Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Decembre 2015
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  

2015 DFA 58-1° G - Budget d'investissement du Département de Paris pour 2016.

Débat/ Conseil municipal/ Décembre 2015


 

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Je vous invite maintenant, mes chers collègues, à vous prononcer, à main levée, sur le projet de délibération DFA 58-1° G relatif au budget d'investissement du Département de Paris pour 2016, tenant compte de la lettre rectificative n° 45a G, des amendements et v?u, dont je vous donne lecture : "Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil départemental,

Vu le Code général des Collectivités territoriales ; Vu la délibération du 28 mai 2003 optant pour le vote par nature ; Vu le projet de délibération, en date du 1er décembre 2015, par lequel Mme la Présidente du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Départemental, soumet à son approbation le projet de budget d'investissement du Département de Paris pour 2016 ; Sur le rapport présenté par M. Julien BARGETON, au nom de la 1ère Commission, Délibère : Article 1 : Le budget d'investissement du Département de Paris pour 2016 est arrêté comme suit :

- à la somme de 1.567.070.962,76 euros en ce qui concerne les autorisations de programme, selon l?état annexé (récapitulation générale des autorisations de programme en dépenses et en recettes) ; - à la somme de 307.049.294,00 euros en dépenses et en recettes en ce qui concerne les crédits de paiement, selon l?état annexé (vue d?ensemble de la section d?investissement).

(Voir annexe n° 3).

Article 2 : Mme la Présidente du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil départemental, est autorisée à procéder, à l?intérieur d?un même chapitre, aux virements de crédits rendus nécessaires par l?insuffisance de certaines dotations constatées au cours de l?exécution du budget."

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Nous commençons par le vote, mission par mission, de la section d'autorisations de programme, et en premier lieu les missions organiques. Nous commençons par le vote, mission par mission, de la section d'autorisations de programme, et en premier lieu les missions organiques. Je mets aux voix, à main levée, la mission 10000 : "Ressources humaines". La mission est adoptée. Je mets aux voix, à main levée, la mission 12000 : "Achats et finances". La mission est adoptée. Je mets aux voix, à main levée, la mission 13000 : "Immobilier, logistique et transports". La mission est adoptée. Je mets aux voix, à main levée, la mission 21000 : "Patrimoine et architecture". La mission est adoptée. Je mets aux voix, à main levée, la mission 30000 : "Familles et petite enfance". La mission est adoptée. Je mets aux voix, à main levée, la mission 34000 : "Action sociale, enfance et santé". La mission est adoptée. Je mets aux voix, à main levée, la mission 40000 : "Affaires culturelles". La mission est adoptée. Je mets aux voix, à main levée, la mission 50000 : "Finances (services financiers communs)". La mission est adoptée. Je mets aux voix, à main levée, la mission 55000 : "Développement économique, emploi et enseignement supérieur". La mission est adoptée. Je mets aux voix, à main levée, la mission 65000 : "Logement et habitat". La mission est adoptée. Je mets aux voix, à main levée, la mission 80000 : "Affaires scolaires". La mission est adoptée. Nous passons aux missions transversales. Je mets aux voix, à main levée, la mission 90000 : "Dons et legs". La mission est adoptée. Je mets aux voix, à main levée, la mission 90001 : "Etudes". La mission est adoptée. Je mets aux voix, à main levée, la mission 90003 : "Action en faveur des personnes handicapées". La mission est adoptée. Je mets aux voix, à main levée, la mission 90005 : "Schéma directeur informatique". La mission est adoptée. Je mets aux voix, à main levée, la mission 90006 : "Compte foncier". La mission est adoptée. Je mets aux voix, à main levée, la mission 90010 : "Subventions d'équipement". La mission est adoptée. Je mets aux voix, à main levée, la mission 90011 : "Avances sur marchés". La mission est adoptée. Je mets aux voix, à main levée, la mission 90012 : "Budget participatif parisien". La mission est adoptée. Je mets aux voix, globalement la section d'autorisations de programme. La section est adoptée.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Nous passons maintenant aux crédits de paiement, les dépenses, puis les recettes de l'exercice 2016. Dépenses de l'exercice : Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 20 : "Immobilisations incorporelles (hors programme et 204)". Ce chapitre est adopté. Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 204 : "Subventions d'équipements versées". Ce chapitre est adopté. Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 21 : "Immobilisations corporelles (hors programmes)". Ce chapitre est adopté. Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 23 : "Immobilisations en cours (hors programmes)". Ce chapitre est adopté. Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 018 : "R.S.A.". Ce chapitre est adopté. Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 26 : "Participations et créances rattachées à des participations". Ce chapitre est adopté. Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 27 : "Autres immobilisations financières". Ce chapitre est adopté. Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 45 : "Opérations pour comptes de tiers". Ce chapitre est adopté. Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 040 : "Opérations d'ordre de transfert entre sections". Ce chapitre est adopté. Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 041 : "Opérations patrimoniales". Ce chapitre est adopté. Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 020 : "Dépenses imprévues". Ce chapitre est adopté. Recettes de l'exercice : Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 10 : "Dotations, fonds divers et réserves (hors 1068)". Ce chapitre est adopté. Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 13 : "Subventions d'investissement". Ce chapitre est adopté. Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 27 : "Autres immobilisations financières". Ce chapitre est adopté. Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 021 : "Virement de la section de fonctionnement". Ce chapitre est adopté. Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 040 : "Opérations d'ordre de transferts entre sections". Ce chapitre est adopté. Je mets aux voix, à main levée, le chapitre 041 : "Opérations à l'intérieur de la section". Ce chapitre est adopté. Je mets aux voix globalement la section des crédits de paiement. La section est adoptée.

Mme LA MAIRE DE PARIS. - Je vous propose maintenant de vous prononcer, globalement, à main levée, sur le budget d'investissement du Département de Paris pour 2016. Qui est pour ? Contre ? Abstentions ? Le budget d'investissement du Département de Paris pour 2016 est adopté. (2015, DFA 58-1° G).