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Decembre 2015
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Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée.

Débat/ Conseil municipal/ Décembre 2015


 

Les projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivants :

2015 DAJ 35 Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d?appel d?offres en ses séances des 24 novembre et 1er décembre 2015.

2015 DFA 65 Groupement de commandes - Reprographie de documents divers et de tirages de plans - Marché de fournitures & services - Modalités de passation.

2015 DFA 34-G Groupement de commandes - Reprographie de documents divers et de tirages de plans - Marché de fournitures & services - Modalité de passations.

2015 DFA 101 Groupement de commandes pour des prestations en intervention d?office dans l'habitat privatif et prestations de service dans les bâtiments municipaux et départementaux - Modalités de passation.

2015 DFA 42-G Groupement de commandes pour des prestations en intervention d?office dans l?habitat privatif et prestations de service dans les bâtiments municipaux et départementaux - Modalités de passation.

2015 DFA 115 Groupement de commandes pour des prestations de maintenance des installations de sureté dans les bâtiments municipaux et départementaux - Marchés de service - Modalités de passation.

2015 DFA 49-G Groupement de commandes pour des prestations de maintenance des installations de sureté dans les bâtiments municipaux et départementaux - Marchés de service - Modalités de passation.

2015 DFA 120 Rapports des mandataires du Conseil Municipal dans les conseils d'administration ou de surveillance des sociétés de la collectivité parisienne pour l'exercice 2014.

2015 DFA 50-G Rapports des mandataires du Conseil Départemental dans les conseils d'administration ou de surveillance des sociétés de la collectivité parisienne pour l'exercice 2014.

2015 DFA 124 Mise à disposition de bungalows et sanitaires mobiles.

2015 DFA 140 Fourniture et livraison de consommables, de kits de premiers secours et de matériels de parapharmacie aux établissements et services de la Ville et du Département de Paris - Modalités de passation.

2015 DFA 62-G Fourniture et livraison de consommables, de kits de premiers secours et de matériels de parapharmacie aux établissements et services de la Ville et du Département de Paris - Modalités de passation.

2015 DFA 141 Refinancement d?une partie de la dette de la société d'HLM l?Habitat Social Français (hsf). Maintien de la garantie de la Ville de Paris.

2015 DFA 145 Recapitalisation Carreau du Temple.

2015 DFA 65-G Recapitalisation Carreau du Temple.

2015 DFA 151 Autorisation donnée à la SEMAVIP d?augmenter sa participation dans la SAS Paris Nord Est.

M. Julien BARGETON, rapporteur. 2015 DPA 103 Attribution et signature de marché de maîtrise d??uvre.

M. Jacques BAUDRIER, rapporteur. 2015 DU 194 GPRU Saint Blaise (20e) - Avenant de clôture à la convention financière avec l?ANRU.

M. Jacques BAUDRIER, Mme Colombe BROSSEL, rapporteurs. 2015 DDCT 157 Subvention (26.000 euros) à deux associations au titre de la lutte contre les discriminations.

Mme Hélène BIDARD, rapporteure. 2015 DICOM 33 Convention de parrainage avec la RATP concernant la COP21. 2015 DICOM 34 Convention de partenariat ADEME (Agence l?Environnement et de la Maitrise de l?Energie) concernant la COP 21.

Mme Célia BLAUEL, M. Bruno JULLIARD, rapporteurs. 2015 DU 176 Subvention (36.000 euros) et convention avec l'Agence Parisienne du Climat.

Mme Célia BLAUEL, M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteurs.

2015 DLH 15 Location d?une emprise communale de La Celle Saint-Cloud (78) à la SIEMP - Avenant à la convention de délégation de gestion Ville de Paris/ La Celle Saint-Cloud, déclassement et bail emphytéotique.

2015 DLH 198 Réalisation 91 avenue de Clichy - 6 rue Jacquemont (17e) d?un programme de création d'une pension de famille de 29 logements PLA-I par France Habitation.

2015 DLH 203 Réalisation groupe "Botha" (20e) d?un programme d'un programme de rénovation Plan Climat Énergie et de requalification des espaces extérieurs par Paris Habitat OPH.

2015 DLH 214 Réalisation 186 boulevard de Charonne (20e) d'un programme de création de 14 logements PLA-I par ADOMA.

2015 DLH 225 Réalisation 78, rue Labat et 14, rue Bachelet (18e) d?un programme d?acquisition-réhabilitation de 5 logements sociaux PLUS par la RIVP.

2015 DLH 252 Aliénation de parties communes dans l?immeuble en copropriété 35-37, rue Bonaparte (6e).

2015 DLH 253 Réalisation 20 rue de Tourtille (20e) d'un programme de création de 30 logements PLS par Batigère Île-de-France.

2015 DLH 254 Réalisation 15 rue Gassendi (14e) d?un programme de 13 logements sociaux (7 PLA-I et 6 PLUS) par Toit et Joie.

2015 DLH 255 Location de volumes dépendant de l?immeuble 83-87 rue Marcadet/46-48 et 50p, rue Ramey (18e) à l?Habitat Social Français (HSF) - Modification de l?état descriptif de division-avenant à bail emphytéotique.

2015 DLH 261 Réalisation sur le groupe "Duvergier/Quai de Seine" 85, quai de Seine, 4 rue Duvergier (19e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par Paris Habitat OPH.

2015 DLH 277 Réalisation 26, rue Bergère (9e) d?un programme de 2 logements PLA-I par la RIVP.

2015 DLH 280 Réalisation d?un programme de réhabilitation et de construction de 172 logements sociaux 9-11 rue du Chevaleret et 1-3 rue Oudiné (13e) par ELOGIE. Modification du bail emphytéotique.

2015 DLH 284 Réalisation 119 avenue Gambetta (20e) d?un programme de création d?un logement PLA-I par Paris Habitat OPH.

2015 DLH 285 Réhabilitation Plan Climat 14, rue André Antoine et 17, place des Abbesses (18e) - Prêts garantis par la Ville (837.259 euros) demandés par la RIVP.

2015 DLH 287 Réalisation 357, rue des Pyrénées (20e) d?un programme de 13 PLA-I, 40 PLUS et 77 PLS par la RIVP.

2015 DLH 297 Réalisation, groupe "Croulebarbe-Reculettes" (13e), d?un programme de rénovation Plan Climat Énergie et de requalification des parties communes et des espaces extérieurs par Paris Habitat OPH.

2015 DLH 299 254 rue de Charenton (12e) - Indemnisation amiable en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

2015 DLH 300 Location de l?immeuble 9, rue de Capri (12e) à Paris Habitat OPH - Bail emphytéotique.

2015 DLH 303 Réalisation 76 rue Mademoiselle (15e) d?un programme de 13 logements sociaux (9 PLA-I et 4 PLUS) par Élogie.

2015 DLH 305 Réalisation 1, boulevard Morland (4e) d?un programme comportant 21 logements sociaux par Paris Habitat OPH.

2015 DLH 309 Réalisation 116, rue de L'Abbé Groult (15e) d?un programme d?acquisition réhabilitation de 6 logements sociaux par Paris Habitat OPH.

2015 DLH 314 Subvention (15.000 euros) à l?association Consommation Logement et Cadre de Vie - Union Départementale 75 (15e).

2015 DLH 317 Réalisation 61, rue Doudeauville (18e) d?un programme de 24 logements sociaux (7 PLA-I, 10 PLUS et 7 PLS) par la RIVP.

2015 DLH 324 Location de l?immeuble 2-4, rue Crespin du Gast (11e) à la société l'Habitation Confortable - Bail emphytéotique.

2015 DLH 328 Réalisation 92-116, boulevard Suchet et 118-144, boulevard Suchet (16e) d'un programme de 55 logements sociaux (32 PLA-I et 23 PLUS) par la SIEMP.

2015 DLH 330 Réalisation 8-10 passage de la Bonne Graine (11e) d?un programme d'acquisition-conventionnement comportant 29 logements sociaux par Paris Habitat OPH.

2015 DLH 331 Réalisation 6, villa Vauvenargues (18e) d?un programme de 6 logements sociaux (3 PLA-I et 3 PLUS) par la RIVP.

2015 DLH 333 Réalisation 8 rue des Bois (19e) d?un programme comportant 9 logements sociaux par Paris Habitat OPH.

2015 DLH 334 Réalisation 189-191, rue Lecourbe (15e) d?un programme comportant 11 logements sociaux par Paris Habitat OPH.

2015 DLH 335 Réalisation 37 boulevard de Belleville, 103 rue Jean-Pierre Timbaud (11e) d?une maison relais de 24 logements PLA-I par l?Habitation Confortable.

2015 DLH 336 Réalisation sur le groupe "Molière" (3e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie de 37 logements par Paris Habitat OPH.

2015 DLH 340 Réalisation 7 rue Jarry (10e) d?un programme de 8 logements sociaux (5 PLA-I et 3 PLUS) par Élogie.

2015 DLH 341 Réalisation 38, rue de Gergovie et 1, rue Decrès (14e) d?un programme de 10 logements sociaux (5 PLA-I et 5 PLUS) par la RIVP.

2015 DLH 342 Réalisation 9-31, rue du Commandant Mouchotte, 68-82, avenue du Maine et 2-22, rue Vercingétorix (14e) d?un programme de 62 logements sociaux (19 PLA-I, 24 PLUS et 19 PLS) par la RIVP.

2015 DLH 343 Réalisation 33 rue de la Roquette (11e) d'un programme de création de 2 logements sociaux PLA-I par Immobilière 3F.

2015 DLH 344 Réalisation 7 rue d?Odessa (14e) d?un programme d?acquisition conventionnement comportant 8 logements sociaux par Paris Habitat OPH.

2015 DLH 346 Réalisation 1 cité Jandelle (19e) d?un programme d?acquisition-réhabilitation comportant 12 logements sociaux par Paris Habitat OPH.

2015 DLH 347 Réalisation dans les 10 et 17e arrondissements d?un programme d?acquisition-conventionnement comportant 4 logements PLA-I et 21 logements PLUS par AXIMO.

2015 DLH 349 Location de l?immeuble 16, villa Saint Jacques (14e) à la société Immobilière 3F - Bail emphytéotique.

2015 DLH 350 Réalisation 25 rue Poliveau (5e) d'un programme de construction comportant 10 logements sociaux (6 PLA-I et 4 PLUS) par AXIMO.

2015 DLH 351 Location de lots dans l'ensemble immobilier 22, rue Geoffroy l?Angevin - 35, rue Rambuteau (4e) à ELOGIE - Bail emphytéotique.

2015 DLH 352 Réalisation 27, rue de Picardie (3e) d?un programme de 4 logements PLA-I par la RIVP.

2015 DLH 353 Réalisation 3, rue Collette (17e) d?un programme de 19 logements sociaux (10 PLA-I et 9 PLUS) par la RIVP.

2015 DLH 354 Création 10 allée Gaston Bachelard (14e) d'une résidence sociale jeunes actifs de 79 logements, une pension de famille de 22 logements et une résidence sociale de 6 logements par Toit et Joie.

2015 DLH 356 Réalisation 95 rue Chardon Lagache (16e) d?un programme de 9 logements PLA-I par Élogie.

2015 DLH 357 Réalisation 1bis, rue Cadet (9e) d?un logement PLA-I par la RIVP.

2015 DLH 358 Réalisation, 32 boulevard Montparnasse (15e), d?un programme de création d?un logement PLUS par Paris Habitat OPH.

2015 DLH 359 Réalisation 328, rue Saint Jacques (5e) d?un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la société d'HLM "l?Habitat Social Français" (hsf).

2015 DLH 362 Programme de réhabilitation Plan Climat Energie 105 rue de Rome (17e) - Modification des prêts garantis par la Ville (643.952 euros) demandée par ELOGIE pour 8 logements sociaux.

2015 DLH 364 Réalisation 218, rue du Faubourg Saint-Denis (10e) d?un programme de 14 logements sociaux (8 PLA-I et 6 PLUS) par la RIVP.

2015 DLH 368 Garantie de la Ville de Paris à divers emprunts à contracter par ÉLOGIE.

2015 DLH 371 Réalisation, 23 rue de Meaux (19e), d?une résidence sociale pour jeunes actifs de 54 logements PLA-I par l?Habitation Confortable.

2015 DLH 374 Réalisation 20, rue Simplon (18e) d?un programme d'acquisition-réhabilitation de 19 logements sociaux par Paris Habitat OPH.

2015 DLH 375 Réalisation 14 rue Oberkampf (11e) d'un programme de construction de 41 logements sociaux (20 PLA-I, 12 PLUS et 9 PLS) par Immobilière 3F.

2015 DLH 376 Réalisation 39, rue de la Rochefoucauld (9e) d?un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par Lerichemont.

2015 DLH 378 Programmes 2013 et 2014 de travaux d?amélioration du patrimoine d?hsf - Prêt garanti par la Ville (888.790 euros) demandé par hsf.

2015 DLH 380 Réalisation 123-128 rue de la Réunion (20e) d?un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.

2015 DLH 381 Réalisation 42, rue Cauchy (15e) d?un programme de 5 logements PLUS par la RIVP.

2015 DLH 386 Mise à disposition du terrain communal 1-7 rue Léon Frapié (20e) au profit de l'Etat - Ministère de la Défense - Convention d'occupation du domaine public.

2015 DLH 387 Réalisation 44 bis, rue Lucien Sampaix (10e) d?un programme d?acquisition-conventionnement comportant 10 logements sociaux par Paris Habitat OPH.

2015 DLH 388 Mise à disposition d?un bâtiment communal situé 1 square Bela Bartók (15e) au profit de la société NC Numéricable - Convention d?occupation du domaine public.

2015 DLH 389 Réalisation 5-7, rue d?Armaillé (17e) d?un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.

2015 DLH 390 Réalisation sur le lot B1 B 1 et 3 de la ZAC Paris Rive Gauche (13e) d?un programme de construction de 100 logements sociaux par Paris Habitat OPH.

2015 DLH 391 Réalisation 31-33, rue des Vinaigriers (10e) d?un programme d?acquisition-conventionnement comportant 43 logements sociaux par Paris Habitat OPH.

2015 DLH 392 Réalisation 35, rue Piat (20e) d?un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.

2015 DLH 394 198 rue d?Aubervilliers (19e) - Démolition d?une halle en brique - Autorisations d'urbanisme.

2015 DLH 395 7 rue Pierre Girard (19e) - Remplacement de menuiseries - Autorisations d?urbanisme.

2015 DLH 396 Réalisation 23, rue Jean Pierre Timbaud (11e) d?un programme comportant 12 logements PLUS par Paris Habitat OPH.

2015 DLH 397 Réalisation 21 rue Jean-Pierre Timbaud (11e) d?un programme de 16 logements sociaux par Paris Habitat OPH.

2015 DLH 399 Réalisation groupe "Cité Bonnier" (20e) d?un programme de requalification des espaces extérieurs et amélioration de la qualité de service par Paris Habitat OPH.

2015 DLH 400 Réalisation 21, rue du Val de Grace (5e) d?un programme d'acquisition-réhabilitation de 15 logements sociaux par Paris Habitat OPH.

2015 DLH 401 Réalisation 105, rue Raymond Losserand / 49, rue de Gergovie (14e) d'un programme de 20 logements sociaux (14 PLUS et 6 PLS) par la SIEMP.

2015 DLH 402 Location de l'immeuble 18 passage de l'Industrie (10e) à Paris Habitat OPH - Bail emphytéotique.

2015 DLH 403 Réalisation groupe "Potain Bois" (19e) d'un programme de rénovation Plan Climat Énergie, requalification des espaces extérieurs, et amélioration de la qualité de service par Paris Habitat OPH.

2015 DLH 404 Réalisation 266 rue Lecourbe (15e) d?un programme comportant 11 logements sociaux par Paris Habitat OPH.

2015 DLH 406 Jardin du carré Baudoin 119 rue Ménilmontant (20e) - Démolition d?un ancien local de remisage - Autorisations d'urbanisme.

2015 DLH 407 Réalisation 155, rue du Château (14e) d?un programme d'acquisition réhabilitation de 14 logements sociaux par Paris Habitat OPH.

2015 DLH 408 Réalisation, groupe "Château des Rentiers" (13e), d?un programme de rénovation Plan Climat Énergie par Paris Habitat OPH.

2015 DLH 410 Square René Binet, 42 rue René Binet (18e) - Démolition d?un ancien local de jardiniers - Autorisations d'urbanisme.

2015 DLH 411 Réalisation 5 rue Houdart (20e) d?un programme de 4 logements sociaux supplémentaires (4 PLA-I) par Élogie.

2015 DLH 412 Réalisation 138, rue du Chemin vert (11e) d?un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.

2015 DLH 413 Réalisation 29, avenue Corentin Cariou (19e) d?un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.

2015 DLH 414 Réalisation 358, rue des Pyrénées (20e) d?un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.

2015 DLH 415 Réalisation 21, avenue Corentin Cariou (19e) d?un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.

2015 DLH 416 Réalisation 16, rue Ferdinand Duval (4e) d?un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.

2015 DLH 418 Réalisation 20 Passage Courtois (11e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie de 27 logements sociaux par Coopération et Famille.

2015 DLH 419 Réalisation 135, rue de Crimée (19e) d?un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.

2015 DLH 420 Réalisation 66-68, rue de Tolbiac (13e) d?un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.

2015 DLH 422 Programmes 2014 de travaux d?amélioration du patrimoine de la RIVP - Prêt garanti par la Ville (537.238 euros) demandé par la RIVP.

2015 DLH 424 Réalisation 1 à 3, place Henri Matisse et 8 à 10, rue Soleillet (20e) d?un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.

2015 DLH 425 Réalisation 18 à 20 rue de Tlemcen, 1 à 3 passage Duris et 9 à 15 rue Duris (20e) d?un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.

2015 DLH 427 Réalisation 14bis, rue Guénot (11e) d?un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.

2015 DLH 430 Réalisation 83-95, rue Jeanne d?Arc et 2-8, rue du Docteur Richet (13e) d?un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie progressif par la RIVP.

2015 DLH 433 Réalisation 149, rue de l?Ourcq (19e) d?un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.

2015 DLH 434 Réalisation 9, rue de Domrémy (13e) d?un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.

2015 DLH 435 Réalisation 48, avenue Jean Jaurès (19e) d?un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.

2015 DLH 436 Réalisation 13, place Emile Goudeau et 6, rue Garreau (18e) d?un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.

2015 DLH 439 Réalisation 17, passage Saint Bernard (11e) d?un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.

2015 DLH 440 Réalisation 12-14, passage de Ménilmontant (11e) d?un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.

2015 DLH 4-G Mise à disposition de locaux départementaux situés 1 bd du Palais (4e) au profit de la société anonyme La Poste - Convention d?occupation du domaine public.

M. Ian BROSSAT, rapporteur.

2015 DLH 377 Réalisation groupe "Meaux Armand Carrel" (19e) d'un programme de rénovation Plan Climat Énergie, requalification des espaces extérieurs, et amélioration de la qualité de service par Paris Habitat OPH.

2015 DLH 382 Réalisation 1 à 3, 5, 11, 15, 16 et 17 passage du Petit Cerf et 19, 21, 23, 25 et 27, rue Boulay (17e) d?un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.

2015 DLH 393 Réalisation 12-16, rue Haxo (20e) d?un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.

2015 DLH 421 Réalisation 11-21, rue de Fontarabie et 74, rue de Bagnolet (20e) d?un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.

2015 DLH 426 Réalisation groupe "Roquette Ranvier" (11e) d'un programme de rénovation Plan Climat Énergie, requalification des espaces extérieurs et amélioration de la qualité de service par Paris Habitat OPH.

2015 DLH 428 Réalisation 1, rue Dampierre et 13-15, rue Rouvet (19e) d?un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.

2015 DLH 429 Réalisation 10, rue Georgette Agutte (18e) d?un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.

2015 DLH 431 Réalisation 39-53 rue des Frères Flavien et 7-13 avenue du Docteur Gley (20e) d?un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.

2015 DLH 432 Réalisation 6, rue Cantagrel (13e) d?un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.

2015 DLH 438 Réalisation 4bis, rue Clavel et 1-9bis, rue Melingue (20e) d?un programme de réhabilitation Plan Climat Énergie par la RIVP.

M. Ian BROSSAT, Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs. 2015 DLH 279 Réalisation 80 rue de la Tombe d?Issoire (14e) d?un programme comportant 29 logements étudiants PLUS par L?Habitation Confortable. 2015 DLH 302 Réalisation 28 rue du Colonel Avia (15e) d?un programme comportant 141 logements étudiants PLUS par L?Habitation Confortable.

M. Ian BROSSAT, Mme Marie-Christine LEMARDELEY, rapporteurs. 2015 DU 203 Cession à la SIEMP de lots de copropriété préemptés par la Ville de Paris (2e, 9e, 11e et 12e) et d?un lot de copropriété (cave) dans l?ensemble immobilier Lyautey-Suchet-Auteuil-Tolstoï à Paris (16e).

M. Ian BROSSAT et M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteurs. 2015 DLH 6-G Avenant à l'accord collectif départemental de Paris 2012-2015.

M. Ian BROSSAT, Mme Dominique VERSINI, rapporteurs. 2015 DDCT 7-G Approbation des projets de territoire des quartiers populaires des 10e, 11e, 13e, 14e, 17e, 18e, 19e et 20e arrondissements et autorisation de les annexer au Contrat de Ville parisien 2015-2020. 2015 DDCT 165 Subventions (10.000 euros) à deux associations porteuses de projets économiques locaux dans les quartiers Politique de la Ville parisiens. 2015 DPP 4 Fixation des redevances annuelles (100 euros) dues par l?association Protection civile de Paris pour l?occupation temporaire de locaux situés 85, rue de Vaugirard (6e). 2015 DPP 15 Subvention (1.801 euros) avec l?association dite Régie de quartier Fontaine au Roi dans le cadre de la prévention de la délinquance dans les quartiers politique de la ville. 2015 DPP 22 Subventions (3.500 euros) à 4 associations dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances au titre de l?année 2015. 2015 DPP 23 Subvention (5.000 euros) à l?association Revivre (94) pour sa contribution à l?accueil et l?accompagnement de réfugiés syriens à Paris. 2015 PP 58 Modification de la délibération n° 2009 PP 61 des 6, 7 et 8 juillet 2009 fixant la liste des emplois permanents sur contrat de droit public rémunérés sur le budget spécial de la Préfecture de police. 2015 PP 59 Fourniture et livraison de gaz industriels et de laboratoire, location et mise à disposition des conditionnements pour les services de la Préfecture de police. 2015 PP 60 Convention de groupement de commandes avec les services Etat de la préfecture de police relatif à la gestion des déchets. 2015 PP 61 Fourniture d?enveloppes et de pochettes destinées aux services relevant de la Préfecture de police. 2015 PP 62 Avenant n° 1 au lot 1 acquisition et mise en ?uvre d'un système d'information comptable et financier (SICF) du budget spécial. 2015 PP 63 Convention de groupement de commandes avec les services Etat, maintenance, développement du Système d?Information Géographique (SIG) et renouvellement de licences ESRI - Autorisation - Signature. 2015 PP 64 Location de salles et fourniture de prestations pour l?organisation des recrutements des personnels de statut administrations parisiennes de la Préfecture de police - Autorisation - Signature. 2015 PP 65 BSPP - Approbation d'un projet de règlement amiable d?une affaire mettant en cause la responsabilité de la commune de Paris. 2015 PP 66 Demande de décharge de responsabilité présentée par un régisseur. 2015 PP 67 Autorisation de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d?appel d?offres de la ville de Paris. 2015 PP 69 Admission en non-valeur et remises gracieuses d'anciennes créances présentées au titre de l'année 2015. 2015 DASES 486-G Participations (40.000 euros) et avenant à la convention triennale avec l'association de quartier Relais d?Entraide de la Porte d?Ivry 2000 (REPI 2000).

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. 2015 DASES 493-G Avenants aux conventions avec l'association Football Club des Gobelins et Espoir 18 pour leurs lieux d'accueil innovant.

Mme Colombe BROSSEL, Mme Pauline VÉRON, rapporteures. 2015 DASCO 16 Locaux scolaires municipaux - Avenant n° 3 à convention de location avec l'Académie de Paris. 2015 DASCO 122 Organisation de classes à Paris pour les enfants des écoles élémentaires publiques parisiennes - Marché de services (art.30) - Principe et modalités de passation. 2015 DASCO 123 Plan Paris Lecture - Convention entre la Ville de Paris et l'Académie de Paris. 2015 DASCO 172 Subventions (5.331 euros) aux lycées municipaux Maximilien Vox (6e) et Théophile Gautier (12e). 2015 DPA 96 Groupe scolaire Dupleix/Cardinal Amette (15e) - Création de 4 classes, d'un centre cuiseur par démolition - Reconstruction et restructuration partielle. 2015 DPA 97 Remplacement des façades du groupe scolaire 47 avenue d'Ivry (13e) - Avenant n° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre. 2015 DASCO 105-G Collèges publics - Subventions d?investissement (dernière tranche : 52.760 euros) et dotations complémentaires de fonctionnement (dernière tranche : 60.314 euros). 2015 DASCO 106-G Ensembles immobiliers scolaires parisiens du second degré - Versement du solde de la participation régionale au titre du programme de travaux 2007.

Mme Alexandra CORDEBARD, rapporteure. 2015 DAJ 36 Subvention (296.750 euros) et avenant à la convention avec l?Ordre des Avocats au Barreau de Paris et la Caisse des Règlements Pécuniaires des Avocats de Paris. 2015 DICOM 30 Marché d'Assistance à la Maîtrise d??uvre pour les développements Web du département Paris Numérique (AMO). 2015 DILT 26 Convention d?occupation de locaux avec l?association Conseil d?Architecture, d?Urbanisme et de l?Environnement de Paris pour les locaux sis 7, rue Agrippa d?Aubigné (4e) - Convention - Autorisation. 2015 DILT 32 Prestations de réparation de carrosserie et de peinture pour les véhicules légers de la ville de Paris - Marché de services - Modalités de passation - Autorisation - Signature. 2015 DILT 33 Fourniture et pose d'aménagements intérieurs métalliques destinés aux véhicules utilitaires du parc des services municipaux - Marché de fourniture - Modalité de passation - Autorisation - Signature. 2015 DRH 84 Marché à bons de commande pour la réalisation de bilans de compétences et de bilans professionnels en faveur des agents (2 lots) - Marché de services - Modalités de passation - Autorisation - Signature. 2015 DRH 85 Remises de dettes dues envers la Ville par des agents de la Ville. 2015 DRH 20-G Remises de dettes dues envers le Département par des agents du Département. 2015 DRH 88 Barème des allocations versées aux pupilles des administrations parisiennes au titre de l'exercice 2016. 2015 DRH 22-G Barème des allocations versées aux pupilles des administrations parisiennes au titre de l'exercice 2016. 2015 DSTI 17 Maintenance du progiciel One2Team - Modalités de passation - Autorisation - Signature. 2015 DSTI 19 Maintenance des progiciels pour l?administration du droit des sols - Modalités de passation - Autorisation - Signature. 2015 DSTI 20 Maintenance du système de gestion des bibliothèques de la Ville de Paris - Modalités de passation - Autorisation - Signature. 2015 DSTI 21 Maintenance du Portail des bibliothèques de la Ville de Paris - Modalités de passation - Autorisation - Signature. 2015 DSTI 27 Convention de services entre la Ville de Paris (DSTI) et l?Etablissement Public "Paris Musées" - Autorisation - Signature.

M. Emmanuel GRÉGOIRE, rapporteur. 2015 DICOM 35 Aménagement et suivi de la maquette, mise en page et réalisation du magazine municipal d?information "à Paris" et de ses hors-séries thématiques.

M. Emmanuel GRÉGOIRE, M. Bruno JULLIARD, rapporteurs. 2015 DDEEES 156-G Subvention (20.000 euros) et convention avec l?association Unis Cité (18e).

Mme Antoinette GUHL, rapporteure. 2015 DASES 36 Avenant n° 2 à convention relative aux enquêtes environnementales en matière de saturnisme infantile à Paris avec l?Etat représenté par le Préfet de la région d?Île-de-France. 2015 DPA 83 Etablissements Recevant du Public et Installations ouvertes au Public municipaux parisiens - Agendas d?accessibilité programmée - Validation des dossiers d?Ad?AP. 2015 DPA 15-G Etablissements Recevant du Public et Installations ouvertes au Public départementaux parisiens - Agendas d?accessibilité - Validation des dossiers d?Ad?AP. 2015 DASES 60-G Subvention (15.000 euros) et convention avec l?association Maghreb-Afrique Comité des Familles pour survivre au sida (20e). 2015 DASES 117-G Subventions (31.000 euros) à 4 associations, dont une avec convention, agissant dans le domaine de l?inclusion : Paroles voyageuses (19e), Service plus à la personne (7e), UNISDA (11e) Championnet (18e). 2015 DASES 152-G Subvention (382.660 euros) et convention avec l'AP-HP (4e) pour le fonctionnement du SAMU 75. 2015 DASES 155-G Subvention (91.500 euros) et avenant n° 1 avec l'ARCAT (11e). 2015 DASES 157-G Subvention (9.000 euros) et convention avec le Pôle de Santé des Envierges (20e). 2015 DASES 171-G Subvention (84.943 euros) et convention avec l?association Résolux (6e) pour l?acquisition de matériel et équipement d?un foyer d?hébergement. 2015 DASES 199-G Subvention (27.000 euros) et avenant n° 1 à convention avec l?association Aurore (15e) pour son service MIJAOS (13e). 2015 DASES 230-G Subvention (2.500 euros) avec l'Association pour la Reconstruction du Sein par DIEP (11e). 2015 DASES 455-G Subventions (12.000 euros) à des associations : ANECAMSP (12e), Ebisol (18e), Dingdingdong (19e) et Iris (55) qui agissent dans le domaine de l?information et du soutien. 2015 DASES 471-G Subvention (10.000 euros) avec l'association Lien Popi Périnatalité Orientation Psychanalytique et Institution (6e). 2015 DASES 489-G Subvention (77.000 euros) et avenant n° 1 avec l'association Le Kiosque Infos Sida et Toxicomanie (4e). 2015 DASES 490-G Subvention (93.980 euros) et avenant n° 1 avec l?association Sida Info Service (20e). 2015 DASES 508-G Caisses des écoles (10e, 15e, 18e, 19e, 20e) - Subventions (214.125 euros), conventions et avenants pour la poursuite du programme Paris Santé Nutrition. 2015 DASES 531-G Modification des conventions d?aide sociale entre le Département de Paris et les associations gestionnaires des services d?accompagnement à la vie sociale (SAVS). 2015 DASES 538-G Subvention (80.000 euros) et convention avec l'association pour le développement du pôle de santé Paris 13 pour la création de la maison de santé pluri-professionnelle (MSP) Maryse Bastié (13e). 2015 DASES 540-G Subvention (176.000 euros) et convention avec l'association Croix-Rouge Française pour la rénovation du centre de santé situé 89 bis rue Haxo (20e). 2015 DASES 548-G Subvention complémentaire (15.000 euros) et convention avec l?association Jaccede.com (11e). 2015 DASES 549-G Subvention (8.200 euros) et convention avec l'association Olga Spitzer (10e). 2015 DASES 551-G Adhésion du Département de Paris à l?Accord national destiné à organiser les relations entre les centres de santé et les caisses d?assurance maladie. 2015 DASES 553-G Subvention (188.000 euros) et convention pour le matériel et équipement pour le foyer d?hébergement géré par la fondation Santé des étudiants à Paris (5e). 2015 DASES 554-G Subvention (4.000 euros) à la Fédération Sportive Gaie et Lesbienne (FSGL) (3e). 2015 DASES 559-G Participation complémentaire (1.000 euros) et convention avec l?association Compagnie les rêves fous (20e), pour le fonctionnement du Mois Extraordinaire 2015. 2015 DASES 561-G Subvention (12.000 euros) pour les associations suivantes : Animation insertion et culture vélo (19e), Fédération Française du Sport Adapté (15e), Trott?autrement (94). 2015 DASES 563-G Signature de l?avenant à la convention portant délégation de compétence en matière de lutte contre les infections sexuellement transmissibles. 2015 DASES 567-G Subvention exceptionnelle (20.000 euros) et avenants avec l'association TRACES Réseau Clinique International (10e) et l'association ParADOxes (10e) au titre du soutien aux victimes. 2015 DASES 568-G Subvention complémentaire (20.000 euros) et avenant n° 1 à la convention avec le Comede (94 Le Kremlin Bicêtre). 2015 DASES 569-G Subventions complémentaires (8.000 euros) et avenants aux conventions avec l'association WECF France (74 Annemasse) et l'association Générations Cobayes (3e). 2015 DASES 571-G Subvention de fonctionnement à l'association "Le Papotin".

M. Bernard JOMIER, rapporteur. 2015 DASES 566-G Subvention exceptionnelle (70.000 euros) à l'association Croix-Rouge Française (14e) au titre de l?aide aux victimes.

M. Bernard JOMIER, Mme Colombe BROSSEL, rapporteurs. 2015 DASES 374-G Participation (20.000 euros) et avenant avec l'association Intervalle CAP (13e). 2015 DASES 523-G Participation (15.000 euros) et convention avec l'association L'Interloque (18e).

M. Bernard JOMIER et Mme Dominique VERSINI, rapporteurs.

2015 DAC 177 Subvention (16.500 euros) à l'association Art Azoi (20e).

2015 DAC 382 Actualisation des tarifs des redevances de tournages dans la capitale pour l?exercice 2016 et suivants.

2015 DAC 429 Subvention (4.000 euros) à l?association L?Apprenti Musicien (12e).

2015 DAC 520 Subventions (10.000 euros) aux associations Le Palais Royal, Compagnie Opéra du Jour, Seizièm'art et Comité des Fêtes et des ?uvres sociales du 16e.

2015 DAC 608 Subventions (46.500 euros) aux associations Superprisme, Fanatikart, Génération Freedom Ride, Faidos Sonores, 22,48 m², 3CA, Images Humaines, la Maudite et Hyam-Hydra.

2015 DAC 623 Avenant au marché pour la gestion de l?action culturelle (animations gratuites) dans les bibliothèques de prêt de la Ville de Paris.

2015 DAC 644 Bibliothèques patrimoniales, résiliation d?un marché relatif aux prestations de numérisation.

2015 DAC 646 Fixation du montant du loyer de l?association Ktha Compagnie pour l?occupation de locaux situés 38, rue des Amandiers (20e).

2015 DAC 647 Avenant à la convention d?occupation du pavillon des Ambassadeurs sis 1, avenue Gabriel (8e), du 16 février 2012 liant la Ville de Paris et l?EURL Espace Pierre Cardin.

2015 DAC 648 Subvention (5.000 euros) à l'association M.U. (18e).

2015 DAC 658 Convention d'occupation du domaine public avec l'association La Place - Centre culturel Hip Hop.

2015 DAC 659 Convention relative à l?occupation du domaine public par l?établissement public local Maison des Pratiques Artistiques Amateurs (1er).

2015 DAC 675 Indemnisations à la suite d?incidents survenus dans des conservatoires municipaux.

2015 DASCO 170 Dotation (3.260 euros) à l?ESAA Duperré (3e).

2015 DASCO 171 Subvention (1.866 euros) à l?ESAA Boulle (12e).

2015 DDEEES 145 Subvention (3.000 euros) à l?association En Route Mauvaise Troupe (11e).

2015 DDEEES 259 Subvention (6.500 euros) à l'association Ars Longa.

2015 DDEEES 285 Ancienne gare Saint Ouen (18e) - Subvention (500.000 euros) à la RIVP.

2015 DICOM 28 Convention de prêt d??uvres pour l?exposition "Coluche".

2015 DICOM 36 Spectacle pyrotechnique et assurance annulation du spectacle pyrotechnique du 14 juillet 2016 de la Ville de Paris - Marchés de service - Modalités de passation.

2015 DICOM 37 Convention de co-organisation (Exposition Empreinte, un tour du monde des initiatives écologiques réussies).

2015 DPA 95 Fontaine, place Saint Georges (9e) - Indemnisation de la Ville de Paris par un motocycliste ayant endommagé la fontaine.

2015 DPA 99 Ecole supérieure Estienne (13e) - Mise en sécurité des bâtiments E1 et E2. Avenant n° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre.

2015 DU 154 Subvention (2.417.746 euros) et avenants à la convention avec le Pavillon de l?Arsenal.

2015 DU 9-G Subvention (759.000 euros) et avenant à la convention avec l?APUR.

2015 DU 155 Subvention (5.687.000 euros) et avenant à la convention avec l?APUR.

2015 SG 92 - EPPM Modalités de mise à disposition de moyens et de services entre la Ville de Paris et Paris Musées.

2015 DAC 8-G Conventions avec les établissements publics de coopération culturelle 104 CENTQUATRE et La Maison des Métallos pour l'attribution d'acomptes de contribution au titre 2016.

M. Bruno JULLIARD, rapporteur. 2015 DAC 598 Subvention (45.000 euros) et convention avec l?association Habitat et Soins (12e).

M. Bruno JULLIARD, M. Bernard JOMIER, rapporteurs. 2015 DAC 603 Avenants ou conventions avec divers organismes pour l?attribution d?acomptes de subventions au titre de 2016.

M. Bruno JULLIARD et Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteurs. 2015 DEVE 86 Dénomination "Pelouse Jean Seberg" de la pelouse située entre les numéros 73 et 77 de l?avenue Foch (16e). 2015 DEVE 87 Dénomination "Pelouse Nina Berberova" de la pelouse située entre les numéros 61 et 71 de l?avenue Foch (16e). 2015 DEVE 88 Dénomination "Pelouse Isabelle Eberhardt" de la pelouse située entre les numéros 46 et 50 de l?avenue Foch (16e).

M. Bruno JULLIARD et Mme Catherine VIEU-CHARIER, Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs. 2015 DGRI 69 Subvention (5.000 euros) à l'association Un c?ur pour la paix (16e). 2015 DGRI 80 Subvention (9.700 euros) à l'association Forum international pour la paix et la réconciliation au Moyen-Orient - FIPRMO (12e). 2015 DGRI 85 Subvention (50.000 euros) et convention avec l?association "Centre Dédié à la Médecine Chinoise Shennong & Avicenne" (14e) pour une aide d?urgence dans la province de Dohuk (Irak). 2015 DGRI 87 Subvention (8.500 euros) et convention avec l'association Fédération internationale des droits de l'homme - FIDH (11e). 2015 DGRI 91 Subvention (1.000 euros) à l'association Destination Est.

M. Patrick KLUGMAN, rapporteur. 2015 DGRI 90 - DPE Subvention (50.000 euros) et convention avec CARE France (19e) pour un programme d?aide d?urgence aux migrants en Serbie.

M. Patrick KLUGMAN, Mme Célia BLAUEL et M. Mao PENINOU, rapporteurs. 2015 DGRI 53 Subvention (80.000 euros) et avenant à convention avec l'association Médecins sans Frontières (11e) dans le cadre de la lutte contre le sida (Kenya). 2015 DGRI 82 Avenant à la convention pluriannuelle conclue avec l'association SOLTHIS (13e) dans le cadre de la lutte contre le sida (Guinée et Sierra Leone). 2015 DGRI 89 Subvention (3.000 euros) à l'association 4 tomorrow (18e) pour le projet d'exposition de 100 affiches sur l'accès universel à la santé.

M. Patrick KLUGMAN, M. Bernard JOMIER, rapporteurs. 2015 DGRI 83 - DPE Subvention (90.000 euros) et convention avec l'association ENDA-Europe pour une gestion inclusive et sociale des déchets ménagers à Ho Chi Minh Ville (Vietnam). 2015 DGRI 84 - DPE Subvention (75.000 euros) et convention avec l?Association GEVALOR pour un projet de développement d?une unité de tri-compostage à Lomé (Togo). 2015 DGRI 86 - DPE Coopération sur la Ville durable entre Paris et Kinshasa (République démocratique du Congo).

M. Patrick KLUGMAN, M. Mao PENINOU, rapporteurs. 2015 DEVE 19 Ecole Du Breuil - Marché de service sans mise en concurrence pour la fourniture de repas aux élèves. 2015 DEVE 30 Mise à disposition d'un terrain à usage de jardin partagé dans les jardins de l'Ecole du Breuil, Route de la Ferme (12e) - Convention d'occupation du domaine public avec l'Association Le P'tit Lopin. 2015 DEVE 7-G Autorisation donnée à la Présidente de prendre toute décision relative à la réalisation du programme "100 hectares : végétalisation du bâti et développement de l?agriculture urbaine". 2015 DEVE 140 Installation d'une serre dans le Square Emmanuel Fleury (20e) - Convention d'occupation du domaine public avec l'Association Pépins production. 2015 DEVE 145 Autorisation donnée à Mme la Maire de Paris de solliciter le concours financier de l?Agence de l?Eau et de la Région Ile-de-France pour les actions engagées en 2016 en faveur de la biodiversité. 2015 DEVE 163 Modalités d?application à la RATP du tarif d?intérêt général défini par les délibérations 2013 DEVE 1 et 2014 DEVE 1106. 2015 DEVE 169 Subvention (2.200 euros) à l?association Dardard pour son activité apicole et pédagogique dans le 18e arrondissement.

Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. 2015 DDEEES 128 Subventions de fonctionnement (4.648.050 euros) et d?investissement (320.000 euros) à la régie EIVP au titre de l'exercice 2016. 2015 DDEEES 174 Campus Condorcet (18e) - Subvention (23.000.000 euros) à l'EPCS Campus Condorcet pour la réalisation du site porte de la Chapelle. 2015 DDEEES 180 Réfectoire des Cordeliers (6e) - Modalités de participation financière (3.985.000 euros) à la concession de travaux avec la RIVP. 2015 DDEEES 210 Association Nationale de la Recherche et de la Technologie - Conventions industrielles de formation par la recherche et contrats de collaboration avec des laboratoires de recherche. 2015 DDEEES 211 Subvention (69.960 euros) et convention avec Mines ParisTech dans le cadre du budget participatif 2014 pour le projet Coworking (espaces de travail collaboratif) étudiants - entrepreneurs. 2015 DDEEES 256 Subventions de fonctionnement (13.600.000 euros) et d?investissement (2.000.000 euros) à la régie ESPCI au titre de l'exercice 2016. 2015 DDEEES 262 Subvention (900.000 euros) et convention avec l?association Institut d?Études Avancées de Paris. 2015 DDEEES 266 Avenants à convention avec des organismes de recherche dans le cadre de l?appel à projets Émergences. 2015 DDEEES 280 Subvention (21.000 euros) et convention avec le CROUS de Paris. 2015 DDEEES 159-G Subvention (1.025.000 euros) et convention avec le CROUS de Paris. 2015 DDEEES 283 Subvention (54.000 euros) et convention avec l'association Musiques et cultures digitales pour la mise en place d'une formation en ligne ouverte à tous ou MOOC. 2015 DDEEES 148-G Institut de la Vision (12e) - Modification de la garantie d'emprunt au profit de la RIVP et convention.

2015 DDEEES 158-G Extension de l?Institut Henri Poincaré (5e) : subvention (8.000.000 euros) et convention corrélative avec l?Université Pierre et Marie Curie.

2015 DDEEES 163-G 15 rue Jean-Antoine de Baïf (13e) - Convention d'occupation du domaine public avec l'association Les Amis de l'ESS'PACE. 2015 DDEEES 167-G Communauté d'Universités et Établissements Université Sorbonne Paris Cité - Avenant à la convention.

Mme Marie-Christine LEMARDELEY, rapporteure.

2015 DDEEES 253 Adhésion (6.672 euros) au GIE Atout France.

2015 DDEEES 284 Subvention (2.000 euros) à l?Université Paris 8 (Saint-Denis 93200) pour un colloque sur le tourisme. 2015 DDEEES 155-G Subvention (4.000 euros) à l'association Parisien d?Un Jour, Parisien Toujours. 2015 DDEEES 165-G Subvention (40.000 euros) à l?association Vacances et Familles Ile de France. 2015 DJS 108 Subvention (50.000 euros) et convention avec l'association Paris Jean Bouin CASG (16e) au titre de la saison 2015-2016. 2015 DJS 115 Subvention (50.000 euros) et convention avec la Fédération Française d'Athlétisme pour l'organisation du DecaNation 2015 à Paris. 2015 DJS 267 Espace sportif Pailleron (19e) - DSP pour la gestion de l'équipement - Approbation du choix du délégataire et du contrat. 2015 DJS 317 Subventions (6.400 euros) à 2 associations sportives locales (19e). 2015 DJS 370 Mâts d?éclairage - Maintenance corrective et visites régulières d'entretien - Marchés de services - Modalités de passation.

2015 DJS 373 Robots de nettoyage des établissements balnéaires en régie directe de la Ville de Paris - Marché de location maintenance - Modalités de passation. 2015 DJS 377 Entretien des pelouses des stades Sébastien Charléty (13e), Jean Bouin (16e) et du Saut du Loup (16e) - Marché de services - Modalités de passation. 2015 DJS 384 Subvention (10.000 euros) à la Fédération Française de Badminton à l'occasion de l'organisation des Yonex Internationaux de France 2015 à Paris.

2015 DJS 387 Subvention (15.000 euros) à la Fédération Française du Sport d'Entreprise. 2015 DJS 388 Trophées Femmes en Sport - Subventions (14.500 euros) à 3 associations sportives parisiennes. 2015 DJS 389 Subvention (15.000 euros) à la Fédération Française d'Escrime pour l'organisation du CIP et du Monal 2016. 2015 DJS 390 Subvention (10.000 euros) à la Fédération Française de Karaté et Disciplines Associées à l?occasion de l?organisation de l?Open International de Paris de Karaté 2016.

M. Jean-François MARTINS, rapporteur. 2015 DU 205 Mise en ?uvre d'une procédure de DUP sur les parcelles situées 133 et 133 bis rue Belliard (18e).

M. Jean-François MARTINS, M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteurs. 2015 DDCT 160 Subvention (40.000 euros) et convention avec l?Association Internationale du Développement Urbain (INTA). 2015 DDEEES 52 Cotisation (4.560 euros) à l'association AFNOR. 2015 DDEEES 281 Subventions (2.850.000 euros en fonctionnement 400.000 euros en investissement) et convention à l'association Paris et Compagnie. 2015 DDEEES 164-G Subvention (40.000 euros) et convention à l'association Paris & Compagnie. 2015 DDEEES 161-G Subvention (5.000 euros) à l'association Scienticlub. 2015 DU 25 ZAC Beaujon (8e) - Convention de clôture - Reddition des comptes et quitus à la SEMPARISEINE. 2015 DU 190 Vente de terrains à Triel-sur-Seine (78) au profit de la Communauté d?Agglomération des 2 Rives de Seine. 2015 DU 8-G Subvention (250.000 euros) et convention avec le Conseil d?architecture, d?urbanisme et de l?environnement de Paris.

M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. 2015 DU 206 Convention avec GrDF et la SEMAPA relative à l?expérimentation de solutions énergétiques performantes au gaz dans la ZAC Paul Bourget (13e).

M. Jean-Louis MISSIKA, Mme Célia BLAUEL, rapporteurs. 2015 DU 113 ZAC PRG (13e) - Acquisition des alvéoles de la rue Watt (13e) auprès de la SEMAPA.

M. Jean-Louis MISSIKA, M. Bruno JULLIARD, rapporteurs. 2015 DU 138 Palais de Chaillot (16e) - Régularisations foncières et constitution de servitudes avec l'Etat.

M. Jean-Louis MISSIKA, Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs. 2015 DU 165 Vente de volumes immobiliers d'un bâtiment 16 avenue d'Eylau (16e).

M. Jean-Louis MISSIKA, M. Jean-François MARTINS, rapporteurs. 2015 DU 89 Vente à SEQUANO Aménagement, après déclassement, d?une emprise de la propriété 34-44, avenue Gaston Roussel à Romainville (93).

M. Jean-Louis MISSIKA, M. Mao PENINOU, rapporteurs. 2015 DVD 39 Partie garage du parc de stationnement Saint Germain des Prés (6e). Avenant n° 1 à la convention de concession et lancement de la DSP pour son exploitation. 2015 DVD 59 Secteur Mac Donald Eole Evangile. Marché de travaux. Contrat de transaction avec Eiffage TP/Eiffage Construction Métallique/Eiffage Travaux Publics IDF. 2015 DVD 136 Porte de la Chapelle (18e). Contrat d'occupation du domaine public avec la société EFR pour l'exploitation d'une station-service. 2015 DVD 193 Garage du parc de stationnement Rond-Point des Champs-Elysées (8e). Avenant n° 1 au contrat d'affermage du 24 décembre 2010 et contrat d'affermage avec la SAEMES pour l'exploitation. 2015 DVD 195 Avenue de la Porte de Châtillon - Contrat d'occupation du domaine public pour l'exploitation de locaux à usage de distribution de carburants et de station-service et d'activités liées à l'automobile. 2015 DVD 225 Indemnisation amiable (30.865,64 euros) de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. 2015 DVD 235 Fourniture de produits routiers pour l'entretien des voiries et des espaces publics. Modalités de passation des marchés. 2015 DVD 241 Ligne de métro n° 10. Adhésion de la Ville de Paris en tant que membre fondateur à l'association pour promouvoir son prolongement. 2015 DVD 245 Parc de stationnement Patriarches (5e) - Avenant n° 1 à la convention de concession.

M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. 2015 DVD 160 - DDCT Subventions à neuf associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville (25.000 euros).

M. Christophe NAJDOVSKI et Mme Colombe BROSSEL, rapporteurs. 2015 DVD 242 Modification des horaires de travail des agents de la cellule cartes de stationnement et de la régie à la section du stationnement sur la voie publique.

M. Christophe NAJDOVSKI, M. Emmanuel GRÉGOIRE, rapporteurs. 2015 DVD 239 Convention de délégation de maitrise d'ouvrage unique en phase travaux - Passerelle du Cambodge (14e).

M. Christophe NAJDOVSKI et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs. 2015 DFPE 194 Subvention (109.543 euros) et avenant n° 4 avec l'association Crèche Parentale Farandole (20e) pour la crèche parentale (20e). 2015 DFPE 407 Crèche et logement de fonction situés 151 bis à 155 bis, rue Cardinet (17e) - Convention de gestion avec Paris Habitat OPH. 2015 DFPE 408 Crèche située 131-133, rue Falguière (15e) - Convention de gestion avec Paris Habitat OPH. 2015 DFPE 426 Convention avec les ministères économiques et financiers, relative à la gestion des crèches situées dans les locaux des ministères, 8 place Bataillon du Pacifique (12e). 2015 DFPE 433 Attribution d'un marché de mise à disposition de places d'accueil de petite enfance au sein de la crèche hospitalière de l'hôpital des Quinze-Vingt (12e). 2015 DFPE 437 Subvention et avenant n° 3 (90.891 euros) avec l'association Les Petits Loups (19e) pour la crèche parentale Les Petits Loups (19e). 2015 DPA 78 Crèche 21/29, rue Justice (20e) - Construction - Approbation du principe de l'opération - Marché de maîtrise d'?uvre, modalités de passation, autorisations administratives. 2015 DPA 79 Crèche 34 rue Petit (19e) - Restructuration - Approbation du principe de l?opération - Marché de maîtrise d??uvre - Modalités de passation et autorisations administratives.

Mme Nawel OUMER, rapporteure. 2015 DPE 77 Prestations intellectuelles avec le Syctom pour la réalisation d?un garage à bennes quai de Seine à Saint-Ouen (93) - Convention de groupement de commandes - Principe et modalités de passation.

M. Mao PENINOU, rapporteur. 2015 DDEEES 254 Subvention (10.000 euros) à la Chambre Professionnelle des Artisans Boulangers-Pâtissiers de Paris, Hauts-de-Seine, Seine-Saint-Denis et Val-de-Marne (CPABP) au titre de la Fête du Pain 2016. 2015 DDEEES 255 Subvention (5.000 euros) à l?association Société des Meilleurs Ouvriers de France. 2015 DDEEES 260 Halles et marchés - Fixation du délai minimal, pour le titulaire d'une autorisation d'occupation du domaine public, de présentation d'un successeur. 2015 DDEEES 274 Marché aux puces de la Porte de Montreuil (20e) - Augmentation des droits de place applicables aux commerçants et exonération partielle pour le stationnement de camions sur des places de vente. 2015 DDEEES 275 Marché aux puces de Montreuil (20e) - Avenant n° 1 à la convention de délégation de service public. 2015 DDEEES 287 Exonération des droits de place dus par les commerçants abonnés des marchés parisiens affectés par les attentats du 13 novembre 2015. 2015 DDEEES 115-G Subvention (150.000 euros) et convention avec Paris Habitat pour la rénovation de locaux commerciaux Porte de Vanves. 2015 DU 207 Exonération des droits de voiries 2016 des commerces affectés par les attentats du 13 novembre 2015. 2015 SG 86 Réaménagement du quartier des Halles (1er). Communication au Conseil de Paris du rapport d?activité de la Commission de règlement amiable des Halles.  2015 DDEEES 74 Subvention (5.000 euros) à l?association Au fil de l'eau pour les illuminations de fin d?année 2014 (4e). 2015 DDEEES 75 Subvention (14.700 euros) à l?association des commerçants Cinq sur Cinq pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2014 (5e). 2015 DDEEES 76 Subvention (4.700 euros) au Comité Soufflot pour les illuminations de fin d?année 2014 (5e). 2015 DDEEES 80 Subvention (9.700 euros) à l?association Saint-Placide Cherche-Midi pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2014 (6e). 2015 DDEEES 86 Subvention (11.600 euros) au Comité Sèvres Croix-Rouge 6e/7e pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2014 (7e). 2015 DDEEES 93 Subvention (2.200 euros) à l?association les lucioles de Maubeuge Rochechouart pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2014 (9e). 2015 DDEEES 123 Subvention (6.200 euros) à l?association des commerçants Bellevillois pour les illuminations de fin d?année 2014 (20e). 2015 DDEEES 237 Subvention (3.300 euros) au Comité Francs Bourgeois pour les illuminations de fin d'année 2014 (3e). 2015 DDEEES 238 Subvention (13.900 euros) à l?association des commerçants Lepic-Abbesses pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2014 (18e). 2015 DDEEES 239 Subvention (11.900 euros) à l'association des commerçants du quartier Ordener pour les illuminations de fin d'année 2014 (18e). 2015 DDEEES 240 Subvention (5.100 euros) à l?association la Colline du XXe pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2014 (20e). 2015 DDEEES 264 Subvention (5.000 euros) à l'association des commerçants et des artisans de l'avenue du Général Leclerc - ACAGL14 pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2015. 2015 DDEEES 265 Subvention (2.100 euros) à l'association des commerçants de la rue du Temple pour les illuminations de fin d'année 2014 (4e). 2015 DDEEES 269 Subvention (4.500 euros) et convention avec l'association Viaduc des Arts Paris pour les illuminations de fin d?année 2015 (12e).

2015 DDEEES 270 Subvention (11.300 euros) et convention avec l?association les Ternes Paris XVII pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2015 (17e). 2015 DDEEES 278 Subvention (8.200 euros) à l?association artisanale et commerciale de Paris-Bercy pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2014 (12e). 2015 DDEEES 282 Subvention (20.700 euros) et convention avec le Comité du Faubourg Saint-Honoré pour les illuminations de fêtes de fin d?année 2015 (8e).

Mme Olivia POLSKI, rapporteure. 2015 DDCT 129 Subventions (26.473 euros) fonds du maire à 6 associations du 3e arrondissement. 2015 DDCT 131 Subventions (22.182 euros) fonds du maire à 4 associations du 6e arrondissement. 2015 DDCT 132 Subvention (5.093 euros) fonds du maire au Comité des Fêtes et de Solidarité du 8e arrondissement. 2015 DDCT 133 Subventions (11.630 euros) fonds du maire à 12 associations du 7e arrondissement. 2015 DDCT 135 Subventions (6.680 euros) fonds du maire en faveur de 8 associations du 12e arrondissement. 2015 DDCT 150 Subventions (23.400 euros) fonds du maire à 6 associations et au Centre d?Action Sociale de la Ville de Paris (CASVP 19e). 2015 DDCT 154 Subventions (26.500 euros) à quatre associations au titre de la vie associative et de la démocratie locale. 2015 DDCT 156 Subventions (73.000 euros) fonds du maire en faveur de 7 associations du 16e arrondissement. 2015 DDCT 158 Subventions (3.000 euros) fonds du maire à 2 associations du 14e arrondissement. 2015 DDCT 159 Subvention (7.000 euros) fonds du maire à l?association "Groupement Jeunes Créateurs Parisiens" (20e). 2015 DDCT 161 Subventions (27.886 euros) fonds du maire en faveur de 6 associations du 4e arrondissement. 2015 DDCT 162 Subventions (2.035 euros) fonds du maire à 2 associations du 9e arrondissement. 2015 DDCT 163 Subvention (24.000 euros) fonds du maire à une association du 10e arrondissement. 2015 DDCT 164 Subventions (10.300 euros) fonds du maire en faveur de 4 associations du 15e arrondissement. 2015 DDCT 169 Subvention (5.000 euros) à l'association "Institut de recherches et d'études de la libre pensée" IRELP. 2015 DJS 226 Subvention (7.600 euros) et convention avec l'association Pulsart - Montreuil (93). 2015 DJS 254 Subvention (5.000 euros) et convention avec l'association Ere de Jeu-Montreuil (93). 2015 DJS 309 Signature du contrat jeunesse du 14e arrondissement. 2015 DJS 310 Signature du contrat jeunesse du 15e arrondissement. 2015 DJS 313 Signature du contrat jeunesse du 12e arrondissement. 2015 DJS 318 Signature du contrat jeunesse des 2e, 3e et 4e arrondissements. 2015 DJS 319 Signature du contrat jeunesse du 10e arrondissement. 2015 DJS 320 Signature du contrat jeunesse du 18e arrondissement. 2015 DJS 321 Signature du contrat jeunesse du 19e arrondissement. 2015 DJS 311 Subvention (38.000 euros) et convention avec l?Association Régionale des Centres d'Entrainement aux Méthodes d'Education Active (CEMEA) Aubervilliers (93). 2015 DJS 323 Subvention (10.000 euros) et convention avec la Société Coopérative d'Intérêt Collectif Petit Bain (13e). 2015 DJS 378 Subvention (5.100 euros) à l'association Esprit d'Ebène (18e). 2015 DJS 382 Subvention (2.000 euros) à l?association Conseil Parisien du Mouvement de la Paix (4e). 2015 DJS 386 Subvention (1.500 euros) à l'association Sirius Productions (18e). 2015 DJS 391 Centre d'animation Binet (18e) - Contrat de transaction avec l'association CJP 18N. 2015 DDEEES 201 Bourse du Travail Paris 10e - 7 Unions Départementales syndicales - Subvention 2016 (1.218.250 euros) - Acomptes et avenant n° 6. 2015 DDEEES 206 Bourse du Travail Paris 10e - Subvention 2016 à la Commission Administrative (303.500 euros) et avenant à la convention trisannuelle du 19/12/2013. 2015 DDEEES 50-G Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association Mozaïk RH (10e). 2015 DDEEES 56-G Subvention (310.000 euros) et convention avec l'association Carrefours pour l'Emploi, Armées/Collectivité/Entreprise (7e). 2015 DDEEES 57-G Subvention (500.000 euros) avenant à la convention pluriannuelle 2013 et convention pluriannuelle 2016-2018 avec l?association École de la 2e chance de Paris (18e). 2015 DDEEES 136-G Subvention (23.700 euros) et convention avec l?association Réseau Cité des Métiers (19e). 2015 DDEEES 153-G Subvention (75.000 euros) et convention avec la Fondation Agissons pour l'emploi sous l?égide de la Fondation Agir Contre l'Exclusion (Saint Denis 93200).

Mme Pauline VÉRON, rapporteure. 2015 DDEEES 12-G Subvention (20.000 euros) et convention avec l?Association des Professionnels de la Mode et du Design de la Goutte d'Or (18e). 2015 DJS 295 - DDCT Subvention (13.000 euros) et avenant à convention avec l'association Espoir 18 (18e). 2015 DJS 363 - DDCT Subvention (3.000 euros) à l'association 13 Pour Tous (13e). 2015 DJS 364 - DDCT Subvention (1.500 euros) à l'association Culture Prioritaire Courbevoie (92).

Mme Pauline VÉRON, Mme Colombe BROSSEL, rapporteures. 2015 DDEEES 63-G Subvention (1.250.000 euros) et convention avec l'association PLIE de Paris Nord-Est (18e).

Mme Pauline VÉRON et Mme Antoinette GUHL, rapporteures. 2015 DDCT 170 Subventions (30.000 euros) à deux associations qui accompagnent la mobilisation des bénévoles dans le cadre de l?accueil des réfugiés à Paris. 2015 DDEEES 117-G Subvention (3.270.000 euros) et contribution financière (250.000 euros) concernant le décrochage des jeunes, convention pluriannuelle avec la Mission Locale de Paris.

Mme Pauline VÉRON, Mme Dominique VERSINI, rapporteures.

2015 DASES 33 Subvention (24834 euros) au Secours catholique (7e) pour son centre d'accueil de demandeurs d'asile occupant des locaux communaux situés 23,boulevard de la Commanderie (19e). Convention annuelle.

2015 DASES 546-G Subvention (28 870 euros) et convention à la Fondation de l?Armée du Salut ( 20e). Distribution de repas auprès des réfugiés installés dans l?enceinte de l?ancien lycée Jean Quarré (19e).

2015 DFPE 424 Subvention (12.100 euros) à l?association UNICEF France (6e) pour la réalisation d?un dépliant présentant les droits de l?enfant.

2015 DFPE 438 Subvention (30.000 euros) et convention avec l?association Espace 19 (19e) pour son action de soutien à la parentalité Une place pour tous.

2015 DFPE 439 Soutenir les parents : Accompagnement des familles - Subvention (6.000 euros) et avenant à la convention avec l?association "Florimont - Le Château Ouvrier" (14e) pour le projet "VIDEADO".

2015 DASES 158-G Subvention (7.000 euros) avec la Fondation PremUp (6e).

2015 DASES 260-G EHPAD Alice PRIN, 5 à 17 rue Maria Helena Vieira Silva (14e) - Convention d?habilitation pour l?accueil de bénéficiaires de l?aide sociale.

2015 DASES 450-G Subvention (60.000 euros) et convention pluriannuelle signée avec l?association du Parc Georges Brassens (15e).

2015 DASES 487-G Subvention (5.000 euros) et avenant à convention avec l?association Epicerie Solidaire-Entraide Notre Dame de Grâce de Passy gérant une épicerie sociale.

2015 DASES 496-G Marchés à bons de commande relatifs à la réalisation de prestations régulières et occasionnelles d?accompagnement physique de jeunes confiés au service de l?aide sociale à l?enfance du département.

2015 DASES 524-G Subvention (55.000 euros) et convention avec l'association Une Chorba pour Tous pour ses activités de médiation sociale et d'aide à l'accès aux droits et pour son action de distribution alimentaire.

2015 DASES 534-G Participation (21 000 euros) et convention avec l?association Le Refuge pour le fonctionnement de son accueil de jour à Pantin (Seine Saint Denis).

2015 DASES 535-G Participation (160 000 euros) et subvention (18 000 euros) relatives au fonctionnement d?actions de distribution alimentaire à destination de personnes et de familles démunies à Paris

2015 DASES 552-G Trois participations (73.184 euros) et une subvention (10.000 euros) relatives au fonctionnement de quatre bagageries parisiennes (1er, 5e, 15e, 20e arrondissements).

2015 DASES 558-G Participation (15.000 euros) et convention avec l?association Emmaüs Connect pour son programme "Connexions solidaires".

2015 DASES 562-G Subvention (15.000 euros) à l'association Un ballon pour l'insertion (92700 Colombes) pour l'organisation de séjours de remobilisation pour des personnes très précaires, en parcours d'insertion.

2015 DDEEES 85-G Subvention (360.000 euros) et convention avec l?association Aurore (15e).

Mme Dominique VERSINI, rapporteure. 2015 DASES 541-G Fonds de Solidarité pour le Logement - Convention de financement transitoire pour 2016 relative aux activités d?intermédiation locative. 2015 DASES 564-G Subvention (124.432 euros) à un nouveau Centre d?hébergement de 45 places pour femmes sans abri et primo-arrivantes enceintes ou avec enfants en bas âgés à Bourg-la-Reine (92) géré par le CASVP.

Mme Dominique VERSINI, M. Ian BROSSAT, rapporteurs. 2015 DAC 626 Subvention (3.000 euros) et convention avec l'association Génériques (12e). 2015 DAC 657 Subvention (500 euros) à l?association Aide aux anciens militaires et anciens combattants A.A.M.A.C. (15e).

Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. En outre, l'Assemblée a pris connaissance des communications suivantes : 2015 DLH 208 Communication relative au rapport d?activité du Conseil du Patrimoine de la Ville de Paris (année 2014).

M. Ian BROSSAT et M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteurs. 2015 DFA 138 Communication sur les rapports des délégataires de service public remis au titre de l'exercice 2014. 2015 DFA 139 Communication sur le bilan des conventions et autres titres d'occupation du domaine public de la Ville de Paris pour l'exercice 2014.

M. Julien BARGETON, rapporteur.