Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Decembre 2015
Supprimer
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
Supprimer
> Type de document (Débat / Délibération)  
Débat
Supprimer

u Département de Paris pour 2016.

Débat/ Conseil municipal/ Décembre 2015


 





Tableau des v?ux et amendements déposés en Commission.