Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Avril 1996
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Général
> Type de document (Débat / Délibération)  

0 - Introduction

Débat/ Conseil général/ Avril 1996




La séance est ouverte à dix-sept heures quinze minutes, sous la présidence de M. Jean TIBÉRI, Président, assisté de M. Jean-François LEGARET, Secrétaire de séance et des fonctionnaires du Secrétariat général du Conseil de Paris.