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Septembre 2015
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Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à la qualité de l'air dans le métro. Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à l'amélioration de la qualité de l'air dans le métro. Vœu déposé par l'Exécutif.

Débat/ Conseil municipal/ Septembre 2015


 

M. Ian BROSSAT, adjoint, président. - Nous passons aux v?ux nos 97, 98 et 98 bis qui ont trait à la qualité de l'air dans le métro. Je donne la parole à M. BOURNAZEL pour deux minutes de temps de parole.

M. Pierre-Yves BOURNAZEL. - Merci, Monsieur le Maire. Je dois dire à M. NAJDOVSKI qu'il ne s'inquiète pas. Dans quelques semaines, nous serons amenés à travailler ensemble dans le cadre de la nouvelle majorité régionale et nous pousserons ces sujets dans l'intérêt de Paris. Mon v?u est sur la qualité de l'air.

M. Ian BROSSAT, adjoint, président. - M. BOURNAZEL, tout seul, pour deux minutes.

M. Pierre-Yves BOURNAZEL. - Monsieur NAJDOVSKI, gardez votre sang-froid, vos nerfs. Tout va bien et tout va bien se passer. La démocratie va se faire et la majorité ne vous appartient pas partout. Laissez les Franciliens décider calmement. La qualité de l?air, c?est un sujet qui peut nous réunir, Monsieur l?adjoint au Maire. La R.A.T.P. mesure effectivement la qualité de l'air dans deux stations de métro et une station de RER : Châtelet, Franklin-Roosevelt et Auber. Les mesures font apparaître des dépassements de normes importants, avec des pics record de particules fines en janvier 2015, souvent de plus de 10 fois supérieurs au seuil d?alerte. Ces poussières provoquent des difficultés respiratoires et cardiovasculaires, en particulier pour les personnes vulnérables - personnes âgées, femmes enceintes, enfants en bas âge. Le réseau de transports participe ainsi à l?exposition des Parisiens et à une pollution de fond qui diminue l'espérance de vie de six à huit mois. Le renouvellement du matériel roulant avec des métros moins émetteurs de particules fines ne permettra pas d'améliorer la qualité de l'air à court et moyen termes. Dans le cadre du programme "Renouveau du métro", le traitement des ventilations ne semble pas suffisant. Seuls 150 des 500 ouvrages de ventilation vont être renforcés ou renouvelés d'ici 2016. Le concours de la Ville est indispensable dans la mesure où les émergences se situent dans son domaine public. C'est la raison pour laquelle, avec mon groupe et Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET, nous émettons le v?u que vous définissiez, avec la R.A.T.P. et le Syndicat des transports d?Ile-de-France, un plan d'amélioration de la qualité de l'air dans le métro permettant de satisfaire les normes sanitaires en matière d'exposition aux particules fines et de permettre à tous les Parisiens, quels que soient leur génération, leurs conditions sociales ou leur quartier, de pouvoir mieux respirer dans leur métro.

M. Ian BROSSAT, adjoint, président. - Madame GALLOIS, pour un v?u sur le même sujet pour deux minutes de temps de parole.

Mme Edith GALLOIS. - Un sujet que j'avais déjà évoqué, Monsieur le Maire, au mois de mai dernier ainsi qu?à l'occasion du débat sur la pollution, de même qu'au sein de l'Assemblée régionale. C'est une très grave question. Vous avez annoncé la lutte contre la pollution comme la priorité des priorités de votre politique. L'une de vos premières principales actions d'ailleurs a consisté à inciter très fermement les Parisiens et les Franciliens à prendre le métro. Or, les quais du métro et du RER sont des lieux extrêmement pollués. 5 millions de voyageurs par jour et un personnel très nombreux sont ainsi exposés à une émission de particules fines 2 à 3 fois supérieure aux limites fixées par l'O.M.S. pour l'air extérieur. Je vous avais déjà soumis ces chiffres au mois de mai dernier. Aujourd'hui, vous les reprenez exactement et, évidemment, je ne les avais pas inventés. Pourtant, vous aviez rejeté mon v?u en expliquant que, finalement, le temps d'exposition était très faible, donc circulez, il n'y a rien à craindre. Mais vos arguments étaient bien faibles. Pourquoi avoir perdu six mois ? Que de mois perdus, tout de même, alors que les risques cardiovasculaires encourus par les travailleurs des enceintes ferroviaires souterraines sont avérés et attestés par l'Agence nationale de sécurité sanitaire qui a rendu son rapport au mois de septembre dernier ! Aujourd'hui, votre v?u reprend quasiment mot pour mot le mien et ce que je vous demandais il y a six mois, à savoir un plan d'amélioration de la qualité de l'air des espaces ferroviaires. Pourquoi proposer aujourd'hui ce que vous avez rejeté hier ? Aurait-il fallu que la presse se penche sur la question entre-temps ? Vous auriez peut-être préféré rester dans la discrétion, voire la confidentialité, pour une question sanitaire qui est pourtant grave ? La S.N.C.F., la R.A.T.P. et le S.T.I.F. doivent se saisir urgemment de cette question. Nous sommes maintenant d'accord. Il était temps. Il faut une politique volontariste de diminution des émissions de particules fines. Attention, je vous mets en garde à ne pas vous exposer à un risque tel que celui du scandale de l'amiante.

M. Ian BROSSAT, adjoint, président. - Merci, Madame GALLOIS. Pour vous répondre à l'un comme à l?autre, je donne la parole à M. Christophe NAJDOVSKI pour deux minutes.

M. Christophe NAJDOVSKI, adjoint. - Merci, Monsieur le Maire. Nous savons qu'une pollution particulière conséquente est présente dans le réseau de transports en commun souterrain - métro ou RER - dont la gestion incombe respectivement à la R.A.T.P. et à la S.N.C.F. Le rapport récent publié par l'Anses, c'est-à-dire l'Agence nationale de sécurité sanitaire, sur la qualité de l'air dans le métro, nous permet d'avancer dans la connaissance de cette pollution. J'en retiens plusieurs points. L?air du métro présente une pollution aux particules avec des taux de concentration bien supérieurs, à certains moments de la journée, à ceux de l'air extérieur. Cette pollution est liée au trafic, plus particulièrement à l'abrasion au freinage des rames de métro. L'air redevient normal la nuit quand il n'y a plus de trafic. Deuxièmement, l'absence de normes est préjudiciable à la définition d?objectifs de réduction. Il importe que l'Etat se penche sur la question. Troisième point, la R.A.T.P. a mis en place un certain nombre de mesures qui permettent d'améliorer la situation : système de surveillance de la qualité de l'air, utilisation du freinage électrique, ventilation des couloirs, portes palières sur les quais. Quatrièmement, le rapport de l'Anses précise que le risque sanitaire existe pour les travailleurs du réseau du métro. Cette conclusion inquiétante est heureusement contrebalancée par une étude épidémiologique réalisée par la R.A.T.P. et l?I.N.R.S., qui ne montre jusqu?à présent aucune prévalence des symptômes respiratoires et cardiovasculaires chez les agents de la R.A.T.P. travaillant en souterrain. Enfin, le rapport précise que la pollution de l'air subie par les usagers du transport routier apparait plus préoccupante pour la santé que la pollution de l'air des espaces souterrains. Il reste donc préférable de circuler en métro qu'en voiture dans Paris. En conclusion, je propose aux dépositaires des deux v?ux de les retirer, car on ne peut pas transposer le plan d'amélioration de la qualité de l'air que nous avons mis en place pour le trafic routier, au trafic ferroviaire souterrain. En revanche, un travail conjoint avec la R.A.T.P. et la S.N.C.F. doit être mené et nous devons les y encourager. C'est la raison pour laquelle nous proposons, à travers le v?u de l?Exécutif, que soit défini un plan d'amélioration de la qualité de l'air dans les espaces ferroviaires souterrains de la R.A.T.P. qui soit destiné à réduire significativement l'exposition des agents, des usagers, avec des objectifs chiffrés et des échéances de réalisation pour chacune des actions. Nous vous proposons également que la R.A.T.P. vienne présenter en 3e Commission - et cela pourrait même être une invitation faite à l'ensemble des conseillers de Paris - les dispositions qu'elle a prises ou prévues de prendre pour améliorer la qualité de l'air dans le métro, mais aussi que la R.A.T.P. ainsi que la S.N.C.F., sous l'égide du S.T.I.F., mettent en ?uvre un plan d'amélioration. Nous demandons, dans le même temps, que l'Anses approfondisse son travail dans la perspective d'élaboration de normes d'exposition.

M. Ian BROSSAT, adjoint, président. - Merci, Monsieur NAJDOVSKI. Faut-il comprendre que le v?u n° 97, Monsieur BOURNAZEL, est retiré ?

M. Pierre-Yves BOURNAZEL. - Non.

M. Ian BROSSAT, adjoint, président. - Merci pour cette réponse concise. Madame GALLOIS, est-ce que votre v?u est retiré ?

Mme Edith GALLOIS. - Non plus. Je maintiens mon v?u, Monsieur le Maire.

M. Ian BROSSAT, adjoint, président. - Je mets aux voix, à main levée, le v?u n° 97 avec un avis défavorable de l?Exécutif. Qui est pour ? Qui est contre ? Abstentions ? Le v?u est rejeté. Je mets aux voix, à main levée, le v?u n° 98 avec un avis défavorable également. Qui est pour ? Qui est contre ? Abstentions ? Le v?u est rejeté. Je mets aux voix, à main levée, le v?u n° 98 bis de l?Exécutif avec forcément un avis favorable. Qui est pour ? Qui est contre ? Abstentions ? Le v?u est adopté. (2015, V. 317).