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Novembre 2015
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Conseil Municipal
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Projets de délibération adoptés par un vote d’ensemble de l’Assemblée. Les projets de délibération adoptés, par un vote d’ensemble, de l’Assemblée sont les suivants : 2015 DFA 117 Décision modificative n° 2 d'investissement et de fonctionnement municipal pour 2015. 2015 DFA 56-G Décision modificative n° 2 d'investissement et de fonctionnement départemental pour 2015. 2015 DFA 122 Individualisation des autorisations de programme municipales votées à la décision modificative n° 2 pour 2015. 2015 DFA 57-G Individualisation des autorisations de programme départementales votées à la décision modificative n° 2 pour 2015. 2015 DFA 83 Budget municipal - Admission en non-valeurs et remises gracieuses d’anciennes créances. 2015 DFA 35-G Budget départemental - Admission en non-valeurs et remises gracieuses d’anciennes créances. 2015 DFA 135 Budget municipal - Régisseuses et régisseurs - Demandes en décharge de responsabilité. 2015 DAJ 33 Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres du 3 novembre 2015. 2015 DAJ 12-G Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres le 3 novembre 2015. 2015 DFA 111 Groupement de commande pour des marchés à bons de commande de travaux de peinture et traitement de peintures au plomb - Modalités de passation - Autorisation de signature. 2015 DFA 47-G Groupement de commande pour des marchés à bons de commande de travaux de peinture et traitement de peintures au plomb - Modalités de passation - Autorisation de signature.

Débat/ Conseil municipal/ Novembre 2015


 

M. Julien BARGETON, rapporteur. 2015 DFA 46-G Programmation du Fonds Social Européen (FSE) 2015-2017. Résultat de trois appels à projets relatifs aux dispositifs d'insertion et d'inclusion active lancés par le département de Paris.

M. Julien BARGETON, Mme Pauline VÉRON et Mme Antoinette GUHL, Mme Colombe BROSSEL et Mme Dominique VERSINI, rapporteurs. 2015 DU 117 Secteur d'aménagement Binet (18e) - Achat en l?état futur d?achèvement d?une salle polyvalente.

M. Jacques BAUDRIER, Mme Pauline VÉRON, rapporteurs. 2015 DDCT 143 Subvention (10.000 euros) à l?association SOS Racisme - Touche pas à mon pote au titre de la lutte contre les discriminations. 2015 SG 81 Subvention (5.900 euros) à la Coordination des Associations pour le Droit à l?Avortement et à la Contraception (CADAC) (11e).

Mme Hélène BIDARD, rapporteure. 2015 DEVE 72 Arrêtés préfectoraux autorisant l'exploitation d'installations classées pour la protection de l'environnement-Communication. 2015 DEVE 157 Subvention (10.000 euros) de la DRIAAF à la Ville de Paris dans le cadre du plan parisien alimentation durable 2015-2020. 2015 DEVE 172 Subvention (10.000 euros) à l?association "collectif ARGOS" pour la réalisation d?une exposition photographique sur la transition énergétique dans le monde et à Paris à l?occasion de la COP21. 2015 DPE 78 Subvention (20.000 euros) au Partenariat Français pour l?Eau (92027) pour sa Campagne « Eau et Climat » lors de la COP 21. 2015 DVD 157 Bassin de la Villette (19e). Dépôt d'un dossier de permis de construire par la société CHEPOOKA. 2015 DVD 217 Canal Saint Denis à Aubervilliers (93). Indemnisation amiable d?un tiers suite à un dommage subi.

Mme Célia BLAUEL, rapporteure. 2015 DEVE 147 Subvention (3.000 euros) à l?association Terre de Liens Ile-de-France (3e) pour ses actions de sensibilisation des Parisien-ne-s au développement de l?agriculture biologique en Ile-de-France.

Mme Célia BLAUEL et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteures. 2015 DPA 55 Études et travaux de modernisation des installations de génie climatique - Groupement de commandes - Accords-cadres de prestations intellectuelles et travaux - Modalités de passation. 2015 DPA 12-G Études et travaux de modernisation des installations de génie climatique - Groupement de commandes - Accords-cadres de prestations intellectuelles et travaux - Modalités de passation.

Mme Célia BLAUEL, M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteurs. 2015 DPE 44 Approbation du rapport sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement pour l'exercice 2014.

Mme Célia BLAUEL et M. Mao PENINOU, rapporteurs. 2015 DLH 6 Contentieux du 20-22 rue de l'Arcade (8e) - Signature du protocole transactionnel tripartite. 2015 DLH 24 Réalisation 36-38, rue de la Cour des Noues (20e) d?un programme de 5 logements sociaux PLS par la RIVP. 2015 DLH 165 Modification du règlement municipal fixant les conditions de délivrance des autorisations de changement d?usage de locaux d?habitation ainsi que les principes déterminant les compensations. 2015 DLH 210 Réalisation 38-40 rue de Crimée (19e) d'un programme de construction neuve de 13 logements PLS par DOMAXIS. 2015 DLH 212 Location de l?immeuble 3, rue de l?Echiquier (10e) à Paris Habitat - OPH - Bail emphytéotique. 2015 DLH 231 Réalisation 60 rue Jeanne d?Arc (13e) d?un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la société d'HLM l?Habitat Social Français. 2015 DLH 233 Location à ADOMA de l?immeuble 5, rue Geoffroy l?Angevin (4e) - Avenant à bail emphytéotique - Réalisation d?un programme de 4 logements PLA-I, 3 logements PLUS et 1 logement PLS par la RIVP. 2015 DLH 262 Réalisation 23, rue Gandon (13e) d?un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la société d'HLM "l?Habitat Social Français" (hsf). 2015 DLH 264 Réalisation 4, rue Montesquieu (1er) d?un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP. 2015 DLH 265 Réalisation 97-105, rue de la Jonquière, 2-4-8-20, rue Bessières et 6-7-10 impasse du Pèlerin (17e) d?un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP. 2015 DLH 266 Réalisation sur le groupe "Figuier-Charlemagne" (4e) d?un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par Erigère. 2015 DLH 267 Réalisation 3-5-7-8-9-11-13-15-17, allée d?Andrézieux (18e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie de 279 logements par ICF Habitat La Sablière. 2015 DLH 268 Réalisation 81, rue Vercingétorix (14e) d?un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP. 2015 DLH 269 Réalisation 11-15, rue Mirbel, 4-6, rue du Marché des Patriarches et 7-9, rue des Patriarches (5e) d?un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP. 2015 DLH 273 Réalisation 4, rue Sainte Apolline et 5, boulevard Saint Denis (3e) d?un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP. 2015 DLH 275 Réalisation 5, rue Armaillé (17e) d?un logement PLA-I par la RIVP. 2015 DLH 276 Location des immeubles 119-133 bis rue Nationale et 152-160 rue du Château des Rentiers (13e) à la RIVP - Acte rectificatif et complémentaire au bail emphytéotique. 2015 DLH 278 Autorisation à donner au représentant de la Ville de Paris à voter la liquidation des droits de la Ville en assemblée de copropriété dans l?immeuble 9-11 rue Henri Chevreau (20e). 2015 DLH 283 Réalisation sur quatre arrondissements (3e, 5e, 11e et 12e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat Energie de 5 logements PLA-I par SNL Paris. 2015 DLH 289 Réalisation 30 rue du Cardinal Lemoine (5e) d'un programme de création d'un logement social PLA-I par Toit et Joie. 2015 DLH 290 Réalisation 5, impasse des Chevaliers (20e) d?un programme de 7 logements sociaux PLUS par hsf. 2015 DLH 296 Réalisation 109-121, boulevard Mortier (20e) d?un programme de 10 logements PLS par la RIVP. 2015 DLH 298 Réalisation 32, rue Keller (11e) d?un programme de 11 logements PLA-I par la RIVP. 2015 DLH 301 Réalisation 100-104 boulevard de Clichy (18e) d'un programme de création de 10 logements sociaux (3 PLA-I, 4 PLUS et 3 PLS) par Immobilière 3F. 2015 DLH 304 Réalisation 177, rue de Bagnolet et 78, rue Belgrand (20e) d?un programme de surélévation et d?extension permettant la création de 8 logements sociaux PLS par hsf. 2015 DLH 307 Réalisation 312, rue des Pyrénées (20e) d?un programme de logements sociaux (5 PLUS) par hsf. 2015 DLH 310 Location de l?immeuble 43, rue de Montpensier (1er) par l?EPFIF à la RIVP - Convention spécifique. 2015 DLH 313 17 rue Saint-Georges (9e) - Travaux de ravalement des façades - Remplacement de menuiseries - Autorisations d?urbanisme. 2015 DLH 315 9 rue Saint-Bruno (18e) - Travaux de remplacement et de réparation des vitraux - Autorisations d?urbanisme. 2015 DLH 316 20/24 rue Madame (6e) - Remplacement des menuiseries extérieures - Autorisations d'urbanisme. 2015 DLH 318 Réalisation 59, rue de Ménilmontant (20e) d?un programme d?acquisition-conventionnement de 6 logements PLS par la RIVP. 2015 DLH 319 13 rue d?Armaillé (17e) - Remplacement de fenêtres et volets - Autorisations d'urbanisme. 2015 DLH 320 Réalisation 6, passage des Tourelles (20e) d?un programme d?acquisition-conventionnement de 12 logements PLS par la RIVP. 2015 DLH 321 Réalisation 13, rue des Tourelles (20e) d?un programme d?acquisition-conventionnement de 15 logements PLS par la RIVP. 2015 DLH 322 Réalisation 23, rue Godefroy Cavaignac (11e) d?un programme de 6 logements PLA-I par Élogie. 2015 DLH 323 Protocole de résiliation du bail commercial ERDF - 4 bis rue Coustou (18e). 2015 DLH 325 Programme de regroupement de chambres dans divers arrondissements. Modifications de garanties de prêts demandés par ÉLOGIE. 2015 DLH 327 Programmes 2014 et 2016 de travaux d?amélioration du patrimoine d?hsf - Prêt PAM garanti par la Ville (812.000 euros) demandé par hsf. 2015 DLH 329 Réalisation Zac Paul Bourget Lots 5 et 7 (13e) d?un programme de 119 logements sociaux (36 PLA-I, 47 PLUS, 36 PLS) par Élogie. 2015 DLH 162 Contrôle des règles d'hygiène de l'Habitat. Convention de partenariat Ville de Paris-Etat. 2015 DLH 204 Prestations de mise à jour des diagnostics administratifs et techniques des anciens arrêtés d?insalubrité non levés. Marché de service - Modalités de passation - Autorisation - Signature. 2015 DLH 332 Avenant n° 8 à la convention de délégation de gestion des aides municipales à l?habitat privé entre la Ville de Paris et l?Anah.

M. Ian BROSSAT, rapporteur. 2015 DLH 311 Signature d'une convention de partenariat entre la Ville de Paris et l'organisme de certification Cerqual.

M. Ian BROSSAT, Mme Célia BLAUEL, rapporteurs. 2015 DLH 272 Réalisation 9-11, 12, impasse Milord (18e) d?un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP. 2015 DLH 281 Réalisation 10-12, impasse Delépine (11e) d?un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP. 2015 DLH 282 Réalisation 19, rue des Plantes (14e) d?un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP. 2015 DLH 288 Réalisation sur le groupe "Faucheur Envierges" (20e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie de 450 logements par Paris Habitat OPH. 2015 DLH 292 Réalisation 3 rue du Moulin Joly (11e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie de 17 logements sociaux par Batigère Ile-de-France 2015 DLH 293 Réalisation 7-9 passage Salarnier (11e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat Energie de 26 logements sociaux par Batigère Ile-de-France.

M. Ian BROSSAT, Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs. 2015 DU 129 Cession de lots de copropriété 43-45 rue Léon Frot (11e). 2015 DU 195 Avenant n° 6 à la convention d'intervention foncière conclue avec l?Établissement Public Foncier d'Ile de France (EPFIF).

M. Ian BROSSAT, M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteurs. 2015 DDCT 126 Subventions (346.459 euros) à 117 associations pour le financement de 138 projets sur les quartiers politique de la ville parisiens. Troisième enveloppe 2015. 2015 DDCT 128 Subventions d?investissement (49.100 euros) à trois associations et un bailleur social dans le cadre de la Politique de la Ville. 2015 DPP 17 Subvention (34.499 euros) et conventions avec 4 associations dans le cadre de la lutte contre la récidive. 2015 DPP 20 Subvention (180.000 euros) et convention avec le Fonds social juif unifié. 2015 PP 52 Autorisation de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres de la ville de Paris. 2015 PP 53 Convention de groupement de commande avec les services Etat de la préfecture de police à la maintenance d'un parc de stockeurs rotatifs et de tours de stockage. 2015 PP 54 Acquisition de deux chaînes analytiques pour le laboratoire central de la préfecture de police. 2015 PP 55 Serveur vocal interactif et numéro unique de la préfecture de police. 2015 PP 56 Convention de groupement de commandes avec les services de l'Etat de la préfecture de police pour le transport des personnels en situation de handicap.

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. 2015 PP 50 Décision modificative n° 1 du budget spécial de la préfecture de police pour 2015. 2015 PP 51 Individualisation des autorisations de programme votées au budget spécial de la préfecture de police (exercice 2015).

Mme Colombe BROSSEL, M. Julien BARGETON, rapporteurs. 2015 SG 82 - DASES - DPP - DLH Subvention (30.000 euros) à l'association Foyer Jorbalan.

Mme Colombe BROSSEL, Mme Hélène BIDARD et Mme Dominique VERSINI, M. Ian BROSSAT, rapporteurs. 2015 DASES 495 - DDCT-G Subvention (2.000 euros) et convention à l'association Jeunesse de Saint Vincent de Paul (10e).

Mme Colombe BROSSEL, M. Bernard JOMIER, rapporteurs. 2015 DPP 6 - DEVE Subvention (16.000 euros) et avenant à convention triennale avec l?Association de Formation et Aide à la Réinsertion (FAIRE) au titre de la lutte contre la récidive.

Mme Colombe BROSSEL et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteures. 2015 DDCT 127 Subventions d?investissement (137.568 euros) à deux associations pour trois projets au titre du Budget Participatif 2015 pour le projet Reconquête Urbaine.

Mme Colombe BROSSEL, Mme Pauline VÉRON, rapporteures. 2015 DASCO 39 Régime parisien de décharge de service d?enseignement des directrices et directeurs d?école - Avenant à la convention avec l?Etat. 2015 DASCO 164 Subvention (2.836 euros) au lycée municipal parisien Suzanne Valadon (18è) 2015 DASCO 165 Modalités de nettoyage de la voie d?accès à l?école maternelle 20, rue Patay (13e) - Convention avec la RIVP. 2015 DASCO 166 Indemnisation amiable d'AXA France, subrogée dans les droits de son assurée, en réparation du préjudice subi suite à un dégât des eaux dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. 2015 DPA 85 Lycée Gaston Bachelard 2, rue Tagore (13e) - Marché de travaux - Indemnisation de la Ville de Paris. 2015 DASCO 60-G Divers collèges publics - Dotations (59.600 euros) pour le financement de projets éducatifs. 2015 DASCO 92-G Collèges publics - Subventions (6e tranche : 237.810 euros) et dotations complémentaires (5e tranche : 90.652 euros). 2015 DASCO 102-G Participation (7.190 euros) et convention pour l'année 2015 avec le Département de la Marne au titre des charges de fonctionnement de collégiens parisiens scolarisés dans un collège marnais. 2015 DASCO 103-G Subventions (87.654 euros) à divers collèges publics parisiens. 2015 DASCO 104-G Subventions (15.750 euros) et conventions à 9 associations dans le cadre du Projet "Paris Collèges Familles".

Mme Alexandra CORDEBARD, rapporteure. 2015 DASCO 161 Subventions (26.600 euros) et nouvelles conventions avec 2 associations pour des projets d'animation mis en oeuvre dans les écoles publiques parisiennes au titre de l'ARE.

Mme Alexandra CORDEBARD, M. Bruno JULLIARD, rapporteurs. 2015 DDEEES 246 Subvention (3.000 euros) à l'association les Disquaires de Paris. 2015 DDEEES 249 Subvention (8.000 euros) à l'association Paris Librairies.

Mme Laurence GOLDGRAB, rapporteure. 2015 DAJ 32 Approbation d?un accord de coexistence entre les marques VELIB? et AUTOLIB? de la Ville de Paris et PAYLIB. 2015 DAJ 34 Approbation d'un accord de coexistence entre les marques VELIB' et AUTOLIB' de la Ville de Paris et les marques LE VIB'. 2015 DDCT 147 Assistance à maîtrise d?ouvrage et réalisation d?audits de labellisation QualiPARIS de sites de la collectivité parisienne - Marché de services - Appel d?offres ouvert. 2015 DILT 7 Mise à disposition et prêt du mobilier électoral à titre onéreux - Approbation. 2015 DILT 15 Fourniture d'articles vestimentaires destinés aux agents de la Ville de Paris, en 3 lots - Marché de fournitures - Modalités de passation - Autorisation - Signature. 2015 DILT 2-G Prestations de nettoyage de locaux de divers services de la collectivité parisienne principalement situés dans la banlieue de la petite couronne - Marché de services - Modalité de passation - Autorisation. 2015 DILT 27 Fournitures de pièces détachées, accessoires, produits toutes marques-marché de fourniture - Modalité de passation - Autorisation - Signature. 2015 DILT 28 Convention entre la Direction de l?Immobilier, la Logistique et les Transports avec le Centre d?Action Sociale de la Ville de Paris - Autorisation - Signature. 2015 DILT 30 Autorisation pour le STTAM de percevoir les bonus écologiques relatifs aux achats de véhicules propres. 2015 DILT 31 Avenant à la convention d?occupation domaniale pour l?installation et l?exploitation de photocopieurs et cabines photographiques dans les mairies d?arrondissement - Autorisation - Signature. 2015 DRH 44 Fixation de la nature des épreuves et du programme des concours externe et interne pour l'accès au corps des personnels de maîtrise, grade agent de maîtrise, spécialité aménagement paysager. 2015 DRH 46 Fixation de la nature des épreuves et du programme des concours externe et interne pour l'accès au corps des personnels de maîtrise, grade agent de maîtrise, spécialité sylviculture. 2015 DRH 61 Fixation épreuves et programme des concours externe et interne pour l'accès au corps des personnels de maîtrise grade agent de maîtrise dans la spécialité maintenance industrielle. 2015 DRH 75 Fixation de la nature des épreuves et du programme des concours externe et interne pour l'accès au corps des secrétaires médicaux et sociaux dans la spécialité médico-sociale. 2015 DRH 79 Fixation de la nature des épreuves, des modalités et des programmes des examens professionnels d'accès aux grades de principal et de en chef du corps des techniciens supérieurs. 2015 DRH 18-G Modification de délibération portant attribution de la NBI (nouvelle bonification indiciaire) aux personnels ouvriers des collèges du Département de Paris. 2015 DSTI 14 Maintenance des progiciels AXELNET et AXEL Portail Familles - Modalités de passation - Autorisation - Signature. 2015 DSTI 22 Prestations de suivis, contrôles et conseils pour l'optimisation des marchés opérateurs de télécommunications. 2015 DSTI 25 Maintenance et acquisition des licences des progiciels SAP - Modalités - Autorisation - Signature. 2015 DSTI 26 Retransmission des séances du Conseil de Paris en 2 lots - Modalités - Autorisation - Signature.

M. Emmanuel GRÉGOIRE, rapporteur. 2015 DDEEES 244 Convention avec l?association Emmaüs Solidarité et fixation de la redevance annuelle pour l?occupation d?un local communal Porte de Champerret (17e). 2015 DDEEES 22-G Subvention (6.000 euros) et convention avec l?association FINANSOL (13e). 2015 DDEEES 128-G Subvention (10.000 euros) et convention avec l?association Convergences (9e). 2015 DDEEES 143-G Subvention (7.000 euros) et convention avec l?association Repair Café Paris (19e). 2015 DDEEES 144-G Subvention (10.000 euros) et convention avec l?association Insertion et Alternatives (11e). 2015 DDEEES 145-G Subvention (4.700 euros) et convention avec l?association Coud' à Coud' (20e). 2015 DDEEES 146-G Subvention (30.000 euros) et convention avec l?association La Petite Rockette (11e). 2015 DDEEES 147-G Subvention (5.000 euros) et convention avec l?association SINGA France (8e).

Mme Antoinette GUHL, rapporteure. 2015 DDCT 149 Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association "Kiosque infos SIDA toxicomanie".

M. Frédéric HOCQUARD, M. Bernard JOMIER, rapporteurs. 2015 DASES 30 Adhésion de la Ville de Paris à l'association Réseau Français des Villes - Santé de l'OMS. 2015 DASES 58-G Subvention (50.000 euros) et convention avec l'association Basiliade (3e). 2015 DASES 59-G Subvention (20.000 euros) et avenant à convention avec l?association Les Petits Bonheurs (9e). 2015 DASES 61-G Subvention (11.000 euros) et convention avec l'association Les Elus Locaux Contre le Sida : Ensemble Luttons Contre le Sida (ELCS) (3e). 2015 DASES 102-G Subvention (30.000 euros) et convention avec l?Association Droits d?Urgence (10e). 2015 DASES 116-G Subvention (13.500 euros) et convention avec l'association TRACES (10e). 2015 DASES 118-G Participation (2.000 euros) et conventions pour le fonctionnement du Mois Extraordinaire 2015, avec l?association "EMP Nollet" pour la promotion des centres pour handicapés mentaux (17e). 2015 DASES 120-G Subvention (17.500 euros) à 3 associations, dont une avec convention, agissant dans le domaine de la culture : Art éveil (20e), La possible échappée (9e) Avantic (3e). 2015 DASES 131-G Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association Emmaüs Solidarité (1er). 2015 DASES 149-G Subvention (17.800 euros) et convention avec la Croix-Rouge Française (14e) pour la délégation départementale de Paris. 2015 DASES 150-G Subvention (60.000 euros) et convention avec la Croix-Rouge Française (14e) pour la délégation départementale de Paris. 2015 DASES 151-G Subvention (15.000 euros) et convention avec la Croix-Rouge Française (14e) pour la délégation locale du 4e arrondissement. 2015 DASES 160-G Subvention (2.000 euros) à l'association Générations Futures (60 - Ons en Bray). 2015 DASES 223-G Participation (100.447 euros) et Avenant à la convention avec l?association pour le financement du LOGIS (Logement Groupés Individuels avec Services). 2015 DASES 233-G Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association Espace 19 (19e). 2015 DASES 237-G Association Fédération des APAJH - Convention d?habilitation aide sociale pour un foyer d?accueil médicalisé et d?un centre d?activité de jour médicalisé à Paris (17e). 2015 DASES 289-G Convention d?habilitation à l?aide sociale entre le Département de Paris et la fondation Les amis de l?atelier. 2015 DASES 371-G Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association AURORE (15e) pour son unité Itinérances (10e). 2015 DASES 448-G Subvention (5.000 euros) avec l'association des Familles Victimes du saturnisme (12e). 2015 DASES 449-G Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association Santé Charonne (11e). 2015 DASES 462-G Subvention (3.000 euros) et convention avec l'association de Prévention du Site de la Villette (19e). 2015 DASES 466-G Subvention (10.000 euros) et convention avec la Croix-Rouge Française (14e) pour l'établissement Le Passage (20e). 2015 DASES 475-G Subvention (30.000 euros) et convention avec l'association Basiliade (3e). 2015 DASES 497-G Subvention (5.000 euros) et convention avec l'Association de Prévention du Site de la Villette (19e). 2015 DASES 498-G Subvention (26.000 euros) et convention avec l'association Jeunesse Feu Vert - Fondation Robert Steindecker (12e). 2015 DASES 504-G Signature de l?avenant n° 1 à la convention signée entre le Département de Paris et l?APF, Association des Paralysés de France. 2015 DASES 507-G Subventions (28.750 euros) et avenants à convention avec les centres hospitaliers Sainte-Anne (14e) et Maison Blanche (20e) pour le financement de coordonnateurs des Conseils Locaux de Santé Mentale. 2015 DASES 514-G Approbation du principe et des modalités de passation d?un marché à prix unitaires pour la fourniture de pochettes individuelles personnalisées contenant un préservatif masculin lubrifié. 2015 DASES 517-G Subvention (10.000 euros) et avenant n° 3 à convention avec l?association Le Souffle 9 (18e) pour l?organisation de séjours de vacances. 2015 DASES 518-G Subvention (16.000 euros) pour les associations suivantes : Comme les autres (11e) et J?interviendrais (5e) qui agissent dans le domaine de l?organisation des loisirs. 2015 DASES 519-G Subvention (15.000 euros) pour les associations Fédération Française Sesame Autisme (13e) et Pro Aid Autisme (9e) qui agissent dans le champ de l?autisme. 2015 DASES 533-G Participations (69.827,86 euros) et avenant n° 1 aux 4 conventions entre le Département de Paris et la Fondation Maison des Champs. 2015 DFPE 18-G Convention avec le Conseil Régional d?Ile-de-France concernant l?acquisition de deux appareils d?échographie pour les Centre de Planification et d?Education Familiale.

M. Bernard JOMIER, rapporteur. 2015 DASES 369-G Participation (4.000 euros) et convention avec l'association Fort de Café (20e).

M. Bernard JOMIER, Mme Dominique VERSINI, rapporteurs. 2015 DAC 34 Subvention (19.500 euros) et convention avec l?Association Française pour le Cirque de Demain (17e). 2015 DAC 36 Subvention (1.800 euros) et convention avec l?association Ere de jeu (93100 Montreuil). 2015 DAC 369 Subventions (39.000 euros) à 7 structures au titre des aides aux projets musicaux. 2015 DAC 424 Subvention (5.000 euros) à l?Association pour l?Enseignement du Judaïsme comme Culture A.E.J.C. (13e). 2015 DAC 456 Fixation d'une redevance et convention avec l?Association pour la Gestion d?Espaces Temporaires Artistiques - AGETA/ Collectif Curry Vavart pour l'occupation temporaire d'un immeuble communal. 2015 DAC 495 Convention pluriannuelle avec l?association Centre National des Dramaturgies Contemporaines - Théâtre Ouvert (18e). 2015 DAC 518 Subventions (12.000 euros) et avenants à conventions avec les associations Atelier du Plateau / Théâtre Ecarlate, Orchestre de Chambre de Paris et Fêtart (19e). 2015 DAC 529 Fourniture de livres non scolaires aux établissements du réseau des bibliothèques et aux services habilités de la Ville et du Département de Paris, et de l?Etablissement Public "Paris Musées". 2015 DAC 6-G Fourniture de livres non scolaires aux établissements du réseau des bibliothèques et aux services habilités de la Ville et du Département de Paris, et de l?Etablissement Public "Paris Musées". 2015 DAC 549 Subvention (6.558 euros) et convention avec la SCIC le 100, établissement culturel solidaire (12e). 2015 DAC 550 Subvention (2.829 euros) et convention avec l'association Apdv Centre d?art (12e). 2015 DAC 554 Subvention (10.000 euros) à l?Association pour le Rayonnement des Grandes Orgues de l?église Saint-Eustache, ARGOS (1er). 2015 DAC 568 Signature d?une convention cadre de partenariat entre la Bibliothèque nationale de France et les bibliothèques de la Ville de Paris. 2015 DAC 570 Subventions (8.500 euros) aux associations Commune Libre d?Aligre, Théâtre Astral et Progéniture (12e). 2015 DAC 571 Subvention (3.500 euros) à l'association CaféZoïde (19e). 2015 DAC 578 Subvention (10.000 euros) à l'association Just 4 Ladies (11e). 2015 DAC 579 Subvention (25.000 euros) et avenant avec l?Association pour le rayonnement de la Maîtrise de Paris (8e). 2015 DAC 582 Subvention (1.200 euros) et convention avec l?association Sauvons le patrimoine ! Association pour la préservation et la valorisation des richesses patrimoniales du collège-lycée Jacques-Decour (9e). 2015 DAC 583 Subvention (1.200 euros) à l?association Espace Brémontier (17e). 2015 DAC 584 Subvention (50.000 euros) et avenant à convention avec l?association Musée d?Art et d?Histoire du Judaïsme (3e). 2015 DAC 586 Subvention (150.000 euros) et convention avec l?association Le Musée en Herbe (1er). 2015 DAC 587 Subventions (9.000 euros) aux associations Paris Est Mouv, Quartier Libre XI, La Loge CDC Production et Ateliers Varan, avenant à convention (11e). 2015 DAC 589 Subvention (1.000 euros) à l?Association Les Écrivains Chanteurs (14e). 2015 DAC 590 Subvention (10.000 euros) et avenant à convention avec l'association L'Onde et Cybèle (18e). 2015 DAC 591 Subvention (8.000 euros) et convention avec l?association M.A.P. - Le réseau des Musiques Actuelles à Paris (20e). 2015 DAC 592 Subvention (20.000 euros) à la Société par Actions Simplifiée Surprize (10e). 2015 DAC 593 Subvention (2.000 euros) à l'association Brigade des Images (2e). 2015 DAC 595 Subvention (420.000 euros) et convention avec l?établissement public Maison des Pratiques Artistiques Amateurs (6e). 2015 DAC 596 Subvention (10.000 euros) à l?association Comité des fêtes et d?animations et d?action sociale du 3e arrondissement. 2015 DAC 601 Fixation de la redevance de l?association Théâtre Astral pour l?occupation temporaire de locaux situés 37 bis rue des Trois Bornes (11e). 2015 DAC 604 Fourniture de mobiliers spécifiques pour les bibliothèques et les services habilités de la Ville de Paris - Modalités de passation et d?attribution. 2015 DAC 606 Subvention (100.000 euros) et avenant à convention avec l?association Musique Sacrée à Notre-Dame de Paris (5e). 2015 DAC 607 Subvention (23.000 euros) et convention avec l?association Courts Devant (17e). 2015 DAC 613 Avenant à convention d'équipement avec le Théâtre aux Mains Nues - compagnie des marionnettes Alain Recoing (20e). 2015 DAC 614 Subventions (10.500 euros) aux associations Parole de photographes, Centre d?étude de l?expression, Art sous X et Evropa Film Akt l'Europe (14e). 2015 DAC 615 Subvention (80.000 euros) et convention avec la SPL Parisienne de Photographie (3e). 2015 DAC 617 Subvention (30.000 euros) et convention avec l?Orchestre de Chambre de Paris (19e). 2015 DAC 620 Subvention (5.000 euros) à l?association Le Labo des histoires (3e). 2015 DAC 622 Subvention (450.000 euros) et convention avec l?association Théâtre de la Ville (4e et 18e). 2015 DAC 624 Subvention (170.000 euros) et convention avec l'association "La Place- Centre culturel Hip Hop". 2015 DAC 630 Subvention (5.000 euros) à l?association PROTOCLIP. 2015 DAC 631 Plaque commémorative en hommage à Françoise SAGAN 167 boulevard Malesherbes (17e). 2015 DAC 634 Subvention (5.000 euros) à l?Association pour la Connaissance et la Diffusion du Jazz Classique ACDJC (91). 2015 DAC 635 Subvention (150.000 euros) et avenant à convention avec l?association Forum des images (1er). 2015 DAC 637 Mise à jour et signature d?une convention entre la Ville de Paris et l?INRAP, relative à des actions de sensibilisation à l?archéologie destinées au jeune public dans le cadre de Paris-Plage. 2015 DAC 639 Subvention (90.000 euros) et convention avec l'association Maison Européenne de la Photographie (4e). 2015 DAC 641 Convention de Partenariat entre les Conservatoires de la Ville de Paris et l?Orchestre de Paris. 2015 DAC 642 Convention d?occupation du domaine public avec l?Association Sources du Nord-Etudes et Préservation "ASNEP" (20e). 2015 DASCO 167 Subvention (24.965 euros) à l?ESAA Boulle (12e). 2015 DASCO 169 Subventions (517.000 euros) pour l?équipement mobilier - Ecoles d?arts appliqués. 2015 DDEEES 133 Subvention (7.000 euros) à l?association Afrikevents (93100 Montreuil) pour l?organisation du salon Labo International. 2015 DICOM 29 Avenant n° 1 au marché relatif au spectacle pyrotechnique du 14 juillet 2015. 2015 DICOM 32 Convention de co-organisation de la 6ème édition des Golden Blogs Awards. 2015 SG 28 Subvention (2.000 euros) à l?association Djilli ou les arts métissés (94130 Nogent sur Marne) pour l?organisation d?un festival de danse et de musique "Lyannaj", 3ème édition. 2015 SG 64 Subvention (4.500 euros) à l'association Arts musicaux et expressions - AME (92700 Colombes) pour des actions de promotion de jeunes artistes créateurs issus de l'OM. 2015 SG 65 Subvention (2.000 euros) à l?Association de la Dynamique d?Outre-Mer - ADOM (11e) pour l?organisation d?activités et de manifestations à caractère sportif et culturel pour les jeunes. 2015 SG 68 Subvention (6.000 euros) à l?association Centre d?Information, Formation, Recherche et Développement pour les Originaires de l?Outre-mer (91300 Massy) pour l?organisation de la remise du prix Fetkann. 2015 SG 69 Subvention (2.000 euros) à l?association Femmes au-delà des mers (16e) pour continuer à constituer une mosaïque de portraits de femmes et rassembler une collection d?archives rares liées à l?OM. 2015 SG 70 Subvention (3.000 euros) à l?association Écritures Théâtrales Contemporaines en Caraïbe (ETC Caraïbe) (97200 Fort de France Martinique) pour la remise de deux prix littéraires. 2015 SG 71 Subvention (5.000 euros) à l?Association pour le Rassemblement, la Coopération et l?Action Active pour le Développement (20e) pour l?organisation d?une manifestation intitulée Goûts et saveurs OM. 2015 SG 72 Subvention (7.000 euros) à l?association Institut Tout Monde (7e) pour l?organisation d?une rencontre poétique autour de poètes de la Caraïbe à l?occasion de la remise du prix littéraire. 2015 SG 73 Subvention (10.000 euros) à l?association Compagnie l?autre souffle (18e) pour l?organisation d?un festival dédié au théâtre de la Caraïbe intitulé "Festival Kanoas". 2015 SG 74 Subvention (4.000 euros) à la Fédération du Conseil des Mariannes de la République et d'Europe-Fédération CMR Europe (20e). 2015 SG 75 Subvention (5.000 euros) à l?association Difé Kako (13e) pour organiser une manifestation intitulée "20 ans de créolisation en danse". 2015 SG 78 Subvention (5.000 euros) à l?association Science, Technologie, Art, Recherche (STAR) (10e) pour l?organisation d'une manifestation intitulée "Pratiques culturelles des mondes créoles". 2015 SG 79 Subvention (2.500 euros) à l?association Couleurs pays (20e) pour la réalisation de la 8ème édition de l?exposition intitulée Art Freeedom. 2015 SG 80 Subvention (7.000 euros) à l?association Comité d?Action Sociale en faveur des Originaires des Départements d?Outre-Mer (1er) pour la remise de prix et bourses à des jeunes au parcours d'exception. 2015 SG 84 Subvention (5.000 euros) à KETIME association (15e) pour l?organisation d?une exposition éphémère de photos de Basse-Terre en Guadeloupe. 2015 SG 85 Subvention (3.500 euros) à l?association Accolade (9e) pour l?organisation de la manifestation sportive intitulée "Les foulées d?Ile-de-France". 2015 DAC 81 Adhésion au Groupement d?Intérêt Public Cafés-Cultures, subvention (30.000 euros) et conventions.

M. Bruno JULLIARD, rapporteur. 2015 DAC 450 Subvention (3.200 euros) à l?association COCDARK (14e). 2015 DAC 522 Subvention (5.000 euros) à l?Association pour la Culture et la Musique traditionnelle Vietnamienne ACMVN (95150 Taverny). 2015 DAC 611 Subvention (30.000 euros) et convention avec la Société à Responsabilité Limitée Sauvage Productions (19e). 2015 DAC 619 Subventions (9.000 euros) aux associations Festival de films de la diaspora africaine, Extravagant India ! et convention avec l?association l?Assemblée Citoyenne des Originaires de Turquie (ACORT).

M. Bruno JULLIARD, Mme Colombe BROSSEL, rapporteurs. 2015 DAC 594 Subventions (150.000 euros) et avenants à convention avec 6 théâtres parisiens pour un projet de création et de diffusion de spectacles jeune public dans le cadre de l?ARE.

M. Bruno JULLIARD, Mme Alexandra CORDEBARD, rapporteurs. 2015 DAC 585 Subvention (4.000 euros) à l?association La Déferlante (19e). 2015 DAC 597 Subvention (5.000 euros) à l?association Sans Tambour Ni Trompette (11e). 2015 DAC 599 Subvention (5.000 euros) à la société Wrong Films (18e). 2015 DAC 643 Subvention (8.000 euros) à l?association Only French (78220 Viroflay). 2015 SG 83 Subvention (5.000 euros) à l?association Nutri Créole (16e) pour l?organisation du 4ème colloque Santé des Outre-Mer, Santé de la terre.

M. Bruno JULLIARD, M. Bernard JOMIER, rapporteurs. 2015 SG 67 Subvention (8.000 euros) à l?Association des Jeunes de Guadeloupe - AJEG (97 Guadeloupe) pour organiser une manifestation culturelle intitulée le Noël solidaire des Outre-Mer.

M. Bruno JULLIARD, Mme Marie-Christine LEMARDELEY, rapporteurs. 2015 SG 77 Subvention (10.000 euros) à l?association Union Nationale de l?Outre-Mer Français - UNOM (12e) pour organiser une manifestation intitulée "EnRéso : Entreprendre pour une réussite solidaire".

M. Bruno JULLIARD, M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteurs. 2015 DAC 421 Subvention (60.000 euros) et convention avec l?association Centre de promotion du livre de jeunesse - Seine Saint Denis (93100 Montreuil). 2015 DDEEES 152-G Subvention de fonctionnement au GIP Cafés-Cultures (20.000 euros). 2015 SG 76 Subvention (2.000 euros) à l?Association Akélio Accompagnement (94 Valenton) pour organiser d?une manifestation pour l?insertion professionnelle intitulée "Forum Pro Jeunesse 2015".

M. Bruno JULLIARD, Mme Pauline VÉRON, rapporteurs. 2015 SG 66 Subvention (10.000 euros) à l?association CASODOM (1er) pour la mise en ?uvre de son programme d?activités sociales pour 2015.

M. Bruno JULLIARD, Mme Dominique VERSINI, rapporteurs. 2015 DGRI 68 Subvention (5.000 euros) à l'association Fonds Roberto Cimetta (9e) pour son projet en faveur de la mobilité et la créativité artistique entre le monde arabe, les Balkans et Paris. 2015 DGRI 70 Subvention (7.500 euros) à l'Association de soutien au WARN (12e) pour l'organisation de la Conférence de la jeunesse (COY11) en amont de la COP21. 2015 DGRI 71 Pacte d'amitié et de coopération avec Brazzaville (République du Congo) 2015 DGRI 77 Subvention (40.000 euros) et convention avec la Croix-Rouge française (14e) pour un programme d?aide d?urgence aux migrants sur la frontière gréco-macédonienne. 2015 DGRI 78 Subvention (10.000 euros) à l?association Médecins du Monde (18e) pour un programme de sauvetage en mer et de soins aux migrants.

M. Patrick KLUGMAN, rapporteur. 2015 DGRI 66 - DPE Subvention (149.805 euros) et convention avec l'association Initiative Développement - ID (86) pour un projet d'accès à l'eau et l'assainissement dans deux communes en Haïti. 2015 DGRI 67 - DPE Subvention (15.528 euros) et convention avec l'association IDO pour un projet d'accès à l'eau et l'assainissement dans le Logone Oriental (Tchad). 2015 DGRI 72 - DPE Participation de 50.000 euros au Fonds d?Action extérieure des Collectivités territoriales (FACECO) pour une aide d?urgence dans le camp de réfugiés de Bardarash (Kurdistan irakien).

M. Patrick KLUGMAN, Mme Célia BLAUEL et M. Mao PENINOU, rapporteurs. 2015 DGRI 75 - DDCT Subvention (8.000 euros) à l'association Coordination des collectivités portugaises de France - CCPF (14e).

M. Patrick KLUGMAN et Mme Pauline VÉRON, rapporteurs. 2015 DEVE 113 Aménagement du jardin Truillot (11e) - Autorisation de déposer les demandes d'autorisations administratives nécessaires et de solliciter le concours financier de l?Agence de l?Eau. 2015 DEVE 114 Création d?un jardin 77, rue Pixerécourt (20e) - Autorisation de déposer les demandes d'autorisations administratives. 2015 DEVE 128 Jardin de la rue de l'Echiquier (10e) - Convention de servitude d'accès avec ICF Habitat La Sablière. 2015 DEVE 136 Indemnisation amiable en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. 2015 DEVE 152 Labellisation Arbres Remarquables de certains sujets du patrimoine municipal - Convention avec l?Association AR.B.R.E.S. 2015 DEVE 153 Jardin rue de l?Echiquier (10e) - Autorisation de déposer les demandes d?autorisations administratives. 2015 DEVE 154 Subvention (2.000 euros) au GDIE (Groupement de Diffusion d'Information sur l'Environnement) pour son projet "+ de biodiversité pour mon quartier !" dans le 13e arrondissement. 2015 DEVE 156 Subvention (3 000 euros) à l?association "Ligue pour la Protection des Oiseaux" (LPO) pour son opération de valorisation de la biodiversité dans les cimetières parisiens. 2015 DEVE 158 Subvention (3.000 euros) à l'association Villes en Herbes pour la réalisation de chantiers participatifs autour d'un projet de jardin partagé en pied d'immeubles, rue Elie Faure (12e). 2015 DEVE 159 Subvention (3.000 euros) à l?association Régie de quartier Paris Centre pour ses activités pédagogiques autour du jardinage dans le jardin partagé Vaucanson (3e). 2015 DEVE 161 Création d'un jardin 43/47 rue de l'Ermitage (20e) - Autorisation de déposer les demandes d'autorisations administratives et autorisation de solliciter une subvention à Région IDF. 2015 DEVE 165 Protocole d?accord avec la Fondation "Services Funéraires - Ville de Paris". 2015 DEVE 170 Adhésion à l'Association des Jardins Potagers et Fruitiers de France. 2015 SG 88 Subvention (5.000 euros) à l?Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne.

Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. 2015 DEVE 122 Protocole d?accord avec la SAEMPF au titre de la clôture de la convention de délégation de service public du 5 mai 1998 pour l?exploitation du crématorium du Père-Lachaise.

Mme Pénélope KOMITÈS, M. Julien BARGETON, rapporteurs. 2015 DDEEES 6 Subvention avec convention (60.000 euros) avec la Fondation des Sciences Mathématiques de Paris pour le financement d?une Chaire de la Ville de Paris. 2015 DDEEES 165 Subventions (761.000 euros) et conventions avec divers organismes pour l?appel à projets Emergence(s). 2015 DDEEES 235 Concours financier (16.220 euros) de l'Université Sorbonne Paris Cité à la Ville de Paris pour l'organisation du Forum de rentrée "Etudiant à Paris".

Mme Marie-Christine LEMARDELEY, rapporteure. 2015 DDEEES 21 Subvention (44.000 euros) et convention avec l'association Syndicat d'Initiative de Montmartre (18e). 2015 DICOM 23 Fixation d?un tarif de redevance pour l?occupation temporaire du domaine public dans le cadre de l?évènement Paris Vélo Festival. 2015 DJS 67 Subventions (69.500 euros) et conventions avec 2 associations (17e). 2015 DJS 85 Subvention (10.000 euros) et convention avec la Fédération Française de Handball en vue de l?organisation de la 11e édition du TIPIFF. 2015 DJS 369 Subvention (15.400 euros) et convention avec le Stade Français au titre de la saison sportive 2015-2016. 2015 DJS 372 Subvention (10 000 euros) et convention avec la Fédération Française de Triathlon. 2015 DJS 129 Subventions (12.350 euros) à 9 associations sportives locales (19e). 2015 DJS 130 Subventions (14.200 euros) à 8 associations sportives locales (20e). 2015 DJS 237 Carrières de la Plaine Saint-Hubert (12e) - Convention d'occupation du domaine public. 2015 DJS 245 Subvention (65.000 euros) et convention avec l'association Plaine Saint-Hubert (12e). 2015 DJS 380 Mise en ?uvre des ateliers sportifs DJS dans les écoles élémentaires de Paris année scolaire 2016-2017 (renouvelable 3 fois) - Marché de services (art.30) - Principes et Modalités de passation. 2015 SG 89 Union Mondiale des Villes Olympiques - Adhésion et cotisation. 2015 DDEEES 125-G Subvention (5000 euros) à l?Institut Français du Tourisme (3e).

M. Jean-François MARTINS, rapporteur. 2015 DJS 80 - DDCT Subventions (16.800 euros) à 5 associations et convention avec l'association Culture 2+.

M. Jean-François MARTINS, Mme Colombe BROSSEL, rapporteurs. 2015 DPA 72 Création d?un gymnase et d?un jardin sur le toit 122 rue des Poissonniers (18e) - Autorisation de prendre toute décision relative à la mise en oeuvre de l'opération.

M. Jean-François MARTINS, Mme Pénélope KOMITÈS, M. Jacques BAUDRIER, rapporteurs. 2015 DJS 381 Piscines municipales en régie - Gratuité pour les militaires déployés à Paris dans le cadre de l?opération "Sentinelle" du dispositif "Vigipirate".

M. Jean-François MARTINS, Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteurs. 2015 DDEEES 224 Fibre très haut débit pour les entreprises hébergées sur l?Arc de l?Innovation - Convention de partenariat avec France Télécom Orange. 2015 DDEEES 247 Subvention (5.000 euros) à l?association Mon Premier Bureau pour la mise en place d?un espace de coworking dédié aux demandeurs d?emploi. 2015 DDEEES 250 Convention d'expérimentation avec la mise à disposition d'un véhicule Diesel de la Ville de Paris à l'Entreprise CARWATT. 2015 DDEEES 105-G Subvention (228.156 euros) aux projets coopératifs labellisés par le pôle de compétitivité Medicen Paris Region déposés au 20e appel à projet du FUI. 2015 DDEEES 118-G Subvention (10.000 euros) à l'association Science Innovation et Entreprenariat. 2015 DPA 90 Attribution et signature de marché de maîtrise d'oeuvre. 2015 DPA 98 Vente de la production électrique des centrales construites par la Ville de Paris et création d?un "secteur distinct" pour en comptabiliser les recettes. 2015 DU 12 ZAC Guilleminot Vercingétorix (14e) - Reddition des comptes et quitus à la SEMPARISEINE. 2015 DU 54 ZAC Paris Rive Gauche (13e) - Acquisition auprès de la SEMAPA de 2 emprises de voirie. 2015 DU 179 Acquisition auprès de la SOREQA d'une parcelle 99/Z rue Philippe de Girard (18e). 2015 DU 180 ZAC Joseph Bédier- Porte d?Ivry (13e) - Déclassement puis cession à Paris Habitat d?une emprise résiduelle du domaine public 1 rue Maryse Bastié (13e). 2015 DU 158 Déclassement du domaine public d?une portion de l?avenue André Rivoire située côté pair (14e). 2015 DU 167 ZAC Clichy-Batignolles (17e) - Vente du volume 2 à Paris Batignolles - Aménagement sur le lot n° 3. 2015 DU 186 Régularisations foncières à intervenir à Vanves (92). 2015 DU 189 Cession de terrains rue Gaston Tessier (19e) à la SEMAVIP. Acte rectificatif. 2015 SG 37 Réaménagement du quartier des Halles (1er) : Déclassement et cession de volumes des circulations verticales du Forum. 2015 SG 47 Subvention (60 000 euros) et convention avec l?École des Ingénieurs de la Ville de Paris.

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. 2015 DPA 100 Charte Bois Construction Publique Exemplaire de la région Ile de France - Approbation du principe de la signature par la Maire de Paris

M. Jean-Louis MISSIKA, Mme Célia BLAUEL, rapporteurs. 2015 DU 173 Subvention (80.000 euros) et avenant à convention avec l?APUR.

M. Jean-Louis MISSIKA, Mme Célia BLAUEL et Mme Colombe BROSSEL, rapporteurs. 2015 DU 168 Ivry-sur-Seine (94) - ZAC Ivry Confluences - Protocole et autorisations en vue de la cession de terrains parisiens.

M. Jean-Louis MISSIKA, Mme Célia BLAUEL, M. Bruno JULLIARD, rapporteurs. 2015 DU 164 ZAC Joseph Bédier- Porte d?Ivry (13e) - Acquisition d?un volume abritant le poste de commandement et d?exploitation (PCE) du boulevard périphérique parisien.

M. Jean-Louis MISSIKA, M. Emmanuel GRÉGOIRE, M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteurs. 2015 DU 182 ZAC Paris Rive Gauche (13e). Avenant n° 3 au traité de concession conclu avec la SEMAPA.

M. Jean-Louis MISSIKA, M. Bruno JULLIARD, M. Julien BARGETON, rapporteurs. 2015 DVD 32 "Réservoir Frère Voisin". Convention d'occupation du domaine public avec le Conseil Départemental des Hauts de Seine. 2015 DVD 167 Ligue contre la Violence Routière (LCVR). Attribution d'une subvention de 3.000 euros. 2015 DVD 171 Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Dédale. 2015 DVD 177 Association la Prévention Routière. Subvention 2015. 2015 DVD 199 Association MDB. Subvention 2015. 2015 DVD 200 Association AICV. Subvention 2015. 2015 DVD 210 Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association des Usagers des Transports FNAUT Ile de France. 2015 DVD 212 Modification du mode d?encaissement des recettes autocars - Avenants aux conventions de mise à disposition d'emplacements et au marché d'accueil dans les parcs fermés. 2015 DVD 215 Application Géovélo+. Convention de partenariat avec la société La Compagnie des Mobilités. 2015 DVD 218 Indemnisation amiable (80.397,03 euros) de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. 2015 DVD 221 Prolongement du Tramway de la porte d?Ivry à la porte de la Chapelle. Avenant n° 1 à la convention de financement avec la Région d?Ile de France, la RATP et le STIF. 2015 DVD 228 Marché de levés topographiques des plans de voirie de surface secteur Ouest. Modalités de passation. 2015 DVD 229 Connaissance et évolution des pratiques de mobilité à Paris. Signature du marché correspondant. 2015 DVD 231 Bornes de recharge de véhicule électrique. Création d'un secteur distinct pour les recettes et les dépenses réalisées par la Ville. 2015 DVD 12-G TZen5. Convention de financement études et premières acquisitions foncières. 2015 DVD 15-G Subvention pour l'acquisition ou la location d'un véhicule propre à usage professionnel par les titulaires de licence de taxis parisiens. 2015 DVD 19-G Itinéraire cyclable Veloscénie. Convention de partenariat 2015-2018 avec l'association Manche Tourisme.

M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. 2015 DVD 226 - DFA Marché Vélib' - Création d'un secteur distinct pour les dépenses et les recettes réalisées par la Ville de Paris.

M. Christophe NAJDOVSKI, M. Julien BARGETON, rapporteurs. 2015 DVD 232 - DU Passage des Cardeurs (20e). Convention avec l'Association Syndicale Libre du 31 au 51 rue Saint Blaise (ASL Cardeurs) concernant les travaux d'aménagement.

M. Christophe NAJDOVSKI et Mme Colombe BROSSEL, M. Jacques BAUDRIER, rapporteurs. 2015 DVD 197 - DDEEES Subvention (35.000 euros) et convention avec l'Association WIMOOV.

M. Christophe NAJDOVSKI, Mme Marie-Christine LEMARDELEY, rapporteurs. 2015 DFPE 45 Subvention (121.041euros) et avenant n° 2 avec l?association Le Repaire des Lutins (20e) pour sa crèche parentale (20e). 2015 DFPE 111 Subventions (415.409 euros) et avenant avec l'association Estrelia (10e) pour ses 3 établissements de la Petite Enfance. 2015 DFPE 115 Subvention (202.639 euros) et avenants avec l'association Le Relais Ménilmontant (20e) pour ses 2 établissements d'accueil de la petite enfance. 2015 DFPE 121 Subventions (263.190 euros) et avenants avec le Centre d?Action Sociale de la Ville de Paris (12e) pour ses 2 établissements d'accueil de la Petite Enfance. 2015 DFPE 129 Subvention (61.603 euros) et avenant n° 2 avec l'association La chouine pour la crèche parentale (18e). 2015 DFPE 142 Subventions (1.741.373 euros) et avenants avec l?association La Croix Rouge Française (14e) pour ses 7 établissements d?accueil de la petite enfance. 2015 DFPE 149 Subventions (2.483.024 euros) et avenants avec l?association Oeuvre Nouvelle des Crèches Parisiennes (16e) pour ses 8 établissements d?accueil de la petite enfance. 2015 DFPE 174 Subvention (1.631.117 euros) et avenant n° 2 avec l'association Enfant Présent (20e) pour ses cinq établissements d?accueil de la petite enfance. 2015 DFPE 215 Subvention (107.100 euros) et avenant n° 2 avec l'association La Nouvelle Etoile des Enfants de France (5e) pour la crèche collective A Petits Pas (19e). 2015 DFPE 220 Subventions (355.002 euros) et avenants avec l'association Le Dauphin Bleu (18e) pour ses deux établissements d?accueil de la petite enfance. 2015 DFPE 226 Subventions (441.697 euros) et avenants avec l'association Union Départementale des Associations Familiales de Paris - U.D.A.F (9e) pour ses six établissements d?accueil de la petite enfance. 2015 DFPE 264 Subventions (234.930 euros) et avenants avec l?Association des Parents d'Elèves des Jardins d'Enfants Franco-Allemands - AJEFA (10e) pour ses 5 établissements d?accueil de la petite enfance. 2015 DFPE 287 Subvention (159.770 euros) et avenant n° 2 avec l'association Centre Epinettes Famille Insertion Accueil (17e) pour la halte-garderie Kellner (17e). 2015 DFPE 291 Subvention (484.415 euros) et convention avec l'association Ile aux Enfants pour la halte-garderie multi-accueil (16e). 2015 DFPE 296 Subvention (97.125 euros) et avenant n° 2 avec l'association Solidarité Roquette pour la halte-garderie Les Pitchouns (11e). 2015 DFPE 297 Subvention (2.621.591 euros) et avenant n° 2 avec l'association La Maison Kangourou (10e) pour ses 11 structures multi-accueil. 2015 DFPE 324 Subventions d'équipement (514.100 euros) et de fonctionnement (33.517 euros) et convention avec l'association Grenadine et Menthe à l'Eau pour le transfert et l'extension de sa crèche parentale (19e). 2015 DFPE 413 Subvention (1.398.871 euros) et convention avec l'association La Croix Rouge Française de Paris, pour la restructuration extension EMAJE Marie Ernest May (17e). 2015 DFPE 418 Crèche et logement de fonction situés 45, rue Pierre Rebière (17e) - Convention de gestion avec Paris Habitat. 2015 DFPE 430 Prestations de maintenance des matériels électroménagers dans les établissements d?accueil de petite enfance (EAPE) de la Ville de Paris en 4 lots séparés. Marchés de services. Modalités de passation. 2015 DFPE 435 Mise à disposition de locaux municipaux parisiens - Conventions d?occupation du domaine public et bail civil avec diverses associations gérant des équipements de petite enfance. 2015 DPA 46 Avenant n° 3 au marché de maîtrise d'?uvre pour la construction d?une crèche 25/27, rue des Orteaux (20e). 2015 DPA 77 Crèche 53-61 rue Saint-Blaise (20e) - Construction d?une crèche multi-accueil - Avenant au marché du maîtrise d??uvre.

Mme Nawel OUMER, rapporteure. 2015 DDCT 125 Subvention (1.762.000 euros) avec convention avec la société de retraite des conseillers municipaux de Paris (4e). 2015 DDCT 6-G Subvention (2.110.000 euros) avec convention avec la société de retraite des conseillers municipaux de Paris et des conseillers généraux de la Seine (4e). 2015 DPE 32 Réforme pour vente ou destruction de véhicules et matériels du Service Technique de la Propreté de Paris.

M. Mao PENINOU, rapporteur. 2015 DPE 80 Collecte sélective des emballages ménagers - Contrat d'amélioration avec Eco-Emballages.

M. Mao PENINOU et Mme Pénélope KOMITÈS, Mme Antoinette GUHL, rapporteurs. 2015 DDEEES 34 Collecte des déchets sur certains marchés couverts - Contrat de transaction avec la Sarl Groupe Bensidoun. 2015 DDEEES 40 Marché Treilhard (8e) - Bail emphytéotique à la Semaest. 2015 DDEEES 72 Subvention (6.000 euros) à l?association pour la défense et l?animation des commerces et entreprises du quartier Montorgueil - ADAC - pour les illuminations de fin d?année 2014 (2e). 2015 DDEEES 79 Subvention (1.600 euros) à l?association les commerçants de l?école de médecine pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2014 (6e). 2015 DDEEES 90 Subvention (4.200 euros) à l?association le carré de la Madeleine pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2014 (8e). 2015 DDEEES 103 Subvention (6.300 euros) à l?association des commerçants de la rue du Commerce et des rues adjacentes pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2014 (15e). 2015 DDEEES 116 Subvention (3.600 euros) à l?association des commerçants du village Saint Ferdinand pour les illuminations de fin d?année 2014 (17e). 2015 DDEEES 120 Subvention (31.200 euros) et convention avec l?association des commerçants le hameau de Belleville Pyrénées Jourdain pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2014 (19e). 2015 DDEEES 234 Subvention (5.300 euros) à l?association des commerçants Félix Faure Convention pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2014 (15e). 2015 DICOM 26 Convention de transaction avec la SARL DAUDIN pour le versement d?une indemnité compensatrice. 2015 DICOM 31 Contrat de cession de droits d?auteur Plantu - Paris Rendez-vous.

Mme Olivia POLSKI, rapporteure. 2015 DDCT 113 Subvention Fonds du Maire (975 euros) à l?association "Centre d?Action Sociale Protestant dans la Région Parisienne" du 2e arrondissement. 2015 DDCT 116 Subventions (20.911 euros) à partir des fonds du maire du 14e en faveur de 9 associations du 14e arrondissement. 2015 DDCT 130 Subvention (22.718 euros) fonds du maire (5e) au comité des fêtes et des ?uvres de solidarité du 5e. 2015 DDCT 134 Subventions (8.500 euros) fonds du maire (15e) en faveur de 8 associations. 2015 DDCT 136 Subventions (12.021 euros) fonds du maire (20e) en faveur de 2 associations. 2015 DDCT 140 Subventions (8.000 euros) au titre de la vie associative et de la participation citoyenne à 3 associations. 2015 DDCT 142 Renouvellement de l'adhésion de la Ville de Paris à l'association "Réseau national des maisons des associations" et versement de la cotisation correspondante. 2015 DDCT 144 Subventions Fonds du Maire (1.300 euros) à 2 associations (9e). 2015 DDCT 145 Subvention (4.000 euros) fonds du maire (4e) en faveur de l?association Paris Audiovisuel - Maison Européenne de la Photographie. 2015 DDCT 151 Subvention (2.914 euros) fonds du maire (11e) en faveur de l?association Bâtisseuses de Paix. 2015 DDCT 153 Subventions (12.000 euros) au titre de l'animation locale à deux associations ?uvrant dans les 9e et 18e arrdts. 2015 DJS 149 CAH Ravel (12e) et CISP Kellerman (13e) - DSP pour l'exploitation - Modalités de passation. 2015 DJS 151 Gestion du Centre d'animation Victor Gelez (11e) - Marché de services (art. 30) - Principe et modalités de passation. 2015 DJS 152 Gestion du Centre d'animation Tour des Dames (9e) - Marché de services (art. 30) - Principe et modalités de passation. 2015 DJS 161 Gestion du centre d'animation et d?hébergement Louis Lumière (20e) et de son annexe Serpollet - Marché de services (art. 30) ? Principe et modalités de passation. 2015 DJS 182 Subvention (10.000 euros) à la SCOP Coopaname (20e). 2015 DJS 244 Subvention (25.000 euros) et convention avec l'association Unis-Cité (18e). 2015 DJS 270 Subvention (5.000 euros) à l'association Itinéraire International (12e). 2015 DJS 277 Subvention (3.000 euros) à l'association Radio VL (16e). 2015 DJS 288 Subvention (3.000 euros) et convention avec l'association Le Relais 59 (12e). 2015 DJS 299 Subvention (2.000 euros) et convention avec l'association Centre d'Action Sociale Protestant dans la Région Parisienne (12e). 2015 DJS 303 Subvention (4.000 euros) à l'association Vue d'Ensemble (19e). 2015 DJS 312 Subvention (7.000 euros) et avenant à convention avec GAREF Paris Association pour le Développement des Loisirs Scientifiques chez les Jeunes (13e). 2015 DJS 336 Subvention (6.500 euros) à l?association New CITYzens Clichy (92). 2015 DJS 350 Subvention (1.500 euros) à l'association Nadjastream (13e). 2015 DJS 352 Subvention (15.000 euros) à l'association Les Amis de la Télé Libre (14e). 2015 DJS 354 Subvention (4.000 euros) et convention avec l'association MAP Le Réseau des Musiques actuelles de Paris (20e). 2015 DJS 358 Subvention (4.000 euros) et convention avec l'association Strata'j'm Paris (20e). 2015 DJS 359 Subvention (9.900 euros) et convention avec l'Association Jeunesse Education (20e). 2015 DJS 361 Subvention (3.900 euros) à l'association Korhom (10e). 2015 DJS 362 Subvention (2.000 euros) à l'association L'Aquilone (20e). 2015 DJS 366 Subvention (68.000 euros) et convention avec l?association Centre d?Information et de Documentation Jeunesse (15e). 2015 DJS 367 Subvention (5.000 euros) et convention avec l'Association Florimont - Le Château Ouvrier (14e). 2015 DJS 7-G Subventions (30.000 euros) et conventions avec six associations gestionnaires de foyers de jeunes travailleurs. 2015 DDEEES 200 Bourse du Travail - Subvention complémentaire (10.000 euros) à la Commission Administrative pour 2015. 2015 DDEEES 157-G Subvention exceptionnelle (197.120 euros) et avenant à la convention annuelle 2015 avec l?association PLIE de Paris Nord-Est (18e). 2015 DDEEES 18-G Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Les Amis du Bus des femmes (20e). 2015 DDEEES 51-G Subvention (15.000 euros) et convention avec l'association Prévention du Site de la Villette (19e). 2015 DDEEES 106-G Subvention (35.000 euros) et convention avec l'association Panorama, Études, Formation, Conseils (20e). 2015 DDEEES 138-G Subvention (7.000 euros) à l?association Extramuros. 2015 DDEEES 149-G Subvention (5.000 euros) et convention avec l?association Union Professionnelle des Travailleurs Indépendants Handicapés (3e). 2015 DDEEES 151-G Accompagnement à la conduite du changement de cadres séniors parisiens - Sollicitation du cofinancement FSE pour un marché de prestation. 2015 DRH 16-G Signature au titre de 2016 d'une convention avec l'association "Parcours d'Insertion Fonds Local Emploi Solidarité de Paris" afin de financer les actions d'accompagnement et de formation des salariés.

Mme Pauline VÉRON, rapporteure. 2015 DPA 73 Centre d?Animation Hébert, 9 rue Tchaïkovski (18e) - démolition reconstruction - Approbation du principe de l?opération - Marché de MOE - Modalités de passation et autorisations administratives.

Mme Pauline VÉRON, M. Jacques BAUDRIER, rapporteurs. 2015 DDCT 146 Conventions et subventions au titre de l?animation locale et de la participation citoyenne (9.000 euros) à 6 associations ?uvrant dans les 10e et 20e arrondissements (appel à projet politique de la Ville). 2015 DJS 261 - DDCT Subvention (2.000 euros) à l'association Slam o feminin (18e). 2015 DJS 316 - DDCT Subvention (4.000 euros) et convention avec l'association Le Picoulet - Mission Populaire (11e). 2015 DJS 328 - DDCT Subvention (2.000 euros) à l'association Kasbah-Sur-Scène (18e). 2015 DJS 333 - DDCT Subvention (2.000 euros) à l'association Vagabond Vibes (19e). 2015 DJS 335 - DDCT Subvention (3.000 euros) à l'association La Boutique des Frissons (10e). 2015 DJS 349 - DDCT Subvention (2.000 euros) à l'association Le Garage Numérique (20e). 2015 DJS 351 - DDCT Subvention (4.000 euros) à l'association Les Petits Débrouillards d'Ile de France (19e). 2015 DJS 356 - DDCT Subvention (1.500 euros) à l'association Culture 21 - Vélizy-Villacoublay (78). 2015 DJS 365 - DDCT Subvention (4.000 euros) à l'association Cultures Sur Cour (18e).

Mme Pauline VÉRON, Mme Colombe BROSSEL, rapporteures. 2015 DASES 547-G Convention de délégation du service social départemental polyvalent à la Commune de Paris. 2015 DASES 28 Modalité de transfert immobilier des locaux occupés par le service social départemental polyvalent du 14e (Brézin), de la Direction de l?action sociale, de l?enfance et de la santé (DASES) au CASVP. 2015 DASES 502-G Modalités de transferts immobiliers des locaux occupés par les services sociaux départementaux polyvalents (SSDP), de la Direction de l?action sociale, de l?enfance et de la santé (DASES) au CASVP. 2015 DFPE 278 Convention relative à l'opération des bébés Restos du Coeur. 2015 DFPE 377 Subvention (32.500 euros) et convention avec les associations Carrefour 14 et les ateliers de Natéma et avenant avec le Comité d?Etablissement du Gérant de l?Infrastructure SNCF (CEGI SNCF). 2015 DFPE 380 Subvention (29.900 euros) à dix associations dont quatre avec convention, pour leurs actions de soutien à la parentalité. 2015 DFPE 382 Subventions (15.750 euros) et conventions avec 9 associations concernant le projet Paris Collèges Familles visant à rapprocher les familles et les équipes éducatives des collèges. 2015 DFPE 386 Subvention (20.000 euros) et convention avec l?association Parrains Par? Mille (11e) pour un projet de parrainage de proximité dans les 13e, 18e, 19e et 20e arrondissements. 2015 DFPE 397 Subvention (390.000 euros) désignation d?un opérateur associatif pour la gestion d?une activité de médiation familiale sur le site 47-49, rue Archereau (19e), mise à disposition du site à l?opérateur. 2015 DFPE 401 Subvention (40.000 euros) et convention avec l?Association Olga Spitzer (10e) pour le fonctionnement de son Service d?Écoute Psychologique Parents-Enfants Donald W. Winnicott. 2015 DFPE 419 Services aux familles dans leur vie quotidienne - Subvention (30.000 euros) et avenant avec l?association Réseau Môm?Artre (19e) pour l?ouverture de l'antenne Mom?Tolbiac (13e). 2015 DASES 49-G Subvention (20.000 euros) et convention avec la Fondation Claude Pompidou (1er). 2015 DASES 156-G Subvention (70.000 euros) et avenant n° 1 avec le CRIPS (15e). 2015 DASES 217-G Participation (35.000 euros) et avenant n° 2 à convention avec l?association d?entraide des pupilles et anciens pupilles de l?Etat, des adoptés et des personnes admises. 2015 DASES 256-G Signature d'une convention d'habilitation à l'aide sociale avec le CASVP pour l'ehpad Huguette Valsecchi (15e) 2015 DASES 257-G Subvention et convention avec le CASVP pour la réalisation de travaux de remplacement des menuiseries extérieures et d'isolation thermique dans deux résidences services situées dans le 17e arrdt. 2015 DASES 299-G Subvention (10.000 euros) à l?association Les P?tits Chantiers de la Vie (15e). 2015 DASES 300-G Association Sauvegarde de l?Adolescence - Convention d?habilitation pour le fonctionnement du dispositif Paris Ados Services (PAS) (19e). 2015 DASES 399-G Neuf participations (3.821.522 euros) relatives au fonctionnement des 15 Espaces Solidarité Insertion (ESI) parisiens et subvention (90.000 euros) pour l?aménagement des nouveaux locaux de l'ESI. 2015 DASES 420-G Locaux 47/49, rue Archereau (19e) - Convention de mandat de gestion avec la Ville de Paris. 2015 DASES 427-G Subvention (21.000 euros) et avenant à convention avec l?association Les petits frères des pauvres (11e) au titre de l?action "Voisin-âge". 2015 DASES 430-G Subvention (20.650 euros) et convention avec l'association "Chômeurs et Précaires de Paris" pour son action d'accès aux droits des chômeurs et personnes en situation de précarité. 2015 DASES 456-G Convention et subvention avec l?association Centre d?Orientation Sociale (COS) pour l?équipement d?un (EHPAD) ZAC Clichy Batignolles (17e). 2015 DASES 457-G Subvention (15.700 euros) à Logivitae SARL (12e). 2015 DASES 473-G Participations (440.000 euros) relatives au financement de 3 structures d'accès aux droits (France terre d'asile, Emmaüs Solidarité et Fondation Abbé Pierre). Avenant n° 3 et convention. 2015 DASES 479-G Subvention (20.000 euros) et convention avec l?association Service Social Familial Migrants (ASSFAM) (9e). 2015 DASES 488-G Participations et conventions avec 11 associations et 3 Fondations gestionnaires de services prestataires 2015 et complément participation 2014. 2015 DASES 505-G Subvention (3.000 euros) à l?association A la Découverte de l?Age Libre - ADAL (19e). 2015 DASES 520-G Subvention (10.000 euros) et convention avec l?association Unis Cité (18e). 2015 DASES 522-G Fixation de la redevance annuelle (100 euros) due par le Centre d?Action Sociale Protestant pour l?occupation de locaux situés 9, rue Ravon à Bourg-la-Reine (92) à visée de centre d?hébergement. 2015 DASES 528-G Subvention d'équipement (25.000 euros) et convention avec l'association Aurore. 2015 DASES 543-G Deux subventions (146.915 euros) relatives au fonctionnement d?un dispositif d?hébergement et d?accompagnement social à destination de jeunes lycéens étrangers isolés géré par Urgence Jeunes et Aurore. 2015 DASES 544-G Complément de financement (187.800 euros) et avenant n° 1 à la convention avec l?association France Terre d?Asile, dans le cadre du renforcement du dispositif de mise à l?abri des MIE. 2015 DASES 545-G Subvention complémentaire (20.000 euros) et avenant n° 1 à convention avec l'association Centre Primo Levi pour le fonctionnement de son centre pluridisciplinaire. 2015 DASES 550-G Subvention (140.263 euros) et convention avec Emmaüs Solidarité pour son intervention de repérage, d?évaluation et d?orientation auprès de réfugiés.

Mme Dominique VERSINI, rapporteure. 2015 DASES 521-G Remises gracieuses d'anciennes créances départementales relevant du BA ASE sur l'exercice 2015.

Mme Dominique VERSINI, M. Julien BARGETON, rapporteurs. 2015 DASES 37-G Locaux 219 boulevard Macdonald (19e) - Fixation du loyer pour la prise à bail des locaux à l?association "Rosa Parks".

Mme Dominique VERSINI, Mme Colombe BROSSEL, rapporteures. 2015 DASES 464-G Participation (90.000 euros) et subvention (35.000 euros) convention avec l?association Aux Captifs, la Libération (6e). 2015 DASES 485-G Participation, subvention et convention avec l?Assistance Publique - Hôpitaux de Paris dans le cadre de la poursuite du fonctionnement en 2015 du dispositif des Equipes Mobiles Gériatriques Externes.

Mme Dominique VERSINI, M. Bernard JOMIER, rapporteurs. 2015 DAC 600 Plaque commémorative en hommage à Manuel Lozano 43 rue des Bois (19e). 2015 DAC 616 Subvention (2.500 euros) à l?association Société des Amis du Pays Vabrais (81330 Vabre). 2015 DAC 621 Subvention (20.000 euros) et convention avec la Ligue de l'Enseignement Fédération de Paris Mouvement d'éducation populaire (10e). 2015 DAC 625 Subvention (1.070 euros) à la Fédération départementale des combattants républicains de Paris. 2015 DAC 627 Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association ?uvre de Secours aux Enfants (10e). 2015 DAC 629 Subvention (800 euros) à l?Association de Défense des Valeurs de la Résistance (15e). 2015 DAC 632 Subvention (1.500 euros) à l?Association Les Amis du Mémorial de La Marseillaise (13008 Marseille). 2015 DAC 633 Subventions (800 euros) à l?Association Nationale des Fonctionnaires d?origine Nord-Africaine et leurs Amis (17e). 2015 DAC 636 Plaque commémorative en souvenir de l?ancienne station de radiotélégraphie du général Gustave Ferrié, à proximité de la Tour Eiffel (7e). 2015 DAC 638 Subvention (50.000 euros) à la commune de Vassieux-en-Vercors. 2015 DAC 645 Deux contrats de co-éditions avec deux éditeurs pour la publication de deux ouvrages sur l'histoire de Paris (7.961 euros).

Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. En outre l'Assemblée a pris connaissance des communications suivantes : 2015 DRH 83 Communication relative à une convention de mise à disposition entre la Ville de Paris et la Société du Grand Paris.

M. Emmanuel GRÉGOIRE, rapporteur. 2015 DASES 39 Communication relative à la déclaration d'Athènes pour les Villes-Santé.

M. Bernard JOMIER, Mme Célia BLAUEL, M. Patrick KLUGMAN, rapporteurs. 2015 SG 90 Communication de la Maire de Paris relative à un avis de la Chambre Régionale des Comptes d'Ile-de-France.

M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.