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Novembre 2015
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Conseil Municipal
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Votes spécifiés.

Débat/ Conseil municipal/ Novembre 2015


 

Mme Claudine BOUYGUES ne prend pas part au vote sur le projet de délibération DDEEES 150 G.

Mmes Catherine BARATTI-ELBAZ, Léa FILOCHE et Joëlle MOREL ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DDEEES 207.

Mme Sandrine CHARNOZ ne prend pas part au vote sur le projet de délibération DJS 356.

Mme Virginie DASPET ne prend pas part au vote sur le projet de délibération DLH 383.