASES 422-G Participation (696.600 euros) et avenants aux conventions signées avec 12 associations de quartier.

2015 DASES 442-G Subventions (5.500 euros) et conventions avec deux associations pour le fonctionnement de leurs actions d?aide à l?insertion à destination des jeunes issus de quartiers prioritaires de la politique de la ville.

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. 2015 DASES 229 - DDCT-G Subvention (2.000 euros) et convention avec l'association Épicerie Solidaire Courte Échelle (19e). 2015 DASES 231 - DDCT-G Subvention (4.000 euros) et convention avec l'association Culture 2+ (18e). 2015 DASES 232 - DDCT-G Subvention (4.000 euros) et convention avec l'association Groupe d?Aide EthnoPsychologique (GAEP) (18e).

2015 DASES 249 - DDCT-G Subvention (4.000 euros) et convention avec l'association Centre d'Aide d'Interactions et de Recherche Ethno Psychologique (18e).

2015 DASES 250 - DDCT-G Subvention (3.000 euros) et convention avec l'association Danube Social et Culturel (19e). 2015 DASES 252 - DDCT-G Subvention (3.000 euros) et convention avec l'association CRESCENDO (20e). 2015 DASES 253 - DDCT-G Subvention (2.500 euros) et convention avec l'association Plus Loin (20e). 2015 DASES 391 - DDCT-G Subvention (3.000 euros) et convention avec l'association R.S.I. La Ressource pour le centre Kirikou (17e). 2015 DASES 397 - DDCT-G Subvention (1.500 euros) et convention avec l'Association pour la Formation et l?Intégration des Familles (AFIF) (13e). 2015 DASES 424 - DDCT-G Subvention (2.500 euros) et convention avec l'association Actions Jeunes (17e). 2015 DASES 425 - DDCT-G Subvention (2.000 euros) et convention avec le centre social Le Pari's des Faubourgs (10e). 2015 DASES 445 - DDCT-G Subvention (3.000 euros) et convention avec l'association l'Ile aux Langues (18e). 2015 DASES 447 - DDCT-G Subvention (2.000 euros) et convention avec l'association AOCSA la 20ème Chaise (20e). 2015 DASES 463 - DDCT-G Subvention (2.500 euros) et convention avec l'association Espace Thérapeutique d'accompagnement psychologique (11e).

Mme Colombe BROSSEL, M. Bernard JOMIER, rapporteurs. 2015 DDCT 100 - DFPE Subventions (50.000 euros) et conventions avec 4 associations ?uvrant dans les quartiers Politique de la Ville réseaux de solidarité familles monoparentales (14e, 18e, 19e et 20e). 2015 DASES 428-G Subventions (74.000 euros) à 9 associations et conventions avec trois d'entre elles pour leurs actions d'aide à l'accès aux droits. 2015 DASES 429-G Subventions (106.000 euros) et conventions avec 20 associations pour leurs actions sociolinguistiques.

Mme Colombe BROSSEL et Mme Dominique VERSINI, rapporteures. 2015 DLH 4 Indemnisation définitive d?un particulier victime d?un accident corporel suite à la chute d?une palissade bordant le terrain communal 13/15 rue de Plaisance (14e). 2015 DLH 99 Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l?emprunt global à contracter par Paris Habitat - OPH en vue du financement de divers programmes. 2015 DLH 109 Subvention (15.000 euros) à l'association Syndicat du Logement et de la Consommation (20e). 2015 DLH 112 Subvention (15.000 euros) à la Fédération du Logement de Paris (11e). 2015 DLH 155 Location de l'immeuble 19, rue de la Condamine (17e) à la RIVP - Bail emphytéotique. 2015 DLH 167 Location de l'immeuble 78, rue Labat / 14, rue Bachelet (18e) à la RIVP - Avenant à bail emphytéotique. 2015 DLH 168 Location de l'immeuble 61, rue Doudeauville (18e) à la RIVP - Avenant à bail emphytéotique. 2015 DLH 169 Location de l'immeuble 72, rue de la Jonquière / 46, rue Pouchet (17e) à la RIVP - Avenant à bail emphytéotique. 2015 DLH 170 Réalisation 63-65, rue de Clisson (13e) d?un programme de résidentialisation par la société d'HLM "l?Habitat Social Français" (hsf). 2015 DLH 172 Réalisation 11-13, rue Domrémy (13e) d?un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la société d'HLM "l?Habitat Social Français" (hsf). 2015 DLH 173 Réalisation 3, passage Salarnier (11e) d?un programme de résidentialisation par la société d'HLM "l?Habitat Social Français" (hsf). 2015 DLH 174 Location de l'immeuble 36, rue Myrha (18e) à la SIEMP- bail emphytéotique. 2015 DLH 176 Réalisation, 55, rue de la Fontaine (16e), d?un programme de création d?un logement PLA-I par Paris Habitat - OPH. 2015 DLH 178 Réalisation 7, rue des Rigoles (20e) d?un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la société d'HLM "l?Habitat Social Français" (hsf). 2015 DLH 179 Réalisation 162-164, rue de Ménilmontant (20e) d?un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la société d'HLM "l?Habitat Social Français" (hsf). 2015 DLH 180 Location d'un volume dépendant de l'ensemble immobilier 91, avenue de Clichy (17e) à France habitation - Bail emphytéotique. 2015 DLH 182 Réalisation, 41-47 rue de la Grange aux Belles - 1 rue des Écluses Saint Martin (10e), d?un programme de création d?un logement PLUS par Paris Habitat OPH. 2015 DLH 183 Réalisation 64-70 rue Compans (19e) d'un programme d'amélioration de la qualité de service par la RIVP. 2015 DLH 184 Réaménagement d?une partie de la dette de la RIVP - Garantie de la Ville de Paris à divers emprunts à contracter par la RIVP. 2015 DLH 185 BEA 21-25 avenue de la Porte de Châtillon (14e) - Agrément de la cession partielle du bail portant sur le volume 13 (local commercial) et autorisation de désolidarisation du cédant précédent. 2015 DLH 187 Assistance à Maîtrise d?Ouvrage (AMOA) pour les projets applicatifs relatifs au logement social de la collectivité parisienne - Marché de service - Modalités de passation - Autorisation - Signature. 2015 DLH 188 Immeuble 37, rue Castagnary - 70, rue de Vouillé (15e) - Autorisation de dépôt de demandes d?autorisations d?urbanisme. 2015 DLH 189 Réalisation 4-6 rue Laghouat (18e) d?un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la société d'HLM "l?Habitat Social Français" (hsf). 2015 DLH 190 Réalisation 3 rue Bourgon (13e) d?un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la société d'HLM "l?Habitat Social Français" (hsf). 2015 DLH 191 Réalisation 10 Cour de la Métairie et 94 rue de Belleville (20e) d?un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la société d'HLM "l?Habitat Social Français" (hsf). 2015 DLH 192 Réalisation 30-32 boulevard Sébastopol (4e) d?un programme comportant 1 logement PLUS par hsf. 2015 DLH 193 Réalisation, 32-34, rue de Charonne (11e), d?un programme de création d?un logement PLA-I par Paris Habitat - OPH. 2015 DLH 194 Location de l'immeuble 59, rue Saint Sébastien / 21, rue de la Folie Méricourt (11e) à la RIVP - Avenant à bail emphytéotique. 2015 DLH 195 Réalisation 70-72 rue d'Aubervilliers (19e) d'un programme de construction neuve de 6 logements PLS par ERIGERE. 2015 DLH 196 Location de l'immeuble 149, avenue de Clichy (17e) à la RIVP - Bail emphytéotique. 2015 DLH 197 Réaménagement d?une partie de la dette de la société ÉLOGIE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations et maintien de la garantie de la Ville de Paris. 2015 DLH 199 Programmes 2014 et 2015 de travaux d?amélioration du patrimoine de la RIVP ? Prêts bancaires garantis par la Ville (57.056.865,15 euros) demandés par la RIVP. 2015 DLH 200 53 rue des Francs Bourgeois (4e) - Travaux de réaménagement et de mise aux normes - Autorisations d?urbanisme. 2015 DLH 201 Garantie de la Ville de Paris à divers emprunts à contracter par ÉLOGIE. 2015 DLH 206 Réalisation 6 passage Desgrais (19e) d'un programme de construction de 6 logements PLS par BATIGERE Ile-de-France. 2015 DLH 207 Réalisation 30, rue Moulin Joly (11e) d?un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la société d'HLM "l?Habitat Social Français" (hsf). 2015 DLH 209 Adhésion de la Ville de Paris à l'association des responsables de copropriété (ARC) (20e). 2015 DLH 213 Réalisation 7, rue de Puteaux (17e) d?un programme de résidence sociale de 18 logements PLA-I par Lerichemont. 2015 DLH 218 Réalisation 20/26 rue Cronstadt (15e) d?un programme de création d?un logement PLA-I par Paris Habitat - OPH. 2015 DLH 219 Réalisation 52 rue de Vouillé (15e) d'un programme de construction de 8 logements sociaux (3 PLA-I, 3 PLUS et 2 PLS) par ÉLOGIE. 2015 DLH 220 Réalisation, groupe Davout Félix Terrier (20e), d?un programme de requalification des espaces extérieurs par Paris Habitat OPH. 2015 DLH 221 Réalisation 72-76, rue du Château des Rentiers (13e) d?un programme d?acquisition-réhabilitation de 42 logements sociaux PLS par la RIVP. 2015 DLH 224 Réalisation, groupe Bolivar - Chaufourniers - Moreau, (19e), d?un programme de création de 2 logements PLUS par Paris Habitat OPH. 2015 DLH 226 Réalisation dans divers arrondissements (11e, 13e, 15e, 17e, et 20e) de 16 logements sociaux PLA-I par ADOMA. 2015 DLH 227 Réalisation 51-55 boulevard Masséna (13e) d?un programme de construction comportant 5 logements PLA-I par ADOMA. 2015 DLH 228 Création d'une résidence sociale 20 rue Bichat (10e) - Modification de la garantie de la ville (2.124.000 euros) demandée par Coallia Habitat pour 22 logements PLA-I. 2015 DLH 229 Réalisation 8, boulevard de Denain (10e) d?un programme de création de deux logements PLA-I par Paris Habitat - OPH. 2015 DLH 230 Location de l'immeuble communal 135-151 rue Nationale (13e) à la RIVP - Avenant au bail emphytéotique. 2015 DLH 234 Réalisation 30 bis, rue de Nantes (19e) d'un programme de 9 logements sociaux PLS par la SIEMP. 2015 DLH 235 Renouvellement des garanties par la Ville de Paris à divers emprunts à contracter par la SIEMP. 2015 DLH 236 Réhabilitation d'un CHRS de 18 places 48 quai de la Marne (19e) - Prêt garanti par la Ville (135.000 euros) demandé par Résidences Sociales de France. 2015 DLH 241 Réalisation 23, rue de l'Abbé Grégoire (6e) d'un programme de 12 logements sociaux (7 logements PLA-I et 5 PLUS) par la SIEMP. 2015 DLH 242 Réhabilitation Plan Climat de 82 logements 11-17-19, rue de Gergovie, 14, rue du Cange et 8, rue Fernand Holweck (14e) - Prêts garantis par la Ville (2.934.885 euros) demandés par la RIVP. 2015 DLH 246 Réalisation 8, Cité des Ecoles (20e) d?un programme d?acquisition-conventionnement de 6 logements PLS par la RIVP. 2015 DLH 249 Réalisation 54, rue Pierre Larousse (14e) d?un logement PLA-I par la RIVP. 2015 DLH 250 Réalisation 115 boulevard Jourdan et 20 avenue Appell (14e) de 2 logements PLA-I par la RIVP. 2015 DLH 251 Réalisation 1-11 rue Monticelli et 2 rue Emile Faguet (14e) de 2 logements PLUS par la RIVP. 2015 DLH 256 Réhabilitation Plan Climat de 7 logements 12, passage Gambetta (20e) - Prêts garantis par la Ville (350.265 euros) demandés par hsf. 2015 DLH 258 Réalisation Zac Paul Bourget Lot 8 (13e) d'un programme de construction de 23 logements PLA-I, 32 logements PLUS et 23 logements PLS par Élogie.

M. Ian BROSSAT, rapporteur. 2015 DLH 119 Subvention (83.333 euros) et avenant à la convention pluriannuelle avec l'APC (12e).

M. Ian BROSSAT, Mme Célia BLAUEL, rapporteurs. 2015 DLH 202 - DEVE Subvention (8.500 euros) et convention annuelle tripartite avec le Conseil d?architecture, d?urbanisme et de l?environnement de Paris (CAUE).

M. Ian BROSSAT, Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.

2015 DASCO 85 Protocole d?indemnisation amiable suite à un dégât des eaux dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

2015 DASCO 87 Lycées municipaux - Subventions (49.921 euros) pour le soutien aux projets éducatifs.

2015 DASCO 92 Divers lycées municipaux parisiens - Subventions (14.257 euros).

2015 DASCO 127 Lycées municipaux transformés en EPLE - Dotations complémentaires 2015 de fonctionnement (145.000 euros) et d?investissement (2e tranche : 25.000 euros).

2015 DASCO 157 Réseau Français des Villes Educatrices. Adhésion et cotisation.

2015 DASCO 158 Lycées municipaux transformés en EPLE - Dotations 2016 (940.115 euros).

2015 DASCO 159 Association Internationale des Villes Educatrices. Adhésion et cotisation.

2015 DPA 52 Logement de fonction, 16 rue du Colonel Moll (17e) - Indemnisation de la Ville de Paris.

2015 DPA 53 Groupe scolaire Keller-Bullourde 4, passage Bullourde (11e) - Marché de travaux - Indemnisation de M. A. SICILIANO victime d?un accident sur la voie publique.

2015 DPA 62 Ecole maternelle 19 rue des Amiraux (18e) - Création de salles de classes - Autorisations d'urbanisme.

2015 DASCO 58-G Indemnisations amiables pour des sinistres, dont la responsabilité incombe au Département de Paris.

2015 DASCO 84-G Subventions (79.369 euros) à divers collèges publics parisiens.

2015 DASCO 87-G Divers collèges publics parisiens - Dotations (131.192 euros).

2015 DASCO 90-G Collèges publics - Subventions d?investissement (5e tranche : 547.200 euros) et dotations complémentaires de fonctionnement (4e tranche: 171.500 euros).

2015 DASCO 96-G Divers collèges publics - Contribution du Département aux services de restauration et d'internat pour 2016.

2015 DASCO 99-G Collèges - Dotations 2016 (11.348.235 euros).

2015 DPA 9-G Ecole maternelle et Collège Chappe, démolition reconstruction restructuration, rue Fessart et Alouettes (19e) - Autorisation de prendre toute décision sur les marchés de travaux.

2015 DPA 11-G Collège Georges Clemenceau (18e) - Création d'un auvent dans la cour du collège - Autorisations d'urbanisme.

2015 DPA 16-G Travaux de reprise en sous-oeuvre du collège Ch.Péguy 69, rue Simon Bolivar (19e) - Réclamation du titulaire du marché dans le cadre du DGD.

2015 DASCO 9 Mise en ?uvre de mini séjours de vacances pour les enfants des centres de loisirs parisiens - Marché de services (art. 30) - Principe et modalités de passation.

Mme Alexandra CORDEBARD, rapporteure.

2015 DASCO 95 Assistance à Maîtrise d?Ouvrage (AMOA) pour l'accompagnement de projets dans le cadre du programme de refonte du Système d?Information de la DASCO - Marché de prestations intellectuelles.

Mme Alexandra CORDEBARD, M. Emmanuel GRÉGOIRE, rapporteurs.

2015 DASCO 91-G Centres scolaires en hôpital - Subventions (20.600 euros).

Mme Alexandra CORDEBARD, M. Bernard JOMIER, rapporteurs. 2015 DDEEES 19 - DDCT Subvention (27.000 euros) et convention avec l'Association les Faubourgs Numériques.

Mme Laurence GOLDGRAB, Mme Colombe BROSSEL, rapporteures. 2015 DAJ 25 Acceptation d'un legs pour la part consentie à la Ville de Paris. 2015 DAJ 26 Approbation d'un contrat de cession de droits d'auteur portant sur la réalisation d'un logo pour le Jardin Botanique de Paris. 2015 DAJ 28 Approbation d'un contrat de cession de droits d'auteur portant sur la conception d'?uvres et de la scénographie pour l'opération Paris Plages. 2015 DAJ 29 Approbation du contrat de cession de la marque CLEAN LIB'. 2015 DICOM 9 Intégration dans le secteur distinct de la DICOM, des recettes et des dépenses de parrainage liées aux expositions et évènements organisés par la DICOM. 2015 DILT 3 Convention Pavillon de l'Arsenal 21, boulevard Morland et 7/9, rue Agrippa d'Aubigné (4e). 2015 DILT 5 Fourniture d?articles vestimentaires de vêtements gris, blouses et tabliers destinés aux agents de la Ville de Paris, en 2 lots séparés - Marché de fournitures - Modalités de passation - Autorisation. 2015 DILT 19 Mise à disposition de véhicules du STTAM pour deux établissements Publics Locaux d'Enseignements, ainsi que l'Office du Tourisme de Paris - Conventions - Autorisation - Signature. 2015 DILT 21 Don d?un véhicule à la mini-entreprise Van?Heart du collège Marx Dormoy de Paris (18e) - Acceptation. 2015 DILT 22 Maintenance corrective, évolutive, règlementaire, assistance, conseil et formation relatifs au logiciel informatique "Central Parc" - Marché de services - Modalité de passation - Autorisation. 2015 DRH 57 Marché à bons de commande pour la réalisation de bilans d'évaluation professionnelle en faveur des agents en instance reconversion. Marché de service. Modalité de passation. Autorisation. Signature. 2015 DRH 58 Fixation épreuves et programme des concours externe et interne pour l'accès au corps des personnels de maîtrise grade agent de maîtrise dans la spécialité exploitation des transports. 2015 DRH 60 Fixation épreuves et programme des concours externe et interne pour l'accès au corps des personnels de maîtrise grade agent de maîtrise dans la spécialité restauration. 2015 DRH 65 Fixation de l'échelonnement indiciaire du corps des puéricultrices cadres de santé d'administrations parisiennes. 2015 DRH 66 Fixation du statut particulier du corps des puéricultrices cadres de santé d'administrations parisiennes. 2015 DRH 69 Statut particulier du corps des secrétaires médicaux et sociaux d'administrations parisiennes. 2015 DRH 70 Statut particulier du corps des assistants socio-éducatifs d'administrations parisiennes. 2015 DRH 71 Echelonnement indiciaire applicable au corps des assistants socio-éducatifs d'administrations parisiennes. 2015 DRH 73 Versement d'une subvention pour travaux à l'ASPP pour la rénovation et la mise aux normes du restaurant Schoelcher.

2015 DSTI 4 Maintenance des progiciels du système informatique de gestion locative - Modalités de passation - Autorisation - Signature.

2015 DSTI 11 Maintenance du progiciel Eudonet - Modalités de passation - Autorisation - Signature. 2015 DSTI 9-G Maintenance du progiciel IODAS - Modalités de passation - Autorisation - Signature.

M. Emmanuel GRÉGOIRE, rapporteur. 2015 DEVE 110 Subventions (50.000 euros) à 7 associations dans le cadre de l?appel à projets "Cap sur l?économie circulaire !". 2015 DDEEES 10-G Subventions (60.000 euros) et conventions avec la SCOP Astrolabe Conseil (11e) et l?association Projets-19 (19e). 2015 DDEEES 11-G Subventions (319.500 euros) et conventions avec 7 Coopératives d?Activités et d?Emplois. 2015 DDEEES 14-G Subvention (30.000 euros) et convention avec le Mouvement des Entrepreneurs Sociaux (le Mouves) (19e).

2015 DDEEES 15-G Subvention (45.000 euros) et convention avec l?Atelier, Centre de Ressources Régional de l?Economie Sociale et Solidaire (CRRESS) (10e).

2015 DDEEES 16-G Subventions (340.000 euros) et avenants avec l?Association pour le Droit à l?Initiative Économique (ADIE) (2e). 2015 DDEEES 20-G Adhésion (1.000 euros) à l?association Acteurs du Tourisme Durable (2e). 2015 DDEEES 21-G Subvention (15.000 euros) et convention avec l?association Union Fédérale d?Intervention des Structures Culturelles (UFISC) (19e). 2015 DDEEES 23-G Subvention (190.000 euros) et convention avec l?association Coup de Main (93500). 2015 DDEEES 24-G Subvention (10.000 euros) et convention avec l'Association pour le Tourisme Equitable et Solidaire (15e). 2015 DDEEES 86-G Subventions (150.000 euros) et conventions avec 7 organismes lauréats de l?appel à projets, les trophées de l?Economie Sociale et Solidaire 2015. 2015 DDEEES 109-G Subvention (15.000 euros) et convention avec l?association Carrefours pour l'Emploi (7e). 2015 DDEEES 111-G Subvention (6.000 euros) et convention avec l'association Café associatif Pernety (14e). 2015 DDEEES 112-G Subvention (4.000 euros) et convention avec l?Association Pour Fêter la Nature dans l?Est Parisien (20e). 2015 DDEEES 114-G Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Comptoir de la Voûte (11e). 2015 DDEEES 116-G Subvention (1.000 euros) à l'association Group'so 75 (18e). 2015 DDEEES 119-G Subvention (7.000 euros) et convention avec l'association Tout Autre Chose (9e). 2015 DDEEES 120-G Subvention (22.000 euros) et convention avec l?association Emmaüs Défi (19e) pour le dispositif Convergence. 2015 DDEEES 121-G Subvention (5.000 euros) et convention avec l'association Fairplaylist (11e). 2015 DDEEES 127-G Subvention (25.000 euros) et convention avec l?association Fontaine O Livres (11e).

Mme Antoinette GUHL, rapporteure. 2015 DDEEES 130-G Subvention (40.000 euros) et convention avec l?association Agence pour le Développement de l?Initiative Locale (14e) au titre de sa couveuse d?entreprises intergénérationnelle.

Mme Antoinette GUHL et Mme Pauline VÉRON, rapporteures. 2015 DASES 22 Locaux 58 boulevard Ney (18e) - Avenant n° 2 au bail civil avec l?association Charonne. 2015 DASES 25 Subvention (20.000 euros) et convention avec le Collectif les Morts de la Rrue pour ses actions autour du décès des personnes à la rue. 2015 DASES 54-G Subvention (50.000 euros) et avenant n° 2 à convention pour la rénovation du centre de santé de l?association Groupe d??uvres Sociales de Belleville (GOSB) (20e). 2015 DASES 96-G Subvention (5.000 euros) et convention avec la Fédération des Associations de Solidarité avec Tou-te-s les Immigré-e-s FASTI (20e). 2015 DASES 98-G Subvention (27.000 euros) et convention avec l'association Bus Social Dentaire (16e). 2015 DASES 99-G Subvention (11.000 euros) et convention avec l'association Comité de Paris de lutte contre les maladies respiratoires. 2015 DASES 123-G Subvention (110.000 euros) et convention avec l'association Comité de Paris de la Ligue contre le Cancer (13e). 2015 DASES 130-G Subvention (866.627 euros) avenant n° 1 avec l'association ADECA 75 (3e). 2015 DASES 159-G Subvention (5.000 euros) et convention avec l'association Schizo?... Oui ! Faire face à la schizophrénie (13e). 2015 DASES 328-G Subvention (5.000 euros) et convention avec l'association CRL 10 (10e).

2015 DASES 367-G Subvention (3.000 euros) et convention avec l'Association Arts Traditionnels et Nouvelles Technologies du 18ème arrondissement (18e).

2015 DASES 426-G Subvention (5.000 euros) et convention avec l'association Groupe d?Entraide Mutuelle L?Étoile Polaire (20e).

2015 DASES 431-G Participation (25.000 euros) et convention avec l'association Prévention et Soin des Addictions (11e) pour son CAARUD Kaléidoscope (19e).

2015 DASES 437-G Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association SAFE (15e). 2015 DASES 439-G Subvention (10.000 euros) et convention avec la Société Française de Santé et Environnement (13e). 2015 DASES 440-G Subvention (17.540 euros) et convention avec l'association Dispensaire Hahnemann (13e). 2015 DASES 461-G Subvention (10.000 euros) et convention avec l'Association pour le Recensement et la Localisation des Défibrillateurs (15e). 2015 DASES 476-G Subvention (200.000 euros) et convention avec l?association Marie-Thérèse (Malakoff 92) pour la création d?un centre de santé (18e). 2015 DASES 477-G Subvention (200.000 euros) et convention avec Paris Habitat - OPH (5e) pour la création d?une maison de santé pluriprofessionnelle à Paris (14e). 2015 DASES 478-G Modification des modalités d'organisation du travail des personnels des centres de santé de la DASES. 2015 DFPE 4-G Dotations aux associations gestionnaires de centres de PI (4.309.870 euros), avenants à conventions et convention (166.000 euros en investissement) avec la FOCS pour le Centre de PMI Avron (20e). 2015 DFPE 6-G Subvention (70.000 euros), avenant et convention avec l?association DAPSA. 2015 DFPE 8-G Participation (117.457 euros) et convention avec l?association "Ambroise Croizat", pour le fonctionnement du Centre de PMI situé 4-6 rue Lasson (12e). 2015 DPA 13-G Centre Educatif et de Formation Professionnelle les Caillouets à Bénerville 14910 Blonville sur mer - Création d?un pôle santé au rez de chaussée du bâtiment C - Autorisations d?urbanisme.

M. Bernard JOMIER, rapporteur. 2015 SG 11 Subvention (5.000 euros) à l?Association Pour l?Information et la Prévention de la Drépanocytose - APIPD pour l?organisation d?un gala de charité pour soutenir la recherche sur la drépanocytose.

M. Bernard JOMIER, M. Bruno JULLIARD, rapporteurs. 2015 DFPE 7 - DASES-G Subvention (328.787 euros) et avenant à convention avec l'association Estrelia pour le fonctionnement de l'hôpital Mère Enfants de l'Est Parisien.

M. Bernard JOMIER et Mme Dominique VERSINI, rapporteurs. 2015 DAC 22 Subventions (205.900 euros) et avenants à 32 associations et SARL au titre de l?aide à la diffusion du spectacle vivant à Paris. 2015 DAC 42 Convention pluriannuelle d?objectifs avec l?association La Maison Ouverte (13e) et l?État, ministère de la Culture et de la Communication (Drac Ile-de-France). 2015 DAC 64 Subvention (20.000 euros) à la SARL Les Filles sur le Pont (11e). 2015 DAC 175 Subventions (14.000 euros) à 2 associations (11e). 2015 DAC 178 Subvention (6.500 euros) à l'association Ars Longa (19e). 2015 DAC 181 Subventions (21.500 euros) à 3 associations (20e). 2015 DAC 193 Subventions (5.000 euros) aux associations Lézarts de la Bièvre (5e) et Treize en vue (13e). 2015 DAC 194 Subvention (1.727.745 euros) et avenant avec l?association Paris-Audiovisuel ? Maison Européenne de la Photographie (4e). 2015 DAC 197 Subventions (16.500 euros) aux associations Decumanos, Les Jeudis Arty, Désord??uvres, Sonic Protest et AGETA. 2015 DAC 272 Subvention (20.000 euros) et convention avec l?association Ensemble Les Talens Lyriques (9e). 2015 DAC 278 Subvention (620.000 euros) et conventions avec la Société Coopérative d'Intérêt Collectif - ATLA (18e). 2015 DAC 282 Subventions (45.000 euros) à 10 structures au titre des aides aux projets musicaux. 2015 DAC 290 Subvention (3.000 euros) à l?association France Amérique Latine (14e). 2015 DAC 297 Avenant n° 3 avec la SARL Eva Albarran relatif à la production délégué de Nuit Blanche Paris 2012 à 2015. 2015 DAC 301 Subvention (15.000 euros) à l?association Studio des Variétés (11e). 2015 DAC 334 Subvention (16.973 euros) et convention avec la SCOP Théâtre du Soleil (12e). 2015 DAC 367 Subvention (300.000 euros) et convention avec Paris Habitat (20e). 2015 DAC 385 Subvention (20.000 euros) et avenant à convention avec l?association L?étoile du nord (18e). 2015 DAC 389 Subvention (67.637 euros) et convention avec la SARL Théâtre du Rond Point. 2015 DAC 398 Subvention (20.000 euros) à l?association Alliance israélite universelle (9e). 2015 DAC 404 Subvention (4.000 euros) à l?association Art Exprim 18 (18e). 2015 DAC 413 Subvention (78.000 euros) et convention avec l?établissement public la Maison des métallos (11e).

2015 DAC 414 Subventions (32.000 euros), conventions et avenant à la convention d?occupation du domaine public avec l?Association de la Régie Théâtrale (4e).

2015 DAC 416 Subvention (60.000 euros) et convention avec l?association Nouveau Centre Communautaire de Paris (10e). 2015 DAC 420 Subvention (5.000 euros) à la Société Littéraire des Goncourt dite Académie Goncourt (2e). 2015 DAC 422 Subvention (3.000 euros) à l?Association de la Plume Noire (15e). 2015 DAC 425 Subvention (10.000 euros) à l?Association pour la Promotion de la Lecture et de l?Ecriture dans le 14e (A.P.L.E 14). 2015 DAC 430 Subventions (16.000 euros) à l?association Atelier des Feuillantines (5e) et convention. 2015 DAC 431 Subventions (13.000 euros) à 3 associations du 6e arrondissement. 2015 DAC 436 Conventions de partenariat en vue de la réalisation de documentaires à l?occasion des travaux de restauration des peintures de Delacroix dans l?Eglise Saint-Sulpice (6e). 2015 DAC 441 Subvention (55.946 euros) et convention avec l?association Maison de la Poésie (3e). 2015 DAC 447 Convention triennale (2015-2017) de développement cinématographique avec le Centre National du Cinéma et de l?image animée (CNC) et la Direction Régionale des Affaires Culturelles d?Ile-de-France et convention d?application financière au titre de l?année 2015.

2015 DAC 448 Subventions (228.000 euros) avenant et conventions avec 7 établissements cinématographiques et l?association la Maison du Film court (19e).

2015 DAC 451 Subventions (6.000 euros) à 2 associations (8e). 2015 DAC 459 Subvention (80.000 euros) et convention avec l?Association Artistique des Concerts Colonne (1er). 2015 DAC 460 Subvention (122.500 euros) et convention avec l'établissement public, industriel et commercial Centre national de la chanson, des variétés et du jazz (8e). 2015 DAC 461 Aide en nature, liée au bail civil pour le Théâtre Le Mouffetard à l?association Théâtre de la Marionnette à Paris (5e). 2015 DAC 492 Convention de partenariat comportant occupation du domaine public avec l?association Théâtre de la Marionnette à Paris (5e). 2015 DAC 530 Convention pluriannuelle d'objectifs avec le Théâtre de la Marionnette à Paris (5e). 2015 DAC 463 Subvention (15.000 euros) à l?association Villes des Musiques du Monde (93300 Aubervilliers). 2015 DAC 464 Subvention (15.000 euros) à l?Association pour le développement d?un espace artistique, culturel et civique à l?Entrepôt (14e). 2015 DAC 465 Subvention (40.000 euros) et convention avec l?association Jeunes Talents (20e). 2015 DAC 467 Subventions (6.000 euros) à 2 associations (2e). 2015 DAC 472 Subvention (20.000 euros) à l?association Collectif Culture Bar-Bars Paris / Ile de France (11e). 2015 DAC 474 Subvention (20.000 euros) à Concert Sprirituel. 2015 DAC 475 Subventions (7.923.000 euros), avenant et convention avec l?association Théâtre Musical de Paris-Châtelet (1er). 2015 DAC 478 Subvention (1.500 euros) à l?Association Compagnie Les Toupies (12e). 2015 DAC 479 Subvention (4.000 euros) à l?association Acoeurvoix (3e). 2015 DAC 480 Convention avec la société Gédéon Programmes relatif à la réalisation d?un documentaire sur les fouilles archéologiques réalisées aux abords de l?église St Germain des Prés. 2015 DAC 481 Subvention (2.000 euros) à l?association Orchestre Symphonique et Lyrique de Paris (13e). 2015 DAC 482 Subventions (6.500 euros) à 3 associations et avenant avec l?association le Théâtre aux Mains nues (20e). 2015 DAC 485 Subvention (10.000 euros) à l?association Fédération des Arts de la Rue en Ile-de-France. 2015 DAC 486 Subvention (3.000 euros) avec l?association La Toile Blanche (20e). 2015 DAC 487 Subvention (5.000 euros) et convention avec l?association Centre audiovisuel Simone de Beauvoir (9e). 2015 DAC 489 Subventions (5.500 euros) à 5 associations (9e). 2015 DAC 490 Subvention (20.000 euros) et convention avec l?association Centre National des Dramaturgies Contemporaines - Théâtre Ouvert (18e). 2015 DAC 493 Subvention (50.000 euros) et convention avec l?association Musée d?Art et d?Histoire du Judaïsme (3e). 2015 DAC 494 Subvention (10.000 euros) à l?association l?Orchestre-Atelier Ostinato (7e). 2015 DAC 497 Subventions (5.000 euros) à 2 associations (13e). 2015 DAC 499 Subvention (5.000 euros) à l?association LGBT Dance, Pride off (10e). 2015 DAC 501 Subvention (200.000 euros) et convention avec l'association La Place. 2015 DAC 502 Convention pluriannuelle d'objectifs 2015-2016-2017 avec la SARL Les Ateliers de Danse. 2015 DAC 505 Subvention (12.815 euros) et convention avec l?association Musique Danse XXe (20e). 2015 DAC 506 Convention pluriannuelle 2015-2017 entre la Ville, l'Etat et l'Orchestre de Chambre de Paris. 2015 DAC 511 Subvention (20.000 euros) à l?association de prévention du site de la Villette (APSV - 19e). 2015 DAC 512 Subvention (5.000 euros) à l?association Judo Paris Centre (1er). 2015 DAC 513 Subvention (4.000 euros) à l'association Comité des fêtes et de Solidarité du 8e arrondissement. 2015 DAC 514 Subvention (15.000 euros) et convention avec la SARL Théâtre de la Tempête (12e). 2015 DAC 515 Subvention (50.000 euros) et convention avec la Société Coopérative d?Intérêt Collectif Petit Bain (13e). 2015 DAC 517 Subvention (2.500 euros) à l?association Poudre de sourire (11e). 2015 DAC 521 Subvention (2.000 euros) à l'association Les Voix Andalouses (11e). 2015 DAC 523 Approbation du règlement 2015 du fonds de soutien aux courts métrages et signature d?une convention avec chaque société de production bénéficiant d'une aide à la production aux films courts. 2015 DAC 524 Approbation de la création d?un fonds de soutien aux projets transmédia et de son règlement. Signature d?une convention avec chaque société de production. 2015 DAC 525 Subvention (27.500 euros), avenant à convention avec l?association Glaz?Art (19e), fixation de la redevance pour l?occupation du bâtiment municipal situé 7-15, avenue de la Porte de la Villette (19e). 2015 DAC 526 Subvention (30.000 euros) et convention avec la Coopérative De rue et de cirque (11e). 2015 DAC 528 Mise en ?uvre d?une grille tarifaire pour la réalisation de prestation de diagnostics et de fouilles archéologiques. 2015 DAC 532 Subvention (180.000 euros) et convention avec l?association Bétonsalon (13e). 2015 DAC 535 Subvention (10.000 euros) à l?association Ad Lib (78670). 2015 DAC 536 Subvention (2.000 euros) à l?association Au Ch?ur de la Ville, La Clef des Chants (13e). 2015 DAC 537 Subvention (15.000 euros) à l?association Fama (4e). 2015 DAC 541 Subvention (3.000 euros) à l'association Ch?ur et Orchestre de Sorbonne Universités (18e). 2015 DAC 544 Subvention (20.000 euros) et convention avec la SARL Kali production (8e). 2015 DAC 547 Demande de permis de construire précaire de l?Atelier de Paris - Carolyn Carlson sur le site de la Cartoucherie du Bois de Vincennes (12e). 2015 DAC 548 Subvention (10.000 euros) à l?association Rainbow Submarine (19e). 2015 DAC 551 Subventions (113.000 euros) et conventions avec les associations Arcal, Sonic Protest et Orchestre de Paris. 2015 DAC 552 Subvention (20.000 euros) à l'association Cassandre-Horchamp (18e). 2015 DAC 556 Subvention (5.000 euros) à la Compagnie RL. 2015 DAC 557 Subvention (6.000 euros) à l?association Les Rencontres (14e). 2015 DAC 558 Modification de la composition du conseil d?établissement du Conservatoire à Rayonnement Régional de Paris (CRR). 2015 DAC 559 Subventions (4.800 euros) à 5 associations (17e). 2015 DAC 560 Subvention (5.000 euros) à l?association Ciné d?hier (7e). 2015 DAC 561 Subvention (8.000 euros) à l'association Du Rififi aux Batignolles (17e). 2015 DAC 563 Subventions (2.500 euros) à l?association L?impossible (19e). 2015 DAC 564 Subvention (3.000 euros) à l'association l'?il du Huit (9e). 2015 DAC 567 Eglise Saint-Pierre du Gros Caillou (7e) - Autorisation à l?Association Diocésaine de Paris de déposer un permis de construire. 2015 DAC 569 Subvention (10.000 euros) à l?association REALI (3e). 2015 DAC 575 Affectation à l'établissement public Paris Musées des locaux sis 21 bis avenue René Coty (14e). 2015 DAC 581 Subvention (3.000 euros) et avenant avec l'association Polynotes 75. 2015 DASCO 121 ESAA Duperré (3e) et ESAIG Estienne (13e) - Dotations (18.182 euros). 2015 DASCO 126 Ecoles d?arts appliqués - Dotations 2015 et 2016 de fonctionnement (2.116.420 euros) et d?investissement (420.000 euros). 2015 DASCO 153 École Boulle - Contribution de la Ville de Paris au service de restauration pour 2016. 2015 DDCT 83 Etats spéciaux d?arrondissement - Détermination du cadre de référence de la répartition des dotations d?animation et de gestion locales 2016. 2015 DDCT 84 Etats spéciaux d?arrondissement - Délibération cadre - Investissement 2016. 2015 DDCT 85 Inventaire des équipements de proximité pour l?année 2016. 2015 DDCT 92 Subvention (60.000 euros) et convention avec l'association la 27ème Région pour un projet de résidence dans le 19e arrondissement. 2015 DDEEES 132 Subvention (8.000 euros) à l'association A Tout Atout - Festival de la Céramique (14e). 2015 DDEEES 135 Subvention (25.000 euros) et convention avec l?association Designer?s Days (11e). 2015 DDEEES 136 Subvention (12.500 euros) à l?association Institut National des Métiers d'Art. 2015 DDEEES 138 Subvention (4.000 euros) à l'association Terramicales (11e). 2015 DDEEES 139 Subvention (10.000 euros) et convention avec l?association Viaduc des Arts (12e). 2015 DDEEES 140 Subvention (25.000 euros) et convention avec l?association Agence pour la Promotion de la Création Industrielle. 2015 DDEEES 141 Subvention (5.000 euros) à l?association Designers Interactifs pour l?organisation du cycle d?évènements en création numérique di/zain. 2015 DDEEES 142 Subvention (25.000 euros) et convention à l?association Le Lieu du design en Ile-de-France (19e).

2015 DDEEES 147 Subvention (5.000 euros) à l?association PAGE(S) (20e) au titre de la promotion du livre de bibliophilie contemporaine et des métiers du livre.

2015 DDEEES 169 - DAC Subvention (15.000 euros) et convention avec le Comité des fêtes et de la solidarité du 13e arrondissement. 2015 DDEEES 219 Subvention (8.000 euros) pour créateur de mode irlandais. 2015 DICOM 18 Contrat de cession de droits d?auteur (Plantu ? illustration Paris Plages 2015). 2015 DICOM 22 Convention de parrainage Paris Match. 2015 DPA 23 Incendie de la Mairie du 9e arrondissement - Indemnisation de la Ville de Paris. 2015 DPA 54 Médiathèque Françoise Sagan (10e) - Avenant au marché de travaux. 2015 DPA 57 Réhabilitation et extension du cinéma Le Louxor (10e) - Avenant n° 1 au marché de travaux, Lot 1 - Gros ?uvre. 2015 DPA 66 Rénovation partielle du musée Carnavalet (3e) - Autorisation de prendre toute décision relative à la mise en ?uvre de l?opération et à signer la convention de mandat Paris Musées. 2015 SG 8 Subvention (10.000 euros) à l?association Afrikevents (93100 Montreuil) pour l?organisation du salon dédié à la mode "Labo International". 2015 SG 44 Subvention (5.000 euros) à l?association Arts et Images du Monde (14e) pour organiser un festival du film de l?Outre-Mer, intitulé "Les mardis de l?Outre-Mer". 2015 SG 58 Subvention (3.000 euros) à l?association Groupement Culturel Marie-Galantais (GCMG) pour l?organisation d?une manifestation festive et sportive intitulée "Trophée de Marie-Galante". 2015 SG 59 Contribution de la Ville de Paris en 2015 à la préfiguration de la cité des Outre-Mer. 2015 DAC 7-G Subvention (80.000 euros) et convention avec la Société à Responsabilité Limitée Le Café de la Danse, de la Musique et des Arts (11e).

M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

2015 DU 83 Opération d?aménagement Lagny-Davout (20e) - Achat d?une bibliothèque auprès de Paris Habitat - OPH.

M. Bruno JULLIARD, M. Jacques BAUDRIER, rapporteurs.

2015 DAC 426 Subvention (11.000 euros) à l?association Atelier Musical des Trois Tambours (18e).

2015 DAC 469 Subventions (3.500 euros) à 2 associations pour leurs actions dans le quartier Grand Belleville (20e).

2015 DAC 471 Subvention (1.500 euros) à la Compagnie Bouche à Bouche pour la réalisation de son action dans le quartier Porte de Vanves (14e).

2015 DAC 476 Subvention (1.500 euros) à l'association Echomusée pour la réalisation de son action dans le quartier Goutte d'Or (18e).

2015 DAC 477 Subvention (2.000 euros) à l'association Cultures sur cour au titre de son action dans le quartier Porte Montmartre - Porte des Poissonniers - Moskova et Blémont (18e).

2015 DAC 542 Subvention (7.500 euros) et avenant n° 2 avec l'association Atelier du Chaudron (11e).

2015 DAC 423 Subvention (12.800 euros) à l?association Coup de Soleil (1er).

2015 DAC 498 Subvention (6.000 euros) à l?association Andes Diffusion (10e).

M. Bruno JULLIARD, Mme Colombe BROSSEL, rapporteurs. 2015 DAC 428 Subvention (20.000 euros) à l?association Conservatoire de Musique et d?Expressions Artistiques ouvert aux personnes handicapées et accidentées de la vie (5e). 2015 DAC 500 Subvention (7.500 euros) et convention avec l?association DELIDEMO (12e). 2015 DAC 516 Subvention (5.000 euros) à l?association Bleu comme une orange (17e). 2015 DAC 545 Subvention (20.000 euros) à l?association Accès culture (4e). 2015 DAC 546 Subvention (10.000 euros) à l?association Culture et Hôpital (14e). 2015 DAC 576 Subvention (5.000 euros) à Kasbah sur scène (18e).

M. Bruno JULLIARD, M. Bernard JOMIER, rapporteurs. 2015 SG 10 Subvention (3.000 euros) à l?Association des Jeunes de Guadeloupe - AJEG (97 Guadeloupe) pour organiser une manifestation à destination des étudiants intitulée "Campus Outre-Mer, 24 h pour réussir".

M. Bruno JULLIARD, Mme Marie-Christine LEMARDELEY, rapporteurs. 2015 DAC 543 Subvention (7.500 euros) à l?Association pour l?Insertion et le développement social et professionnel des jeunes et des adultes dans les métiers de la Musique et du Son (20e).

M. Bruno JULLIARD, Mme Pauline VÉRON, rapporteurs. 2015 DEVE 85 Dénomination "Pelouse Ingrid Bergman" à la pelouse située face aux numéros 49 à 61 de l'avenue Foch (16e).

M. Bruno JULLIARD et Mme Catherine VIEU-CHARIER, Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs. 2015 DGRI 25 Subvention (10.000 euros) à l'association CRID pour la Semaine de la Solidarité 2015. 2015 DGRI 32 Subvention (13.000 euros) et convention avec l?association Théâtre de la Ville (4e) en soutien au festival Chantiers d?Europe. 2015 DGRI 56 Solde de la subvention (433.000 euros) et avenant à la convention avec l'Association internationale des maires francophones - AIMF (1er).

2015 DGRI 63 Convention avec l'UGAP concernant les déplacements professionnels, dont ceux liés à l'organisation du Sommet des élus locaux pour le climat.

M. Patrick KLUGMAN, rapporteur. 2015 DGRI 58 Subvention (20.000 euros) à l'association Plan International France pour un projet de lutte contre les violences de genre en milieu scolaire à Hanoï (Vietnam).

M. Patrick KLUGMAN, Mme Hélène BIDARD, rapporteurs. 2015 DGRI 34 - DPE Subvention (200.000 euros) et convention avec l'association Inter Aide (78) pour un projet d'accès à l'eau et l'assainissement dans la province de Nampula (Mozambique). 2015 DGRI 35 - DPE Subvention (200.000 euros) et convention avec l'association Eau Vive (93) pour un projet d'accès durable à l'hygiène et à l'assainissement des populations de quatre communes rurales du Burkina Faso.

M. Patrick KLUGMAN, Mme Célia BLAUEL et M. Mao PENINOU, rapporteurs. 2015 DGRI 36 Subvention (50.000 euros) et avenant à convention avec l'association AIDES (93) dans le cadre de la lutte contre le sida (Algérie). 2015 DGRI 37 Subvention (170.000 euros) et avenant avec l'association Croix-Rouge Française (14e) dans le cadre de la lutte contre le sida (Congo et République Centrafricaine).

2015 DGRI 38 Subventions (115.000 euros) et convention avec l'association Entrepreneurs du Monde (86) dans le cadre de la lutte contre le sida (Togo et Haïti).

2015 DGRI 39 Subvention (130.000 euros) et convention avec Expertise France (15e) dans le cadre de la lutte contre le sida (Sénégal et Tchad). 2015 DGRI 40 Subvention (125.000 euros) et avenant à convention avec l'association Fonds de Solidarité Sida Afrique (11e) dans le cadre de la lutte contre le sida (Côte d'Ivoire, Burkina Faso, RDC et Togo).

2015 DGRI 41 Subvention (140.000 euros) et avenant à convention avec l'association Médecins du Monde (18e) dans le cadre de la lutte contre le sida (Kenya).

2015 DGRI 42 Subvention (45.000 euros) et avenant à convention avec l'association Moto Action (78) dans le cadre de la lutte contre le sida (Cameroun). 2015 DGRI 43 Subvention (235.000 euros) et avenant à convention avec l'association OPALS (6e) dans le cadre de la lutte contre le sida (Côte d'Ivoire, Gabon, Guinée et Togo). 2015 DGRI 44 Subvention (70.000 euros) et avenant à convention avec l'association Première urgence internationale (92) dans le cadre de la lutte contre le sida (République Démocratique du Congo). 2015 DGRI 45 Subvention (170.000 euros) et avenant à la convention avec l'association Santé Info Solidarité-Réseau (20e) dans le cadre de la lutte contre le sida (multi-pays, Maroc et Tunisie).

2015 DGRI 46 Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association Groupe d'Appui et de Solidarité - GAS (80) dans le cadre de la lutte contre le sida (Bénin)

2015 DGRI 47 Subvention (220.000 euros) et convention avec l'association Sidaction (10e) dans le cadre de la lutte contre le sida (Burundi)

2015 DGRI 48 Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Solidarité Enfants Sida - Sol En Si (93) dans le cadre de la lutte contre le sida (Togo)

2015 DGRI 49 Subvention (130.000 euros) et Convention avec l'association SOLTHIS (13e) dans le cadre de la lutte contre le sida (Guinée et Sierra Leone) 2015 DGRI 50 Subvention (90.000 euros) et convention avec l'Association François Xavier Bagnoud - AFXB (9e) dans le cadre de la lutte contre le sida (Rwanda) 2015 DGRI 51 Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association Clowns Sans Frontières (19e) dans le cadre de la lutte contre le sida (Madagascar) 2015 DGRI 52 Subvention (55.000 euros) et convention avec l'association ENDA Europe (11e) dans le cadre de la lutte contre le sida (Sénégal) 2015 DGRI 54 Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association Ordre de Malte-France (15e) dans le cadre de la lutte contre le sida (Togo) 2015 DGRI 55 Subvention (35.000 euros) et convention avec l'Association Française du Réseau Africain pour l'Education et la Santé - RAES (7e) dans le cadre de la lutte contre le sida (Sénégal)

M. Patrick KLUGMAN, M. Bernard JOMIER, rapporteurs. 2015 DGRI 60 Hommage aux victimes du génocide des Tutsi au Rwanda en 1994 - Dénomination d?un espace vert au sein du Parc de Choisy (13e).

M. Patrick KLUGMAN, Mme Catherine VIEU-CHARIER, Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs. 2015 DEVE 96 Indemnisation amiable en réparation des dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. 2015 DEVE 99 Chambre funéraire des Batignolles (17e) - Avenant n° 2 au contrat de concession. 2015 DEVE 111 Forêt linéaire nord - Réserve naturelle (19e) - Programme, principe d?aménagement et autorisations administratives. 2015 DEVE 124 Aménagement de la Petite Ceinture (13e) - Convention relative au financement des travaux de déviation et de mise en sécurité d?un réseau de fibres optiques. 2015 DEVE 130 Cession, à titre gratuit, d?un cheval de réforme à un particulier - Convention de don. 2015 DEVE 133 Mise à disposition à titre gratuit d'un terrain à usage de jardin partagé, square Parodi (16e) - Convention d'occupation du domaine public avec l'association Les Jardins de l'Orée du Bois. 2015 DPA 61 Square Suzanne Buisson (18e) - Restructuration et extension des locaux sociaux - Autorisations d'urbanisme.

Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. 2015 DEVE 143 Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association Etudes et Chantier pour la réalisation d'un projet d'insertion professionnelle par l'entretien horticole de la promenade PC 13. 2015 DEVE 4 - DDEEES-G Subventions (195.725 euros), conventions et avenant à convention avec 4 associations pour la réalisation de 5 projets d'insertion professionnelle par l'entretien horticole d'espaces verts.

Mme Pénélope KOMITÈS, Mme Antoinette GUHL, rapporteures. 2015 DEVE 80 Renouvellement de la Convention avec l'Etat, Université Paris Sud 11 et le Muséum National d'Histoire Naturelle-Licence professionnelle d'aménagement du paysage intitulée Ecopaysage végétal urbain.

Mme Pénélope KOMITÈS, Mme Marie-Christine LEMARDELEY, rapporteures. 2015 DDEEES 11 Subvention (110.000 euros) et convention avec le CROUS de Paris pour le fonctionnement du site internet "etudiantdeparis.fr". 2015 DDEEES 163 Subventions (472.500 euros) et conventions avec divers organismes pour l?appel à projets Research in Paris. 2015 DDEEES 166 Signature d?avenants à conventions et subventions à divers organismes et établissements d?enseignement supérieur et de recherche pour le programme Emergence(s) de la Ville de Paris. 2015 DDEEES 178 Chimie ParisTech (5e) - Convention de cofinancement de travaux pour la période 2015-2017. 2015 DDEEES 208 Subventions (9.500 euros) à divers organismes pour l'organisation de manifestations de diffusion de la culture scientifique. 2015 DDEEES 209 Avenant à conventions avec un laboratoire de recherche dans le cadre de l?appel à projets Paris 2030. 2015 DDEEES 221 Avenant à convention avec l?association Science Créativité Interdisciplinarité Recherche Education (SCIRE) pour la création d?une plateforme de numérisation d?enseignements innovants. 2015 DDEEES 222 Subvention (2.000 euros) à l'association de soutien au WARN.

Mme Marie-Christine LEMARDELEY, rapporteure. 2015 DDEEES 229 Subvention (5.000 euros) à l?association Passeport Avenir.

Mme Marie-Christine LEMARDELEY, Mme Pauline VÉRON, rapporteures.

2015 DJS 293 Réhabilitation de la piscine des Amiraux (18e) - Demande d?une subvention au Conseil Régional d?Ile-de-France au titre du dispositif "patrimoine architectural protégé".

2015 DJS 340 Subvention (35.400 euros) au Ministère de la Recherche et avenant à la convention de mise à disposition des équipements sportifs de la rue Descartes (5e).

2015 DJS 343 Plan Nager à Paris - Centre sportif Emile Anthoine (15e) - Installation d'un bassin provisoire - Autorisations d'urbanisme.

2015 DJS 344 Plan Nager à Paris - Centre sportif Louis Lumière (20e) - Installation d'un bassin provisoire - Autorisations d'urbanisme.

2015 DPA 64 Rénovation de la piscine et bains-douches Blomet, 17 rue Blomet (15e) - Autorisation de prendre toute décision relative à la mise en oeuvre de l'opération.

2015 DJS 4 Subventions (24.900 euros) à 10 associations sportives locales (4e).

2015 DJS 5 Subventions (30.115 euros) à 17 associations sportives locales (5e).

2015 DJS 11 Subventions (55.750 euros) à 12 associations sportives locales (11e).

2015 DJS 12 Subventions (45.750 euros) à 16 associations sportives locales (12e).

2015 DJS 14 Subventions (33.550 euros) à 14 associations sportives locales (14e).

2015 DJS 15 Subventions (17.500 euros) à 13 associations locales (15e).

2015 DJS 21 Subvention (8.000 euros) et convention avec l'Office du Mouvement Sportif (1er).

2015 DJS 22 Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association Sporting Club Nord Parisien (19e).

2015 DJS 24 Subvention (14.500 euros) et convention avec l'Office du Mouvement Sportif (4e).

2015 DJS 26 Subvention (5.000 euros) et convention avec l'Office du Mouvement Sportif (6e).

2015 DJS 28 Subvention (11.000 euros) et convention avec l'Office du Mouvement Sportif (8e).

2015 DJS 32 Subvention (10.000 euros) et convention avec l'Office du Mouvement Sportif (12e).

2015 DJS 37 Subvention (18.000 euros) et convention avec l'Office du Mouvement Sportif (17e).

2015 DJS 40 Subvention (5.400 euros) et convention avec l'Office du Mouvement Sportif (20e).

2015 DJS 43 Subvention (49.000 euros) et convention avec le Comité Départemental Olympique et Sportif de Paris (12e).

2015 DJS 45 Subvention (160.000 euros) et convention avec le Comité Départemental Olympique et Sportif de Paris (12e).

2015 DJS 47 Subventions (128.000 euros) et conventions avec 7 organismes locaux de Fédérations Nationales.

2015 DJS 49 Subventions (60.600 euros) à 5 associations sportives.

2015 DJS 51 Subvention (52.000 euros) et conventions avec 2 associations locales (1er).

2015 DJS 52 Subvention (35.000 euros) et convention avec l'association AS du Centre de Paris (2e).

2015 DJS 53 Subvention (1.000 euros) et convention avec l'association Amicale du Nid (10e).

2015 DJS 54 Subvention (15.000 euros) et convention avec l?association Educ Hand.

2015 DJS 56 Subvention (10.900 euros) à l'association Les enfants de Passy (16e).

2015 DJS 57 Subventions (37.000 euros) et conventions avec 2 associations sportives.

2015 DJS 63 Subventions (266.500 euros) et conventions avec 7 associations locales (13e).

2015 DJS 64 Subventions (288.000 euros) et conventions avec 7 associations locales (14e).

2015 DJS 65 Subventions (214.000 euros) et conventions avec 7 associations locales (15e).

2015 DJS 68 Subventions (344.000 euros) et conventions avec 7 associations locales (18e).

2015 DJS 70 Subventions (183.600 euros) et conventions avec 8 associations locales (20e).

2015 DJS 72 Subventions (30.000 euros) et conventions avec 2 associations sportives locales (12e).

2015 DJS 74 Subvention (54.000 euros) et convention avec le Groupement d?Employeurs Profession Sport et Loisirs Paris.

2015 DJS 76 Subvention (20.000 euros) à la Ligue de l'Ile-de-France des Echecs (20e).

2015 DJS 81 Subvention (50.000 euros) et convention avec la fédération française de Judo à l'occasion de l'organisation du TIPIF Grand Slam 2015.

2015 DJS 91 Subvention (30.000 euros) et convention avec la Fédération Française de Triathlon pour l'organisation du Triathlon de Paris 2015.

2015 DJS 93 Subvention (60.000 euros) et convention avec le Centre de Formation de Football de Paris au titre des saisons sportives 2015-2016 et 2016-2017.

2015 DJS 101 Subvention (840.000 euros) et convention avec la SASP Paris Levallois au titre de la saison 2015-2016.

2015 DJS 102 Prestations de billetterie et de communication avec le Paris Levallois au titre de la saison 2015-2016 - Marché de service.

2015 DJS 109 Subvention (500.000 euros) et convention avec le Paris Football Club au titre de la saison sportive 2015-2016.

2015 DJS 111 Subvention (10.000 euros) avec la Fédération Française de Basket Ball pour l'organisation de l'Open LFB de Basket 2015.

2015 DJS 112 Subvention (30.000 euros) et convention avec le Racing Multi Athlon au titre de la saison 2015-2016.

2015 DJS 114 Subvention (50.000 euros) et convention avec le PUC Volley au titre de sa participation à la Ligue des Champions 2015-2016.

2015 DJS 117 Subvention (20.000 euros) et avenant à convention avec le Centre de Formation de Football de Paris au titre de la saison 2014-2015.

2015 DJS 121 Subventions (23.600.euros) à 8 associations sportives locales (11e).

2015 DJS 122 Subventions (31.050 euros) à 7 associations sportives locales (12e).

2015 DJS 123 Subventions (15.350 euros) à 6 associations locales (13e).

2015 DJS 125 Subvention (16.000 euros) à 7 associations locales (15e).

2015 DJS 126 Subventions (6.700 euros) à 5 associations sportives parisiennes.

2015 DJS 127 Subventions (10.900 euros) à 8 associations locales (17e).

2015 DJS 128 Subventions (9.150 euros) à 7 associations sportives locales (18e).

2015 DJS 132 Subventions (25.800 euros) à 8 organismes locaux de fédérations nationales sportives.

2015 DJS 138 Subvention (23.050 euros) à 11 associations sportives parisiennes.

2015 DJS 139 Subventions (37.500 euros) à 13 associations sportives parisiennes.

2015 DJS 140 Subventions (21.100.euros) à 10 associations sportives parisiennes.

2015 DJS 292 Subvention (10.000 euros) à la Ligue de Paris Ile-de-France Ouest de Handball.

2015 DJS 306 Indemnisation amiable en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

2015 DJS 315 Subvention (2.000 euros) à l?association Racing Club Paris (10e).

2015 DJS 331 Subvention (37.000 euros) et convention avec l'association Paris Handball Club.

2015 DJS 338 Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association PUC Rugby.

2015 DJS 339 Transport en autocar dans le cadre des activités sportives - Marché de service - Modalités de résiliation.

2015 DJS 341 Gymnase Michel Le Comte (3e) - Mise en valeur de l?entrée - Déclaration préalable.

2015 DJS 357 Subvention (37.500 euros) et convention avec l'association Sport dans la Ville (19e).

2015 DPA 60 Création d'un gymnase et d'un terrain d'éducation physique au 5/7 rue Neuve Saint Pierre (4e) - Autorisation de déposer la demande de permis de construire.

2015 DDEEES 22 Subvention (60.000 euros) et convention avec l?association A Suivre (10e) pour l?organisation de l?opération Paris Face cachée.

2015 DDEEES 157 Subvention (1.000.000 euros) et convention avec l?association FAC Habitat pour l?aménagement d?une résidence pour jeunes touristes - ZAC Joseph Bédier (13e).

2015 DDEEES 36-G Subvention (35.000 euros) et convention triennale avec l?association UNAT Ile de France (15e).

2015 DDEEES 66-G Subvention (20.000 euros) et convention avec l?association Parisien d?un jour, Parisien toujours - Paris Greeters (4e).

2015 DDEEES 122-G Subvention (5.000 euros) à Escapade, Liberté, Mobilité.

2015 DDEEES 123-G Subvention (5.000 euros) à l?association "l?HED - L?Hébergement Différent" (20e).

M. Jean-François MARTINS, rapporteur. 2015 DJS 5-G Subvention (500.000 euros) au syndicat interdépartemental de gestion du parc de Bobigny-La Courneuve (93).

M. Jean-François MARTINS, M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteurs. 2015 DDCT 56 Subvention (10 000 euros) à l'Institut des hautes études de développement et d'aménagement des territoires en Europe (IHEDATE). 2015 DDEEES 217 Expérimentations de dispositifs innovants - Montant de la redevance et conventions-cadre. 2015 DICOM 20 Rénovation de l?éclairage de la Salle des Fêtes de l?Hôtel de Ville. 2015 DU 5 Vente d?une cave au 106, rue Vieille du Temple (3e). 2015 DU 28 ZAC Guilleminot Vercingétorix (14e) - Régularisations foncières. 2015 DU 82 - DVD Constitution d?une servitude de passage au travers du Parc du Millénaire et conclusion d?une convention de gestion (19e). 2015 DU 130 ZAC PRG (13e) - Déclassement et vente à la SEMAPA d'emprises de voirie dans le secteur Bruneseau Masséna (13e). 2015 DU 139 Délimitation d'une parcelle 119 rue du Faubourg du Temple (10e). 2015 DU 140 Acquisition auprès de la SEMAVIP d?équipements publics situés 45-49, rue Pierre Rebière dans la ZAC Porte Pouchet (17e). Constitution de servitudes avec Paris Habitat - OPH. 2015 DU 148 Constitution d?une servitude sur la propriété communale baillée à Paris Habitat du 61 au 65 boulevard de Charonne (11e), au profit du fonds voisin 67 à 69 boulevard de Charonne (11e). 2015 DU 161 Vente du lot de copropriété Garage Mont Louis 17 rue de Mont Louis (11e). 2015 DU 172 ZAC des Docks de Saint-Ouen (93) - Protocole transactionnel avec ERDF. 2015 DDEEES 40-G Subvention (60.000 euros) et convention au Pôle Médicen Paris Région. 2015 DDEEES 99-G Subvention (55.000 euros) et convention à l'Association Scientipole Croissance. 2015 DDEEES 100-G Subvention (10.000 euros) à l'Association MOVEO. 2015 DDEEES 101-G Subventions (310.000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle 2013-2015 accordée à l'association Réseau Entreprendre Paris (11e).

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. 2015 DDEEES 132-G Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Cluster Eau-Milieux-Sols.

M. Jean-Louis MISSIKA, Mme Célia BLAUEL, rapporteurs. 2015 DDEEES 223 Subvention (40.000 euros) à l'association Makesense.

M. Jean-Louis MISSIKA, Mme Antoinette GUHL, rapporteurs. 2015 DDEEES 225 Immeubles Francoeur et Rébeval (18e et 19e) - Maintien à la RIVP de la garantie de la Ville à hauteur de 50 % dans le cadre du réaménagement des emprunts en cours.

M. Jean-Louis MISSIKA, Mme Marie-Christine LEMARDELEY, rapporteurs. 2015 DU 160 Prolongement de la ligne 14 - Convention de superposition d'affectation du domaine public avec la RATP. 2015 DU 10-G Prolongement de la ligne 14 - Convention de superposition d'affectation du domaine public avec la RATP.

M. Jean-Louis MISSIKA, M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteurs. 2015 DU 149 Acquisition à SNCF Réseau et SNCF Mobilités de terrains 17/21 quai de la Seine à Saint Ouen (93) et convention d?occupation du terrain.

M. Jean-Louis MISSIKA, M. Mao PENINOU, rapporteurs. 2015 DU 7-G Ecommoy (72) - Constitution de servitude sur la parcelle bâtie 6 rue du Général Leclerc.

M. Jean-Louis MISSIKA, Mme Dominique VERSINI, rapporteurs. 2015 DICOM 25 Convention de parrainage Bio C?BON. 2015 DVD 52 Parc de stationnement Jean Bouin (16e). Lancement du principe de DSP pour l'exploitation du parc. 2015 DVD 55 Parc de stationnement Montholon (9e). Signature du contrat d'affermage. 2015 DVD 65 Marché de maîtrise d??uvre (lot 1 de la Porte d?Ivry à la Porte de Charenton) relatif au prolongement de la ligne de Tramway T3 jusqu?à la Porte de la Chapelle. Protocole d?indemnisation. 2015 DVD 131 Subvention (5.000 euros) et convention avec l?association Avenir Santé France. 2015 DVD 132 Subvention (7.500 euros) et convention avec l?association "Rue de l'Avenir". 2015 DVD 133 Subvention (8.000 euros) et convention avec l?association Laser Europe. 2015 DVD 176 Parc autocars Carrousel-Louvre (1er) - Avenant n° 6 à la convention de mise à disposition d'emplacements de stationnement. 2015 DVD 181 Autoroute A1 - Convention de délégation de maîtrise d?ouvrage avec l?État dans le cadre de travaux de nettoyage. 2015 DVD 185 Maintenance des horodateurs - Protocole transactionnel avec URBIS PARK services.

2015 DVD 186 Fourniture d'électricité pour les postes de transformation Parc des Princes et Lac Supérieur (16e). Contrat de transaction avec la société ERDF.

2015 DVD 189 Station-service et distribution de carburants 28 à 36 rue de Reuilly - Contrat d'occupation du domaine public pour l'exploitation. 2015 DVD 192 Parc de stationnement Sèvres-Babylone (7e). Contrat d'affermage avec Vinci Park France. 2015 DVD 201 Travaux d?enrobés bitumineux. Modalités de passation du marché. 2015 DVD 207 Rue Ménars (2e). Convention d'offre de concours avec la société Foncière Lyonnaise relative à sa rénovation. 2015 DVD 213 Marché de fourniture de plaques et panneaux de signalétique en acier émaillé - Modalités de relance. 2015 DVD 214 Indemnisation amiable (252.444,82 euros) de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. 2015 DVD 209 - DDCT Passerelle du Cambodge (14e). Avenant de sortie de convention à la convention pluriannuelle du projet de rénovation urbaine d?Arcueil - Gentilly sur le quartier du Chaperon Vert.

M. Christophe NAJDOVSKI, Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs. 2015 DFPE 14 Subvention (52.499 euros) et avenant n° 2 avec l'association La Maison de l?Enfance (16e) pour la halte-garderie (16e). 2015 DFPE 54 Subventions (4.221.769 euros) et avenants à l?association Crescendo (11e) pour ses 17 établissements d?accueil de la petite enfance. 2015 DFPE 73 Subvention (39.949 euros) et avenant n° 2 avec l?association Les petits lardons (10e) pour la crèche parentale (10e). 2015 DFPE 104 Subvention (50.253 euros) et avenant n° 2 avec l'association La Planète des Enfants pour la structure multi-accueil (14e). 2015 DFPE 116 Subvention (123.633 euros), et avenant n° 2 avec l?Association Générale des Familles de Paris 12 pour la Halte garderie (12e). 2015 DFPE 119 Subvention (119.619 euros) et avenant n° 2 avec l'association Le Moulin Bleu (12e) pour la crèche parentale Pic Puce (12e). 2015 DFPE 120 Subvention (47.292 euros) et avenant n° 2 avec l'association Les Pieds Tendres (12e) pour la crèche parentale (12e). 2015 DFPE 125 Subventions (1.081.191 euros) et Conventions avec l?association Groupe d??uvres Sociales de Belleville (G.O.S.B) (20e) pour ses trois établissements d?accueil de la petite enfance. 2015 DFPE 138 Subventions (627.697 euros) et avenants avec l?association Institut d?études, de recherches, et de formation en action sociale (15e) pour ses 2 établissements d?accueil de la petite enfance. 2015 DFPE 167 Subventions (763.962 euros) et conventions avec l'association ENVOLUDIA (94160 Saint Mandé) pour ses trois établissements d?accueil de la petite enfance. 2015 DFPE 171 Subventions (958.604 euros) conventions et avenant n° 2 avec l?Association Pour l'Accueil de Tous les Enfants (APATE) (11e) pour ses cinq établissements d?accueil de la petite enfance. 2015 DFPE 197 Subvention (105.573 euros) et avenant n° 2 avec l'association Accueil Goutte d?Or (18e) pour l'attribution d?une subvention pour le fonctionnement de la halte garderie La Caravelle (18e). 2015 DFPE 198 Subvention (196.248 euros) et avenant n° 2 à l'association Centre d?Actions Locales du 18e (18e) pour la halte-garderie La Toupie (18e). 2015 DFPE 203 Subventions (253.656 euros) et avenants avec l'association Espace 19 (19e) pour ses trois établissements d?accueil de la petite enfance. 2015 DFPE 212 Subvention (12.168 euros) et avenant n° 2 avec l?association Jardin d?Enfants des Nations Unies pour le jardin d?enfants (16e). 2015 DFPE 216 Subvention (125.342 euros) et avenant n° 2 avec l'association L?Araignée Gentille (18e) pour la halte-garderie L?Araignée Gentille (18e). 2015 DFPE 217 Subvention (246.000 euros) et convention avec l?association Espace 19 pour la gestion et l?animation d?un espace dédié aux familles situé dans la Halle Secrétan 21, rue Bouret (19e). 2015 DFPE 219 Subvention (98.205 euros) et avenant n° 2 avec l'association Crèche Parentale Pirouett (13e) pour la crèche parentale Pirouett (13e). 2015 DFPE 222 Subvention (104.212 euros) et avenant n° 2 avec l'association Les Ateliers pour les Petits (18e) pour la halte-garderie Les Ateliers pour les Petits (18e).

2015 DFPE 224 Subvention (73.647 euros) et avenant n° 2 avec l'association Plaisir d?Enfance (19e) pour la structure multi-accueil le Nid des Tout Petits (19e).

2015 DFPE 244 Subventions (635.302 euros) et avenants avec l?association Accueil et Reclassement Féminin ?uvres de Gares-Lafayette (6e) pour ses 3 établissements d?accueil de la petite enfance. 2015 DFPE 247 Subventions (5.501.407 euros) et avenants avec la Fondation ?uvre de la Croix Saint Simon (20e) pour ses 17 établissements d?accueil de la petite enfance. 2015 DFPE 269 Subvention (1.001.000 euros) et convention avec l'association Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon pour la création d?une crèche collective au 10, rue André Theuriet (15e). 2015 DFPE 275 subvention (59.685 euros) et convention avec l'association La Maison de l'Enfance (16e) pour le relais d'assistant(e)s maternel(le)s - relais d'auxiliaires parental(e)s (RAM-RAP). 2015 DFPE 282 Subvention (53.769 euros) et avenant n° 2 avec l'association Balustrade pour la crèche parentale (11e). 2015 DFPE 286 Subvention (187.431 euros) et avenant n° 2 à l'Association pour le Développement de la Pré-Scolarisation (9e) pour la halte-garderie Atelier Berlioz (9e). 2015 DFPE 289 Subvention (43.940 euros) et avenant n° 2 avec l'association Haut Comme 3 Pommes (11e) pour la halte-garderie (11e). 2015 DFPE 292 Subvention (128.334 euros) et avenant n° 2 avec l'association Les Fraises des Bois (11e) pour la structure multi-accueil (11e). 2015 DFPE 293 Subvention (84.430 euros) et avenant n° 2 avec l'association Mini Coccinelles (11e) pour la halte-garderie (11e). 2015 DFPE 294 Subvention (65.657 euros) et avenant n° 2 avec l'association Mosaïque, l'Atelier des Enfants (11e) pour la halte-garderie (11e).

2015 DFPE 325 Subvention (425.484 euros) et convention d'équipement avec l'association Mosaïque Atelier des enfants pour sa structure de petite enfance (11e).

2015 DFPE 332 Subvention (100.561 euros) et convention avec la fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon pour des activités de relais d'auxiliaires parentales. 2015 DFPE 391 Crèche située 33bis, rue Montera (12e) - Convention de gestion avec Paris Habitat - OPH. 2015 DFPE 392 Halte-garderie, crèche collective, crèche familiale et logement de fonction situés 9-17 rue Reynaldo Hahn (20e) - Convention de gestion avec Paris Habitat - OPH. 2015 DFPE 402 Crèche et logement de fonction situés 30-34, rue des Annelets (19e) - Convention de gestion avec la SIEMP. 2015 DFPE 403 Crèche et logement de fonction situés 5-7, rue Romy Schneider (18e) - Convention de gestion avec la SIEMP et le CROUS. 2015 DFPE 409 Logement de fonction de la crèche située 3, rue Madeleine Rebérioux (18e) - Convention de gestion avec Paris Habitat - OPH. 2015 DFPE 412 Subvention (487.000 euros) et convention avec l'association Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon pour la création d?un établissement multi-accueil au 122, boulevard de Charonne (20e). 2015 DFPE 414 Prestations de nettoyage de locaux de divers établissements de la petite enfance de la Ville de Paris en 5 lots séparés - Marchés de services - Modalités de passation et d?attribution. 2015 DFPE 415 Mise à disposition de places d'accueil de petite enfance pour les Parisiens au sein d'établissements d'accueil collectif situés dans les 3e et 16e arrondissements de Paris - Modalités de passation. 2015 DFPE 416 Subvention (35.899 euros) et avenant n° 3 à l'association Crèche Parentale Farandole (20e) pour la crèche parentale (20e). 2015 DASES 423-G Modification de la délibération 2013 DASES 109 G relatif aux tarifs des prestations réalisées par les CEFP du Département de Paris dans le cadre de leurs formations professionnelles. 2015 DASES 482-G Budget annexe ASE - Autorisation de cession de biens CEFP Le Nôtre.

Mme Nawel OUMER, rapporteure. 2015 DASES 380-G Budget supplémentaire du budget annexe des établissements départementaux de l?Aide Sociale à l?Enfance pour 2015. 2015 DASES 432-G Modification des modalités de rattachement des charges et produits du budget annexe des établissements départementaux de l'aide sociale à l'enfance de Paris.

Mme Nawel OUMER, M. Julien BARGETON, rapporteurs. 2015 DPE 8 Réhabilitation de branchements particuliers au réseau d'assainissement parisien - Marchés de travaux - Modalités de passation. 2015 DPE 26 Travaux de confortation de sol et d'équipement de surveillance du collecteur de Clichy - Secteur d'aménagement des Halles - Convention avec la RATP. 2015 DPE 67 Travaux de réhabilitation de la voirie (14e) - Marché de travaux - Contrat de transaction.

M. Mao PENINOU, rapporteur. 2015 DPE 73 - DEVE Subvention (19.000 euros) et convention avec la recyclerie Rejoué (14e).

M. Mao PENINOU et Mme Célia BLAUEL, rapporteurs. 2015 DPE 75 - DEVE Approbation du principe d?aménagement du déversoir d'orage Bugeaud dans le bois de Boulogne (16e).

M. Mao PENINOU, Mme Célia BLAUEL et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs. 2015 DDEEES 15 Exploitation d'une buvette fixe sur les Berges de Seine (7e) - 13.500 euros - convention avec la société Food Breizh. 2015 DDEEES 27 Subvention (8.300 euros) à l?association des commerçants et artisans de la rue de la Jonquière et des rues adjacentes (17e) pour des animations de quartier en 2015. 2015 DDEEES 71 Subvention (5.100 euros) à l?association des commerçants Louvre Rivoli pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2014 (1er). 2015 DDEEES 73 Subvention (3.800 euros) à l?association des commerçants Rambuteau Marais (ACRM) pour les illuminations de fin d?année 2014 (4e). 2015 DDEEES 77 Subvention (7.700 euros) au village Mouffetard - association des commerçants du bas-Mouffetard pour les illuminations de fin d?année 2014 (5e). 2015 DDEEES 78 Subventions (19.200 euros) à 2 associations de commerçants pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2014 (6e). 2015 DDEEES 81 Subvention (8.000 euros) à l?association Carré Bastille (11e). 2015 DDEEES 82 Subventions (32.600 euros) à 6 associations de commerçants pour les illuminations de fin d?année 2014 (7e). 2015 DDEEES 83 Subvention (1.900 euros) au village des Panoramas pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2014 (2e). 2015 DDEEES 84 Subvention (8.300 euros) à l?association le Faubourg Saint-Germain pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2014 (7e). 2015 DDEEES 91 Subvention (19.600 euros) au Comité du Faubourg Saint-Honoré pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2014 (8e). 2015 DDEEES 92 Subventions (28.200 euros) à 4 associations de commerçants pour les illuminations de fin d?année 2014 (9e). 2015 DDEEES 94 Subvention (15.200 euros) à l?association pour la défense des intérêts des commerçants et artisans du 2e arrondissement et des grands boulevards pour les illuminations de fin d?année 2014 (9e). 2015 DDEEES 97 Subvention (8.300 euros) à l?association Viaduc des Arts - Paris pour les illuminations de fin d?année 2014 (12e).

2015 DDEEES 98 Subvention (4.400 euros) à la nouvelle association Rendez-Vous Marsoulan (NARM) pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2014 (12e).

2015 DDEEES 100 Subventions (9.400 euros) à 2 associations de commerçants pour les illuminations de fin d?année 2014 (14e). 2015 DDEEES 104 Subventions (54.300 euros) à 5 associations de commerçants pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2014 (15e). 2015 DDEEES 109 Subventions (17.800 euros) à 4 associations du 16e arrondissement pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2014 (16e). 2015 DDEEES 113 Subventions (47.400 euros) à 4 associations du 17e arrondissement pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2014 (17e).

2015 DDEEES 118 Subventions (22.000 euros) à 2 associations de commerçants du 18e arrondissement pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2014 (18e). 2015 DDEEES 119 Subvention (3.800 euros) à l?association des commerçants de l?avenue Secrétan pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2014 (19e). 2015 DDEEES 122 Subventions (24.400 euros) à 2 associations de commerçants du 20e arrondissement pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2014 (20e).

2015 DDEEES 148 Subvention (5.000 euros) à la Commune Libre d?Aligre - Association de quartier (12e). 2015 DDEEES 215 Subvention (2.100 euros) à l?association des commerçants de la rue de la Villette pour les illuminations de fin d?année 2014 (19e). 2015 DICOM 19 Cession de droits pour la charte graphique de la marque Raconte-moi Paris.

Mme Olivia POLSKI, rapporteure. 2015 DDCT 94 Subvention (15.000 euros) à l'association Métropop'! pour son action visant à construire avec les citoyens un projet métropolitain. 2015 DDCT 95 Subventions Fonds du Maire (13.000 euros) à 2 associations (9e). 2015 DDCT 107 Subvention Fonds du Maire (9.317 euros) et convention avec le Comité des fêtes du 13e arrondissement. 2015 DDCT 109 Subventions Fonds du Maire (43.000 euros) à 9 associations du 16e arrondissement. 2015 DDCT 110 Subventions Fonds du Maire (7.600 euros) et conventions avec 3 associations et la Caisse des Ecoles (19e). 2015 DDCT 115 Subventions (22.000 euros) à 9 associations au titre de l'Animation Locale et conventions avec 3 associations. 2015 DDCT 117 Subventions (38.500 euros) à 7 associations au titre du soutien à la vie associative et de la participation citoyenne. 2015 DDCT 119 Subventions Fonds du Maire (10.436 euros) à une association et à la Caisse des Ecoles du 4e arrondissement. 2015 DDCT 121 Subventions Fonds du Maire (14.664 euros) à 2 associations du 18e arrondissement. 2015 DDCT 123 Subventions Fonds du Maire (34.582 euros) à 3 associations et convention avec 1 association (17e). 2015 DJS 194 Subvention (5.000 euros) à l'association Ebony & Ivory (19e). 2015 DJS 220 Subvention (5.000 euros) et avenant à convention avec l?association Comité International des Jeux Mathématiques (5e). 2015 DJS 268 Subvention (4.500 euros) à l'association L'Esprit Jazz (13e). 2015 DJS 305 Subvention (2.000 euros) à l'association Le Moulin (14e). 2015 DJS 314 Subvention (5.000 euros) à l'association Pazapas Belleville (20e).

2015 DJS 322 Subvention (3.000 euros) à l'association GAB Connection - Générations, pour l'avenir, bougeons ! (12e). 2015 DJS 326 Subvention (2.500 euros) à l'association Zellidja (13e). 2015 DJS 327 Subvention (3.700 euros) à l?association Les P'tits Poulbots ?uvre des Gosses de la Butte Montmartre (18e). 2015 DJS 330 Subvention (4.000 euros) à l'association Afrique et Nouvelles Interdépendances (14e). 2015 DJS 332 Subvention (3.000 euros) à l'association Ateliers Arc En Ciel 12 (12e). 2015 DJS 347 Subvention (6.000 euros) à l'association S.E.D.R.A.S. (15e). 2015 DJS 348 Subvention (4.500 euros) à l'Association Fort de Café (20e). 2015 DJS 353 Subvention (6.000 euros) à l'association S.E.D.R.A.S (15e). 2015 DDEEES 52-G Subvention (29.666 euros) et convention avec l'association UNIRH75 (19e). 2015 DDEEES 97-G Subvention (30.000 euros) et convention avec la SCIC Le 100 Etablissement culturel et solidaire (12e). 2015 DDEEES 113-G Mission Locale de Paris - convention de mise à disposition d'un local 31, rue Pixerécourt (20e). 2015 DDEEES 135-G Subvention (10.000 euro) à l?association Justice 2ème Chance.

Mme Pauline VÉRON, rapporteure. 2015 DDCT 114 Subventions (37.500 euros) et convention au titre de l'animation locale et de la participation citoyenne à 12 associations dans le cadre de l'appel à projets politique de la Ville. 2015 DJS 251 - DDCT Subventions (11.000 euros) et convention avec 3 associations de jeunesse (20e). 2015 DJS 257 - DDCT Subvention (2.000 euros) à l'association Les Voix Andalouses (11e). 2015 DJS 264 - DDCT Subvention (2.000 euros) et convention avec l'association Belleville en Vue(s) (20e). 2015 DJS 265 - DDCT Subvention (3.000 euros) et convention avec le centre social Centre Epinettes Famille Insertion Accueil C.E.F.I.A. (17e). 2015 DJS 272 - DDCT Subventions (7.500 euros) à 2 associations de jeunesse et convention avec 1 association (14e). 2015 DJS 276 - DDCT Subvention (12.000 euros) et convention avec l'association Strata'j'm Paris (20e). 2015 DJS 300 - DDCT Subvention (4.000 euros) à l'association AIRES 10ème (10e). 2015 DJS 301 - DDCT Subvention (3.000 euros) à l'association Musiques et Cultures Digitales (10e). 2015 DJS 302 - DDCT Subvention (6.000 euros) à l'association R Style (19e).

2015 DJS 334 - DDCT Subvention (3.000 euros) et convention avec l?Association pour la Prévention, l'Accueil, le Soutien et l'Orientation - APASO, Massy (91).

2015 DJS 337 - DDCT Subvention (2.500 euros) et convention avec l'association Cie Bouche à Bouche (14e). 2015 DDCT 105 Subventions (90.000 euros) et conventions avec 6 associations pour le financement de 7 projets dans le cadre de l'appel à projets "parcours linguistiques à visée professionnelle". 2015 DDEEES 7-G Subventions (383.500 euros) et conventions avec 20 associations dans le cadre de l?appel à projets "Parcours linguistiques à visée professionnelle".

Mme Pauline VÉRON, Mme Colombe BROSSEL, rapporteures. 2015 DJS 252 - DAC Subvention (6.500 euros) et avenant n° 3 à la convention pluriannuelle avec l'association Inter Film (13e).

Mme Pauline VÉRON, M. Bruno JULLIARD, rapporteurs. 2015 DDEEES 131-G Financement des contrats aidés et des contrats d?insertion des chantiers d?insertion - Convention annuelle d?objectifs et de moyens avec l?Etat. 2015 DDEEES 133-G Subvention (5.000 euros) pour l?association d?accompagnement professionnel des Jeunes Passeport Avenir.

Mme Pauline VÉRON, Mme Marie-Christine LEMARDELEY, rapporteures. 2015 DDEEES 55 - DASES-G Subvention (125.000 euros) et convention avec la Fondation ?uvre de la Croix Saint-Simon (20e).

Mme Pauline VÉRON, Mme Dominique VERSINI, rapporteures. 2015 DASES 23 Subvention (100.000 euros) et avenant avec l'association Paris tout p'tits pour son action de distribution de produits alimentaires et d'hygiène à des enfants en bas âge familles démunies. 2015 DFPE 3 Subvention (168.402 euros) et avenant avec la Fondation de Rothschild pour le lieu d?accueil enfants parents L?Ilot Bébés situé 4/7, square Dunois (13e). 2015 DFPE 6 Subvention (150.618 euros) et avenant avec l??uvre de Secours aux Enfants pour le lieu d?accueil enfants parents La maison des sources situé 83 rue Julien Lacroix (20e). 2015 DFPE 8 Subvention (131.517 euros) et avenant avec Parler à d?autres pour le lieu d?accueil enfants parents Les P?tits, les Grands (9e). 2015 DFPE 11 Subvention (112.500 euros), convention et avenant avec De l?Infans à L?Enfant pour le lieu d?accueil enfants-parents La Babillo (18e). 2015 DFPE 12 Subvention (151.474 euros) et avenant à convention avec l?arbre bleu, pour le lieu d?accueil enfants parents l?arbre bleu (18e). 2015 DFPE 13 Subvention (212.653 euros) et avenants à convention avec Estrelia pour ses activités d?accueil enfants parents (10e et 19e). 2015 DFPE 374 Subvention (4.000 euros) à l?association "ASFM / YACHAD"(14e) pour ses actions de soutien aux familles monoparentales. 2015 DFPE 398 Subvention (16.000 euros) de 2 associations, dont une avec convention, pour leur action de soutien à la parentalité : rapprochement familles et institution scolaire. 2015 DFPE 399 Subventions (57.000 euros) à 5 associations et conventions avec 3 associations pour leur action de soutien à la parentalité à travers l?accès au jeu. 2015 DFPE 400 Subventions (7.150 euros) à 3 associations pour leur action de soutien à la parentalité. 2015 DFPE 411 Subvention (15.000 euros) et convention avec l?association "Secours Populaire Français" (3e) pour sa journée d'action "Le Pari(s) des Solidarités". 2015 DASES 50-G Participation (100.000 euros) à la Fondation Maison des Champs (19e). 2015 DASES 65-G Subvention (22.700 euros) et avenant avec l'association ASAD (10e). 2015 DASES 84-G Trois participations (578.692 euros) et deux subventions (140.330 euros) relatives au financement de 3 centres d?hébergement et de 2 résidences sociales pour femmes sans abri - avenants et conventions 2015 DASES 194-G Subvention (30.000 euros) et avenant n° 1 à la convention avec l?association Mouvement pour la réinsertion sociale (MRS) pour son action d?aide à la réinsertion sociale et professionnelle. 2015 DASES 208-G Participation (350.000 euros) pour le fonctionnement du centre d?écoute et d?orientation "La Colline aux Enfants" (7e). 2015 DASES 246-G Subvention (1.392.000 euros) et convention avec Paris Habitat-OPH pour la construction d?un Etablissement d?Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) au 75 rue de Reuilly (12e). 2015 DASES 251-G Association ORPEA - Convention tripartite et convention d'habilitation à l'aide sociale pour l'EHPAD Jardins du Trocadéro (16e). 2015 DASES 293-G Participation (250.000 euros) et convention avec le Crédit Municipal de Paris (microcrédit et lutte contre le surendettement). 2015 DASES 296-G Participation (201.000 euros) au fonctionnement de deux associations de parrainage d'enfants. 2015 DASES 309-G Subvention (100.000 euros) et convention avec la Fédération de Paris du Secours Populaire Français pour la rénovation et l?équipement d?un accueil de jour, 6, passage Ramey (18e). 2015 DASES 356-G Subvention (100.000 euros) et avenant à convention pluriannuelle avec l?association Allô Maltraitance des Personnes Âgées à Paris - Alma-Paris. 2015 DASES 382-G Subventions (30.500 euros) à 7 associations pour leurs actions d?offre culturelle et de loisirs en direction des personnes âgées. 2015 DASES 406-G Subventions (269.245 euros) à Coup de Main à Diagnostic et Trajectoires (80.000 euros) et participation à Aurore (13.185 euros) pour la mise en ?uvre d?actions auprès de familles sans domicile fixe. 2015 DASES 409-G Participation (20.000 euros) et avenant n° 2 à la convention tripartite entre le Département de Paris, le CODERPA et l'Association de gestion des fonds du CODERPA (13e). 2015 DASES 413-G Subvention (13.000 euros) à 3 associations pour leurs actions d?accès à l?information et aux droits en direction des personnes âgées. 2015 DASES 417-G Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Ayyem Zamen (20e) au titre des domiciles partagés. 2015 DASES 418-G Subvention (5.000 euros) à l'association Ensemble et solidaires - Union Nationale des Retraités et des Personnes Agées - Fédération de Paris (Ensemble et Solidaires - UNRPA - Paris) (20e). 2015 DASES 421-G Convention et avenants aux conventions signées avec 6 associations gérant chacune une épicerie sociale, pour un financement global de 110.000 euros. 2015 DASES 441-G Subvention (1.500 euros) à l'association Les Parques (13e). 2015 DASES 444-G Subvention (3.000 euros) à l'association Trajectoires (13e). 2015 DASES 459-G Subvention (1.500 euros) à l'Association des veufs et veuves de Paris (9e). 2015 DASES 469-G Participation et subvention (240.000 euros au total) et convention avec l'association Olga SPITZER pour le fonctionnement du service d'écoute psychologique Parents-Enfant Donald Winnicott (10e). 2015 DASES 470-G Participation (99.100 euros) au fonctionnement de l?accueil de jour pour personnes et familles démunies situé 11 passage Dubail (10e) géré par le CAMRES - Avenant. 2015 DASES 474-G Participation complémentaire (24.277 euros) au budget de fonctionnement de la Bagagerie des Halles de l?association Mains Libres - Avenant à la convention au titre de l'année 2015. 2015 DASES 483-G Subvention en nature relative à l?attribution d?ouvrages issus du fonds documentaire de la bibliothèque spécialisée ?Chaligny? (56. 264 euros) et convention avec l?association AFRIS Paris Parmentier. 2015 DFPE 10-G Subvention (210.000 euros), convention et avenant avec l'I.R.A.E.C. (Institut de Recherche Appliquée pour l?enfant et le couple) (18e), pour le fonctionnement du LAEP. 2015 DFPE 11-G Subvention (175.000 euros), nouvelle convention et avenant à convention avec l?association Petite Enfance et Parentalité, La Maison Verte (15e), gestionnaire d?un lieu d?accueil enfants parents.

Mme Dominique VERSINI, rapporteure. 2015 DASES 315-G Subvention (23.700 euros), Participation (23.000 euros) et convention avec la Croix Rouge Française (14e) pour son centre Saint Germain Pierre Nicole (5e). 2015 DASES 373-G Participation (15.000 euros) et avenant avec l'Association Ateliers, Expérience, Redynamisation et Insertion (93). 2015 DASES 375-G Participation (50.000 euros) et avenant avec l'association Ligne de Vie (14e). 2015 DASES 438-G Subvention (84.000 euros), participation (188.000 euros) et avenant avec l'association Coordination Toxicomanies (18e). 2015 DASES 465-G Subvention (15.000 euros) et convention avec l?Association Nationale de Prévention en Alcoologie et Addictologie (2e) pour son comité parisien - ANPAA 75 (18e). 2015 DASES 278-G Mise à disposition et exploitation d'un système de télégestion et de CESU pour les aides à domicile des personnes âgées et des personnes handicapées.

Mme Dominique VERSINI et M. Bernard JOMIER, rapporteurs. 2015 DAC 393 Subvention (5.000 euros) à l'association Amicale Chateaubriant - Voves - Rouillé - Aincourt. 2015 DAC 488 Subventions (14.070 euros) à 6 associations ?uvrant dans le domaine de la mémoire. 2015 DAC 509 Subvention (5.000 euros) à l'association Les familles et amis des déportés du Convoi 77 (4e). 2015 DAC 510 Subvention (9.500 euros) au Comité français pour Yad Vashem (17e). 2015 DAC 538 Accord de coédition entre le Comité d?Histoire de la Ville de Paris et les Editions Paris Bibliothèques. 2015 DAC 580 Subvention (3.000 euros) à l'association Institut UGICT CGT d'Histoire Sociale (93516 Montreuil). 2015 DU 134 Dénomination rue "Théroigne de Méricourt" (13e). 2015 DU 151 Extension de l'assiette de la dénomination "rue du Quatre Septembre". 2015 DU 157 Dénomination "Villa Marcès" (11e).

Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. 2015 DAC 519 Subvention exceptionnelle auprès du Ministère de l?Intérieur pour la réalisation au cimetière du Père Lachaise d?un monument en hommage aux enfants juifs déportés pendant la Seconde Guerre mondiale. 2015 DEVE 131 Cimetière du Père Lachaise - Apposition d'une stèle en mémoire des disparus des Abdellys - Convention d'occupation du domaine public à titre gratuit avec l'ONAC.

Mme Catherine VIEU-CHARIER, Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteures.

En outre, l'Assemblée a pris connaissance de la communication suivante : 2015 SG 63 Communication de la Maire de Paris relative au rapport de la Chambre Régionale des Comptes portant sur l'association Théâtre Musical de Paris.

M. Bruno JULLIARD, rapporteur.