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Decembre 2015
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Comptes rendus des Commissions.

Débat/ Conseil municipal/ Décembre 2015


 

1ère COMMISSION

Réunion du mardi 8 décembre 2015

Présent-e-s :

Mmes Catherine BARATTI-ELBAZ, Antoinette GUHL, Olivia POLSKI, Danièle PREMEL et Pauline VÉRON. MM. David BELLIARD, Nicolas BONNET-OULALDJ, Geoffroy BOULARD, Jérôme COUMET, Rémi FÉRAUD, Jean-Baptiste de FROMENT, Pierre GABORIAU, Jérôme GLEIZES, Emmanuel GRÉGOIRE, Jean-François LEGARET, Yves POZZO di BORGO, Christian SAINT-ETIENNE et Daniel VAILLANT.

Absent-e-s :

Mmes Rachida DATI, Marie-Pierre de LA GONTRIE, Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET et Danielle SIMONNET. MM. Jean-Bernard BROS, Jean-Jacques GIANNESINI, Claude GOASGUEN, Jean-François LAMOUR et François VAUGLIN.

Excusé :

M. Julien BARGETON. ------

M. GABORIAU ouvre la séance à 10 heures 05.

A 9 heures, les membres de la Commission ont auditionné Mme Catherine CARELY, Présidente de la Chambre des Notaires de Paris, et M. Alain JOUBERT, Secrétaire général. Mme CARELY a donné à la Commission une analyse de l?évolution du marché immobilier parisien, analyse permettant d?actualiser les chiffres de ce secteur important pour les recettes de la Ville et de mieux en cerner les prévisions.

Présentation, par chaque adjoint, du budget relevant de sa délégation (article 19 du Règlement intérieur).

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 111 à son ordre du jour (dont 28 au Conseil départemental) : Finances, suivi des SEM, marchés publics, concessions et politique d?achats - M. BARGETON, rapporteur

Examen du tableau DF relatif à la dette. DFA 133 et 58G Budgets primitifs de la Ville et du Département pour 2016 : Le rapport budgétaire est distribué aux membres de la Commission. Interventions de MM. SAINT-ETIENNE, de FROMENT, LEGARET, BONNET et GLEIZES.

Ressources humaines, services publics et modernisation de l?administration - M. GREGOIRE, rapporteur

DFA 54 - DRH G et DFA 129 - DRH G Budgets primitifs emplois 2016 pour les services départementaux et municipaux : intervention de M. SAINT-ETIENNE. IG 1 Communication sur le rapport annuel de l?Inspection générale 2014-2015 : intervention de M. de FROMENT.

V?ux et amendements :

41 v?ux et 42 amendements ont été déposés.

Séance levée à 11 heures 15. Prochaine Commission le mardi 9 février 2016. *********

2e COMMISSION

Réunion du lundi 7 décembre 2015

Présent-e-s : Mmes Nathalie FANFANT, Laurence GOLDGRAB, Nathalie MAQUOI, Caroline MECARY, Fadila MÉHAL, Raphaëlle PRIMET, Anne SOUYRIS, Catherine VIEU-CHARIER, MM. Philippe DUCLOUX, Bernard GAUDILLÈRE, Christophe GIRARD, Frédéric HOCQUARD, Thierry HODENT et Bruno JULLIARD.

Excusé-e-s :

Mmes Catherine DUMAS, Afaf GABELOTAUD et Marielle de SARNEZ.

Absent-e-s :

Mmes Yamina BENGUIGUI, Cécile BOULAY-ESPERONNIER, Danièle GIAZZI, MM. Pierre AIDENBAUM, Stéphane CAPLIEZ, Grégoire CHERTOK, François-David CRAVENNE et Bernard JOMIER. ------ Mme Fadila MEHAL ouvre la séance à 12 heures 01. - Distribution du programme des spectacles et événements culturels qui se dérouleront à Paris du 8 décembre au 10 février 2016. Présentation, par chaque adjoint, du budget relevant de sa délégation (art. 19 du Règlement intérieur) :

- Mémoire, anciens combattants, correspondant défense :

Présentation par Mme VIEU-CHARIER qui précise que le Comité d?histoire lui est désormais rattaché avec un budget de 134 042 euros.

Intervention de M. GAUDILLERE.

- Culture, patrimoine , métiers d?art, relations avec les arrondissements, nuit, entreprises culturelles :

Présentation par M. JULLIARD qui souligne l?augmentation de la ligne création et animation culturelle et indique qu?il fera début 2016 une présentation détaillée de la répartition des subventions .

Interventions de Mme MEHAL, MM. GIRARD, GAUDILLERE, HODENT.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 51 à l?ordre du jour (dont 2 au Conseil départemental) :

Mémoire, anciens combattants, correspondant défense-Mme VIEU-CHARIER, rapporteure :

2015 DAC 626 Subvention (3.000 euros) et convention avec l?association Génériques (12e) : Intervention de Mme MÉHAL.

Culture, patrimoine , métiers d?art, relations avec les arrondissements, nuit, entreprises culturelles-M. JULLIARD,rapporteur :

2015 DAC 664 Convention d?occupation du domaine public avec l?association Le Théâtre Paris-Villette pour le Grand Parquet (18e arrondissement) :

Intervention de Mme MÉHAL sur le reclassement des employés de l?ancienne structure.

Amendements et v?ux :

3 amendements (dont 1 technique) 2 v?ux rattachés et 9 v?ux non rattachés ont été déposés. M. HODENT a présenté l?amendement au projet 2015 DAC 649 et le v?u du groupe les Républicains, relatif à un meilleur contrôle des versements des subventions aux associations du 12e arrondissement.

Questions diverses

M. DUCLOUX intervient pour remercier M. JULLIARD et les services de la DAC pour le travail accompli dans le 11e arrondissement touché par les attentats de novembre. M. HODENT souhaite connaitre la fréquentation du Théâtre Paris-Villette-Réponse de JULLIARD qui propose de faire, lors de la prochaine Commission un bilan. Séance levée à 13 heures 05. Prochaine séance le lundi 8 février à 12 heures. *********

3e COMMISSION

Réunion du lundi 7 décembre 2015

Présent-e-s :

Mmes Julie BOILLOT, Colombe BROSSEL, Jeanne d'HAUTESERRE, Pénélope KOMITÈS, Joëlle MOREL, Déborah PAWLIK, MM. Claude DARGENT, Didier LE RESTE, Franck LEFÈVRE, Christophe NAJDOVSKI, Mao PÉNINOU et Dominique TIBERI.

Excusé-e-s :

Mme Célia BLAUEL, MM. Pascal JULIEN et Frédéric PÉCHENARD.

Absent-e-s :

Mmes Virginie DASPET, Fanny GAILLANNE, Edith GALLOIS, Maud GATEL, Antoinette GUHL, Marie-Laure HAREL, Halima JEMNI, Olga JOHNSON, Brigitte KUSTER, Anne-Constance ONGHENA, Carine PETIT, MM. Pierre CHARON, François DAGNAUD, Philippe GOUJON, Eric HÉLARD, Thomas LAURET, Patrick TRÉMÈGE et Yann WEHRLING.

------ Séance ouverte à 10 heures 34.

Présentation, par chaque adjoint, du budget relevant de sa délégation (art. 19 du Règlement intérieur) :

Transports, voirie, déplacements, espace public

Présentation par M. NAJDOVSKI.

Intervention de Mme BOILLOT au sujet du support de présentation.

Propreté, assainissement, organisation et fonctionnement du Conseil de Paris

Présentation par M. PÉNINOU.

Environnement, développement durable, eau, Plan climat

Présentation par M. NAJDOVSKI, pour Mme BLAUEL, excusée.

Sécurité, politique de la ville / Préfecture de police

Présentation par Mme BROSSEL.

Interventions de Mmes BOILLOT et M. LEFÈVRE au sujet du support de présentation - Réponse de Mme BROSSEL et M. PÉNINOU.

Espaces verts, nature, affaires funéraires, préservation de la biodiversité

Présentation par Mme KOMITÈS.

Aucun projet de délibération parmi les 90 à l?ordre du jour (dont 4 au Conseil départemental) n?a fait l?objet d?une discussion.

V?ux et amendements :

7 amendements (dont 2 techniques), 14 v?ux rattachés et 20 v?ux non rattachés ont été déposés.

La plupart avaient été déposés pour la séance du Conseil de Paris de novembre puis reportés sur celle de ce mois-ci.

M. DARGENT a cité pour mémoire les amendements techniques aux projets de délibération 2015 DVD 129 et 2015 SG 42, et les 4 amendements du groupe les Républicains au projet de délibération 2015 DDCT 171 (et 10-G).

V?ux rattachés au projet de délibération 2015 SG 42 :

M. LE RESTE a de nouveau présenté les v?ux du groupe PC-FG relatifs : - à la pollution liée à l?utilisation de la Seine ; - à la politique tarifaire des commerces sur les berges de Seine. Le v?u du groupe les Républicains, relatif à une étude sur une promenade de Bercy au Port de l?Arsenal, et les v?ux du groupe UDI-MODEM, relatif à l?organisation d?un débat en Conseil de Paris sur l?enjeu de la logistique urbaine de marchandises et relatif à un report de calendrier du projet, ont été cités pour mémoire, non présentés. Outre certains v?ux déjà déposés en novembre, ont été cités pour mémoire : - le v?u du groupe RG-CI rattaché au projet de délibération 2015 DVD 224, relatif à la mise en place d?ateliers de réparations de vélos ; - le v?u du groupe RG-CI rattaché au projet de délibération 2015 DVD 238, en faveur d?un plan piéton parisien ; - le v?u du groupe les Républicains rattaché au projet de délibération 2015 DVD 216, relatif à l?indemnisation des entreprises et commerçants dans le cadre du prolongement du tramway T3b nord ; - le v?u du groupe SOCA relatif à l?extension des zones 30 sur l?ensemble du 19e. M. DARGENT a présenté le v?u du groupe SOCA relatif au réaménagement de la place des Fêtes. Mme MOREL a présenté le v?u du GEP relatif au suivi des v?ux adoptés en Conseil de Paris - Réponse de M. PÉNINOU.

Séance levée à 11 heures 43. Prochaine Commission le lundi 8 février 2016 à 10 heures 30. *********

4e COMMISSION

Réunion du lundi 7 décembre 2015

Présent-e-s :

Mmes Marie ATALLAH, Claudine BOUYGUES, Colombe BROSSEL, Sylvie CEYRAC, Léa FILOCHE, Nawel OUMER et Dominique VERSINI. MM. Hervé BÉGUÉ et Bernard JOMIER.

Excusé-e-s :

Mmes Florence BERTHOUT et Hélène BIDARD.

Absent-e-s :

Mmes Emmanuelle DAUVERGNE, Leïla DIRI, Myriam EL KHOMRI, Fatoumata KONÉ, Dominique STOPPA-LYONNET, Karen TAÏEB et Mercedes ZUNIGA. MM. Bernard DEBRÉ, François HAAB, Christian HONORÉ et Atanase PÉRIFAN.

------

Mme FILOCHE ouvre la séance à 9 heures 15. Présentation, par chaque adjoint, du budget relevant de sa délégation (article 19 du Règlement intérieur). Intervention de Mme CEYRAC sur les budgets relatifs à l?intégration et la prévention spécialisée (Mme BROSSEL, rapporteure). Intervention de Mmes ATALLAH et CEYRAC sur les budgets relatifs à la solidarité, aux familles, à la petite enfance, à la protection de l?enfance, à lutte contre les exclusions et aux personnes âgées (Mmes VERSINI et OUMER, rapporteures).

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 95 à son ordre du jour (dont 63 projets au Conseil départemental) et autres sujets : Santé, handicap, relations avec l?A.P.-H.P. de Paris - M. JOMIER, rapporteur :

DPA 15G et 83 Validation des dossiers d?agendas d?accessibilité : intervention de Mme CEYRAC. DASES 508G Subventions, conventions et avenant pour la poursuite du programme Paris Santé Nutrition : intervention de Mme CEYRAC.

V?ux et amendements : 8 v?ux et 5 amendements ont été déposés. Mme ATALLAH présente un v?u du groupe GEP relatif à la formation citoyenne au secourisme. M. BÉGUÉ présente un v?u et un amendement du groupe Communiste - Front de Gauche rattachés au projet de délibération DASES 37 Adoption du Plan Parisien de santé environnementale. Séance levée à 10 heures 20. Prochaine Commission le lundi 8 février 2016 à 9 heures. *********

5e COMMISSION

Réunion du lundi 7 décembre 2015

Présent-e-s :

Mmes Frédérique CALANDRA, Annick LEPETIT, MM. Eric AZIÈRE, Patrick BLOCHE, Ian BROSSAT, Jérôme DUBUS, Didier GUILLOT, Jean-Louis MISSIKA, Buon Huong TAN et Alexandre VESPERINI.

Excusé-e-s :

Mmes Galla BRIDIER, Claire de CLERMONT-TONNERRE, Agnès EVREN, Valérie MONTANDON, Valérie NAHMIAS, MM. Jacques BAUDRIER et Daniel-Georges COURTOIS.

Absent-e-s :

Mmes Michèle ASSOULINE, Delphine BÜRKLI, Anne TACHÈNE, MM. David ASSOULINE, Pierre-Yves BOURNAZEL, Yves CONTASSOT, Jean-Marie LE GUEN, Eric LEJOINDRE, Roger MADEC et Christophe NAJDOVSKI. -------

Séance ouverte à 14 heures 10.

Présentation, par chaque adjoint, du budget relevant de sa délégation (art. 19 du Règlement intérieur) :

Logement, hébergement d'urgence

Présentation par M. BROSSAT.

Intervention de M. DUBUS.

Urbanisme, architecture, projet du grand Paris, développement économique et attractivité

Présentation par M. MISSIKA.

Présentation :

Chiffres du financement de l'innovation et des structures soutenues par la Ville de Paris - M. MISSIKA.

Interventions de MM. VESPERINI, MISSIKA, TAN et GUILLOT.

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 163 à l?ordre du jour (dont 9 au Conseil départemental) :

Logement, hébergement d'urgence - M. BROSSAT, rapporteur :

Intervention de M. DUBUS globale sur les projets de délibération de la DLH portant création de logements. Réponse de M. MISSIKA en l?absence de M. BROSSAT. Intervention de Mme LEPETIT.

V?ux et amendements :

6 amendements (dont 4 techniques), 2 v?ux rattachés et 8 v?ux non rattachés ont été déposés.

M. Pierre SOUVENT, Chef du service d'études et de prospection à la Sous-Direction de l'action foncière de la Direction de l?Urbanisme, a présenté l?amendement technique au projet de délibération 2015 DU 133 déposé par l?Exécutif. Séance levée à 15 heures 03. Prochaine Commission le lundi 8 février 2016 à 14 heures. *********

6e COMMISSION

Réunion du lundi 7 décembre 2015

Présent-e-s : Mmes Alix BOUGERET, Alexandra CORDEBARD, Anne-Christine LANG, Marie-Christine LEMARDELEY, Annick OLIVIER, Aurélie SOLANS et M. Jean-Pierre LECOQ.

Excusée : Mme Béatrice LECOUTURIER.

Absent-e-s : Mmes Emmanuelle BECKER, Gypsie BLOCH, Catherine LECUYER, Sandrine MÉES, MM. Jean-Noël AQUA, Pascal CHERKI, Jean-Baptiste MENGUY, Etienne MERCIER et Nicolas NORDMAN. ------ Mme OLIVIER ouvre la séance à 15 heures 35. Présentation, par chaque adjoint, du budget relevant de sa délégation (art. 19 du Règlement intérieur) :

- Affaires scolaires, réussite éducative, rythmes éducatifs :

Présentation par Mme CORDEBARD.

Intervention de M. LECOQ.

- Université, vie étudiante, recherche :

Présentation par Mme LEMARDELEY.

Pas d?intervention des membres de la Commission

Projets de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 31 à l?ordre du jour (dont 7 au Conseil départemental) :

Affaires scolaires, réussite éducative, rythmes éducatifs - Mme CORDEBARD , rapporteure :

2015 DASCO 16 Locaux scolaires municipaux-Avenant n° 3 à convention de location avec l?Académie de Paris.

Intervention de M. LECOQ.

2015 DASCO 122 : Organisation de classes à Paris pour les enfants des écoles élémentaires publiques parisiennes - Marché de services (art.30) - Principe et modalités de passation. Intervention de M. LECOQ.

2015 DASCO 123 Plan Paris Lecture - Convention entre la Ville de Paris et l'Académie de Paris. Intervention de Mme SOLANS

2015 DPA 71 - École élémentaire et multi-accueil 73, bd Davout (20e) - Construction - Approbation du principe de l?opération, autorisation de prendre toute décision sur les marchés et autorisations administratives.

Intervention de M. LECOQ.

2015 DPA 97 : Remplacement des façades et modernisation des réseaux de génie climatique - Groupe scolaire 47, avenue d?Ivry (13e). Avenant 2 au marché de maîtrise d??uvre. Intervention de Mme OLIVIER.

Université, vie étudiante, recherche - Mme LEMARDELEY, rapporteure :

Aucun projet de délibération n?a fait l?objet d?une discussion,parmi les 20 inscrites à l?ordre du jour.

Amendements et v?ux :

5 amendements rattachés au projet de délibération 2015 DASCO 10 et 4 v?ux non rattachés ont été déposés. Mme SOLANS a présenté l?amendement du Groupe écologiste de Paris au projet de délibération 2015 DASCO 10 et le v?u relatif au renforcement des écoles maternelles du secteur Tanger/Aubervilliers.

M. LECOQ a présenté les 2 v?ux du groupe Les Républicains relatifs : - aux dotations de fonctionnement des cités scolaires pour 2016. - à la création d?un nouvel ensemble scolaire dans le 8e arrondissement. Séance levée à 16 heures 45. Prochaine Commission le 8 février 2016. *********

7e COMMISSION

Réunion du lundi 7 décembre 2015

Présent-e-s :

Mmes Marie ATALLAH, Marinette BACHE, Pascale BLADIER-CHASSAIGNE, Ann-Katrin JÉGO, Pauline VÉRON, MM. Pierre AURIACOMBE, Jean-Didier BERTHAULT, Patrick KLUGMAN, Jean-François MARTINS et Sergio TINTI.

Excusé-e-s :

Mme Véronique LEVIEUX et M. Hermano SANCHES RUIVO.

Absent-e-s :

Mmes Célia BLAUEL, Anne-Charlotte BUFFETEAU, Sandrine CHARNOZ, MM. Jacques BOUTAULT et Pierre LELLOUCHE.

------ Séance ouverte à 17 heures 06.

Présentation, par chaque adjoint, du budget relevant de sa délégation (art. 19 du Règlement intérieur) :

Sports et tourisme

Présentation par M. MARTINS.

Interventions de M. AURIACOMBE et M. BERTHAULT.

Démocratie locale, participation citoyenne, vie associative, jeunesse

Présentation par Mme VÉRON.

Relations internationales, francophonie, Europe

Présentation par M. KLUGMAN.

Présentation :

Point sur l?avancement de l?organisation de l?Euro 2016 - M. MARTINS.

Intervention de M. AURIACOMBE. Le support de la présentation sera transmis aux membres de la Commission.

Projet de délibération ayant fait l?objet d?une discussion parmi les 77 à l?ordre du jour (dont 3 au Conseil départemental) :

Démocratie locale, participation citoyenne, vie associative, jeunesse - Mme VÉRON, rapporteure :

2015 DDCT 170 Subventions (30.000 euros) à deux associations qui accompagnent la mobilisation des bénévoles dans le cadre de l?accueil des réfugiés à Paris :

Intervention de Mme ATALLAH - Réponse de Mme VÉRON. Intervention de Mme JÉGO.

V?ux et amendements : 1 amendement technique, 1 v?u rattaché et 5 v?ux non rattachés ont été déposés.

M. MARTINS a évoqué le v?u des groupes SOCA et PC-FG relatif à l?attribution de la dénomination Laurent SCHWOB à un équipement sportif du 19e.

Mme VÉRON a présenté l?amendement technique de l?Exécutif au projet de délibération 2015 DDCT 155.

M. TINTI a cité pour mémoire le v?u du groupe les Républicains, relatif à la marche des dignités, et le v?u du même groupe, rattaché au projet de délibération 2015 DGSR 73, relatif à l?aménagement de la place de Fontenoy et à l?organisation par l?UNESCO de visites des scolaires de l?arrondissement.

Questions diverses :

M. TINTI a rappelé qu?une visite de la Cité Internationale des Arts était organisée le mercredi 9 décembre 2015 à 10 heures 30 et qu?une visite du site de l?Institut National du Sport, de l?Expertise et de la Performance (INSEP) était en cours de préparation. M. KLUGMAN est revenu sur le Sommet des élus pour le Climat qui s?est tenu le vendredi 4 décembre 2015 à l'Hôtel de Ville. Séance levée à 18 heures13. Prochaine Commission le lundi 8 février 2016 à 17 heures.