Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Octobre 2015
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  

Adoption de comptes rendus.

Débat/ Conseil municipal/ Octobre 2015


 

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Le compte rendu sommaire de la séance des lundi 28, mardi 29 et mercredi 30 septembre 2015 a été affiché. Le compte rendu intégral de cette même séance a été publié au Bulletin municipal et départemental officiel. Sur ces documents, y a-t-il des observations ? S'il n'y en a pas, ils sont adoptés. Je vous remercie.