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Novembre 2015
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Conseil Municipal
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Votes spécifiques.

Débat/ Conseil municipal/ Novembre 2015


 

Mme Colombe BROSSEL ne prend pas part au vote sur le projet de délibération DPP 24.

M. Bernard JOMIER ne prend pas part au vote sur le projet de délibération DASES 485 G.

MM. Jacques BAUDRIER, Patrick BLOCHE, Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE, MM. Claude DARGENT, Jérôme DUBUS, Didier GUILLOT et Christophe NAJDOVSKI ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DU 173.

Mme Pénélope KOMITÈS, M. Jean-François LEGARET, Mmes Nathalie MAQUOI et Pauline VÉRON ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DAC 624.

MM. François DAGNAUD et Philippe DUCLOUX ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DAC 518 et DAC 617.

MM. Patrick BLOCHE, François-David CRAVENNE, Christophe GIRARD et Mme Karen TAÏEB ATTIAS ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DAC 641.

M. Philippe DUCLOUX et Mme Karen TAÏEB ATTIAS ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DAC 579.

M. Eric LEJOINDRE ne prend pas part au vote sur les projets de délibération DLH 292 et DLH 293.

Mme Sandrine CHARNOZ, MM. Emmanuel GRÉGOIRE, Christophe NAJDOVSKI et Mme Catherine VIEU-CHARIER ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DASCO 167 et DASCO 169.

Mmes Marie ATALLAH, Alix BOUGERET, Céline BOULAY-ESPERONNIER, Claudine BOUYGUES, Sylvie CEYRAC, MM. Philippe DUCLOUX, Rémi FÉRAUD, Mme Léa FILOCHE, M. François HAAB, Mmes Pénélope KOMITÈS, Béatrice LECOUTURIER, Nawel OUMER, M. Atanase PÉRIFAN, Mmes Danièle PREMEL, Karen TAÏEB ATTIAS et Dominique VERSINI ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DILT 28, DFPE 121, DASES 41, DASES 28, DASES 502 G, DASES 256 G et DASES 257 G.

M. Christophe NAJDOVSKI ne prend pas part au vote sur le projet de délibération DRH 83.

Mme Florence BERTHOUT, MM. François DAGNAUD, Jérôme GLEIZES, Didier GUILLOT, Mme Béatrice LECOUTURIER, M. Franck LEFEVRE, Mme Marie-Christine LEMARDELEY et M. Mao PENINOU ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération SG 47.

MM. Pierre AIDENBAUM, Rémi FÉRAUD, Mmes Laurence GOLDGRAB, Marie-Laure HAREL, Marie ATALLAH, Emmanuelle BECKER, Anne-Christine LANG et Annick OLIVIER ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DASCO 169.

Mmes Catherine BARATTI-ELBAZ, Galla BRIDIER, Colombe BROSSEL, Claire de CLERMONT-TONNERRE, Alexandra CORDEBARD, Virginie DASPET, Emmanuelle DAUVERGNE, MM. Jean-Jacques GIANNESINI, Thomas LAURET, Eric LEJOINDRE, Mmes Danièle PREMEL, Anne SOUYRIS et M. Yann WEHRLING ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DLH 306, DLH 322, DLH 325 et DLH 329.

MM. Ian BROSSAT et Jean-Louis MISSIKA ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DU 195.

Mmes Florence BERTHOUT, Nathalie MAQUOI, Caroline MÉCARY, Pauline VÉRON et M. Alexandre VESPERINI ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DAC 595.

M. Jean-Noël AQUA ne prend pas part au vote sur le projet de délibération DDEEES 6.

M. David BELLIARD, Mme Sandrine CHARNOZ, MM. Grégoire CHERTOK, Jean-François LEGARET, Mmes Véronique LEVIEUX et Nathalie MAQUOI ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DAC 635.

Mme Pénélope KOMITÈS ne prend pas part au vote sur le projet de délibération DLH 245.

Mme Mercedes ZUNIGA ne prend pas part au vote sur les projets de délibération DLH 231, DLH 232, DLH 262, DLH 290, DLH 304, DLH 307 et DLH 327.

Mme Raphaëlle PRIMET ne prend pas part au vote sur les projets de délibération DEVE 128 et DLH 267.

M. Jérôme COUMET ne prend pas part au vote sur le projet de délibération DLH 301.

Mmes Claudine BOUYGUES, Léa FILOCHE, M. Nicolas NORDMAN et Mme Mercedes ZUNIGA ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DDEEES 261, DDEEES 150 G, ainsi que sur le v?u n° 7 G.

MM. Pierre AIDENBAUM, Jean-Baptiste de FROMENT et Christophe GIRARD ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DAC 639 et DDCT 145.

Mme Marie-Christine LEMARDELEY ne prend pas part au vote sur le projet de délibération DDEEES 105 G.

MM. Pierre AIDENBAUM, Christophe GIRARD, Patrick KLUGMAN et Mme Karen TAÏEB ATTIAS ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DAC 584.

M. David ASSOULINE, Mme Catherine DUMAS, M. Pierre GABORIAU, Mmes Jeanne d'HAUTESERRE, Ann-Katrin JÉGO, M. Bernard JOMIER, Mme Véronique LEVIEUX, MM. Jean-Louis MISSIKA et Buon Huong TAN ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération SG 91.

Mmes Florence BERTHOUT, Galla BRIDIER, MM. Ian BROSSAT, Pascal CHERKI, Roger MADEC et Mme Annick OLIVIER ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DFPE 418, DLH 212, DU 180 et DLH 288.

Mme Céline BOULAY-ESPERONNIER, M. François-David CRAVENNE, Mme Afaf GABELOTAUD, MM. Bernard GAUDILLÈRE, Christophe GIRARD, Bruno JULLIARD, Mmes Sandrine MÉES, Fadila MÉHAL et Catherine VIEU-CHARIER ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DAC 529 et DAC 6 G.

Mmes Marinette BACHE, Claudine BOUYGUES, Colombe BROSSEL, Virginie DASPET, Léa FILOCHE, Fanny GAILLANNE, Antoinette GUHL, M. Nicolas NORDMAN et Mme Mercedes ZUNIGA ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DDEEES 261, DDEEES 150 G, DDEEES 157 G ainsi que sur le v?u n° 7 G.

MM. Pierre AIDENBAUM, Eric AZIÈRE, Nicolas BONNET-OULALDJ, Mme Frédérique CALANDRA, MM. Christian HONORÉ, Bruno JULLIARD, Jean-Pierre LECOQ, Mmes Carine PETIT, Aurélie SOLANS et Pauline VÉRON ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DLH 24, DLH 215, DLH 233, DLH 239, DLH 264, DLH 265, DLH 268, DLH 269, DLH 273, DLH 275, DLH 276, DLH 296, DLH 298, DLH 310, DLH 318,DLH 320, DLH 321, DLH 272, DLH 281, DLH 282 et DASCO 165.

Mmes Marinette BACHE, Sylvie CEYRAC, MM. Pierre GABORIAU, Eric HÉLARD, Frédéric HOCQUARD, Christian HONORÉ, Mme Halima JEMNI, MM. Pascal JULIEN, Etienne MERCIER, Mmes Carine PETIT et Catherine VIEU-CHARIER ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DEVE 122.

M. Pierre AIDENBAUM, Mme Catherine BARATTI-ELBAZ, MM. Geoffroy BOULARD, Philippe DUCLOUX, Mmes Afaf GABELOTAUD, Laurence GOLDGRAB, Valérie MONTANDON et Joëlle MOREL ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DDEEES 40.

Mmes Marie ATALLAH, Catherine BARATTI-ELBAZ, M. Jérôme COUMET, Mme Edith GALLOIS, M. Didier GUILLOT, Mme Annick OLIVIER et M. Patrick TRÉMÈGE ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DU 54 et DU 182.

MM. Jacques BAUDRIER, Pierre-Yves BOURNAZEL, Mme Claudine BOUYGUES, MM. François DAGNAUD, Jérôme DUBUS, Bernard JOMIER, Eric LEJOINDRE, Nicolas NORDMAN, Mme Anne-Constance ONGHENA et M. Yann WEHRLING ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DU 189.

MM. Pierre AIDENBAUM, Jacques BAUDRIER, Jacques BOUTAULT, Jean-Bernard BROS, Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE, MM. Claude DARGENT, Didier GUILLOT, Mme Catherine LECUYER, M. Jean-François LEGARET, Mme Véronique LEVIEUX, M. Etienne MERCIER et Mme Karen TAÏEB ATTIAS ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DU 12.

MM. Pierre AURIACOMBE, Julien BARGETON, Jean-Didier BERTHAULT, Nicolas BONNET-OULALDJ, Mme Marie-Laure HAREL, M. Eric HÉLARD, Mme Halima JEMNI, M. Bruno JULLIARD, Mme Fatoumata KONÉ, M. Mao PENINOU, Mme Raphaëlle PRIMET et M. Patrick TRÉMÈGE ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DASES 435 G.

MM. Jacques BOUTAULT, Grégoire CHERTOK, Mmes Afaf GABELOTAUD, Nathalie MAQUOI et M. Buon Huong TAN ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DAC 615.

Mme Claudine BOUYGUES, M. Ian BROSSAT, Mmes Sylvie CEYRAC, Sandrine CHARNOZ, MM. Jérôme DUBUS, Jean-Jacques GIANNESINI, Jérôme GLEIZES, Mme Véronique LEVIEUX et M. François VAUGLIN ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DU 179.

MM. Julien BARGETON, Jacques BAUDRIER, Mme Julie BOILLOT, MM. Jean-Louis MISSIKA et Christophe NAJDOVSKI ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DVD 221.

Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE et Christophe NAJDOVSKI ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération DAJ 32 et DAJ 34.

M. Julien BARGETON, Mmes Emmanuelle BECKER, Alexandra CORDEBARD, M. François-David CRAVENNE, Mme Danièle GIAZZI, MM. Christophe GIRARD, Patrick KLUGMAN, Jean-François LEGARET, Eric LEJOINDRE, Mmes Fadila MÉHAL, Anne SOUYRIS et Pauline VÉRON ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération DAC 622.

M. Hervé BÉGUÉ ne prend pas part au vote sur le projet de délibération DLH 289.

M. Buon Huong TAN ne prend pas part au vote sur le projet de délibération SG 88.

M. Hermano SANCHES RUIVO ne prend pas part au vote sur le projet de délibération DDEEES 235.